[Décret] Proposition

2 décrets à garder sous le coude et à voter après les prochaines elections sinon y'en a un qui va se sentir victime ...


1>Pour etre candidat à la mairie il faut etre résident de la ville depuis plus de 2 mois et être agé de plus de 2 mois.


2> Seul la mairie à l'autorité d"organiser des jeux d'argent.


A sortir dans 15 jours donc.

Pour le premier décret je suis pour

Pour le second je suis mitigé, pourquoi interdir aux habitants d'organiser de tels jeux?

pour le 1 c'est ok

pour le 2 je voit pas pourquoi


Nonos qui donne son avis

Pour le 1 ok voir même avec plus de vie dans les RR's

Pour le deux je ne vois pas pourquoi non plus...

pour le 1 mega ok le 2 j'en sais strictement rien

pkoi le 2,
tout simplement que seul la mairie à legitimé d'obtenir des gains provenant du jeu.

c'est ce qui se passe IRL.

moi ca me va pas du tout que les sous de la communauté partent dans le vide et non dans la caisse de la mairie.

Deplus, sans controle de la mairie ca peut-etre la porte au escrocrerie.



En gros je vois comme ca le concept, la mairie fait un mandats avec des produits...elle designe un maitre du jeu.
le maitre du joueur vend les produit à X, de preference au dessus du marché .. les gains sont reversé à la mairie avant le tirage
et après la mairie se debrouille pour refiler les gains

Alors c'est la formule qu'il faut changer:

Tout jeu d'argent concours lotterie.....ne pourra etre organisé qu'avec l'autorisation de la mairie

pazienza a écrit:

Alors c'est la formule qu'il faut changer:

Tout jeu d'argent concours lotterie.....ne pourra etre organisé qu'avec l'autorisation de la mairie

et sous controle de la mairie pour le seul benefice de la mairie.

Où en sont les projets de lois pour les jeux d'argent et l'accession au poste de bourgmestre sous conditions?

vu que personne ne produit de buche à luxeuil et que la mairie s'occupe d'en importé et que cette derniere a besoin d'en racheter afin de pouvoir vendre par exemple du poisson.
Il me parait légitime d'interdir la vente de bois sur le marché des joueurs.
et pourquoi pas les fruits aussi ... ainsi que le fer.

Les seules cas autorisé seront pour des transfert de marchandises des MA vers la mairie autorisé au préalable par la mairie
Oubien des mandats de vente de la mairie ( a priori mon mandat pour l'instant en locurence, comme marqué dans un autretopic je vend les marchandises de la mairie afin qu'elle n'est pas sa trésorerie à remonter en positif).

Finaljo a écrit:

Où en sont les projets de lois pour les jeux d'argent et l'accession au poste de bourgmestre sous conditions?

up

aucune idée, et pas le temps

avant que je le poste!

Nouveau Décret Municipal concernant l'éléction Municipal

Code:


Décret Municipal Luxovien: Eléction Municipal

A partir du 03. février 1455,

Pour etre candidat à la mairie il faut etre résident de la ville depuis plus de 2 mois et être agé de plus de 2 mois.

Décret fait le 02.01.1455 par Criss Mairesse de Luxeuil
[code]

rien a ajouter

Nonos qui sert a rien (enfin son message )

oki

pas de soucis

I'm agree

Bon alors je le poste fce soir sur le parlement la halle et l'annonce de la mairie

Bon comme prévu ca rale sur le décret

Oui je sais c'était a prévoir voila ma réponse pour la halle mais j'ai pas encore Poster!


Criss arriva avec un grand sourire

Ce décret a était mis en place pour plusieurs raison!

1) éviter que des nouveaux arrivants qui ne connaissent pas le village ce présente!

2) éviter aussi les éventuels attaque de mairie de personne qui pourrais venir d'autre village ( comme ce fut le cas dans d'autres village) ou aussi que des personnes puissent pousser les nouveaux arrivant a prendre la mairie par un message disant qu'il y a un trésor dans la mairie!

3) je n'accepte pas vos termes car ce n'est as le cas!

Code:

 ***Orwen***

Peur des idiots qui pourraient être élu?

[/code]***Orwen***

Mais bon, c'est vrai que les idiots court les rues[code]

4) je rejoinds l'avis de Night qu'il est bon de connaitre son village avant de ce présenter à la mairie

5) il ne faut pas oublier aussi que de gérer une mairie n'est pas facile et qu'il faut avoir du temps aussi.

Donc oui je trouve normal que ce décret sois en place et j'ai toujours fais au mieux pour Luxeuil durant mes deux mondats!

Par contre je comprend aussi que sa plaisent pas mais il y a aussi des moment ou il faut être réaliste car personnellement entant que Mairesse je passe beaucoup d'heures à Luxeuil et que c'est facile de voir que le titre de Maire sans le travail qu'il y a a fournir!

je préfaire avoir votre avis avant!

( j'ai une copie dans Word corriger
)

Code:

( j'ai une copie dans Word corriger
 )

heureusement

reponds ce qu'il te semble juste, c'est toi le maire

ben ouais moi et l'orthographe nous ne sommes pas ami

Ce dit qu'elle aurait mieux fait d'écouter en cours au lieu d'avoir la tête
dans les nuages

mais qui a parler?

2 mois c'est très très peu de temps, c'est un minimum logique pour l'experience du futur candidat.
Deplus il n'est pas rare de voir des éléections ou le critere de candidature estentre autre celui de l'age (cf présidentielle IRL)

Pour le moment en attente il y a des pour parler au parlement sur notre décret!

proposition :
1>Le bois, le fer, les peaux ne sont pas des marchandises en vente libre, toute transaction dois passé par le marché de la mairie ou un de ces mandataires oubien avec accord préalable avec le maire.




2>les peaux n'ont qu'un prix unique autorisé : 16 ecus, ni plus ni moins la mairie ce reserve le droit de pratiquer d'autre prix.

3>Augmentation de l'impot sur les eleveur de moutons de 5 ecus toutes les 2 semaines jusqu'a atteindre 50 ecus.

4> prix unique du bois à 4 ecus, ni plus ni moins la mairie ce reserve le droit de pratiquer d'autre prix.

5> les bois issu de boulasse seront racheté par la mairie sur rdv à un prix minimum de 4 ecus.


6> toute personne utilisant les rachat -auto à des fins personnel sera gravement puni : peine jusqu'a 5 jours de prison et 5 ecus d'amende par ecus ainsi fraudé.

Heu... la je doute que ca passe au parlement!

les prix fixe oui l'amande non

Code:

4> prix unique du bois à 4 ecus, ni plus ni moins la mairie ce reserve le droit de pratiquer d'autre prix

le prix du bois a 4 est une loi comtale, les mairies ne peuvent pas le vendre plus cher non plus!

Pour l'impot les mairies gerent ça a leur guise.

Pour le rachat auto, s'il est dans le jeu, c'est pour compliquer la tache des maires! Faut faire avec!
Si tu veux coller en proces tout ceux qui vendent, tu vas avoir besoin d'un sacré nombre de points de justice! Et les N3 ne courent pas les rues!

pazienza a écrit:

Pour le rachat auto, s'il est dans le jeu, c'est pour compliquer la tache des maires! Faut faire avec!
Si tu veux coller en proces tout ceux qui vendent, tu vas avoir besoin d'un sacré nombre de points de justice! Et les N3 ne courent pas les rues!

il y'aura que peux de procès voir pas du tout , il faudra un travail enorme pour inculper quelqu'un, cette mesure est plus la pour faire peur et dissuader.

un truc sur le décret de 2 mois pour être maire
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=42171&start=105
(tout en bas)

en clair c'est un mois et pas deux pour le comté

Nonos qui sait pas si il faut changer notre décret

Le décret a changer ce soir je le modifirais

Code:

Loi sur la sécurité des mandats municipaux

Pour etre candidat à une mairie de Franche Comté, il faut etre résident de la ville depuis plus d'un mois et être agé de plus d'un mois.

Voté le 10 Février 1455, Publié le 10 Février 1455
Mylena de Fray de Vigner, Franc-Comtesse, au nom du Parlement de Franche-Comté

ca veut donc dire que la mairie ne peux pas décider cela ?


c'est a cause de nous qu'ils ont posté cela ?
ca aurait été sympathique que le comté previenne criss dans ce cas ... et non de le decouvrir comme ca.

Le Décret a pas plu! j'en avais parler au conseil!

J'étais au courant puis que j'ai du voté mais comme tout ce qui ce passe au parlement ne doit pas sortir de la bas ( ce qui est normal puisque au conseil on fait la même chose!)

d'ou je t'ai prévenu que tes propositions ne passeront surement pas!

A propos de confidentialité , je crois que ces personne n'ont pas besoin d'acceder à ce forum vu leur implication dans le conseil :

Finaljo
Magdalenita
meglius

Megluis est en retraite pour des raisons HRP
Magda n'a plus accés au conseil!

Pour Finaljo il reste tjs résponsable de la guilde du Maïs normalement

oui mais faut dire qu'a part de s'occuper des affaires qui le regarde ps vraiment il s'occupe pas du mais