[Procès Clos] TALP MA non autorise Djalex

Djalexs'est rendu coupable de marchandage interdit en vendant à la mairie 115 stres de bois à 4.20 écus pièce,+ 6 steres a Celiah ce qui constitue une preuve de Marchand Ambulant non autorisé.

Plainte : ici


Fiche du contrevenant

Citation :

Né(e) le 19 Juin 2006

Djalex fête son anniversaire le 19 Novembre.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul

Niveau : 3
Points de réputation : 207
Argent : 166

Djalex est forgeron.

Djalex cultive du maïs, du maïs.

Dernière connexion le 19 Décembre 2008 à 15h21

Lettre de Monsieur le maire

Citation :

Expéditeur : Patrickovix
Date d'envoi : 2008-12-19 13:49:01

bonjour,

j'aimerais qu'un dossier de MA non autorisé soit ouvert à l'encontre de Djalex, il à vendu à la mairie 35 stères de bois (screen à la gendarmerie) + 80 autres stères que là mairie à acheté, pour les récupérer.

Je souhaite néanmoins garder les stères de bois. Qu'il paye une amende seulement de 25 écus + une amende de 27.50 écus ( montant de l'infraction ) soit un total de 52.50 écus.
Merci

Patrickovix, maire de Luxeuil

Courrier au maire

Citation :

Messire maire,

j'ai pris note de votre demande et en ai informé mes superireurs
Bien a vous
Mephsito30

Courier au contrevenant :

Citation :

Bonsoir ,
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part: Vous avez vendu à la mairie de Luxeuil du bois ainsi qu'a Celiah ; Étant donné que vous n'habitez pas Luxeuil et que vous n'aviez aucune autorisation de la mairie pour vendre vos marchandises , vous êtes donc un marchand ambulant non autorisé.

Voir le décret ici = https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-decrets-municipaux-f5/decrets-municipaux-de-la-ville-de-luxeuil-t111-30.htm

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il
est possible de vous faire défendre par un avocat
Salutations,

Mephisto30 brigadier de luxeuil

Casier

réponse du contrevenant

Citation :

Expéditeur : Djalex
Date d'envoi : 2008-12-19 17:21:11

bonsoir
Si la mairie m'a achet�es st�s de bois c'est qu'elle est d'accord.

Dj Alex

demande de procès

Citation :

*Face à l'absence de l'accusé, Fabulous put rapidement énoncer son verdict. Il échappait au procès mais pas à la sanction qui allait suivre.*

-Messire Djalex s'est rendu ici coupable de vente prohibée à la mairie, faisant office de marchand ambulant, rôle soumis à certaines conditions. L'économie d'une ville et d'un comté est soumise à des règles strictes qui ne peuvent être mises à mal sans remise en question, quitte à ce que cela passe par la justice. Son absence lors du procès ne plaide pas en sa faveur, tout comme la réponse que ce dernier à envoyé lors de la phase préventive de la prévôté.

Je requiers donc, à la demande du procureur, 50 écus d'amende pour l'accusé, ainsi qu'un jour de prison. Cela permettra à l'accusé de réfléchir sur l'impact économique que peuvent avoir les ventes en grande quantité et sans autorisation.

La justice a été rendue.

*Fait à Dole le 2 janvier 1457 par le juge Fabulous*

Procès Clos : Condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 50 écus.