[AC] [Procès clos] Escroquerie récidive - Hmet (couteau)

Hmet s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie un couteau à 30.95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (16.10 écus).

Gain perçu :

14.85 écus

Preuve :



Fiche du contrevenant : Hmet

Citation :

Né(e) le 13 Octobre 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 0
Points de réputation : 3
Argent : 7
Dernière connexion le 30 Octobre 2008 à 18h36

Missive adressée au contrevenant :

Citation :

Bonjour ,

La gendarmerie a constaté une infraction de votre part: Vous avez vendu a la gendarmerie un couteau pour 30.95 écus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil( 16.10 écus ). La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie ce couteau ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction ( 14.85 écus).
Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera
intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il
est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez le greffier Occorax).


Salutations,

Brigadier Patrickovix gendarme , Luxeuil

Casier

Rappel au contrevenant:

Citation :

Bonjour,

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 couteau à 30.95 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé à cette époque était de 16 écus. La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

C'est la deuxième fois que je vous envoi ceci , si vous ne me répondez pas je me verrais contraint de faire un procès

Je vous somme donc de racheter ce couteau que vous m'avez vendu au prix de 30.95 écus pièce.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez le greffier Occorax).

Salutation,

Brigadier Patrickovix, gendarme à Luxeuil.

Réponse du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Hmet
Date d'envoi : 2008-11-05 19:12:37
JE DIET OUI IL FAUT ME VENDRE TOUS SEQUE JE T'AI VENDU MAIS ATTENTION FAIT LE AVENT LE 7 SINON JE N'ACHETE PLUS. JE VOULAIRE LE RACHETER MAI JE NE SAIS PAS COMMENT RACHETER .JE NE SUIS PAS UN ESCROT. JE NE CONNAIT PAS LE PRIX .ESCUSE MOI

Ma réponse:

Citation :

Bonsoir,

pour me racheter les marchandises que vous me devez, c'est très simple aller sur le marché et achetez le couteau à 30.95 écus et 2 sacs de maïs à à 5.45 écus. Une fois ces marchandises achetées, vous ne devrez plus rien à la gendarmerie.

En ce qui concerne les prix maxi auxquels vous pouvez vendre les marchandises allez à la mairie, tout y est inscrit:

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Salutations,

Brigadier Patrickovix, gendarme de Luxeuil

Réponse du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Hmet
Date d'envoi : 2008-11-06 16:29:17
je n'ai pas vendu mon couteau à 30.95 écuse, et le sac de mAïS est 6.50écuse normalment au marche donc tu veut me voler.je ne v'ai rien te racheter

Nous avons le champion du monde de la mauvaise foi

demande de procès

Réponse du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Hmet
Date d'envoi : 2008-11-12 19:33:48
J'AI UN MARCHER.JE VEUX,ACHETER LE PAIN.LE COUTEAU JE NE PEUT PAS LE RACHETER MAINTNANT CAR J'AI PAS TROP D'ARGEN .ENFIN JE NE SUIS PAS UN ESCROT J'AI QUE VENDU MAIS MAINTENANT PAS AU MARCHé TU NE VAS PAS VOIR UN PAIN à 5 écus.SI TU TROUVAIT MON PAIN CHER TU POUVAI LAISER TU VEU ME CREER DES PROBLEME. MOI JE VAIS TOUS ACHETER.

Ma réponse:

Citation :

Bonsoir,

je vous ai offert toutes les possibilités, afin de ne pas arriver au procès. Maintenant le procès est demandé sur le marché il y a toujours le couteau à 30.95 écus et le sac de maïs à 6.50 écus, si vous les achetez maintenant, je pourrais encore faire arrêter la procédure de procès, si vous ne l'achetez pas à temps, je ne pourrais plus rien faire pour vous, et le juge statuera sur votre dossier.

Salutations,

Brigadier Patrickovix, gendarme de Luxeuil

Les achats n'arrêteront pas la procédure, tout au plus celà devrait encourager la clémence de la justice ...

toujours aucune nouvelle

Réponse du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Hmet
Date d'envoi : 2008-11-19 07:51:03
ton plant sur moi a bien marche mais tu vas entendre parler de moi un de c'est jour attent toi a quelque chose tu mas declarer la geurre et tu ne vas gagne c'est foi je te le promai

Réponse au contrevenant:

Citation :

Bonjour,

je n'ai eu aucun plan sur vous, voua avez été pris en faute 2 fois de suite et 2 fois je vous ai envoyé les courriers concernant ces affaire, vous avez préférez ignorer ceux-ci. Vous avez payez une partie de votre amende, mais pas l'autre partie. Pensez ce que vous voulez, mais je n'ai rien contre vous, je ne fais que mon travail. Tout contrevenant doit être puni si il ne rembourse pas. La prochaine fois je vous conseille de faire attention, à la grille des prix.

Salutations,

Brigadier Patrickovix, gendarme de Luxeuil

Verdict du procès.

Citation :

* Le juge avait assez de voir ce genre de petits comiques et déclara *

Accusé, levez-vous!
Vous avez appelé un sujet du franc-comte pour vous permettre de faire amende honorable mais en aucun cas, vous êtes venu vous expliquer.
De plus, deux dossiers me sont déposés! Je considère comme une circonstance aggravante qu'on même appelé récidive.
De facto, je vous déclare coupable d'escroquerie et de récidive et vous condamne à trois jours de prison. Vous apprendrez ainsi à respecter la Justice!

* Fait à Dole le 18 novembre 1456 *

coupable d'escroquerie et condamné à trois jours de prison

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