[Procès clos] Escroquerie (récidive) : Maëlys54 - bois

Dame Maëlys54 s’est rendue coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie une stère de bois à 5 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (4 écus).

Montant du gain perçu : 1 écu

Preuves :






Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie unes tère de bois à un prix de 5 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 4 écus.
La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter cette stère de bois que vous venez de me vendre au prix de 5 écus.
Il y a encore 8 stères à ce prix, si ce sont les votres, merci de les retirer de la vente (chez moi, vos ordres d'achat et de vente, annuler)

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez les greffiers Estelbad ou Criss).

Titbou, gendarme de Vesoul.

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 06 Décembre 2006
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 1
Points de réputation : 8
Argent : 63
Maëlys54 élève des moutons.
Dernière connexion le 12 Mai 2007 à 07h58

Casier judiciaire

Citation :

Dernière connexion le 13 Mai 2007 à 10h50

Envoyez lui une relance...

relance envoyée

Citation :

Suite à mon courrier d'hier, je vous rappelle que vous devez me racheter une stère de bois à 5,05 écus et retirer les autres stères que vous avez en vente à 5 écus (pour annuler les ventes : chez moi, vos ordres d'achat et de vente, annuler)

je vous remercie de faire cela dès réception de ce courrier, sinon un procès risque d'être ouvert contre vous.
Bien à vous
Titbou, gendarme de Vesoul

Citation :

Dernière connexion le 13 Mai 2007 à 10h50

je la surveille

Citation :

Dernière connexion le 14 Mai 2007 à 18h37

Il n'y a plus que 4 stères de bois à 5 écus.
Elle n'a pas racheté celle à 5,05 écus.

courrier envoyé :

Citation :

Bonjour,

Je crois que vous avez retiré des stères de bois de la vente puisqu'il n'y en a plus que 4 sur le marché au prix de 5 écus. Je vous remercie de me confirmer que ce ne sont pas les vôtres.
Sinon, je vous remercie de bien vouloir racheter la stère de bois en vente à 5,05 écus afin de classer votre dossier.
Merci d'avance
Titbou, gendarme de Vesoul

Citation :

Dernière connexion le 15 Mai 2007 à 13h45

pas de réponse concernant les 4 stères à 5 écus restantes (je vais les acheter avec mon mandat pour vérifier moi-même)
pas de rachat de la stère à 5,05 écus

je la relance une dernière fois ce soir.

bon ce sont bien les siennes :



je la relance de suite.

Citation :

Bonjour.
Afin de classer votre dossier au plus vite, je vous somme de me racheter les 5 stères de bois que je vous ai achetées à 5 écus.
Vous avez 24 heures. Passé ce délai, un procès sera ouvert contre vous pour escroquerie.
Titbou, gendarme de Vesoul

Citation :

Né(e) le 06 Décembre 2006

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul


Niveau : 1
Points de réputation : 8
Argent : 116

Maelys54 cultive des légumes.
Dernière connexion le 21 Mai 2007 à 19h58

je la relance une dernière fois, elle a assez d'argent pour racheter les stères.

D'accord : sinon, procès !

pas de réponse

Citation :

Dernière connexion le 23 Mai 2007 à 18h43

Demande de procès faite

Citation :

Dernière connexion le 25 Mai 2007 à 19h15

comme pour jeanpierregus, je retire les stères de la vente.

Procès en cours

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.