Des Problemes ?

arf petite bevue pour le dossier Kehul,dans mon requisitoire j'ai mis que l'accuse ete absent et en revoyant j'ai vu qu'il a temoigner en tant que temoin de la defense,euh on pourrait peut etre dire qu'il est trop petit et je l'ai pas vu derriere le banc des accuses

De toute façon, on ne fait plus partie du conseil de FC Thyxia

Hummmmm.....me sens bien seule dans ces couloirs lol
Si vous avez encore les acces faudra me dire se que vous aviez comme travail en cours (genre contact avec tel personne pour tel affaires)
histoire d'avoir un resumé et de pouvoir regler les problemes au plus vite.
Merci.

Bien le bonjour je suis le nouveau procureur.
Il faut juste laissé le temps de me familiarisé avec les procédures judiciaires et je m'occuperai des réquisitoires.

Oki, si vous avez besoin d'aide, n'hesitez pas je là pour ca lol et je commence a avoir l'habitude de ces locaux lol

En tout cas bienvenue

Justement j'ai une petite question concernant l'affaire Charlaine

A ce que j'ai compris on la accusé d'être parti avec un mandat de la mairie de Cosne mais le maire veut sûrement le récupérer,donc on doit l'extrader dans son comté d'origine pour qu'elle soit jugé là bas?
Mais autre problème il n'y aucun traité de coopération judiciaire existant avec la bourgogne!
Donc je met quoi comme réquisitoire?

Je me permets d'intervenir...Le mieux pour le cas Charlaine c'est de lui dire pendant le réquisitoire de retourner en Bourgogne rendre ce mandat. Une fois que les autorités bourguignonnes auront confirmé qu'elle la fait, elle revient et notre Juge la relaxe. C'est le mieux à faire je pense...

Bonjour à tous.
je suis le nouveau juge, en attendant qu'Eldorach rentre (dans très peu de temps).
je reste ouvert à toute discussion.

Oui si elle de bonne foi pourquoi pas,merci Sirius pour le conseil.


Se tourne vers Rougail

Mon ami je suis content de te voir dans ces locaux froids et exigus de l'administration Comtoise!

Je sens que nous allons pouvoir bien travaillé ensemble

Bienvenue a tous les deux!

se tourne vers Sirius....

Je suis triste que tu ne sois plus là mon ami...j'aimais travaillé avec toi

Je suis aussi triste que toi Marraine...C'était sûrement la dernière fois que nous avons travaillé ensemble

oui....

Sinon ca serait cool d'avertir qd y'a changement de Juge...ca change tt le tps

Ma faute Zyanya, j'en suis désolé. J'ai été un peu dépassé par les événements.

J'ai donc été nommé juge. Pas que Rougeail ne remplissait pas son travail. Il le faisait avec beaucoup d'adresse vu ses verdicts et surtout connaissant le bonhomme. C'est juste que les postes ont été définis comme ça avant la révolte et que n'étant pas dispo Rougeail assurait l'interim.

J'essaierais de faire mon travail le mieux possible

Le procureur de Champagne a contacté Dame Thyxia quand il a appris la relaxe de Sieur Fingal. Voici son courrier :

Citation :

Messire le Juge de Franche-Comté,

Vous avez eu l'immense honneur de faire marcher les relations de coopération judiciaire entre la Franche-Comté et la Champagne, mon Duché où j'exerce la fonction de Procureur, mais dans votre immense ignorance, vous avez outrepassé vos droits baffouant la Justice Champenoise rendant Justice en son nom vous qui n'êtes Juge qu'en Franche Comté et qui par conséquent n'avait pas le droit de verdict sur le procès du Sieur Fingal ... Insultant la Champagne, refusant de prendre en compte des aveux de l'accusé vous avez relaxé la dite personne sur un sentiment personnel qui ne sied pas à l'impartialité d'un Juge !!! Votre présence au conseil Franc-Comtois porte le déshonneur en son sein, votre sens de la diplomatie ne vous honore nullement et croyez bien que de nombreux ménéhildiens et Champenois sauront qui ose protéger les délinquants Franc Comtois, car délit il y a eu et délit il y a toujours !!!

Messire Eldorach je ne vous salue point !

Varden
Procureur de Champagne
Responsable des Ambassades de Champagne

Il tient à des sanctions.

Oups j'ai fait une boulette.

Je n'ai pas relaxé Fingal pour mes opinions personnelles. Le dossier ne comporte pas de preuves. Mais je vais me repencher dessus c'est certain.

Je reprends également le traité de coopération

Sinon j'aimerais avoir votre sentiment personnel sur la situation. C'est mon premier jour, j'ai peut-être fait une erreur, auquel cas je la réparerais.

Pour ce qui est de la sanction ce n'est pas à moi d'en juger mais à la comtesse avec qui je me suis entretenu. j'attends sa réponse.

En attendant je m'occupe de Varden.

Bon je viens de préparer ma réponse à Varden.
Qu'est-ce que vous en pensez?

Question pratique : est-il possible de relancer un procès à Fingal en prenant soin biensûr de l'informer? Je voudrais bien qu'on rejuge le cas. Ca permettrait de pas perdre la face et d'éviter de nous faire dicter notre volonté par la Champagne qui sont légérement extrêmistes. n est pas une chambre d'enregistrement.

Citation :

Messire Varden,

Je comprends votre désarroi qui est légitime mais beaucoup moins son expression qui outrepasse les règles de bienséance. Aussi je vous recommande à l'avenir de vous adresser directement à moi pour résoudre vos problèmes et non au procureur qui n'a pas la responsabilité de la chose jugée, ni de pouvoir de sanction à mon encontre.

Ceci étant dit, revenons en à cette affaire qui nous préoccupe.

Vous souhaitez la condamnation du sieur Fingal en vertu du traité d'alliance qui unit la Franche Comté et la Champagne et qui établit la procédure suivante :

Citation :

-Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois du lieu de son crime ou délit.
-Inculpation sur demande du Duché sur le territoire duquel l'infration a été commise. Le procureur du Duché requérant rédigera l'acte d'accusation, le réquisitoire sera fait pas le procureur du Duché requis.

Or, le codex champenoise stipule dans son Livre 2 Op.3 Art.1 :

Citation :

« Constitue un acte d’escroquerie la vente d’une marchandise pour ce qu’elle n’est point ou la pratique de prix spécifiquement destinés à abuser la confiance d’un acheteur novice. Cet acte est un délit léger. »

Par conséquent ouvrir une taverne et vendre des repas fictifs pour s'enrichir sur le dos des vagabonds est effectivement répréhensible en tant que « délit léger ».

Moi juge de Franche Comté, tenu d'appliquer la loi champenoise j'aurais dû condamner Fingal pour ses agissements.

Je conviens de mon erreur sur ce point, mon verdict ayant été rendu dans mon premier jour de fonction dans des temps plus que troublés où je vous prie de croire que j'ai beaucoup de choses à gérer. J'ai commis l'erreur de ne pas lire en détail le traité d'alliance avec la Champagne et je vous pris de m'excuser de cette négligence de novice.

Toutefois, comme je l'indique dans mon verdict, ce dossier ne comportait aucune pièce prouvant le larcin du sieur Fingal. Certes, toujours selon la loi champenoise, "

Citation :

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence."

J'aurais donc dû tout simplement croire en votre bonne foi et juger à l'aveuglette sans avoir la moindre preuve des faits. Si je peux juger d'un cas selon des textes écrits, à condition d'ailleurs de les posséder en main propre, je ne peux en revanche juger des faits si ceux-ci ne sont pas clairement exposés.

Or le dossier que vous me transmettez ne m'offre pas des garanties suffisantes du point de vue des faits.

Vous dites par exemple :

Citation :

Messire Fingal a nommé l’ancien maire de Ste-Ménéhould tavernier de sa taverne sans son accord et dans le but quasiment pas dissimulé d’attirer les gens ayant confiance en leur ancien maire

Ce qui mérite selon moi l'apport d'une certaine preuve. Vous me direz peut-être que je n'ai pas mon mot à dire, mais malheureusement ce n'est pas le cas car en vertu du traité susnommé :

Citation :

Le juge requis tranche souverainement, avec pour seul obligation de motiver sa décision suivant le droit (au sens large) du duché requérant.

Mon jugement est donc tout a fait légitime car motivé par l'absence de preuves suffisantes pour déterminer la culpabilité de messire Fingal. Les aveux dont vous parler ne m'ont pas été rapportés ou ne figurent pas dans le dossier à moins que ce ne soit une interprétation de votre part des dires de messire Fingal.

D'autre part je n'ai absolument aucun lien personnel et je n'entretiens aucune relation personnelle avec le sieur Fingal, c'est de notoriété publique en Franche Comté. Il s'agit simplement d'une circonstance atténuante appréciée objectivement au vu des mandats effectués dans le conseil franc comtois, qui dans l'état du dossier me font douter de sa culpabilité. Il ne s'agit en aucun cas d'une excuse ou d'un copinage, la raison essentielle de ma décision étant une fois de plus celle du manque de preuves, citée ci-dessus.

De tout ce que je viens de dire, il ressort la chose suivante :

Je n'aurais pas dû juger aussi hâtivement, voilà une certitude. Il m'aurait fallu vous demander plus de preuves des faits pour pouvoir juger en mon âme et conscience, en respectant biensûr vos lois. La justice franc comtoise n'est pas une machine à enregistrer pas plus que celle de la Champagne que je respecte et je suis en droit d'exiger un peu plus d'éléments pour m'exprimer. Dire celà n'est pas remettre en cause la probité du système judiciaire champenois, mais garantir un usage intelligent du traité qui nous lie. Ce n'est pas parce que vous décidez d'une procédure qu'elle doit nécessairement être accompagnée d'une sanction conformément à vos voeux.

Par conséquent, voilà ce que je vous propose :

-une nouvelle procédure est lancée en FC à l'encontre de Fingal après avoir pris contact avec l'accusé pour le lui signifier. L'acte d'accusation reste inchangé.
-de votre côté vous m'envoyer les éléments complémentaires qui établissent la culpabilité du sieur Fingal
-je rendrais mon jugement dans la semaine afin que le peuple champenois ne souffre pas trop de ce délai.

Vous pouvez également décider de faire pression auprès de mes autorités pour obtenir ma destitution. Je me permets néanmoins de vous faire remarquer que le problème de Saint Menehould et de cette taverne fantôme ne trouvera pas pour autant une solution juridique. D'autre part je doute que mes autorités soient aussi extrêmes et sévères que vous ne l'êtes dans vos jugements.

Enfin pour terminer, je vous rappelle que l'affaire d'escroquerie est considéré comme « un délit léger » par vos textes. 350 écus d'amende requis me semble pourtant bien lourd et si condamnation il ya je doute de pouvoir suivre votre extrême sévérité. En revanche réparation il y aura bien entendu.

Je vous prie d'agréer mes sincères excuses pour ce désagrément et renouvelle mon estime à la Champagne et à ses institutions.

Bien à vous

Eldorach

Pour Fingal...dans ce cas propose leur de le juger eux meme...c'est la seule option que je vois...de reouvrir un dossier s'ils le souhaitent vraiment!

Mais ils peuvent pas le juger si il est en Franche Comté non?

Nous en revanche on peut réouvrir un procès.

J'assume la responsabilité de l'affaire et je dirais bien qu'il s'agit d'une erreur de ma part.

Néanmoins je crois encore une fois de plus que le procureur de champagne est un excité et que ses conceptions de la justice sont à la fois loin des miennes et surtout loin de celles de la FC. Ici l'accusé est présumé innocent, enfin au moins dans les textes On est pas à leur service, on a pas à accomplir leur basses oeuvres et ils nous doivent à nous un petit peu plus qu'un simple dossier baclé et fondé sur des interprétations personnelles.


Je me défends devant vous de toute partialité. Je connais Fingal que de renom et parce qu'il a travaillé plusieurs fois au conseil. Pour moi c'est une circonstance atténuante pas une excuse. Je n'ai jamais eu aucun contact avec lui ni avant ni maintenant.

J'envoie ma missive à Varden

Oki...oui le mieux c'est de reouvrir un dossier...histoire de garder une bonne entente...cela dis, si vous ouvrez a nouveau le dossier, vous n'allez pas changer votre verdict juste pour faire plaisir...ca ne serait guere correcte.

En bref, cette situation n'est pas evidente et releve de votre seul jugement

J'attends la réponse de Varden. Selon j'aviserais. En tout cas si il me prend la tête, je change rien et on classe. Niveau diplomatique c'est pas terrible, mais sa réaction ne l'est absolument pas diplomatique. Et puis nos principes sont plus importants que leurs lois.

Bon on classe l'affaire, Varden est vraiment un triste sire. Sa réponse et la mienne pour info

Citation :

Messire Eldorach,

Je suis chambellan de mon duché et procureur également je connais notre traité de coopération judicaire et je vous ferais remarquer que vous n'aviez aucun pouvoir à rendre verdict tout simplement ! Par respect pour la charte des juges je ne relancerais aucun procèspour les mêmes faits je souhaiterais juste que le sieur Fingal vienne fermer sa taverne de Sainte Ménéhould !

Vous n'aviez pas à parler durant cette affaire, notre jugechampenois s'en serait chargé comme le stipule notre traité de coopération judiciaire, j'avais accpeté "l'erreur" réparable de Dame Thyxia, la votre est bien plus grande de conséquences !!!

Au sujet des preuves, quand un accusé avoue en général vous pouvez éviter de le relaxer je pense ...

trop d'erreurs, trop d'incohérence dans votre discours me font dire qu'en ces temps troublés vous n'avez point les épaules pour supporter cela !!!

j'ai contacté la seule franc comtoise que je connaissais et vous ais accusé car votre faute est impardonnable car irréversible ...

Je respecte TOUTES les lois ou règles de nos royaumes, veillez à les apprendre à l'avenir ça nous évitera de grandes déconvenues ...

Aujourd'hui la colère et la déception m'habite car vous avez décidé de vous mêler de ce qui ne vous regardait pas, malgré la bonne volonté de la champagne dansles relations diplomatiques avec ses voisins, ce comportement nous laisse coi ! Par respect pour nos duchés je relance les activités diplomatiques entre nos provinces mais sachez qu'il mefaudra du temps pour vous pardonner une telle ingérance dans les affaires champenoises ...

Les autres franc comtois en attente de procès attendront votre départ de juge pour se voir accusé chez vous par ma personne !

Bien à vous

Varden
Responsable des ambassades de Champagne
Procureur de Champagne

Son interprétation du traité est complètement fausse. Le juge de FC est souverrain dans son jugement et celui de Champagne n'a absolument rien à dire

Citation :

De: Eldorach
A: Varden
Posté le: Ven Aoû 03, 2007 7:37 am
Sujet: Re: Procès de Fingal
Messire Varden,

Je suis bien attristé de voir votre réponse.

La Cour de Justice Franc-Comtoise n'est pas une chambre d'enregistrement. Si vous connaissez aussi bien ce traité, alors vous avez probablement lu comme moi que le juge du Comté requis rend son verdict souverainement.

En aucun le juge de Champagne n'a le pouvoir de condamner un Franc-Comtois en ses terres, quelque soit son larcin. La cour comtoise n'est pas une chambre d'enregistrement à votre service.

Quant aux aveux messire, le sieur Fingal a simplement confirmé posséder une taverne. Or dans le dossier que vous avez remis entre les mains de la justice franc-comtoise, la seule référence juridique concernait l'interdiction de vendre des produits fictifs, pas d'ouvrir une taverne. Le reste n'est à mon avis qu'interprétation de votre part.

Je suis fort aise que nous n'ayons plus à travailler ensemble, car je défends une conception de la justice bien différente de la votre et vous semblez oublier que vous n'êtes pas maître en nostre province. Un traité d'alliance n'est pas un traité de soumission de l'une des parties et je vous recommande chaudement de revoir la procédure qui y est inscrite.

Je vous laisse à votre colère en espérant qu'elle ne ressurgisse pas à tort sur des innocents. Dans notre pays messire, pour votre information, les accusés sont présumés innocent et le procureur est en quête permanente de justice, pas de répression à 350 écus.

Bien à vous,

Eldorach, juge juste et souverain de Franche Comté

Il risque d'être un petit peu énervé. Mais pour qui il se prend ce type? Je vais voir de ce pas notre Chambellan pour qu'il s'entretienne calmement avec le Comte de Champagne

Euhhh ce qui craint c'est que on a d'autres affaire en corus avec eux et comme c'est partie on s'assoit dessus .....

On fait comment? on les classe les autres affaires?

Bah j'attends de voir sa réponse à me demande de procès,si sa commence à devenir tendue faudra poussé un coup de gueule dans leur château pour leur rappelé les règles de courtoisie!

C'est vrai qu'il y est allé un peu fort...mais compte tenu de notre situation...moi je serais d'avis de faire profil bas si on veut garder ce traiter

J'ai tort de mettre précipité, mais lui n'a pas à venir avec son casque colonial

Citation :

Vous n'aviez pas à parler durant cette affaire, notre jugechampenois s'en serait chargé comme le stipule notre traité de coopération judiciaire,

Selon le traité d'alliance

Citation :

Article II
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc sur ses terres.
Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois du lieu de son crime ou délit. S'il fuit dans la province alliée par ce traité pour essayer d'échapper à la justice il sera soit extradé, soit jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation. Le jugement par délégation implique la collaboration totale entre les procureurs et les juges des deux provinces de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.
La procédure à suivre serait la suivante;
- Inculpation sur demande du Duché sur le territoire duquel l'infration a été commise. Le procureur du Duché requérant rédigera l'acte d'accusation, le réquisitoire sera fait pas le procureur du Duché requis.
- Procédure conduite par les autorités judiciaires du duché requis. Le juge requis tranche souverainement, avec pour seul obligation de motiver sa décision suivant le droit (au sens large) du duché requérant.- Collaboration entre les autorités judiciaires des deux duchés en vue de la bonne application du droit du duché requérant

D'autre part selon le même traité, il ne peuvent refuser de lancer la procédure. Il est écrit nulle part qu'ils ont le droit de refuser

Citation :

S'il fuit dans la province alliée par ce traité pour essayer d'échapper à la justice il sera soit extradé, soit jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation.

Par conséquent, s'ils refusent c'est eux qui sont en tort et pas nous. Moi j'ai simplement fait mon travail dans les règles quoique un peu cavalièrement je le concède et je m'en suis excusé.

La suite....

Citation :

De: Varden
A: Eldorach
Posté le: Ven Aoû 03, 2007 11:20 am
Sujet: Re: Procès de Fingal Citer le message
Messire, j'ai avant que vous ne preniez d'assaut votre castel moi même mis la cour champenoise a disposition de votre juge ... Si cela vous déshonore, si cela vous semble intelligent de prendre parti dans une affaire dont vous ne connaissez rien, la preuve de votre jugement en est l'évidence, alors effectivement nous ne pensons pas pareil ...

Je vous signalerais que l'excessivité de la requête était là pour faire peur à Messire Fingal sachant que tout on juge l'aurait reconnu coupable mais aurait donné une peine à moins grande échelle, avec vos exceptionnelles qualités de juge vousavez tout détruit ...

J'ai une ville de Sainte Ménéhould ou de jeunes habitants se font piéger par le "piège" de Fingal chaque jour ... Mais vous vous protégez l'homme qu'il est, franc comtois donc innocent, belle justice je vous le concède ...

Il adit proposer des asssiettes vides dans sa défense n'est ce point un aveu pour vous, dois je vous montrer comment écouter une plaidoirie ? Vous n rendez point justice messire si vous ne voyez pas plus loin que le bout de votre plume quand vous rédigez un verdict ...

De vous, je n'ai vu qu'un juge partial et anti diplomatie, comprenez que je ne sois heureux de ne pas vous ressembler ...

Je ne souhaite pas m'occuper des autres affaires franc comtoises car à ma place je sais rester mais bien des affaires champenoises pour lesquels je m'investis à fond ...

Si enjuge vous ne savez comprendre le but d'un réquisitoire sévère (prévenir l'accusé de ce qu'il risque si il ne se met pas en règle avec la légalité) alors je ne peux rien pour vous ...

Je ne suis point sévère, je fus même un juge clément et apprécié de tous autant victimes qu'accusés, sachez que vous n'êtes pas apprécié des victimes champenoises ...

Avec le temps, et l'expérience, peut être comprendrez vous l'art et la subtilité de la Justice ...

Bien à vous

Varden,
Procureur de Champagne disponible pour ouvrir toutes affaires ne le concernant pas et laisser la justice souveraine du duché concerné rendre verdict

Citation :

Messire Varden,

Vous faites comme bon vous semble chez vous, chez nous il en est autrement.

D'autre part, si vous continuez à insulter ma personne et la Franche Comté comme vous le faites, je me ferais un plaisir de transmettre tout ceci à mes autorités. Maintenant il s'agirait que vous retrouviez le langage propre à la diplomatie et à la relation entre 2 duchés. Je ne tolèrerai pas un nouvel écart de votre part qui signifierait un manque de respect pour mon peuple et ses valeurs que je défends.

Pour revenir à nos affaires, je vais pas y aller par 4 chemins :

-je contacte Fingal pour lui demander de fermer sa taverne à St Menehould. Je le fais par bonne volonté, rien ne m'y oblige.

-Pour ce qui est des procès dont vous parlez et que vous souhaitez geler en attendant une hypothétique victoire des rebelles en FC.

Le procureur de Franche Comté vous a envoyé un dossier, d'autres sont en attente. Je vous rappelle que le traité vous impose de mener à bien les procédures qui vous sont requises. Biensûr le juge de Champagne appréciera l'affaire souverainement comme il se doit dans pareil cas. Il serait bien entendu regrettable que vous ne suiviez pas les principes de cet accord ancestral.

Pour ma part je les ai toujours respecté, même si visiblement je n'ai pas suivi certaines pratiques issues de la facilité. Vous trouverez les preuves de la culpabilité des accusés dans les dossiers qui vous sont transmis afin que vous puissiez vous faire une idée sur le sort qui convient le mieux à ces individus conformément aux principes sacrés de la justice.

Je me tiens à votre disposition pour toute question de droit que vous souhaiteriez me poser concernant les lois en vigueur dans notre pays.

Cordialement

Eldorach

Alors là j'hallucine

Citation :

De: Varden
A: Eldorach
Posté le: Ven Aoû 03, 2007 11:21 pm
Sujet: Re: Procès de Fingal
Ecoutez ceci est méprise on a pas le même traité ^^

Ma mésange : xxxxxxxxxxx

Je dois vite vous voir c'est important ^^

Bien à vous

Varden
tout plein de choses pour peu de temps en champagne ^^

Il ma répondue,la personne que je veux qu'il mette en procès est déjà en procès chez eux
Faut attendre un peu.

Doko il faut absolument qu'on prépare un paquet de choses toi et moi :

-les procès contre les révoltés

-et aussi il faut voir à POntarlier. Des proches de Theodorius se présentent là-bas. La garnisaon de Pontarlier, fidèle à la FC, a pris le parti de défendre notre village. Elle se tient en poste. Il faut vérifier les candidatures aux élections qui auront lieu la semaine prochaine je crois. Il y a un qui ne justifie pas de 2 mois de résidence.

Ok pour les révoltés...donc c'était ceux qui était à l'intérieur de la ville et hop ils ont été repérer
Voila du RP bien propre
Les révoltés demasqué sont:

Theoldprez
Golois1er
Rhuyzar

Pas d'autres en vue?
Faudrai voir avec Katarina pour qu'elle monte les dossiers
Sinon sieur 197856 et son armée sont parait t'il en FC,un gros morceau lui et il très dangereux!

+ Fabulous et Sirius 7

Prépare les dossiers pourquand l'ultimatum va expirer

Pour ce qui est de machin avec des chiffres, on peut faire un procès préventif? Je sais pas comment ça fonctionne mais ce serait pas mal non?

Ouép je vais voir ça

Voila l'acte d'accusation,première fois que je fais un procès de ce type

Citation :

Monsieur le juge

Le sieur 197856 est accusé d'être entrée en territoire Comtois avec une armée illégale et donc non accrédité par notre gouvernement.
Cela est fermement interdit et représente un danger pour la sécurité de notre comté

Pour information la loi concernant les armées illégales est ici:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Lois-decrets-et-traites-applicables-en-Franche-Comte-c4/Les-lois-comtales-f4/Codex-Livre-III-Securite-nationale-t8769.htm


Accusé levez vous et venez vous expliquez a la barre de ce tribunal.

Si vous avez des trucs à rajouté dite le moi,sinon un truc qui me chiffonne est que on a aucune preuves contre lui(je suis même pas sur qu'il est bien en FC avec son armée...)

Pensez à m'enlever mes accès

On se retrouve au procès alors...

Je respecte votre honnêteté messire Sirius ,dommage que cela doive se terminé ainsi.
A bientôt

Oui c'est clair. Bonne chance Sirius7. Au final nous ne sommes pas ennemis de pensée, simplement de fait

En espérant vous voir en taverne pour boire un coup avant que la mort emporte l'un de nous

Bonjour je viens vous prevenir que je serais peu dispo ce prochains jours (HRP) dc si vous avez besoin de moi , dites le je repondrais dès que possible c'est juste que je passerais un peu moins souvent voila

Merci Zyanya

Doko, il faut que tu t'occupes de ça :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=257889

C'est une demande RP mais une demande quand même

Bon il faudrait faire un peu le ménage. Moi je m'y retrouve plus dans tous ces topics.

Il faudrait un forum pour les instructions
Et un forum pour la cour de justice.

A la cour de justice, il y a les procès suivant en cours

Kehul Duché Trouble à l'ordre public En cours
Bralic Duché Trouble à l'ordre public En cours
Gamha Duché Escroquerie En cours
Alucusus Duché Trouble à l'ordre public En cours
4147 Duché Escroquerie En cours
Van_90 Duché Esclavagisme En cours
Charlaine Duché Trouble à l'ordre public En cours
Khalyd Duché Escroquerie En cours

ICi on a une tripotée de dossier, la plupart qui n'avance pas. Soit les dossiers font l'objet d'un procès auquel ils ont leur place ici, soit ils ne font pas l'objet d'un procès il faut les classer ailleurs.

Je peux pas tout révolutionner mais j'arrive pas à travailler comme ça. Est-ce que quelqu'un peut me faire le point sur la longue liste de dossiers?

Merci

Pour terminer

Est-ce que la gendarmerie peut créer un dossier pour l'affaire suivante :

Citation :

Titre : racket

Expéditeur : Justho
Date d'envoi : 2007-08-09 09:23:19

bonjour j'ai été raquetté sur les chemin par Demator
il ma volé 52 ecus et la je suis pauvre ( 0 ecus)
voici la preuve :

[img=https://2img.net/r/ihimizer/img405/6894/racketer2.th.png]


que puis je faire?

Merci

Je fais un bilan sur les dossiers dimanche sans faute je le posterais a la suite du derniere:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Administration-civile-de-Franche-Comte-c1/Chambre-de-la-Cour-de-Justice-f18/Bureau-des-affaires-en-cours-f19/Bilan-dans-affaires-en-cours-t11761.htm

Bon WE , a dimanche soir byebye!!

Eldorach a écrit:

Pour terminer

Est-ce que la gendarmerie peut créer un dossier pour l'affaire suivante :

Citation :

Titre : racket

Expéditeur : Justho
Date d'envoi : 2007-08-09 09:23:19

bonjour j'ai été raquetté sur les chemin par Demator
il ma volé 52 ecus et la je suis pauvre ( 0 ecus)
voici la preuve :

[img=https://2img.net/r/ihimizer/img405/6894/racketer2.th.png]


que puis je faire?

Merci

Je m'en charge.

Pour les avis de recherche je touche les primes qui sont sur la tête de ces pauvres gars?
Sinon ce ne serait pas plus à la prévôté de ce s'occupait des avis de recherche?

Merci à tous Y a pas à dire la justice franc comtoise elle dépote!

Je serais pas te dire Doko qui doit s'occuper de ça. Il faut prendre l'attache du procureur de Bourgogne pour se mettre d'accord.

Je dirais que c'est à la gendarmerie de faire des recherches pendant que toi tu regardes avec les bourguignons qu'est-ce qu'il faut faire

Ca a été mis a la prévoté. On regarde les fiches des arrivants pour voir si on peut reconnaitre quelqu'un.
Heureusement que 50 personnes n'arrivent pas d'un coup

Eldo et moi nous ne pouvons plus nous occupé des affaire en cours(IG) vu que le conseil de régence à été destitué.
Je ne serrai vous dire quand il y aura un nouveau procureur et un nouveau juge...

IMPORTANT!!! Il serait vivement conseillé au nouveau Proc quel qu'il soit, de s'occuper des "demande" en PRIORITé dès qu'il sera en fonction, car comme là ca traine deja....on va se retrouver avec deux fois plus d'affaire en cours car ils auront eu le tps de se barrer!!
Merci

Je crois qu'il faudrait fusionner les 3 demandes de Akeemallah

euh...bon je viens juste de voir que je revenais a mon poste promis demain je m'occupe de ca