[AC]Esclavagisme : Artistoo / Lhomme

Artistoo s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Lhomme pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Saint Claude (15 écus (salaire normallement dû))

Montant du gain perçu : 3 écus

Preuves :


Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Artistoo ,
Vous avez engagé Lhomme pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
(www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3])
Je vous demande de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.
Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.
Bien à vous
Gendarme Jézabel,
Gendarmerie de SC

Missive envoyée à la victime Lhomme :

Citation :

Sieur Lhomme,
Vous avez été engagée par Artistoo pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
Affichage de la mairie http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]
Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.
Bien à vous
Gendarme Jézabel,
Gendarmerie de SC

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 18 Février 2008
Artistoo fête son anniversaire le 06 Novembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 1
Points de réputation : 16
Argent : 68
Artistoo élève des vaches.
Dernière connexion le 12 Avril 2008 à 18h48

Casier

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Saint Claude, le 2008-4-14 à 11:32.

Aucune réponse du contrevenant, et nouvelle affaire d'esclavagisme ce jour

Artistoo : Dernière ville où ce personnage a été recensé: Saint Claude, le 2008-4-15 à 6:46.

Missive de relance envoyée au contrevenant:

Citation :

Sieur Artistoo,
Je n'ai toujours pas reçu de réponse quand à ma demande de transaction pour rembourser sieur Lhomme du salaire dont vous l'avez floué, aucune réponse non plus pour votre deuxième embauche à 12 écus du sieur Vaclavsvejk.
Veuillez me contacter impérativement demain dès votre arrivée, pour que nous fixions un rendez-vous et que vous remboursiez votre dû.
Sans nouvelles de votre part, je demanderai l'ouverture d'un procès à votre encontre, ce qui vous coutera bien plus que les 6 écus que vous avez à rembourser à vos employés, une lourde amende pour récidive sera demandée. Réfléchissez bien!
Je vous indique le nom de notre greffière, dame Zyanya, qui pourra vous conseiller dans le choix d'un avocat si d'aventure nous ne répondiez pas à cette missive
Salutations
Gendarme Jézabel

Missive envoyée à la victime :

Citation :

Sieur Lhomme,
Je suis toujours en attente de réponse de votre part pour le remboursement des 3 écus qui vont sont dûs.
Pouvons-nous convenir d'un rendez-vous afin d'effectuer une transaction?
Merci de votre réponse
Cordialement
Gendarme Jézabel

Réponse de la victime :

Citation :

je vous doit 3 ecus ????

Missive de la gendarmerie :

Citation :

Sieur Lhomme,
Dans mon pigeon je vous indiquais, les 3 écus qui VOUS sont dûs.
Un habitant de Saint-Claude n'a pas le droit de vous embaucher à 12 écus, le salaire minimum est de 15 écus.
Je veux donc fixer un rendez-vous pour faire une transaction sur le marché et vous rembourser vos 3 écus.
Cordialement
Gendarme Jézabel

Victime remboursée :

Dernière connexion le 16 Avril 2008 à 20h49

Missive de la gendarmerie

Citation :

Sieur Artistoo,
Je n'ai toujours pas reçu de réponse quand à ma demande de transaction pour rembourser sieur Lhomme du salaire dont vous l'avez floué, aucune réponse non plus pour votre deuxième embauche à 12 écus du sieur Vaclavsvejk.
Je demanderai demain l'ouverture d'un procès à votre encontre, ce qui vous coutera bien plus que les 6 écus que vous avez à rembourser à vos employés, une lourde amende pour récidive sera demandée. Réfléchissez bien!
Je vous indique le nom de notre greffière, dame Zyanya, qui pourra vous conseiller dans le choix d'un avocat.
Vous recevrez un message vous indiquant votre mise en accusation
Salutations
Gendarme Jézabel

Dernière connexion le 16 Avril 2008 à 23h39

Dernière connexion le 18 Avril 2008 à 20h37

Demande de procès (Demande de procès conjointe avec cette autre dossier: [Recidive] Esclavagisme : Artistoo / Vaclavsvejk)

Courrier envoyé au contrevenant:

Citation :

Sieur Artistoo,

Une demande de procès vient d'être fait contre vous pour les actes d'esclavagisme dont vous avez été l'instigateur le 12 et 14 avril en embauchant sieur Lhomme et Vaclavsvejk. Si vous le souhaitez, vous pouvez vous faire défendre par un avocat, vous n'aurez qu'à contacter la greffière Zyanya qui vous en assignera un d'office.

Lieutenant Wils0123
Gendarmerie de Franche-Comté

Dernière connexion le 20 Avril 2008 à 15h48

Procès Clos : condamné à une amende de 6 écus.