[justice] Amnistie [VOTE TERMINE]

J'ai un projet de loi qui me trotte dans la tete depuis quelques temps.


Tous les deux mois, un nouveau conseil est elu, cela normalement devrait donner lieu à des rejouissances dans le comté.

Pourquoi ne pas instaurer une amnistie à chaque nouveau conseil pour quelques peines legères ?

C'est pas idiot et ça renforcerait le symbole d'élection du nouveau idiot.

Après j'ai quelques questions concernant ça.

Quelles peines seraient amnistiées ?
Qui en déciderait ?
A raison de combien ?

Citation :

C'est pas idiot et ça renforcerait le symbole d'élection du nouveau idiot.

Excuse moi rhyuz mais suis pliée de rire derrière mon PC.

Citation :

Quelles peines seraient amnistiées ?
Qui en déciderait ?
A raison de combien ?

J'entends peine legere, un premier dossier, l'esclavagiste qui va embaucher à 2 ecus au dessous du minimum, celui qui va vendre un legume à un ou deux ecus au dessus.

Le comte peut avec le trio justice choisir allez disons un dossier par ville soit 6 dossiers.

moi je trouve en effet que c'est une idee a developper
les delits mineurs et premiere faute sont assez minimes en soi

Tout le monde avait compris nouveau conseil évidemment, c'était pour voir si vous suiviez

Hum... sinon oui je trouve l'idée intéressante pour ma part

Non non on ne dort pas encore rhuyzar, vois comment les femmes ont réagi si vite

A mon avis, la Justice ca serait bien car ca ne coute rien et c est symbolique.

Si on veut faire dans le visible, autant mettre + 1 ecu dans les mines pendant x jours 1 seul jour devrait suffire et ca ne coute que 250 ecus au comte, mais point de vue image

Sortir des sous des caisses pas trop d'accord, economie, economie.

Amnistie ca ne nous coute rien.

Amnistie ca ne coute rien, mais seuls ceux de la gargotte le verront.

Pour la mine +1 ecu, 300 personnes le verront

on parle de relaxer quelques dossiers lors de l'election de chaque conseil

Oui pour l'amnistie, et oui pour les salaires des mines.

Je serai pour organiser un grand bal à Dôle, passer les salaires des mines à 16 écus pour une journée.

Une journée de festivité, pour que tout le monde festoie avec bonheur pour fêter l'élection du nouveau Comte(sse).

très bonne idée chère comtesse

pour chaque délit mineur (escroquerie, esclavagisme, troubles à l'ordre public (selon le dossier)), le groupe de la justice avec la comtesse (qui départage si désaccord) décide d'une amnistie dans l'esprit de nouveau conseil = nouveau départ ^^

Se dit que la prochaine fois il faudra penser a piller la mairie la veille de l election du Comte

Faudra pas amnistier les recidivistes par contre.

vala je vais t'aider à piller les caisses de la mairie faut moi confiance

Obligée d'editer pour lire

pour les recidivistes, ils ne rentrent pas dans cette amnistie.

Vu comment on peut faire trainer des semaines un dossier à la gendarmerie c'est une trés bonne idée, si si, comme ça on est presque sur avec une amnistie tous les deux mois de ne pas avoir à payer pour son petit larcin, ça m'arrange, je passe souvent à la gendarmerie ces temps ci. je vote pour !

zygo pour une première incartade ca peut fonctionne mais pas plusieurs

non sérieux, c'est stupide, c'est faire preuve d'un laxisme exasperant.
Que diable ! nous sommes au moyen age ! on coupe la main au voleur de pommes !
Une amnistie... c'est ridicule.

Je suis pour un amnistie - ca ne mange pas de pain.

Il faut voir que la plupart des mecs liberes seront de toute facon pour la plupart des criminels non-intentionels (du genre, "je connaissais pas la grille").

Ensuite, ca ne m'empeche pas de plussoyer Zygo et de promouvoir des peines plus lourdes pour les vrais delits.

Je suis contre : on colle de plus en plus au 20-21ème siècle.

Je ne vois aucun intérêt à appliquer cette mesure.

Tout à fait macricri.


SInon, vous pouvez pas arretter deux minutes d'utiliser le verbe "plussoyer" qui est un néologisme complet, ce verbe n'existe pas dans les dico, il est tiré de la manie de faire des "+1" sur les forums, bref pour paraitre moyennageux... y'a mieux.

Et puis ça inciterait certains procureurs ou juges à laisser les dossiers s'entasser.

Il est où le respect du travail fourni par la gendarmerie ?

C est vrai que par rapport aux gendarmes ce n est pas top, meme un delit leger peut etre lourd a gerer ... ca risque de les demoraliser :S

Il existe un parlement élu démocratiquement par le peuple, il s'agit déjà d'un premier anachronisme. Un parlement élu démocratiquement ne peut faire qu'un travail dans la continuité de la démocratie, c'est-à-dire créer ou modifier des lois en faveur du peuple...au risque de ne pas se faire réélire.
Si on commence à dire, faire une amnistie c'est anachronique, et bien alors on va par exemple attaquer nos voisins sans raisons valables et envoyer les soldats à la boucherie, où on va condamner à mort quelqu'un que l'on aime pas, ça c'est dans l'air du temps!!!

Je dis pas qu'on doit à tout prix coller au contexte historique, c'est impossible (et tant mieux) mais on peut eviter de s'en éloigner volontairement.

Tout à fait.

Parce que sinon, à force, il restera peu de rapport avec le moyen age
Lorsque je vois comment certains s'énervent juste parce qu'on va utiliser un terme anachronique, et là, on mettrait en place une action vraiment pas indispensable et pas RP du tout.

Je préfère le projet sur le bourreau

Oui je suis d'accord avec vous mais le principe du jeu en lui même du point de vue de la politique est que celle-ci est anachronique!
Si on réfléchit comme ça, à chaque proposition de loi en faveur du peuple (grille des salaires, égalité pour tous, etc...), on peut arriver et dire "non c'est anachronique" puisqu'à cette époque les lois en faveur du peuple on peut les compter sur les doigts d'une main...
Donc je suis pas forcément pour une loi d'amnistie mais je trouve pas que cet argument soit valable pour autant.
On peut en revanche garder le principe de festivités pour l'élection du (de la) nouveau (nouvelle) comte (comtesse) ce qui se faisait par exemple pour l'avénement d'un nouveau roi...

(désolé mes interventions sont HRP du début à la fin mais pas le choix là^^)

mylena en plus tu parle un dossier par ville? s'il y a trois dossier tu tire au sort? pas d'accord on peut pas tirer au sort ou on établie un cota et on applique a tous ou rien...

Mais les pertes ne se fond pas coté comté mais coté mairie c'est les mairies qui payent les produits hors grille! Donc un parlement bienvu sur le dos des mairies sa le fait vraiment pas je suis sur qu'il y a d'autre moyen au parlement de montrer sa généreusité!

En revanche il existe un petit défaut le simple fait dêtre en démocratie (on ne peut pas en vouloir a levan, le jeu ne serait pas viable s'il n'y avait pas d'éléctions) cela implique des conséquences nottement le fait que le parlement peux faire des actions pour se faire réélire, on a beaux être en 1454 la causalité du fait que l'ont soit en démocratie c'est les campagnes séléctoral qui peuvent passer par les pots de vin

Macricri a écrit:

Je préfère le projet sur le bourreau

Bon, ben au lieu de les amnistier, on les torture, alors !

c'est sur au moins les affaires seront vite regler

HRP:Je plussoie Fab, Macricri toi t'es mairesse élue, vive le Moyen Age (ouais chuis de mauvais poil et alors ?)

Après Zygo, je serais d'accord pour augmenter les peines des récidivistes et autres grands criminels, mais attention, perso j'ai pas envie de me retrouver dans un monde tout rose avec personne qui brigande parce que ça coûte trop cher, l'ennui.../HRP

Grumph...

HRP Rhuyzar: l'élection du maire et celui de conseiller ou encore la présence du maïs : anachronisme des admis.
Là on ne peut rien y changer.

Mais le fonctionnement du parlement et les décisions prises, si.

Je pense aussi pouvoir m'exprimer comme tout le monde.

HRP: ai-je dit le contraire ? Me semble pas moi pourtant, je trouve juste qu'on a tendance à caricaturer, la clémence existait aussi au Moyen Age et là on parle d'une clémence symbolique pour de tout petits délits./HRP

après ça passera au vote et on en décidera, mais moi je trouve qu'acquitter six personnes (tant qu'à faire on peut donner la possibilité d'acquitter moins si il n'y a pas six dossiers susceptibles d'être choisis) tout les deux mois, c'est pas la mort

J'insiste un peu mais ton argument ne tient toujours pas^^
Prenons l'exemple du "droit civil ou droit des personnes" (8 Juin 1454), lisons quelques passages:
La Franche-Comté [...] s’engage à protéger les individus contre toute atteinte physique ou verbale non fondée [...] tout Franc-Comtois se voit reconnaître la liberté de conscience et d’opinion [...] la Franche-Comté reconnaît également la liberté de religion, sous réserve que la religion...

Ca me rappelle un peu les droits de l'homme et du citoyen tout ça...alors anachronisme ou pas?
Obligation IG à cause des admins?
Enfin bref ce débat tourne au HRP mais là n'est pas la question!
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Qu'est-ce qu'en penseraient les gendarmes? Je ne sais pas ce que ça impliquerait au niveau de la prévoté mais c'est sur que si ils travaillent sur certains dossiers pour rien c'est un peu dur pour eux...

Fabulous a écrit:

Qu'est-ce qu'en penseraient les gendarmes? Je ne sais pas ce que ça impliquerait au niveau de la prévoté mais c'est sur que si ils travaillent sur certains dossiers pour rien c'est un peu dur pour eux...

Tout a fait d'accord, il y a des gars qui passent 2 à 3 semaines sur un même dossier parce qu'une personne se met en retraite spirituelle, puis reviens, ne répond pas au courrier, retourne en retraite, puis reviens, on le met en procès et puis hop amnisitie. Je pense que le gendarme qui aura suivit ce dossier pendant 2 semaines sera un peu même beaucoup déçu et ne ferra plus un aussi bon travail.

Est-ce que certains seraient contre de passer au vote ?

Vote debuté

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=7607

Vote cloturé un parlementaire ne s'est pas exprimé

A.1 "A chaque élection d'une Comtesse ou d'un Comte en Franche-Comté, cette dernière ou ce dernier peut procéder à l'amnistie de X accusés de délits mineurs (escroquerie, esclavagisme, troubles à l'ordre public)."

Le POUR l'emporte à la majorité absolue.

A.2 Valeur de X ds la partie précédente, si le pour l'emporte.

Autre l'emporte à la majorité.

B. "Ceci sera fait en accord avec le trio de conseillers de la justice (prévôt, procureur, juge), la comtesse ou le comte en exercice tranchera en cas de désaccord."

Le POUR l'emporte à la majorité absolue.

C. "Les coûts éventuels d'une telle amnistie seront pris en charge par le Comté."

Aucune option n'a emporté la majortié absolue.



Est adopté le texte actuel :

"A chaque élection d'une Comtesse ou d'un Comte en Franche-Comté, cette dernière ou ce dernier peut procéder à l'amnistie de X accusés de délits mineurs (escroquerie, esclavagisme, troubles à l'ordre public).
Ceci sera fait en accord avec le trio de conseillers de la justice (prévôt, procureur, juge), la comtesse ou le comte en exercice tranchera en cas de désaccord."


X et "Les coûts éventuels d'une telle amnistie seront pris en charge par le Comté."
doivent être rediscuté.

On discute ce qu'il y a à rediscuter sur ce sujet ou on archive et on en ouvre un nouveau ?

on peut rester ds le meme je pense


bon pour le nb, est-ce que tout ceux qui ont voté "autre", à savoir Rhuyzar, Mylena, Debenja, Fabulous, Fccasper, Thyxia, l'ont fait comme le demande Rhuyzar parce que le texte ne précisait pas "peut aministier jusqu'à X personnes" ?



Sinon, ceux qui ont voté neutre ou pas voté (oui bizarrement ya eu 9 votes ? ) concernant la prise en charge des côuts d'amnisitie, se rendent ils bien compte que si c'est pas le comté qui les prends en charge, c'est une mairie voire pire, une victime, qui les paie ?
Ont ils une meilleure idée ?

les mairies n'ayant pas été conviés au vote, la prise en charge ne sera en aucun cas prise par les mairies, et de toute façon je suis contre l'amnistie

La signification de mon vote "autre":

6 au maximum. Je suis d'accord pour 6 mais pas pour atteindre ce chiffre à tout prix. Je suis d'accord pour qu'il soit atteind si une personne par ville a un dossier "amnistiable"

Et je plussoie Gundard, les mairies n'ont pas à prendre cela en charge, ça concerne exclusivement le comté, étant donné que c'est en rapport avec chaque nouveau mandat comtal.

je suis d'accord pour ce qui est de la prise en charge, c'est pour ça que j'ai voté pour cette prise en charge par le comté
mais ce que je voulais dire, c'est que s'il y a amnistie et non prise en charge par le comté, ça va rester sur le mandat du gendarme, et la victime éventuelle sera pas remboursée

Bien pour ça qu'il faut qu'on la vote, enfin ce serait mieux

En parlant de mandat comment ce fait il que ce soit la mairie qui fasse des mandats aux gendarmes ? et non le comté ? Actuellement c'est la mairie qui prend en charge les frais de non remboursement et vis versa les bonus.

Parce que les gendarmes protègent les marchés locaux, pas le marché comtal. Il me parait normal que ça soit à leur charge, comme ça l'a toujours été. Si on va plus loin on devrait même faire payer le salaire hebdo des gendarmes par les mairies ...

Si on doit en faire une nouveau sujet, divisons le topic.

Oui s'il vous plait, on va essayer de pas dériver

on peut en effet, mais si la mairie payent les gendarmes, ils dépendent de la mairie et non plus de l'armée. Ou au moins le maire à un droit de regard sur la gendarmerie, surtout que la mairie peut lancer des procès.