[AC][PROCES CLOS] Spéculation : Kamatsu13170 (viande)

Kamatsu13170 est suspecté de spéculation pour avoir acheté sur le marché de Dôle, au Sieur Duncan_Idaho, le Comte de Morteau, 8 morceaux de viande à 18.50 écus pour les remettre en vente sur ce même marché au prix de 18,75 écus.
L'intéressé étant boucher n'a vraissemblablement aucune raison d'acheter de la viande, si ce n'est que de faire grimper les prix sur le marché en faisant acquisition des morceaux vendus moins cher que les siens par d'autres bouchers.

Montant du gain perçu : estimé pour l'instant à 8 x 0.25 écus = 2 écus

Preuves :
Déclaration du plaignant:

Duncan_Idaho a écrit:

Je porte plainte pour spéculation à l'encontre du sieur Kamatsu13170 :

De plus, monsieur est boucher et conseiller municipal de Dole.

Identité du contrevenant: Kamatsu13170

Citation :

Né(e) le 15 Juillet 2008
Kamatsu13170 fête son anniversaire le 15 Juillet.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Niveau : 3
Points de réputation : 120
Argent : 48
Kamatsu13170 est boucher.
Kamatsu13170 élève des cochons.
Dernière connexion le 11 Septembre 2008 à 17h10

Casier

Preuves complémentairs déposée par Sieur Leonin au bureau des plaintes:

Léonin Monmouth a écrit:

Je viens en renforts pour moi aussi porter plainte contre le sieur Kamatsu13170 qui m'a acheté pas moins de 15 viandes en deux fois .... Je suis désolé pour la première fois celà date un peu je m'en suis pas rendu compte sur le champ ... Je vous fait parvenir les preuves que voici :

Je vous mets ici une partie des preuves :

Citation :

11-09-2008 06:50 : Vous avez vendu à Kamatsu13170 6 morceaux de viande pour 18,50 écus.
11-09-2008 06:50 : Vous avez vendu à Kamatsu13170 4 morceaux de viande pour 18,50 écus.
[...]
05-09-2008 12:30 : Vous avez vendu à Kamatsu13170 5 morceaux de viande pour 18,50 écus.

Citation :

Voici les screens Monsieur le Gendarme :

Derniers achats :



Achat Précédent :

missive reçue du contrevenant:

Citation :

Titre : Re: Enquête de gendarmerie

Expéditeur : Kamatsu13170 de Quienne
Date d'envoi : 2008-09-11 20:21:33


Bonsoir,

Je suis un Boucher je produit de la viande, je vend la mienne 18 écus 75 et pour ma consommation personnelle j'achète celle de monsieur Ducan à 18 écus 50... c'est plus intéressant pour moi...

Cela pose t-il un problème ?

Missive déposée par le contrevenant au bureau des plaintes:

Honneur a écrit:

Je vais comme j'en ai le droit répondre à cette accusation...

Concernant le Sieur Duncan, les achats sont pour ma consommation personnelle car il est plus intéressant financièrement pour moi de revendre mes productions à 18 écus et 75 deniers...

Concernant messire Léonin, étant conseiller municipal de Dole à la filière viande/Eleveur de cochon/boucher, je me suis permis vu qu'a l'époque de l'achat il n'y avais que très peu de viande sur le marché, je me suis donc permis d'en acheter afin de les conserver pour approvisionner le marché au fur et à mesure pour éviter justement les pénuries...

Les conseillers municipaux à Dole étant très peu nombreux (3 monsieur le maire inclus) et le conseil étant très peu actif à part moi même j'ai pris une initiative...

Voici la loi concernant la spéculation :

Citation :

Chapitre 1 : Du Code du Commerce municipal
Article 1 : Spéculation
La spéculation est interdite en Franche-Comté.

La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.

Seul le maire peut effectuer cette pratique, dans l'exercice de ces fonctions, pour réguler le marché (en aucun cas pour son compte personnel)
Je ne suis effectivement pas maire mais mon professionnalisme fait que je me doit de servir ma cité quels qu'en soient les risques

L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.

Publié par le Franc-Comte Volpone le 7 août 1453.
Amendement voté par le Parlement le 8 juillet 1456 et publié par le Franc Comte Jontas le 9 juillet 1456.

Je ne voit pas en quoi après ces explications je peut être accuser de quoi que ce soit...

Si ces explications ne vous suffisent point je me ferai un plaisir de vous les approfondir...

Bien Cordialement,

Honneur de Quienne

Réponse au Contrevenant:

Citation :

Messire,

Vous devez avoir un apétit gargantuesque pour consommer 18 morceaux de viande en 3 jours !

Vos achats n'ont en fait qu'un objectif, c'est de pouvoir écouler vos viandes vendues plus chères, et cela, c'est de la spéculation ni plus ni moins.
Vous reconnaissez d'ailleurs implicitement que "c'est plus intéressant" pour vous.

Vous parlez de servir votre cité, mais pensez vous vraiment aider les concitoyens en faisant augmenter le prix de la viande de 0.25 ecus sur le marché.
Vous n'êtes pas le maire et n'étiez donc donc pas habilité à exécuter ce type de transactions.
Et si régulation du marché il y a eu, au vu des éléments actuellement en notre possession, c'est surtout en faveur de votre bourse et non des caisses de la mairie!

Vos explications sont pour le moins peu convainquantes, je transmets donc le dossier à la justice.
Il vous est loisible de contacter le greffier afin de vous y faire défendre par un avocat.

Adjudant-Chef Jerome du Val D'Haine,
Gendarmerie de Dôle

l'intéressé prétend dans sa première missive que la viande est pour sa consommation personnelle et par la suite, il change de version en affirmant que c'était pour réguler le marché afin d'aider la mairie (sans pour autant être mandaté pour le faire) ...

Demande de Procès

Récapitulatif des transactions relatives aux achats de viande: total = 27 morceaux de viande

Achetés à Duncan_Idaho: 12 morceaux de viande


Achetés à Léonin Monmouth : 15 morceaux de viande

Citation :

11-09-2008 06:50 : Vous avez vendu à Kamatsu13170 6 morceaux de viande pour 18,50 écus.
11-09-2008 06:50 : Vous avez vendu à Kamatsu13170 4 morceaux de viande pour 18,50 écus.
[...]
05-09-2008 12:30 : Vous avez vendu à Kamatsu13170 5 morceaux de viande pour 18,50 écus.