Le château de Dole
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 [CODEX] Absence de la réforme sur le bois

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MessageSujet: [CODEX] Absence de la réforme sur le bois   [CODEX] Absence de la réforme sur le bois EmptyLun 5 Mar 2007 - 23:29

Je ne trouve pas la réforme sur le bois dans le codex. En revanche, l'ancienne loi (premier message du topic indiqué dans mon lien) y est toujours. Il faut règler ce problème.

Mais je m'interroge : la réforme est-elle sencée remplacer l'ancienne, ou bien doivent-elles former un article dans le codex ?
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Dwiral
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MessageSujet: Re: [CODEX] Absence de la réforme sur le bois   [CODEX] Absence de la réforme sur le bois EmptyMar 6 Mar 2007 - 14:54

il me semble qu'apres Lecture des nombreuses archives..

ce n'est qu'une simple Modification.....

je dis bien il me semble.
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MessageSujet: Re: [CODEX] Absence de la réforme sur le bois   [CODEX] Absence de la réforme sur le bois EmptyMar 6 Mar 2007 - 15:12

Oui apparemment la réforme et la coopérative forestière devraient former un seul article dans le codex.
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MessageSujet: Re: [CODEX] Absence de la réforme sur le bois   [CODEX] Absence de la réforme sur le bois EmptyJeu 8 Mar 2007 - 18:11

bon, je pense pas qu'il y ait matière à débattre 2 semaines : ma demande c'est simplement que la réforme sur le bois soit mise dans le codex, pas besoin de vote ou quoi que ce soit Very Happy
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MessageSujet: Re: [CODEX] Absence de la réforme sur le bois   [CODEX] Absence de la réforme sur le bois EmptyJeu 8 Mar 2007 - 18:44

je l'aime beaucoup Pinss.. il ne cherche pas nous compliquer la vie!!

cheers cheers cheers
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MessageSujet: Re: [CODEX] Absence de la réforme sur le bois   [CODEX] Absence de la réforme sur le bois EmptyJeu 8 Mar 2007 - 22:39

je le reconnais bien là Wink
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MessageSujet: Re: [CODEX] Absence de la réforme sur le bois   [CODEX] Absence de la réforme sur le bois EmptyVen 9 Mar 2007 - 12:10

Brennus arriva avec son dossier "procédure"

On n'est pas censé voter la modification d'un texte ? ou n'est ce pas un changement mais un décret d'application ?

Euh, zut, je sais plus ce qu'avait annoncé Myléna à ce sujet en Gargotte...
mémoire, ou es tu ...

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MessageSujet: Re: [CODEX] Absence de la réforme sur le bois   [CODEX] Absence de la réforme sur le bois EmptyVen 9 Mar 2007 - 12:23

C'est pas une modification que je veux apporter, c'est juste que la réforme a été votée en pleine construction du codex, du coup ils ont oublié de la mettre dedans. Y a juste à la caser dans l'article de la coop forestière Wink
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MessageSujet: Re: [CODEX] Absence de la réforme sur le bois   [CODEX] Absence de la réforme sur le bois EmptyVen 9 Mar 2007 - 12:31

AAAhh ... beh si vous le dites, alors aucune objection.
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MessageSujet: Re: [CODEX] Absence de la réforme sur le bois   [CODEX] Absence de la réforme sur le bois EmptyVen 9 Mar 2007 - 12:35

Codex, livre II, article 5.5

Citation :
Du commerce du bois
Alinéa 1
De par la loi sur la coopérative du bois, le prix public de la stère de bois passe à 4 écus.
Alinéa 2
Tous les prix des grilles comtales et municipales des denrées dépendant du bois devront être revus avec ce nouveau prix.
Alinéa 3
Toute importation de bois à l'intérieur du comté est strictement interdite. Le non respect de cette interdiction sera considéré aux yeux de la loi comme escroquerie.
Alinéa 4
Le comté subventionnera les mairies des villes forestières en leur rachetant leur stères à 4,50 écus au lieu de 4 écus.
Alinéa 5
Le comté limitera cependant son rachat de stères aux mairies forestières à 50 unités par semaine.
Il est conseillé aux mairies de ne pas prêter plus de 3 haches tant que la surproduction de leur marché n'a pas baissé, et 4 haches sinon.

Voté le 4 février 1455, publié le 4 février 1455,
Mylena de Fray de Vigner, Franc-Comtesse, au nom du Parlement de Franche-Comté.
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Fccasper
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MessageSujet: Re: [CODEX] Absence de la réforme sur le bois   [CODEX] Absence de la réforme sur le bois EmptyVen 9 Mar 2007 - 12:53

et ben alors... y a pas a réfléchir pendant des jours...
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MessageSujet: Re: [CODEX] Absence de la réforme sur le bois   [CODEX] Absence de la réforme sur le bois EmptyVen 9 Mar 2007 - 13:05

vi, vous m'insèrez ce que je viens de dire juste après la coop et c'est bon je vous embête plus Mr. Green
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lluna
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MessageSujet: Re: [CODEX] Absence de la réforme sur le bois   [CODEX] Absence de la réforme sur le bois EmptyDim 11 Mar 2007 - 10:12

mon trousseau de clés étant pas loin, je le ferai au plus tard demain et zouh aux archives Wink
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MessageSujet: Re: [CODEX] Absence de la réforme sur le bois   [CODEX] Absence de la réforme sur le bois EmptyDim 11 Mar 2007 - 10:46

merci madame la comtesse Very Happy
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MessageSujet: Re: [CODEX] Absence de la réforme sur le bois   [CODEX] Absence de la réforme sur le bois EmptyVen 23 Mar 2007 - 13:12

Arrow fait et archivé
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MessageSujet: Re: [CODEX] Absence de la réforme sur le bois   [CODEX] Absence de la réforme sur le bois Empty

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