Jerome du Val d'Haine
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 | | Sujet: Kamatsu13170 Jeu 11 Sep 2008 - 22:34 | |
| Kamatsu13170 Récapitulatif: - Citation :
- -Haute trahison à Dole le 5 septembre 1457: coupable de haute trahison et le condamne à 4 jours de prison.
-spéculation à Dôle le 11 sep 1456: Procès clos : coupable > condamné à 15 écus d'amende et des excuses publiques sous peine d'être poursuivi pour trouble à l'ordre public.
Dernière édition par Jerome II le Dim 20 Sep 2009 - 10:14, édité 2 fois | |
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| | Sujet: Re: Kamatsu13170 Jeu 11 Sep 2008 - 22:41 | |
| Kamatsu13170 Flagrant d'élit de : - Citation :
- - spéculation à Dôle le 11 sep 1456 actée par Jerome
Verdict: Procès clos : coupable > condamné à 15 écus d'amende et des excuses publiques sous peine d'être poursuivi pour trouble à l'ordre public.Dossier | |
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| | Sujet: Re: Kamatsu13170 Dim 20 Sep 2009 - 10:16 | |
| Flagrant d'élit de : - Citation :
- Sieur kamatsu13170 Maire de Dole est accusé de Haute trahison pour avoir omis de mettre à jour la listes des armées autorisées à Dole.
Cette négligence ayant entrainé un combat entre les troupes de l'armée Francs comtoise et les défenseurs de Dole, le 5 septembre 1457 occasionnant ainsi un mort, plusieurs blessés et le bris d'armement appartenant à nos troupes. verdict : coupable de haute trahison et le condamne à 4 jours de prison.
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