[AC][Procès] Escroquerie - Ryvius (bois) - récidive

Ryvius s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 stère de bois à un prix de 5,00 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint-Claude ( 4,00 écus)

Montant du gain perçu :

1,00 écus


Preuves :



Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le demandant de régulariser la situation sous deux jours.

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 25 Mars 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude

Niveau : 1
Points de réputation : 11
Argent : 216

Ryvius cultive du blé.

Dernière connexion le 22 Juin 2007 à 06h31

casier

Je relance aujourd'hui

Citation :

Bonjour,
Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie. En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 stère de bois à un prix de 5,00 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 4 écus.
La mairie de Saint-Claude a fixé une grille des prix : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter ces 1 stère de bois que vous venez de me vendre au prix de 5,00 écus.

Etant donné votre casier judiciaire un procès à été demandé contre vous en tant que récidiviste, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez Estelbad)

Iena1806destempliers, gendarme de Saint-Claude

Toujours aucune réponse de sa part, je demandrai la mise en procès

Citation :

Né(e) le 25 Mars 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude



Niveau : 1
Points de réputation : 11
Argent : 329


Ryvius cultive du blé.

Dernière connexion le 25 Juin 2007 à 21h32

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Devant le manque de bonne volonte de l'accusé, je le condamne à 10 écus d'amende, qui équivaut au bénéfice accumulé en plus de la non présentation à la barre.

Fait à Dole le 7 juillet 1455.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus