[clos] Kamatsu13170 (Haute trahison mise à jour liste armées) 15/09/57

Ville de Dole

Les faits
Sieur kamatsu13170 Maire de Dole est accusé de Haute trahison pour avoir omis de mettre à jour la listes des armées autorisées à Dole.
Cette négligence ayant entrainé un combat entre les troupes de l'armée Francs comtoise et les défenseurs de Dole, le 5 septembre 1457 occasionnant ainsi un mort, plusieurs blessés et le bris d'armement appartenant à nos troupes.

Plainte: lien vers la main courante de la gendarmerie de vesoul

renseignements:
malgré rappel deux des victimes ne sont sont pas présentées pour faire leur déposition en nos locaux

Lien vers le dossier: dossier Kamatsu

Voilà, nous avons Jasona et Derdekan comme témoin, plus des textes à l'appuie.

Spoiler:

Preuve que le maire à Siament enlever derd:

[b]Regardez ceci, chers amis ...

https://chateau-de-dole.forumactif.com/guides-des-differents-postes-f130/guide-du-bourgmestre-t26119.htm

Et plus précisément le passage sur les armées ... regardez QUI est noté sur le panneau ?

Donc au vus du dossier et de tout les preuves concrètes en lien avec la révision demandé. J'Accepte le dossier.

il les avait memes toutes retirees alors...et j'ai la preuve de ses mensonges a la SI si vous voulez

Oui merci de venir les rajouter ici-lieux je vous pris.

L'ex maire de Dole a dit ceci en sceance publique du parlement:

Citation :

"Liste des armées autorisées :
Toutes les armées de Franche-Comté" - Supprimer"

Pour moi ca suffisait.

Or, en redigeant son tuto en juillet , il indique bien le bon interface complet...

Citation :

Elva. Tendit un dossier très épais au juge, se versa un verre d'eau car le travail serait long puis elle commença.

Votre honneur, je vous présente, kamatsu13170, mieux connu sous le nom de Honneur et présentement, maire de Dole. Il est ici présent pour répondre à des actes d'accusations pour Haute Trahison.

Oui, votre honneur vous avez bien entendu. En date du 5 septembre le Sieur a délibérément enlevé l'accès à l'armée du Sieur Derdekan répondant au nom de Aequitas. Cette acte de haute trahison aura eu pour effet de diminuer la protection du Comté alors que la menace des Lions de Judas se fit entendre pour un autre dossier, affaiblissant sans remord notre comté et mettant en danger les gens qui nous faisaient confiance pour leur protection.

Dans de nombreux débats le Maire nous dit que c'était au gouverneur d'indiquer sa présence, cependant l'ordre avait clairement été donné de mettre toutes les armées Franc-Comtoises en Alliées. Je vous en fais la lecture:
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Merci aux maires de confirmer les autorisations pour les armées dans leur village respectif. Seules les armées comtoises devraient être autorisée et indiquer en plus nominativement. Une confirmation par screen est nécessaire.

- Toutes les armées de Franche-Comté"


Armées en activité :

Armée Ad Gloriam Dei dirigée par Epsonstylus
- Armée Aequitas dirigée par Derdekan
- Armée Pourpre dirigée par Macricri
*****Aucune modification ne doit être apporter à ces permissions sans consultation de la SI.*****

Anciennes armées(pour garder une trace)
- Armée Maxima Sequanorum dirigée par Lothilde -
Armée Tonnus Lupus dirigée par Antheavalendar - Armée Mortalis Libertas dirigée par Jontas -
Armée Virtus Unita Fortior dirigée par Katarina -
Armée La Pierre Qui Vire dirigée par Pendarric (après feu Pinss) -
Armée Audin Morituri Sequanorum dirigée par McAneyth -
Armée ENSE ET ARATRO dirigée par DINA70 -
Armée Ost Noir dirigée par Thomashawk -
Armée Ost Parangon dirigée par Chevreux -
Armée Pontus fortis et liber dirigée par Ethane

Edit 28 mai 1457 par Macricri


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En ce même lieu nous pouvons voir la signature officielle (screen) et le document confirmant que l'armée est belle et bien acceptée par Sieur Honneur.

Nous sommes aussi en droit de nous demander la réelle raison de cette annulation, puisque nous avons confirmation que l'armée de Derdekan était approuvé la veille du méfait et dans la liste des alliées. Honneur savait que le Comte Sacrai arrivait avec une armé et la rumeur courrait qu'il s�agissait de celle de Derdekan.
N'est ce pas une étrange coïncidence?

Une multitude de preuves figurent au dossier que je vous ai remis, il vous suffit de les consulter (voir les dossiers au châteaux) et des preuves arrivent encore avec le temps.

Le Franc-Comte a porté plainte pour haute-Trahison et cela est son droit vues les circonstances plus qu'accablantes et les preuves des plus solides envers le dit Sieur Honneur...


Elva bût la moitié de son verre d'eau

Commençons donc l'énumération des lois à respecter de la procure et finissons avec celles non respectées de Sieur Honneur.

Ce qui fait que le Sieur Honneur se doit d'avoir un procès comme tout autre Comtois:

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Article 2 : des conseillers et maires face à la loi

Alinéa 1

La justice est la même pour tout individu en Franche-Comté.

Pour ce qui est des crimes ou délits "de droit commun" commis par un mandataire (conseiller ou maire), ce dernier sera jugé comme tout citoyen franc-comtois, sans aucun passe droit, favoritisme ou indulgence suivant les règles habituelles.

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Les preuves seront:

-témoignages,
-document signé par le maire, ajouté au dossier de la procure ainsi que ceux de la gendarmerie.

Malheureusement nous n'avons droit qu'à deux témoins mais je trouverai quelque témoignage écrit à mettre dans mon deuxième plaidoyer...

Elle prit un moment de réflexion.

Honneur n�a pas observé le droit coutumier, certes mais est coupable de ce qui suit également(directement ou indirectement) :

Une ingérence dans les institutions publiques.

Comme annuler le droit d'une armée autorisée à circuler :

Article 4 : Ingérence dans les institutions publiques

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Tout Franc-Comtois ou Franc-Comtoise qui obtient un siège dans une quelconque institution publique de Franche-Comté, ne doit permettre aucune ingérence dans celle-ci de la part d'une quelconque autre institution.

Une autorisation exceptionnelle peut être attribuée après débat et vote au Parlement de Franche-Comté.

La liste des institutions publiques de Franche-Comté concernées est : le Parlement, l'Armée, la Prévôté, les Mairies et les Conseils Municipaux.

L'Aristotelitisme étant la religion officielle de Franche-Comté, les membres de son Eglise ne sont pas concernés par cette loi.

Tout contrevenant provoquant la désapprobation du Parlement se risque à une accusation pour Trahison ou Haute-Trahison.
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Elva prit quelques gorgées de son verre d'eau.

Ainsi qu'une autre se trouvant dans la charte du maire:

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Responsabilité du maire :

En tant qu'élu de votre ville, vous êtes tenu responsable de toutes les actions entreprises par la mairie. En cas de pertes, vous serez tenu de vous expliquer les raisons au Parlement.

Enfin, en cas de non-respect de la charte ou d'explications non convaincantes par rapport a des pertes pendant un mandat, le Parlement ou l'équipe municipale se réserve le droit de vous poursuivre pour trahison devant la Justice de Franche-Comté.

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Les pertes ne se comptent pas qu'en écus dans ce cas, mais en hommes et femmes qui se sont battus et qui ont beaucoup perdu. L'armé coûte cher, mais des citoyens blessés qui désormais ne feront plus confiance au Parlement pour leur sécurité et qui ne voudront plus se battre pour leur Comté est une perte incalculable.

Voilà donc pourquoi je, Elva. Casaviecchi de Sparte, Procureur de franche-Comté, suis ici devant vous en ce 15 septembre 1457.

Mais écoutons ce que les autres ont à dire, le temps que je me verse un autre verre d'eau...

L'accusation a appelé Belledecadix à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Belle entra timidement ds cette salle encore inconnue pour elle. Les yeux baissés vers le sol, elle avançà. Puis, elle jetta un regard noire vers l accusé. Elle prit une grande inspiration pour s adresser à la cour.

Votre honneur,
Je me présente devant vous pour confirmer
que le 5 septembre,je travaillais pour la milce, j ai défendu ma ville, et a 4h11, je fus bléssée mortellement au combat
Je perdis toutes mes caracterristique ainsi que mon baton
voila, Votre Honneur.
Belle, toujours intimidé, attendi le moment pour aller se ressoir,

L'accusation a appelé Derdekan à la barre

(j'éditerai lorsqu'il aura témoigné)

Messire le Juge, le délai est passé. Dois-je contacter Derdekan pour le secouer un peu ?
C'est qu'il est actif ailleurs pourtant...

Ecoutez ... Je suis désolé mais je suis occupé par Luxeuil, donc secouez-le. Et si demain ou après demain pas de réponse je passerai. D'accord ?

Pas de nouvelles ?

Il témoignera ce week end.

Témoignage de Derdekan :

Citation :

*Arrivant fichtrement en retard, le parchemin l'invitant à venir avait eu le temps de se décomposer.

Il déposa son témoignage.*

Hem, bonjour !
Je suis le gouverneur de l'armée Aequitas.
Lors de la nuit du 4 au 5 septembre, nous avons effectivement fait le déplacement pour entrer dans la ville, afin de la sécuriser.

Cela dit, nous ne pensions pas que le maire en place n'avait pas donné notre signalement au bureau des miliciens.

De fait, une brève escarmouche a eu lieu, blessant une milicienne, du nom de Belledecadix et provocant la destruction de notre logistique et notre trésorerie, donc, de l'armée.

Après vérification dans les divers registres, il s'est avéré que le maire avait sciemment retiré mon armée des registres de la milice.

Pourquoi ? C'est à ce procès que nous allons le savoir.

Citation :

Dernière connexion le 02 Octobre 2009 à 17h56

Pas eu de suivit de ses connexions ?

on peut passer pour moi

Il est en retraite, on attend.

Citation :

Kamatsu13170 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 3
Points de réputation : 225
Argent : 10

Kamatsu13170 ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 02 Octobre 2009 à 17h56

Pas de changement

Toujours pas de changement.

Aucun changement.

Citation :

Informations sur Servin et anciennement connu comme kamatsu13170

Dernière connexion le 11 Décembre 2009 à 10h39

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

votre honneur l'accusé n'ayant pas donné signe de vie méprisant ainsi la justice et nos institutions et de plus ayant changer de nom et par ce fait ayant voulu sans doute brouiller les pistes je demanderai pour cet acte délibéré et odieux une peine des plus sévères car ayant entrainer un préjudice irréparable envers une milicienne faisant son devoir
je requerrai donc la peine capitale

Fait a Poligny le 06 janvier 1458
par le procureur de Franche-Comté
Vlaad Voncarstein

Monsieur le Procureur, je ne trouve pas le procès au Tribunal, aurait-il été clos ?

Si oui pourrions nous avoir le verdict s'il vous plait ?

Merci

suite a son changement de nom il faut suivre le procès de sieur Servin nouveau nom de l'accusé

et nous attendons toujours la seconde plaidoirie de la défense

Oui merci on m'en avais prévenu désolé d'avoir manqué le changement.

en attente de verdict

toujours en attente

madame le juge...

oui oui je fais ça aujourd'hui, je devais le faire hier mais j'ai pas pu.

tres chere?

et qui qui qui va tapper son marteau sur la table de chene? qui?

j'arrive, j'arrive, j'avais un doute, comme exposé ce matin d'où ce retard.

Yde déposa un marteau de bois tout neuf tres joliment travaillé au manche et enrubanné pour l'occasion

Et si vous l'etrenniez?

là j'ai aucune excuse je suis une grosse débile, j'ai fait le verdict mais j'ai pas posté.

et si vous le postiez maintenant...

c'est dimanche, y a du soleil, une petite ballade jusqu'au tribunal vous fera le plus grand bien

voilà vous voyez médisante

Citation :

Après avoir écouté les différentes plaidoiries ainsi que le réquisitoire, la Juge prit la parole après un moment de réflexion :

Une action immorale a été commise, le sacrifice prémédité de personnes.

Messire Servin, il ne fait aucun doute, vu les preuves et les témoignages apportés que vous avez délibérément mis en danger les membres de l�armée Aequitas

Vous n�avez pas rempli vos devoirs de maire et de protection.

Nous tenons à nous excuser pour le temps honteusement long de ce procés.

Cette cour reconnait sieur Servin coupable de haute trahison et le condamne à 4 jours de prison.

Greffier veuillez notifier que nous avons rendu justice en ce 08 février 1458 en le palais de Dole.