Adoption

bonjour,

je ne suis pas sûr de poster au bon endroit, merci de ne pas m'en vouloir.
Je reviens vers vous à propos des adoptions, dont je dois tenir le registre, sur ma proposition.

Des règles d'adoption ont-elles été ... adoptées ?
Dois-je en inventé ?
Ou une simple déclaration peut-elle suffire ?

J'ai des demandes :

Citation :

Il y'a un texte de demande d'adoption Mon Très Saint Père?

Y a que Green pour m'appeler comme ça !
Merci !

humm.. il ne me semble pas qu'il y ai des regles d'adoption.. nos juriste doivent Mieux savoir que moi je pense..


si des regles doivent etre inventées.. je pense qu'elles doivent etre fait en commun...

Dwiral a écrit:

si des regles doivent etre inventées.. je pense qu'elles doivent etre fait en commun...

Oui, je préfererais, moi aussi !
Mais il y a déjà tant de débats ...

Il y a déjà un débat sur ce sujet il me semble non?

Je pense qu'on en a deja parlé oui...Maintenant reste a voir si il est pas auo ubliettes

oui on en a parle, j'ai mme demande ce qu'en pensait l'herauderie.

Il y a des histoires de filliation pour les nobles a verifier ...

Je dois avouer que ça m'intéresse aussi d'établir des règles pour la bonne et simple raison que Pinss doit devenir mon fils.
Et ceci est une déclaration ainsi qu'une demande officielle.

Effectivement, il y a déjà eu débat mais, à ma connaissance, on s'est juste arrêté sur le lieu du registre ... pas sur les critères et démarches d'adoption.

J'ai réfléchis cette nuit (ça sert à ça la nuit !).
Je vous propose quelque chose pour lancer le débat.
Si quelqu'un retrouve l'ancien sujet et si des propositions avaient déjà été validées, pas de problème bien sûr.

Ma proposition :
- la demande d'ouverture de dossier doit être déposée soit par l'adopté soit par l'un des adoptants sur le site de la cathédrale.
- l'un des modérateurs ouvre un post pour le dossier.
- la demande d'adoption doit être déposée dans le dossier par l'adopté(e) et par le ou les deux adoptants. S'il y a deux adoptants, ceux-ci doivent être mariés.
- on demande deux témoins (pour signature, comme le mariage ou le baptême), qui confirme être d'accord pour témoigner de l'adoption (si nécessaire ultérieurement). Des témoins, quoi !
- une fois le dossier complet (c'est à dire quand chacun a posté son message, c'est tout !), la demande est validée et enregistrée dans le registre des adoptions.

En revanche, à mon sens, cette adoption n'est pas suffisante pour une éventuelle transmission de titre.
Si l'adoptant est noble et souhaite transmettre son titre (si ces choses là se font ?), il faut alors faire une démarche auprès de la justice franc comtoise qui, à partir de l'adoption enregistrée à la cathédrale et d'autres éléments qu'elle déterminera, pourra se prononcer sur la transmission d'un titre.

Pour l'Eglise, chacun est "égal" devant le Très-Haut et les titres ne sont qu'une reconnaissance terrestre du mérite de certains.

Merci de me lire et de me donner votre avis.

Voici le texte en question :

Citation :

Article 13. De l’adoption
Article 13.1.
Un couple, marié ou non, ou une personne seule, sont habilités à adopter.
S’il s’agit d’un couple uni dans les liens du mariage, les deux époux devront donner leur consentement.
S’il s’agit d’une union libre, seul le partenaire qui s’engagera à adopter sera considéré comme adoptant et aura des droits et devoirs sur l’adopté
Article 13.2.
Les adoptions devront être approuvées par le maire de la ville dans laquelle résident le ou les adoptants, et elles devront être inscrites sur un registre spécial tenu à cet effet, et ce afin d’éviter des fraudes éventuelles.
Tout manquement à cette obligation de transcription est considéré comme un trouble à l’ordre public.
Article 13.3.
Un époux pourra adopter les enfants de son conjoint sous réserve que celui-ci donne son accord.
Article 13.4.
Les enfants adoptés se voient reconnaître les mêmes droits et devoirs que les enfants légitimes.

Article 14. De le succession et transmission des droits
Article 14.1.
Sont reconnus comme héritiers les enfants légitimes, légitimés ou adoptés.
Article 14.2.
Hormis testament dûment déposé et notarié, la succession et transmission des droits ne peut se faire qu'aux héritiers reconnus à parts égales décidées par le Juge, dans la mesure où ceux-ci ne sont pas règlementés par une instance séparée de la Franche-Comté, comme les titres de noblesse par l'Hérauderie du Saint Empire Romain Germanique.

Finalement, on est assez proche mais je détaille plus certains aspects, surtout dans la démarche pratique.

Citation :

Article 13.1.
Un couple, marié ou non, ou une personne seule, sont habilités à adopter.
S’il s’agit d’un couple uni dans les liens du mariage, les deux époux devront donner leur consentement.
S’il s’agit d’une union libre, seul le partenaire qui s’engagera à adopter sera considéré comme adoptant et aura des droits et devoirs sur l’adopté

Je n'ai parlé que des couples mariés car j'imaginais si 2 personnes qui ne vivent pas ensemble souhaitent adopter ... c'est problématique. Ensuite, les unions libres ne m'étaient pas venues à l'esprit (normal, je suis Evêque !!)

Citation :

Article 13.2.
Les adoptions devront être approuvées par le maire de la ville dans laquelle résident le ou les adoptants, et elles devront être inscrites sur un registre spécial tenu à cet effet, et ce afin d’éviter des fraudes éventuelles.

Oui, mais on ne dit pas sur quels critères le maire se base. C'était en fait l'essentiel de ma question dans le 1er message du post.
On peut alors préciser que le Maire doit accorder l'adoption pour qu'elle soit inscrite dans le registre. Ca marche ?

Sur le reste, pas de remarques, d'autant plus que, IG, on ne peut rien transmettre.

Monseigneur, le texte dit que la mairie doit aprouver l'adoption c'est donc l'accepter

Soit, mais sur quels critères ?
S'il n'y a pas de critère, cela ne sert pas à grand chose d'avoir l'accord du Maire. Enfin je crois.

ça s'appelle un bapteme republicain mais la c tres avant gardiste.

je suis pour que les gens puissent adopter devant le maire ou la Comté.

De sorte que s'ils n'ont aucune religion, ils puissent quand meme vivre et aspirer a un union ou a la reconnaissance d'une filiation par adoption.

en cela le registre doit se trouver ici au chateau ...

un registre global, presentant les personnes concernees, leur religion ... et les terres disposant chaque parent pour faciliter la filiation a la herauderie.

le registre sera a mettre a jour suivant si l'un des parents est eleve a un autre rang.

Mc, tu retardes d'un débat.
On avait déjà débattu et décidé de mettre le registre à la cathédrale, pour une cohérence avec les autres registres et une cohérence historique.
Je sais que tu es anti religion, mais alors pourquoi viens-tu à la messe ?

Parce qu'il n'a pas le temps d'aller en taverne pour être heureux mais la on est HS et mr le Comte va encore une fois ne pas être content

felicitation a gild et a Pinss..


personne ne veut devenir mon fils?? ou ma fille ??

une petite maman ou un petit papa ppour moi???

Citation :

ça s'appelle un bapteme republicain mais la c tres avant gardiste.

Je dois dire que l'ensemble du code civil est très... anachronique Quand on voit l'union libre et ces trucs du genre, ça me fait un peu marrer, moi, vivant en 1454

Parce que


"c'est bon pour mon moral"

et que picoler me saoule a la longue ...

Oui, je me souviens bien qu'on avait DIT que le registre serait a la cathedrale, mais dans le cadre d'un bapteme Comtois, je ne comprends pas pourquoi ...

Accepteras tu les registres des baptemes d'autres religions que la tienne ?
Accepteront il eux, de voir leur registre en vos murs ? j'en doute.

C'est pour cela que je reviens la dessus ... et m'interroge sur ce point.

Flood : Je veux bien etre ton pere Dwi ... voir ton paxé si tu apportes une Dote consequente.

Ce sujet est parti aux oubliettes

Huon voulait préciser le texte déjà existant.

Cela sera fait par le prochain conseil, car là on ne va pas avoir le temps.

Le père huon pourrait il nous deposer le texte paufiné.

Codex - Livre I (droit pénal et droit civil en FC) - Chapitre 2 (droit civil)

Citation :

Article 6 : des enfants

Alinéa 6
Un couple, marié ou non, ou une personne seule, sont habilités à adopter.
S’il s’agit d’un couple uni dans les liens du mariage, les deux époux devront donner leur consentement.
S’il s’agit d’une union libre, seul le partenaire qui s’engagera à adopter sera considéré comme adoptant et aura des droits et devoirs sur l’adopté

Alinéa 7
Les adoptions devront être approuvées par le maire de la ville dans laquelle résident le ou les adoptants, et elles devront être inscrites sur un registre spécial tenu à cet effet, et ce afin d’éviter des fraudes éventuelles.
Tout manquement à cette obligation de transcription est considéré comme un trouble à l’ordre public.

Alinéa 8
Un époux pourra adopter les enfants de son conjoint sous réserve que celui-ci donne son accord.

Alinéa 9
Les enfants adoptés se voient reconnaître les mêmes droits et devoirs que les enfants légitimes.

Alinéa 10
Sont reconnus comme héritiers les enfants légitimes, légitimés ou adoptés.

Voté par le Parlement le 8 juin 1454, publié par le Franc-Comte Duncan Idaho le 8 juin 1454

Père Huon, vouliez-vous aller plus loin que ceci ou tout est réglé depuis novembre dernier ?

Comtesse,

je n'ai pas encore le réflexe d'aller dans la salle des débats publics ...

Voici le texte en application à la cathédrale, avec déjà 2 adoptions déjà réalisés.
Dernière modification le 10 novembre dernier.
Pour moi, c'était réglé ...

Frère Huon a écrit:

Chacun peut poster ici pour demander l'enregistrement d'une adoption sur le registre ... des adoptions !

Pour une adoption,
1. il faut :
- un adopté, qui n'ait pas de parents vivants connus, sauf exception détaillée ci-dessous
- un ou deux adoptants. S'il y a deux adoptants, ceux-ci doivent être mariés ensemble (on ne peut pas avoir un père et une mère mariés chacun de leur côté !)
- deux témoins qui pourront confirmer connaître l'adopté et que celui-ci répond aux critères ci-dessus (pas de parents vivants connus)
- le maire du village de l'adopté (condition exigée par le Parlement).

2. L'adopté fait la demande dans le post "Demandes d'enregistrement des adoptions".

3. l'un des modérateurs crée un post "adoption de Machin"
et chacun vient poster son accord :
- l'adopté Machin exprime son souhait d'être adopté par ...
- puis le(s) parent(s) expriment leur demande d'adoption et les raisons qui les pousent à cette adoption,
- puis les témoins certifient qu'ils ne connaissent pas de parents vivants à Machin, que Machin est de bonne moralité et qu'ils sont prêts à témoigner toute leur vie durant de la réalité de la présente adoption.
- enfin le Maire, qui certifie ... la même chose que les témoins, mais concernant le(s) adoptant(s) avec un caractère officiel, de la part du village de résidence : le père / la mère adoptif(ve) ont de bonne moralité, le maire en témoigne ...

4. Quand tout le monde a posté positivement, l'adoption est proclamée par le modérateur et enregistrée dans le post "Registre des adoptions en Franche-Comté"

5. Il faut noter que cette adoption est un préalable pour la transmission d'un titre de noblesse mais qu'ensuite il faut s'adresser à l'hérauderie (voir Césars pour plus de détails) !

6. Exception sur les parents non vivants :
Si un des parents est mort et que l'autre s'est remarié, alors, l'adopté peut l'être par son beaupère / bellemère.
Par parent non vivant, c'est même plus que mort, un mort pouvant revenir dans les RRs ...

Il s'agit ici d'un enregistrement d'adoption, on n'exige pas le baptême (mais, bien sûr, on vous le conseille ... )
Je rappelle aussi qu'il n'y a pas d'héritage dans les RRs, cela reste RP !

alors on va pouvoir ranger cette affaire de novembre

Merci ...

Rangeons rangeons