[Clos] Kamatsu13170 - spéculation

Ville de Dôle

Kamatsu13170 est suspecté de spéculation pour avoir acheté sur le marché de Dôle, au Sieur Duncan_Idaho,et au sieur Leonin, 14 morceaux de viande à 18.50 écus pour les remettre en vente sur ce même marché au prix de 18,75 écus.
L'intéressé étant boucher n'a vraissemblablement aucune raison d'acheter de la viande, si ce n'est que de faire grimper les prix sur le marché en faisant acquisition des morceaux vendus moins cher que les siens par d'autres bouchers.

Interrogé sur les faits, l'intéressé a changé deux fois de version sur la destination de la viande achetée ...

Gain frauduleux : indéterminé.

Dossier spéculation.

Honneur de Quienne est représenté par Danytr

Citation :

Bonsoir j'espere que vous allez bien.

Je viens vour dire que je serai l'avocat de Kamatsu13170 de Quienne accusé de spéculation. Désolé si je n'est pas d'affaire a vous dire ca mais je savais pas si il fallait que je le dise à vous. Alors désolé si je vous dérange pour rien lol.

Je vous souhaite une belle soirée.

Mes respect,

Dany

Honneur de Quienne :

Citation :

Bonsoir monsieur le Juge,

On a porté plainte contre moi récemment, j'aimerai vous communiquer le nom de mon avocat, qui est Danytr.

Merci d'avance,

Cordialement,

Honneur de Quienne

Je vais leur répondre ceci :

Citation :

Messire Honneur de Quienne, Maître Danytr,

J'ai bien reçu vos courriers et j'ai pris note. J'ai mis vous courrier dans le dossier.

Passez une excellente soirée.

Imladris
Juge

Euh... je veux bien faire l'acte d'accusation mais j'aimerais avoir le nombre de viande acheter a chacun si c'est possible merci

Madame,

Un récapitulatif des achats est disponible en fin de dossier.

J'avais pas vue désoler

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Sieur Kamatsu13170 comparait devant nous pour avoir spéculé sur le marché de Dole. Suite aux preuves que la Gendarmerie de Dole, l’accusé à acheter des viandes a Sieur Léonin (15 viandes) et a Sieur Duncan_Idaho (12 viandes).Sous plusieurs jours en tout 27 viandes à 18.50 et revendu sur le marché à 18.75.

Dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/ar-speculation-kamatsu13170-viande-t20635.htm#409416

Loi : Chapitre 1 : Du Code du Commerce municipal
Article 1 : Spéculation
La spéculation est interdite en Franche-Comté.

La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.

Seul le maire peut effectuer cette pratique, dans l'exercice de ces fonctions, pour réguler le marché (en aucun cas pour son compte personnel)

L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.

Publié par le Franc-Comte Volpone le 7 août 1453.
Amendement voté par le Parlement le 8 juillet 1456 et publié par le Franc Comte Jontas le 9 juillet 1456.

L’accusé peut ce faire représenter par un avocat.

Fait à Dole le 13 Septembre 1456
Par le Procureur Criss

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour,

Je veux être représenté par maître DanyTr.

Merci

On va finir par le savoir qu'il a un avocat..Il a rien d'autre a faire ???

La défense a appelé Danytr à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Dany écouta avec attention la procureure, une fois qu’elle a fini son plaidoirie, il se leva, regarda son client Sir Kamatsu et lui fît un petit sourire. Il regarda par la suite la procureure et détourna son regard vers le juge pour commencer sa plaidoirie.)

Votre honneur,

Vous savez, ma consœur fait du très bon travail, elle est vraiment excellente et très dure à contredire dans ses plaidoiries et je suis très honnête. Vous allez peut-être trouver que je reviens toujours à la même chose mais, encore une fois, dans ce dossier-ci, le grand talent de la procureure sera encore inutile. Pourquoi? À cause d’une enquête fait avec beaucoup de prétentions, peu de preuves sur les vraies intentions de l’accusé et une accusation de leurs parts complètement fausse.

(Prenant un air un peu plus sérieux)

Mon client a bien acheté ces morceaux de viandes la preuve est bien là et il ne l’a jamais contredit. Mais la gendarmerie prétend que c’était dans le but de faire de la spéculation. (Haussant la voix) La gendarmerie prétend même qu’il aurait revendu ses moreaux de viandes et c’est ce que la procureure prétend elle aussi, à cause d’eux, lors de sa première plaidoirie et je cite :

««Suite aux preuves que la Gendarmerie de Dole, l’accusé à acheter des viandes a Sieur Léonin (15 viandes) et a Sieur Duncan_Idaho (12 viandes).Sous plusieurs jours en tout 27 viandes à 18.50 et revendu sur le marché à 18.75.»»

(Il fît des signes de non avec sa tête, découragé de comment la gendarmerie avait mené l’enquête comme dans son premier dossier. Il reprit son style émotif et intense qu’on lui avait reconnu lors de son premier procès et continua)

Non votre honneur. Non… Non… Non. Ce n’est pas le cas. La gendarmerie et la procureure prétendent que Sir Kamatsu a acheté puis attention! REVENDU ses morceaux de viandes. C’est la qu’il y a un gros point d’interrogation votre honneur. Où sont les preuves que Sir Kamatsu a remit sur le marcher c’est 27 morceaux de viandes puis les à tous revendus à 18.75? Humm, ou sont-elles c’est preuves? Moi, je ne le sais pas et vous savez votre honneur mieux que n’importe qui dans votre salle d’audience, que la justice ne peuvent ce contenter que de simple prétention... Et je le prouverais lors de mon second plaidoirie... Pour le moment je laisse la place a ma consoeur, peut-être pourra t-elle nous démontrer les fameuses preuves de la gendarmerie votre honneur...

(Il retourna s'asseoir puis écouta le requistoire de l'accusation avant de plus entrer dans les détails de son dossier...)

Fait à Poligny le 18 Septembre 1456
Maitre DanyTr

L'accusation a appelé Duncan_idaho à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Votre Honneur, messires les jurés, assemblée ici présente,

Je suis l'un des plaignants de cette affaire, Duncan Idaho, Comte de Morteau, boucher de mon état et inventeur de la fameuse Jésus de Morteau, saucisse reconnue et réputée en Franche-Comté ...

Je vais commencer mon témoignage par les citations même du sieur Kamatsu13170 dit Honneur de Quienne, faite à la gendarmerie de Dole :
"les achats sont pour ma consommation personnelle car il est plus intéressant financièrement pour moi de revendre mes productions à 18 écus et 75 deniers..."
"Depuis 7 Jours je travaille dans ma boucherie pour fournir Dole en viande... J'ai donc pris quelques viande moins cher pour effectivement faire 4 écus 50 deniers d'économies"
Il confirme donc faire volontairement du bénéfice à acheter de la viande moins chère que celle qu'il vend.

Ensuite :
"je me suis permis vu qu'a l'époque de l'achat il n'y avais que très peu de viande sur le marché, je me suis donc permis d'en acheter afin de les conserver pour approvisionner le marché au fur et à mesure pour éviter justement les pénuries..."
"Les conseillers municipaux à Dole étant très peu nombreux (3 monsieur le maire inclus) et le conseil étant très peu actif à part moi même j'ai pris une initiative..."
Le Comte Valaraukar, maire de Dole, a bien confirmé que le sieur Kamatsu13170 a agit de son propre chef et sans son autorisation, il a confirmé aussi que la régulation du marché ne devait se faire que par lui.
Personnellement, j'essaye moi aussi de participer à la régulation du marché, mais je le fais de manière honnête : quand je m'aperçois qu'il n'y a pas assez de viande à bon prix, et j'entends par là un prix qui n'avoisine pas le maximum autorisé, je mets entre 3 et 5 saucisses de ma production sur le marché.
Cela reste dans le respect de la Loi, et je n'ai même pas besoin de me cacher derrière une quelconque attribution de conseiller municipal pour le faire, ce qui, soit dit en passant, ne donne aucun passe-droit concernant la Loi, tout le monde est logé à la même enseigne, qu'il soit roturier, conseiller municipal ou Comte, contrairement à ce que semble insinuer le sieur Kamatsu13170.

Pour finir, le coup du "j'achète sa viande pour la consommer et ce que je vends est de ma production, ainsi je respecte la Loi", plusieurs l'ont déjà faite. Déjà rien que cette affirmation est une tentative malhonnête de détournement de la Loi anti spéculation, mais de plus il aurait fallu que je ne reconnaisse pas mes propres saucisses sur son étal !!!

En effet, comme l'avait fait le sieur IronMike avant lui, exactement de la même manière, j'ai retrouvé mes propres saucisses, mes jésus de Morteau, si caractéristiques, sur son étal. C'est là que j'ai été scandalisé et porté plainte.

Et enfin, s'il avait amende honorable, admis sa faute et corriger le tir en acceptant l'arrangement à l'amiable que lui proposait le gendarme, cela aurait pu bien finir, mais hélas l'individu a préféré insister dans sa bêtise et provoquer ainsi la lourdeur administrative d'un procès.

Ces affaires me désolent vraiment : je peux comprendre que parfois on comprenne mal la Loi, mais il faudrait encore ne pas l'avoir fait exprès et accepter de rembourser quand la faute est relevée pour pouvoir parfaitement pardonner, ce qui ne semble pas être le cas ici avec le sieur Kamatsu13170.

J'espère qu'il arrêtera son traffic et recevra une juste amende à la hauteur de son crime.

Merci de m'avoir écouté.

Citation :

Votre Honneur,

Je crois que Sieur le Comte de Marteau a bien résumer les propos de l’accuser ! Je continuerais par dire que je vois pas l’intérêt d’un boucher à acheter la viande aux autres bouchers !

Le Comte de Marteau et Sieur Léonin on toujours pensée avant tout au paysan dans le besoin ce qui n’est pas le cas de l’accusé…Il a profité que les deux plaignants mettent leurs viandes pour faire du profit dessus…

Autre chose avec son attitude il aurait pu provoquer un manque sur le marché de Dole…ce qui est vraiment plus que méprisable…Il n’est pas le seul habitant a devoir manger de la viande… à t’il penser aux paysans avec peu de moyen qui cherche un morceau de viande…non bien sur que non !Il a pensée à remplir sa bourse d’écus mais pas au bien du village.

Ce qui est encore pire c’est qu’il dit l’avoir fait pour le bien du village…son avidité ces mensonges sont prouver votre Honneur.

Son avocat pourra essayer de dire quoi que ce sois les preuves son là… Il n’agissait pas pour aider le village mais lui…Il n’avait pas l’accord du maire non plus.
Je ne vous cacherais pas que je suis en colère après une attitude pareil…C’est un abus de pouvoir du profit c’est honteux de vouloir faire du profit sur le dos des aux bouchers…et pénaliser les villageois de Dole.

Je demanderais à la Cour de le punir sévèrement…pour la première chose remettre les viandes sur le marché au même prix que l’achat.

Une amende de 15 écus et des excuses en place de dole.

Fait à Dole le 22 septembre 1456
Par Criss Procureur de Franche-Comté

Message d'Honneur de Quienne :

Citation :

Mes Respects Monsieur le Juge,

Voila je vous écris, en cette après midi de Septembre, pour vous dire que je regrette, je regrette de la façon dont s'est déroulée cette sale affaire où l'on m'a accusé à tords d'avoir escroquer la population Doloise, après tout ce que j'ai pu faire pour cette ville, voila que l'on m'accuse de voler les Dolois... Ma réputation est entachée, et pour que cela s'arrête j'aimerai négocier de mon sort monsieur le juge, puisque contrairement à ce qu'a dis le témoin Ducan-Idaho, je n'ai absolument pas reçu la moindre offre de négociation pour clôturer cette histoire à l'amiable, et SI, je dis bien SI, j'était aussi tordu qu'on le prétend, monsieur le juge, quelque soit le verdict, je pourrai faire appel à la CAI pour vice de procédure... Mais je sais monsieur le juge que vous êtes un homme de sagesse et que vous ne prendrez pas de décision impartiale... Le manque évident de preuve dans ce procès et mon honnêteté fait que l'issue en elle même du procès ne m'inquiète guère, mais, vu que je doit démménager ce Jeudi Matin avec un groupe d'amis... Je me demandai si il était pour vous envisageable d'entamer donc une négociation...

Voici ce que je vous propose :

- Relaxation + Effacement du Casier Judiciaire Pour ce que vous concerne...

- Et pour moi la vente à la mairie du nombre exact de Morceau de Viande pour qu'entre le prix de rachat de la mairie (16 écus) et celui de revente (18.75 écus) Je puisse rembourser le montant estimé par vos soin ou par les miens du préjudice financier...

Tout ça n'est pas un Mea Culpa, loin de là, car je suis innocent.

C'est simplement un moyen pour moi et pour vous monsieur le juge, d'en finir avec une affaire qui n'a pas lieu d'être... Et ceci pour vous prouver mon honnêteté...

Cordialement,

Honneur de Quienne (Kamatsu13170)

Moi ce que je propose :

1) Relaxation avec arrangement à l'amiable. L'affaire sera dans un dossier mais pas dans le casier.
2) L'obligation de vendre sa viande à 15,00 écus pour le bien être des Dolois.
3) La pleine reconnaissance de son honneté malgré une manière de faire pour le moins peu orthodoxe

J'attends vos avis madame le procureur.

Je veux éventuellement bien les deux premières...

Par contre le trois non mais je serais pour des excuses en place publique vis-à-vis des deux plaignants et des Dolois

L'accusation a appelé Leonin à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Léonin arriva devant la barre pour témoigner. Il s'éclaircit la voix.*

Monsieur le Juge, Madame le Procureur, Mesdames et Messieurs de l'assemblée.

Je suis venu ici pour vous apporter mon témoignage suite à votre demande. En effet, Mesire Honneur de Quienne, autrement appelé Kamatsu13170 m'a acheté des morceaux de viande que j'avais mis en vente sur le marché Dolois. J'avais pris pour habitude de vendre ma viande à un prix peu élevé pour que tout le monde en profite. Mais voici qu'un jour, ce messire vient et achète ma viande. Quoi de plus normal si il n'avait pas été boucher lui aussi. Hors, il est boucher et de plus il m'achète en l'espace de 5 jours 15 morceaux de viande, donc beaucoup trop pour sa consommation personnelle et à un prix largement inférieur que celui qu'il applique lui-même.

Voila c'est à peu près tout ce que j'avais à dire.

Missive envoyée :

Citation :

Messire,

En accord avec le procureur, je vous propose les points suivants en terme d'arrangement :

1. Relaxation cela signifie que vous n'aurez pas de casier pour cette affaire (il n'y aura juste un dossier).

2. Vous devrez vendre 14 morceaux de viande à 15 écus pour le bien être des Dolois.

3. Des excuses publiques auprès de sieur Leonin et Duncan ainsi qu'aux dolois pour les manières peu orthodoxe de contrôle de marché.

Bien à vous

Imladris
Juge

La défense a appelé Danytr à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
(L’avocat écouta le témoignage de Sir Duncan_idaho avec attention. Il pût prendre quelques notes. Même chose pour le réquisitoire de l’accusation. Une fois à lui, il se leva, prît le temps de penser et commença sa dernière plaidoirie.)

Et bien pour commencer, le réquisitoire de l’accusation étant déjà fait… Je demande à ce que le témoignage de Sir Léonin ne soit pas reconnu dans le dossier… Merci votre honneur.

J’ai bien écouté le témoignage de Sir Duncan et quelques points mon… Comment dire? Scandalisé. Premièrement, ce dossier-ci n’a aucun rapport à avoir avec un autre dossier, comme celui d’IronMike.

(Il prît un instant et éleva la voix)

Et même qu’il a osé dire et je le cite, ««Et enfin, s'il avait amende honorable, admis sa faute et corriger le tir en acceptant l'arrangement à l'amiable que lui proposait le gendarme, cela aurait pu bien finir, mais hélas l'individu a préféré insister dans sa bêtise et provoquer ainsi la lourdeur administrative d'un procès.

Ces affaires me désolent vraiment : je peux comprendre que parfois on comprenne mal la Loi, mais il faudrait encore ne pas l'avoir fait exprès et accepter de rembourser quand la faute est relevée pour pouvoir parfaitement pardonner, ce qui ne semble pas être le cas ici avec le sieur Kamatsu13170.»»

(Son style le poussa à rire…)

Votre honneur, ce témoin n’a pas l’air à avoir très bien suivi le dossier… OU? Ou la gendarmerie lui a-t-elle offert un marcher? Comment sir Kamatsu aurait t-il fait pour faire ‘’amende honorable’’ si la gendarmerie ne lui en à jamais parlé et offert de le faire? Comment aurait-il fait???

Il peut bien nous citer ce que mon client aurait dit ou pas… S’il l’a dit, je pense que c’est justement pour cette raison. La gendarmerie ne lui a rien offert comme marcher, il se sentait aucunement à l’aise avec cette accusation, n’ayant pas voulu mal faire et n’ayant pas reçu de marcher par la gendarmerie, il à alors dit mile et une excuse pour se sortir de là, car je le répète, sir Kamatsu n’avait jamais eu d’offre pour régler ce dossier hors cour.

Si ce témoin veut s’en porter a des déclarations sortis d’un peu partout, en voici une de la bouche même de mon client :
««Et puis si vraiment j’étais mort de faim de sous, je n'aurai pas fait don de 293 écus à la mairie de Dole...»»
Esce le portrait d’un brigand… d’un escroc votre honneur, à calculer chacun de ses écus et les garder pour lui seul??? Je ne crois pas non!

L’achat de Sir Kamatsu était un peu grosse vous en serez d’accord, mais ce n’est pas un crime et encore moins pour cela qu’il est accusé. Le marcher de Dole avait assez de viandes pour qu’un tel achat soit fait et que les autres villageois puissent en avoir assez pour eux aussi. Sinon ont l’auraient accusé de création de pénurie... Ayant une bonne somme d’écus, il voulait se faire une ‘’commande d’un coup'' mais que pour lui et jamais au grand jamais il ne voulait faire quoi que ce soit de malhonnête tel que les faits reprochés ici.

(L’avocat s’arrêta un peu, regarda la procureure de nouveau et poursuivi)
Je vais vous dire votre honneur quelles sont les preuves, les réelles preuves. Achat de morceaux de viande de Sir Kamatsu, 27 au totales. Mais, mais, la vente d’un seul morceau de viande à 18.75… Un seul morceau. Très grosse différence votre honneur hum?

Il y a une bonne et simple explication à ce morceaux de viandes plus cher de 0.25 écus que du prix qu’il a payé et elle est fort simple, Sir Kamatsu est boucher, c’était bien un de ses morceaux de viande mais qu’il avait lui-même fait et revendu au prix réglementaire du marcher.

(Il se détourna vers les gens dans la salle d’audience… Souriant comme à son habitude)

Maintenant, je sais que vous vous posez la question, ««Pourquoi un boucher achèterait-il de la viande alors qu’il en fait lui-même.»» Vous avez le droit de vous la poser, autant vous que notre honorable juge. Mais, Mais… Est-ce un crime qu’un boucher achète de la viande pour sa propre consommation. Dans quel Livre de lois appartient ce crime? A-t-il causé une pénurie assez grosse pour forcer les villageois de Dole à acheter SA viande à 18.75?… Non. Les habitants de Dole avait toujours de la viande sur le marcher, a une quantité respectable, pour choisir eux-mêmes leurs viandes.

La gendarmerie a tout de suite sauté à la conclusion de la spéculation, sans preuve hors de tout doute raisonnable à la suite de ces achats. Même sans avoir écouté ce que Sir Kamatsu avait comme explications.

Même le maire de Dole, sir Valaraukar, fait une sortie public et accuse lui aussi mon client sans aucune preuve se servant uniquement de son statut de maire, c’est de l’abus de pouvoir ou au moins des propos diffamatoire. Au lieu d’accuser mon client comme étant déjà coupable, il devrait au moins attendre l’énoncer de votre verdict votre honneur. Alors, je demande donc que ce témoignage soit retiré du dossier et ne soit pas analyser lors de votre jugement, le maire n’a pas les compétences requises pour dire si oui ou non il est coupable et surtout… Surtout sans preuves. Je crois que mon client a été victime de part et d’autres d’un énorme préjudice dans cette affaire.

(D’un air sérieux, il voulait faire voir au gens ce que pouvait faire ce qu’il avait expliqué comme une mauvaise enquête sans fondement solide, il se détourna vers l’audience)

Voila ce que vit mon client pendant ce temps… À la suite du lancement d’un dossier mal fait, sans preuves qui donne hors de toute raisonnables la raison de ce procès par la gendarmerie qui ne lui a jamais proposé de marcher pour réparer ses fautes, même si il n’a jamais fait de spéculation, la gendarmerie se doivent d’offrir a un accusé un arrangement hors cours. Le maire s’en est mêlé avec encore moins de preuve, en faisant une déclaration qui peut être vus par tous les gens de la Franche Comté, Sa réputation souillée, mon client accusé a tord a dû quitter les postes qu’il occupait avec fierté et avec acharnement comme conseiller de Dole. (D’un air mélancolique) Après avoir tout donné à son village, voilà que sa réputation sali ne pourrait lui donner d’autres choix que de quitter celui-ci… Cette situation désole mon client et attristerait toute personne ayant une bonne conscience.

(Il laisse le temps a tous de bien comprendre la situation de son client, reprit son petit sourire, prît le temps de penser a ce qu’il allait dire, regarda de nouveau le juge et poursuivi)

Je peux vous donnez un exemple votre honneur sur cette affaire, vous êtes aussi boucher, éleveur de mouton et de cochon, hors de cette cour, vous êtes donc un homme très occupé et très travaillant. Si vous achèteriez des morceaux de viandes en toute honnêteté, par exemple à 18.50 écus, pour votre propre consommation personnelle et qu’a la suite d’un travail dure a votre boucherie, vous vendriez de la viande à 18.75, comme mon client. Cela ferait-il de vous un homme qui a fait de la spéculation hors de tout doute? Non, Oh non aucunement votre honneur. C’est en plein ce qui arrive à sir Kamatsu, mon client, un homme bon et honnête qui est un personnage très instruit et très respectueux des lois. Jamais au grand jamais, il a commis un crime par le passé et aucunement, il s’attendait un jour à devoir faire face à cette cours. Il a peut-être fait erreur en achetant autant de viande, mais ne créant aucune pénurie sur le marcher, il n’a donc commit aucun crime.

C’est pour ce manque de preuve et ce doute raisonnable que je demande de relaxer mon client sir Kamatsu, qui n’a jamais voulu faire du mal à qui que ce soit et encore moins a son village, où il a été lui-même un très bon conseiller très travaillant et à l’écoute de ses villageois.

Merci votre honneur,

(Il baissa la tête en signe de salutation et alla se rasseoir en attente du verdict)

Fait à Poligny le 24 septembre 1456
Par le maître DanyTr

Réponse d'Honneur de Quienne :

Citation :

Je suis d'accord avec les deux premiers Points...

Mais il ne faudrait pas pousser le bouchon un peu trop loin monsieur le Juge...

Déjà que je paye une amende de 52 écus et 50 deniers, pour une affaire impliquant moins de 10 écus...

Et en plus des excuses publiques ? ... Je ne voit pas pourquoi je devrai m'excuser...

De toute façon il est clair que je suis innocent, et une personne IMPARTIALE pourrai en attester... Si un procès en Appel vous tente (Même si ça ne m'enchante pas) On ira en appel...

Non seulement je suis innocent mais en plus je me fait escroquer ?

Qu'ai-je pu bien faire pour que tout le monde m'en veuille à ce point...

La balle est dans votre camp messire... Sachez que je n'ai plus rien à perdre...

Requête de maitre DanyTr :

Citation :

Bonsoir, je ne sais si cela ce fait mais je tente ma chance, car selon moi c'est indigne d'un témoignage lors d'un procès devant vous votre honneur qu'un homme temoigne contre un accusé alors que lui même est fautif d'une certaine facon face a la loi... Si je suis ici cest pour déposer une requête contre le témoignage de Sir Duncan_idaho au procès de Sir Kamatsu pour la raison que au moment de son témoignage, Sir Duncan ne respectait pas lui même la loi sur le cumul de mandat... Voir le dossier https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dp-non-cumul-des-mandats-valaraukar-t20967.htm

Il est le Maréchal d'arme et a embauché lui même le maire Valaukar et savait très bien qu'il était maire de Dole encore et sur ce désobéissait la règle sur les cumuls de mandats, alors je ne sais pas mais je pense selon moi que ca réduit de beaucoup son honneteté face a la justice et ses lois et décrets.

Je suis désolé de vous dérangez pour ca votre honneur mais je me demandais si je pouvais faire une requete comme celle-la car au moment de son temoignage il effraignait lui aussi la loi de cette facon en embauchant un maire quil connaissait déja maire et qui le nommait son assistant pour ainsi enfreinde la loi sur le cumul de poste...

Selon moi il est venu vous parlez de la loi et mettre en doute les bonnes intentions de mon client mais lui meme ne semblait aucunement les respectés et encore moin les connaitres...

Voila j'espere que ma requete vous semble bonne mais c'est vous le juge et je respeterais toujours vos décision mais je voulais simplement vous faire part de cette nouvelle et des mes idées face a ce témoignage vu les circonstence...

Merci de m'avoir écouté votre honneur et esperant ne pas vour avoir derrangé pour sa... Je vous souhaite une belle soirée.

PS: J'espere que vous ne me trouvez pas trop chialleux loll^^.

Bonne continuations,

Dany

En tant que Juge, la requête me semble correcte. Je ne rejete pas le témoignage de messire Duncan mais je l'amoindris.

Je retire le troisième point demandé à messire Honneur de Quienne qui sont les excuses publiques.

Adjudant-Chef Jerome, pouvez vous contrôler la vente de 14 morceaux de viande à 15 écus.

Avant de faire mon verdict, je préviens messire Honneur de Quienne. Une fois les morceaux de viande vendu je clôture le procès.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 5h44.

Il a également emménagé à Pontarlier

Ben il vendra à Pontarlier c'est aussi simple que cela.

Non non et Non !

Un peu facile son truc de déménager...Un témoignage dois être prit en compte et pas amoindris non mais c'est quoi ce délire!

Un seul jour je suis pas là et sa part en délire la loi et la loi il a spéculer il assume

Je suis le juge et j'arrive au verdict. Je suis le seul à décider du jugement que je sache. Tu décides si il y a procès et moi je décide du jugement. Chacun son rôle.

1) Relaxe sans casier mais avec dossier

2) Obligation de vente de 27 morceaux de viande à 15 écus. L'achat se fera par la mairie de Pontarlier puis revendu sur le marché comtal à Dole.

Citation :

Salutation,

Après mes calculs et ceux de mon avocats...

27 morceaux de viandes avec un préjudice Estimé à 0.25 écus : 6.75

27 morceaux de viandes à 15 écus : 405 écus

27 morceaux de viandes à 18.75 écus : 506.25

Montant de la différence : 101.25

Entre 101.25 et 6.75 : 94.50 écus

Pourquoi une telle différence ?

Cordialement,

Honneur de Quienne

Citation :

Messire,

La différence s'explique par le fait que le gain que vous avez eu est considéré comme indéterminé par la gendarmerie.

Vu les chiffres que vous me donnez, je veux bien relevé la vente à 16 écus mais cela est ma dernière offre.

La Justice n'est en principe pas là pour négocier et si j'écoutais mon procureur, je ne serais pas là pour fixer un arrangement équitable pour votre cas.

Bien à vous.

Imladris
Juge

Dernière offre à 16 écus!

Je suis désoler mais dans l'histoire c'est pas rendre justice...certes tu es le juge mais tu oublie qu'il y a deux personnes qui on était abuser par l'accusé

Duncan et Leo on mit les viandes moins chère pour aider les habitants de dole pas pour que l'accuser ce face des écus sur leurs dos

J'ai regarder le dossier et crois-moi au prix où il va le vendre il perd de l'argent.

On verra si il veut vraiment pas de casier.

Si demain pas de nouvelles, je condamne.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Et ces deux plaidoiries ont été retranscrites dans ce dossier !

Citation :

Expéditeur : Kamatsu13170 de Quienne
Date d'envoi : 2008-10-04 21:05:31


Bonsoir,

J'accepte le marché que vous m'avez précédemment proposé, j'ai par contre écris à la maire de Ponta quant la mise en place d'un rendez vous pour la vente, je n'ai toujours pas eu de réponse...

Voila,

Bien à Vous,

Honneur de Quienne

Il accepte.

Elfriede tu te charge de la transaction, il attend de tes nouvelles.

ah que non Mr le Juge... vous aviez donner le délai au 1 octobre nous sommes le 4 relisez vos dires s'il vous plait

Je relis et j'ai dépassé ce délai pour tous sauf ceux qui ont répondu et sont en attente.

Babyoceane est en attente et Honner a répondu. Pour ceux qui ont pas répondu, j'ai donné mon verdict.

Si tu décides de faire des vise de forme grand bien te face... seulement dit pas le 30 septembre si pas de nouvelle demain je rend le verdict! franchement bonjour la mauvaise foie

quel vice de forme...

Ils ont tous était logé à la même enseigne. J'ai franchement pas eu le temps de faire des verdicts cette semaine donc le délai a été dépassé pour tous donc aucun vice de forme.

Tu sais quoi... débrouille toi faudra t'en prendre cas toi!

Ben voyons

Tu vas déposé une plainte à la CAI

Vas y je t'en empêche pas

Il m'a bien écrit ... je lui ai proposé un rendez vous

Citation :

Bonsoir Madame,

Je vous écris pour vous proposer mon aide à mairie de Pontarlier pour votre futur mandat. J'étais Conseiller Municipal de la filière des Viandes et des Bouchers, responsable du cadastre et de l'animation à Dole...

N'hésitez pas à me tenir au courant dès que votre Emploi du temps le permet.

Je reste à votre disposition pour que nous convenions d'un rendez vous pour l'arrangement que nous avons fait avec monsieur le Juge.

Bien à Vous,

Honneur de Quienne

Rendez vous reporté ...

Citation :

Expéditeur : Kamatsu13170 de Quienne
Date d'envoi : 2008-10-08 17:41:33


Bonsoir,

Je suis désolé de m'y prendre si tard j'ai un empêchement IRL pour notre transaction, pourrais t-on la reporter plus tard ?

Merci de votre compréhension

Honneur

Dis lui que si ce week end ce n'est pas fait. je prononcerais mon jugement. La Justice est patiente mais faut pas abuser.

Citation :

Expéditeur : Kamatsu13170 de Quienne
Date d'envoi : 2008-10-09 22:17:20


Bonsoir,

Ce sera mercredi, je doit trouver des fonds pour la transaction...

Si il est contre tant pis j'irai en appel. Et je gagnerai car je suis innocent...

Honneur

Je ne lui ai pas encore répondu ... lui laisser vous jusqu'a mercredi ?

Je demande l'avis de Criss mais il m'a bien entubé celui là.

Criss passa et toussota

sauf votre respect le mot est faible...

Si on regarde Objectivement d'une façon ou d'une autre sa risque de finir à la CAI...
Il a eu un délai de presque 20 jours puis il a bien ficeler son truc!

La meilleure solution à mon avis est de donner le verdict tout en disant que l'accusé à bien profité de sa sois-disante bonne fois.

Que vue que l'accusé à voulu jouer avec son avocat pour essayer d'aller en appel..qu'il a entre temps déménager à Pontarlier ayant un procès en cours mais que après plusieurs refus

Que votre accord tombe et que le verdict sera donner... que si appel il y a que vous irez vous même le poster ( enfin il faudrait voir avec la CAI comment lui bloquer son appel)

En même temps il y a possibilité de voir comment faire tomber son sourire

Voila apres 1/2 h d'attente en taverne il n'est pas venu... Marre des lapins .. merci !!

Citation :

* Le juge regarda le prévenu *

Messire, après moults délibérations, je vous ai donné une chance pour règler votre sort à l'amiable. La Justice était prête à reconnaître que vous aviez un moment d'égarements et à vous relaxer.

Force est de constater que non seulement vous avez fait durer les délais de votre procès mais qui plus ai, vous vous êtes moqués de tous les intervenant de ce procès des témoins au procureur.

Vous vouliez faire preuve de votre bonne foi en acceptant cet arrangement du tribunal mais vous n'avez fait qu'à votre tête malgré ma clémence.

Je me vois contraint et forcé messire de vous déclarer coupable d'escroquerie pour avoir pratiquer la spéculation en Franche-Comté aux dépends des Dolois.

Je vous condamne donc à 15 écus d'amende et des excuses publiques sous peine d'être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

* le juge frappa de son maillet *
* fait à Dole le 15 octobre 1456 *