Des Problemes ?

Une question : lorsqu'un prévenu est localisé dans une autre région, qui a la compétence pour contacter les autorités locales et demander la mise en application des accords de coopération ?

Personne ne connaît la réponse ??? Ben c'est pas rassurant !

Bon la secrétaire va répondre

La compétence ne me semble point définie de manière précise, disons qu'à chacun de prendre l'initiative ...
Le Proc' peut appeler son homologue, ou le greffier jouer de polyvalence et contacter la Justice du Duché où le fuyard se cache, ou on peut jouer de nos ambassadeurs pour montrer haut le traité de coopération judiciaire.
Le tout étant que dans le dossier figure qui a contacté qui, question que personne ne mélange aucun pinceau

Pourquoi pas lancer un sujet de travail pour déterminer qui fait quoi dans le cadre d'une demande d'application du traité de coopération ?

Merci beaucoup !
Ce serait une bone idée de clarifier la procédure, parce que c'est dommage de passer autant de temps à rechercher les fuyards s'ils s'en sortent encore au bout du compte... et c'est dommage aussi de ne pas appliquer ces traités qui ont dû demander pas mal de travail !

Surtout que, bon, ça concerne pas mal de monde ...
La Prévôté qui monte le dossier (gendarmes, douanes et Prévôt), la Justice qui attend (Proc et Juge), la chancellerie (ambassadeurs et Chancelier).

Je lance le sujet au parlement, séance publique.

Desolé de ne pas avoir repondu.
Generalement, c'est au proc de faire remonter la haut (LjS) ou dans d'autre duchés, en passant pas la chancellerie (enfin normalement ^^)

Une question, j'ai 2 escroqueries à rajouter dans un dossier qui est en demande de procès, puis je le faire?

Le dossier est ici

Code:

Mon procès préventif.

Bonjour,

J'aimerai bien enfin quitter Pontarlier et les routes vont surement se débloquer vu la fin de la guerre en CH:


Voulez-vous bien accélerer le procès préventif à mon égard svp?

Est-ce que ma proposition à l'aimable vous convient?=

Merci
Harasy

J'ai reçu ça,

est-ce normal que les proces avancent pas car j'en ai 4 depuis un mois presque

Quels procès ???
Je pensais les voir tous lancés !
Si j'en ai oublié n'hésitez pas à me le signaler !

il sont lancés mais ils avancent pas

Ah ben ça alors c'est pas ma faute !
Il me semble que je suis à jour de TOUS les procès que j'ai intentés.
Mais encore une fois, je peuxme tromper. I yen a tellement.
Quelqu'un peut vérifier pour moi ?
M'sieur le greffier ?

Bonsoir a tous,

Je vérifie les proces et je vous tiens au courant

Ben oui me revoilà pour une semaine normalement

Problème concernant les procès de la Lance Helvète!

J'ai communiqué avec messire Wahl...
Bien qu'il a enfreins notre fermeture de frontière, n'a-t'il pas droit a un procès juste et équitable?

Étant retourné en Helvétie avant même de se savoir en procès, il ne peuvent se défendre! Wahl n'a pas eu droit a un avocat qui aurait pu à tout le moins le défendre et se faire un porte voix!

Pourquoi, n'y a t'il pas eu de suite au demande de Wahl?
Il m'a écrit avoir écrit au greffier Estelbad (Par l'entremise de Criss) et au Juge Uruk. Toute 2 ne lui ont pas répondu!

Je suis pour un procès, mais il faut laisser la chance au contrevenant de se défendre! Par la, je veux dire qu'il n'a pas eu d'avocat et qu'on ne peut l'inviter a repasser la frontière!


-----------------------------------------

Aussi, j'ai placé 2 demande de procès dans le topic plus haut ''Procès préventifs exceptionnels''
Ce topic est-il mort, personne n'y va!

Moi je rectifie une chose Messire ils ce sont empresser de repasser la frontière car il ce savait en procès!

Par contre effectivement il n'est pas normal qu'il n'est pas eu d'avocat

Criss soupire

Pourquoi il faut que sa me tombe dessus quand je remplace le greffier

Mr le Juge Me le Procureur qu'es ce qu'on peut faire?

Alors moi je penses jusque là faire mon travail. Il n'y a aucun dossier qui m'a été transmis au sujet de Wahl ni courrier. Je pense qu'un greffier a déjà assez de travail sans non plus allez chercher les dossiers qui ne figure pas à la cours de justice et dont il n'a pas entendu parlé.

Mr le Procureur il y a trois proces a Lancer celui de Messire Alta, Messire Ryvius et Messire Noe_18

Il est vrai que pour le Proces de la lance de Grandson il n'y a pas de dossier en cours ici apart si je l'est pas vue!
je vais aller revoir les dossiers en cours

Pour le courrier je te l'ai transmis tu la poster aussi pour l'affaire Harasy
a mon avis ils ce sont dépêcher de repasser la frontière avec cette personne

Il y a meme un topic sur la Halle au passage

Ah crotte, exact, j'ai fait une erreur, je suis désolé j'écrirais à Wahl pour m'excuser.

Attend avant car j'aimerais que Mr le Procureur et Mr le juge donne leur avis sur ce dossier

Et puis tu peux pas etre partout Estelbad tu fais du trés bon travail

Si il n'y a pas eu de dossier transmit de la Prévoté, c'est parce que l'accusation découle du Capitaine Jontas!

Il y a tout de même un dossier, à la Gendarmerie de Pontarlier!

D'accord je ne savais pas

J'apprends tout les jours quelque chose

Merci

Pas de problème!
Mais tout les procès ne découlant pas de la Prévoté cause problème car il ne reste aucune trace du procès ensuite.

Messieurs les juge te procureur un demande de procès est arrivée ici

pouvez vous venir y faire un tour s'il vous plait.

Je passe rapidement.
Je viens m'excuser de mon absence, mais mon pc plante au bout de 30 secondes et ce depuis quelques jours.
Il m'est impossible de travailler correctement.
Ce devrait être réglé demain mais en attendant, je suis désoé...

Bon ... ben il semble que j'ai un problème avec le systhème du lavabo

donc je peux pas faire les recherches

moi aussi t'inquite pas c'est un probleme generalisé

Bon j'ai tout mis a jour il me semble!

J'ai fais les recherches j'espère que cette fois le Lavabo n'a pas planté

Il faudrait voir qui pourrais contacter le Proc de bourgogne car en mp il me répond pas grrrr

Le prucureur de Savoie est Messire Djibee si notre procureur pourrait prendre contact avec pour faire suivre les trois dossiers sa serais super et qu'il regarde aussi avec le procureur de Bourgogne merci d'avance

Je reste a la disposition en attendent que vous ayez trouver un greffier si vous êtes d'accord bien sur j'attend de vos nouvelles

Bonjour...

contente d'etre de nouveau parmis vous!

mais j'ai une question
seriat -il possible de reinstaurer l'ancien codages (balise) au niveau des affaire c a dire:
"demande"
"plaidoirie"
"verdict"
"clos"
et qd il y a un souci qq qu'il soit, "en cours"

Merci.

J'ai mis cette affaire : Sujet: [Requisitoire] Metalichrist - Corps d'armes
en "requisitoire" comme stipulé a la base dans la balise...si y'a un souci dites le et je le mettrais en "en cours"!

merci

Zyanya a écrit:

J'ai mis cette affaire : Sujet: [Requisitoire] Metalichrist - Corps d'armes
en "requisitoire" comme stipulé a la base dans la balise...si y'a un souci dites le et je le mettrais en "en cours"!

Aucun problème si se n'est que ce procès traine depuis un bon moment...

oui

Sinon , je voulais vous prevenir, que en ce moment je suis a Macon, mais je rentre sur poli...dc je m'occupe des affaires des que je serais rentré ...d'ici deux jours

De retour Mercredi sur poli en fait...(pitit prob de parcours:s)!

Euh ...pour Arkebus, il se passe quoi exactement, vous cloturez l'affaire ou pas? Parce que dans le dossier "en cours" actuellement c'est la foire...on ne sait pas trop ou ca en est

coucou^^

je trouve pas le dossier Metaxas???

Bah c'est qu'il a était zappé c'est pas le seul apparement je le ferais ce soir

Merci beaucoup ma greffiere preferee

pas de bleme au fait, bienvenue contente de te revoir

Pour le dossier metaxas Voir avec Bralic c'est un jugement de cour martial

Ouais d'ailleurs je vois pas pourquoi il a été fait comme ça ce procès...

Dossier fingal il est ou??si tu n'as pas trop le temps je pourrais m'en occuper sans probleme ,enfin si il a ete "oublier" ca se peut que je l'ai rate

[edit:ne tenez pas compte du message je l'ai vu arf mauvais reveil ]

encore moi^^

j'ai recu ca

Citation :

Expéditeur : Grandstef
Date d'envoi : 2007-07-24 04:02:07


Dame Thyxia, Procureur de Franche-Comté le bon jour !

Je me présente sieur Grandstef, voyageur qui a été brigandé sur les routes de Franche-Comté le 5 juillet de cette année. Je me permet de vous envoyer à cette adresse afin d'en prendre connaissance si ce n'est déjà fait...

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Dole-f160/ARBrigandage-Starx-et-Zboubi-t11739.htm

J'ai appris avec joie la mise aux fers des sieurs STARX et ZBOUBI. Je me félicite de la justice qui a été rendue à leur encontre.
Je vous écris, car un ami connaissant la justice m'a dit, qu'il vous appartenait de faire suivre le procès de ces deux brigands à notre majesté le Roy Levan (ou messire Longjohnsilver), avec toutes les preuves à l'appui. Ce pour que ma belle-soeur, dame Marie_lyne24, et moi même puissions être remboursé.

Je vous prierais donc dame le procureur, de bien vouloir m'aider et de faire suivre ce dossier afin que nous soyons en partie remboursés. Je vous remercie par avance de toute l'attention et de l'aide que vous voudrez bien apporter à cette demande.

Bien à vous

Grandstef

P.S. : Copie conforme envoyée à sieur Sirius7 Juge de Franche-Comté

comme indiquer votre honneur vous avez du recevoir une copie,vous vous en charger??

Oui je m'en occupe

merci!!!!

Missive envoyée à Levan.

Citation :

Bonjour,

J'aimerais vous faire part d'un courrier reçu de la part d'une victime de brigandage :

"Messire Sirius7 Juge de Franche-Comté, le bon jour !

J'ai appris avec joie la mise aux fers des sieurs STARX et ZBOUBI. Je me félicite de la justice qui a été rendue à leur encontre.
Je vous écris, car un ami connaissant la justice m'a dit, qu'il vous appartenait de faire suivre le procès de ces deux brigands à notre majesté le Roy Levan (ou messire Longjohnsilver), avec toutes les preuves à l'appui. Ce pour que ma belle-soeur, dame Marie_lyne24, et moi même puissions être remboursé."

Pourrier vous confirmer ces dires, que je puisse vous transmettre le dossier avec les preuves du préjudice subi, ou les infirmer.

Cordialement,

Sirius

Bon j'ai contacter les proc de Savoie et Bourgogne deux solutions:

1) ou mes pigeons sont idiots et n'arrive pas à destination
2)ou ils sont trop occuper pour me repondre

enfin bon pour les affaires en cours la bas c'est au point mort

Je vais essayer de faire bouger les choses en Bourgogne si tu veux. Mais ils sont en période de changement de Conseil donc ça doit être pour ça...

ahhh ceci expliquerais cela donc^^

merci du coup de main sirius

Bon je viens de recevoir ca!!!

Citation :

Expéditeur : Captainrad de Contrebattry
Date d'envoi : 2007-07-26 21:15:04


Madame le procureur, j'aimerais porter plainte. Je me suis fait aggressé hier par une groupe d'individu. Il m'ont pris:

90 sacs de blé
30 bouteilles de lait
5 morceaux de viande
350 écus

Ce qui représente....pas loin de 2000 écus, il me semble (j'espère qu'ils ont fait la fête). Ma compagne Tédonia a aussi été dévalisée par eux.

Voici les preuves:

https://2img.net/r/ihimizer/img236/7852/racketel6.png

Je pars en retraite demain, au plaisir d'avoir de vos nouvelles d'ici là!

CaptainRad de contrebattry

j'ai essayer de lancer le proces impossible arf


je lui ai donc suggerer de faire son dossier a la gendarmerie de dole,commence a bien faire les deux la!!!
pas possible de lancer un groupe pour y mettre la main dessus aarf!!!

Faudrait contacter le proc de Bourgogne. Enfin quand il sera nommé

ouaip il a deja du boulot en attente ^^