[Procès clos] Escroquerie - Tueurne (pain)

Sieur Tueurne s'est rendu coupable de spéculation en vendant à la gendarmerie trois pains pour 7,10 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (6,60 écus). Il n'est pas boulanger (niveau 0).

Montant du gain perçu : 1,50 écus

Preuve :


Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Tueurne

Vous avez été pris en flagrant délit de spéculation.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie trois pains à un prix de 7,10 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 6,60 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter les pains que vous venez de me vendre au prix de 7,10 écus.

Je vous demande de retirer les éventuels biens que vous avez mis sur le marché et qui ne respecte pas la grille en vigueur à Luxeuil

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière (Maelyn*)).
Je vous demande, si vous remboursez, de me donner une heure de connexion pour que je puisse mettre les pains sur le marché pour que vous les achetiez.

Imladris, brigadier de Luxeuil.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 17 Février 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 0
Points de réputation : 1
Argent : 22
Dernière connexion le 23 Février 2008 à 15h41

Casier

Contrevenant : Dernière connexion le 24 Février 2008 à 10h20

Missive envoyée :

Citation :

Bonjour,

je vosu rappelle que vous êtes coupable de spéculation. Si vous me répondez pas à votre prochaine connexion, je demanderais un procès à votre encontre.

Bien à vous
Imladris Brigadier de Luxeuil

Contrevenant : Dernière connexion le 25 Février 2008 à 20h26

Pas de réponse... Demande de procès

procès

Procès clos : coupable

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Messire Tueurne, sachez l'excuse que vous me fournissez n'est absolument pas suffisante. Vous avec deliberement enfreint la loi de Franche-Comte concernant la regulation des prix du marche, et meritez donc une punition. En consequences, et par les pouvoirs qui me sont conferes par la Comtesse Macricri, je vous declare coupable d'escroquerie et vous condamne a une amende de 13 ecus. La seance est levee ! Jugement rendu par Cartil le 11 Mars 1456.

Le prévenu a été condamné à une amende de 13 écus.