| | [AC][Recidive] Esclavagisme : Artistoo / Vaclavsvejk | |
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Invité Invité
| Sujet: [AC][Recidive] Esclavagisme : Artistoo / Vaclavsvejk Lun 14 Avr 2008 - 19:26 | |
| Artistoo s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Vaclavsvejk pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Saint Claude (15 écus (salaire normallement dû)) Montant du gain perçu : 3 écus Preuves :Missive envoyée au contrevenant : - Citation :
- Sieur Artistoo ,
Vous avez engagé Vaclavsvejk pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques. La grille des salaires est affichée à la mairie. (www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]) Je vous demande de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu. La gendarmerie remboursera ensuite votre victime. Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat. Bien à vous Gendarme Jézabel, Gendarmerie de SC Missive envoyée à la victime Vaclavsvejk: - Citation :
- Sieur Vaclavsvejk,
Vous avez été engagée par Artistoo pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques. La grille des salaires est affichée à la mairie. Affichage de la mairie http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3] Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi. Bien à vous Gendarme Jézabel, Gendarmerie de SC Identité du contrevenant : - Citation :
- Né(e) le 18 Février 2008
Artistoo fête son anniversaire le 06 Novembre. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Saint Claude Niveau : 1 Points de réputation : 16 Argent : 68 Artistoo élève des vaches. Dernière connexion le 14 Avril 2008 à 17h50
Casier |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: [AC][Recidive] Esclavagisme : Artistoo / Vaclavsvejk Mar 15 Avr 2008 - 19:37 | |
| Artistoo : Dernière ville où ce personnage a été recensé: Saint Claude, le 2008-4-15 à 6:46.Missive de relance envoyée au contrevenant: - Citation :
- Sieur Artistoo,
Je n'ai toujours pas reçu de réponse quand à ma demande de transaction pour rembourser sieur Lhomme du salaire dont vous l'avez floué, aucune réponse non plus pour votre deuxième embauche à 12 écus du sieur Vaclavsvejk.
Veuillez me contacter impérativement demain dès votre arrivée, pour que nous fixions un rendez-vous et que vous remboursiez votre dû.
Sans nouvelles de votre part, je demanderai l'ouverture d'un procès à votre encontre, ce qui vous coutera bien plus que les 6 écus que vous avez à rembourser à vos employés, une lourde amende pour récidive sera demandée. Réfléchissez bien! Je vous indique le nom de notre greffière, dame Zyanya, qui pourra vous conseiller dans le choix d'un avocat si d'aventure nous ne répondiez pas à cette missive
Salutations Gendarme Jézabel |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: [AC][Recidive] Esclavagisme : Artistoo / Vaclavsvejk Mer 16 Avr 2008 - 21:04 | |
| Dernière connexion le 16 Avril 2008 à 20h49 Missive de la gendarmerie - Citation :
- Sieur Artistoo,
Je n'ai toujours pas reçu de réponse quand à ma demande de transaction pour rembourser sieur Lhomme du salaire dont vous l'avez floué, aucune réponse non plus pour votre deuxième embauche à 12 écus du sieur Vaclavsvejk. Je demanderai demain l'ouverture d'un procès à votre encontre, ce qui vous coutera bien plus que les 6 écus que vous avez à rembourser à vos employés, une lourde amende pour récidive sera demandée. Réfléchissez bien! Je vous indique le nom de notre greffière, dame Zyanya, qui pourra vous conseiller dans le choix d'un avocat. Vous recevrez un message vous indiquant votre mise en accusation Salutations Gendarme Jézabel |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: [AC][Recidive] Esclavagisme : Artistoo / Vaclavsvejk Jeu 17 Avr 2008 - 21:05 | |
| Dernière connexion le 16 Avril 2008 à 23h39 |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: [AC][Recidive] Esclavagisme : Artistoo / Vaclavsvejk Ven 18 Avr 2008 - 20:52 | |
| Dernière connexion le 18 Avril 2008 à 20h37 |
| | | wils0123 Volubile
Nombre de messages : 2801 Age : 43 Localisation : Perdu entre Dole & Pontarlier... Date d'inscription : 19/02/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| | | | mike.dev Loquace
Nombre de messages : 896 Age : 49 Date d'inscription : 20/10/2007
| Sujet: Re: [AC][Recidive] Esclavagisme : Artistoo / Vaclavsvejk Jeu 24 Avr 2008 - 19:42 | |
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| | | Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [AC][Recidive] Esclavagisme : Artistoo / Vaclavsvejk Ven 2 Mai 2008 - 19:36 | |
| Enoncé du verdict | Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. | **une fois les interventions de chaques parties entendues, le juge pouvait rendre son verdict.**
Bien, Sieur Aristoo. apres ce proces, j'espere que vous avez enfin compris nos lois et notre Justice quand on ne respecte pas ses dernieres. Vous avez, je viens de le voir dans le dossier, déja commis un acte d'esclavagisme. Vous etes donc un récidiviste. De plus, vous ne repondez pas aux missives de nos gendarmes, et je trouve cela des plus pitoyables. Pour tous cela, je confirme la peine demandée par le procureur de Franche Comté, a savoir 6 ecus d'amendes. j'espere bien que cela sera votre dernier procés pour esclavagisme, sinon quoi, je n'hésiterai pas a vous envoyer visiter nos prisons.
le jugement est rendu. ** Dwiral fit signe aux gendarmes d'emmener l'accuséafin de payer l'amende.**
Fait à Dole, le 1er du mois de Mai de l'an 1456
| Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus. |
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| | | mike.dev Loquace
Nombre de messages : 896 Age : 49 Date d'inscription : 20/10/2007
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| Sujet: Re: [AC][Recidive] Esclavagisme : Artistoo / Vaclavsvejk | |
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| | | | [AC][Recidive] Esclavagisme : Artistoo / Vaclavsvejk | |
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