[AC] (proces clos) Haute trahison : (Kamatsu13170) Servin

Les faits
Sieur kamatsu13170 Maire de Dole est accusé de Haute trahison pour avoir omis de mettre à jour la listes des armées autorisées à Dole.
Cette négligence ayant entrainé un combat entre les troupes de l'armée Francs comtoise et les défenseurs de Dole, le 5 septembre 1457 occasionnant ainsi un mort, plusieurs blessés et le bris d'armement appartenant à nos troupes.

Preuve : Observations du Lieutenant Jasona impliquée dans les combats et ayant déposé plainte à Vesoul:


Plainte: lien vers la main courante de la gendarmerie de vesoul

Fiche du contrevenant kamatsu13150

Citation :

Né(e) le 15 Juillet 2008
Kamatsu13170 fête son anniversaire le 15 Juillet.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Niveau : 3
Points de réputation : 224
Argent : 0
Kamatsu13170 est boulanger.
Kamatsu13170 possède un culture du maïs.
Dernière connexion le 05 Septembre 2009 à 15h50

Casier: https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/kamatsu13170-t20643.htm#409478

Devoirs d'enquête:

1 identification des victimes auprès du commandant de l'armée FC impliquée:

Derdekan a écrit:

De: Derdekan
A: Jerome II
Posté le: Lun 7 Sep - 13:09
Sujet: Re: incident de Dôle

Bonjour !

Alors, dans les gens ayant participés :

Alban_erwann : blessé légèrement
Chingakouk : indemne ?
Ratounga : indemne ?
Belledecadix : tuée
Derborence : indemne ?

coté armée :

Jasona : Indemne
Debenja : Indemne
Derdekan : Blessé légèrement

2. Missive adressée aux victimes

Citation :

Madame, Messire,

Selon nos informations, le 5 septembre dernier, vous avez été impliqué(e) dans un combat entre l'armée Franc Comtoise et les défenseurs de Dole; le maire n'ayant pas renseigné nos troupes comme forces amies.
Plusieurs ont été blessés dans ces combats, parfois même gravement, et certains ont également subi un préjudice d'ordre matériel matériel (bris d'épée ou bouclier).
C'est pourquoi vous êtes invités à venir déposer plainte à la Gendarmerie de Dole afin d'obtenir dédommagement du préjudice subi.
A cet effet, je vous demande de déposer à titre de preuve, dans le bureau des plaintes, une gravure (screen) de vos événements relatif à la rixe et au préjudice subi.

Je reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Major Jerome du Val d'Haine
Gendarmerie de FC

Déposition du Lieutenant Jasona à la Brigade de Vesoul le 8 sep 1457:

Lien vers la main courante de la brigade de Vesoul

jasona a écrit:

Le Lieutenant Jasona frappa et entra.

-Bonjour, j'ai une preuve pour ce qui c'est passé à Dole. Je ne porte pas plainte, puisque je n'ai pas été blessé et rien ne m'a été dérobé ou cassé.



voilà, j'ai tué une personne à cause de cette erreur et j'en suis très mal. J'espère qu'il n'y aura pas de suite à mon encontre.

Complément de déposition le même jour et dépôt de plainte

dépot de plainte à la gendarmerie de Vesoul

jasona a écrit:

-Je peux porter plainte même si je n'ai rien eu? si c'est le cas alors je porte plainte, je pensais que je ne pouvais pas comme je n'avais pas eu de dommage.

Informations recueillies sur la victime identifiée:



gravure des événements du jour des faits demandée pour confirmation à la victime

Citation :

Madame,

Vous avez été mortellement blessée le 5 septembre dernier lors d'un combat à Dôle.
Il est important que vous veniez faire votre déposition sur les faits à la Gendarmerie afin de traduire le responsable en Justice.

En consultant votre fiche à la mairie, je vois que vous y avez d'ailleurs renseigné l'événement.
Pourriez vous nous fournir une gravure (Screen) de vos événement du jour des faits, lors de votre déposition.

Nos bureaux se trouvent ici: https://chateau-de-dole.forumactif.com/depot-des-plaintes-f227

Je suis à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Major Jerome du Val d'Haine
Gendarmerie de Franche Comté

Missive adressée à Derdekan le responsable de l'armée impliquée dans les combats

Citation :

Messire,

Pourriez vous venir faire votre déposition sur les événement du 5 septembre dernier au bureau des plaintes de la Gendarmerie de Dole.

Nous aurions également besoin d'une gravure de vos événements du jour.

Merci d'avance

Major Jerome du Val d'Haine

Rappel envoyé ce jour aux deux victimes blessées: Derdekan et Alban_erwann

Malgré rappel et reconnexion des intéressés, aucune déposition n'a été faite en nos locaux. (expiration du délai fixé)

Demande de Procès

proces en cours

toujours pareil

Le procès aurait disparu, en attente de la réponse du procureur

L'accusé a en fait changé de nom : Servin

Citation :

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense

Cette cour reconnait sieur Servin coupable de haute trahison et le condamne à 4 jours de prison.


proces clos