[Clos] Artistoo - Esclavagisme

Ville de Saint Claude

Résumé:
#1 Sieur Artistoo s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Vaclavsvejk pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Saint Claude (15 écus (salaire normallement dû)) La contrevenante n'a pas prise la peine de répondre aux trois missives de la Gendarme Jézabel.

Dossier [Recidive] Esclavagisme : Artistoo / Vaclavsvejk

#2 Sieur Artistoo s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Lhomme pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Saint Claude (15 écus (salaire normallement dû)) La contrevenante n'a pas prise la peine de répondre aux trois missives de la Gendarme Jézabel.

Dossier Esclavagisme : Artistoo / Lhomme

Acte d'accusation :

Citation :

Votre honneur,

Devant nous comparaît Sieur Artistoo, accusé d'esclavagisme.
Selon les preuves réunies par la gendarmerie de la garnison de Saint Claude, l'accusé aurait embauché Vaclavsvejk et Lhomme pour la somme de 12 écus pour 0 points de caractéristiques. Or, se faisant, en vertu de l'Alinea 1 de l'Article 2 du Chapitre 2 du Livre II du Codex Franc-Comtois qui stipule je cite :

"La grille salariale suivante s'impose à tout employeur possédant des propriétés en Franche-Comté :
de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus
de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus
de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus
de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus"

Il a enfreint la loi.

Les Dossiers de la Gendarmerie sont disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/dem-procesrecidive-esclavagisme-artistoo-vaclavsvejk-t17417.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/dem-procesesclavagisme-artistoo-lhomme-t17378.htm

A Dole, le 21 avril 1456, par Dame Katarina

Première plaidoirie de la défense

Citation :

j'avai pa d'argent pour employer des artisant plus chere

Réquisitoire :

Citation :

*Katarina se leva et se tourna vers l’accusé*

Vous dites que vous n’aviez pas assez d’argent pour embaucher en respectant la grille. Vous auriez pu alors travailler vous-même dans vos champs. Ou répondre à la gendarmerie pour rembourser ce que vous deviez … mais non vous préférez venir devant cette cours.

*Se tourna alors vers le juge*

Je demande donc contre l’accusé ici présent une amende de 6.00 écus .

A Dole, le 29 avril 1456, par Dame Katarina.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

ok

Citation :

**une fois les interventions de chaques parties entendues, le juge pouvait rendre son verdict.**

Bien, Sieur Aristoo. apres ce proces, j'espere que vous avez enfin compris nos lois et notre Justice quand on ne respecte pas ses dernieres.
Vous avez, je viens de le voir dans le dossier, déja commis un acte d'esclavagisme. Vous etes donc un récidiviste.
De plus, vous ne repondez pas aux missives de nos gendarmes, et je trouve cela des plus pitoyables.
Pour tous cela, je confirme la peine demandée par le procureur de Franche Comté, a savoir 6 ecus d'amendes.
j'espere bien que cela sera votre dernier procés pour esclavagisme, sinon quoi, je n'hésiterai pas a vous envoyer visiter nos prisons.

le jugement est rendu.
** Dwiral fit signe aux gendarmes d'emmener l'accuséafin de payer l'amende.**

Fait à Dole, le 1er du mois de Mai de l'an 1456