[Justice] Dédommagement des victimes de brigandage

Et bien à la rigueur, pour ce style de produit très couteux, un ré-ajustement de prix pourrait être fait.

par exemple en effet

c'est pour pas rembourser trop ca daresha ^^

Macricri a écrit:

Excellente idée.

Je dirais même ceci :

* on rembourse 75% avec screen de l'inventaire (la date devant apparaître non ?)
* on rembourse 50% sans screen de l'inventaire.

Heu on rembourse même les gens qui n'ont pas fait de screen ? Qu'est-ce qui nous prouvera qu'il n'a pas multiplier ses pertes par 3 ou 4 ?

Sinon il faudra qu'on se décide sur le pourcentage exacte, puisque je vois que ça oscille entre 60 et 75%... Personnellement, je dirais quand même 75, ça fera de la bonne publicité, et on va pas devenir radin à ce point quand même... Un cas de brigandage, ça arrive tous les mois un truc comme ça non ?

La dernière fois on a remboursé 360 écus, si on rembourse 75% au lieu de 60, ça fait perdre 54 écus (si si j'ai compté ^^), sur un mois, ça changera pas grand chose... Surtout que ça pourrait attirer quelques voyageurs chez nous. Et utiliser une nouvelle grille des prix, pareil, ça nous fera gagner...30 écus par mois ? C'est pas énorme pour nous alors que c'est important pour la victime.

Arf j'ai édité quand t'as posté ^^

Tu devais pas faire du rangement toi ?

C'est sur, bientôt Green montera sa propre Liste des Potinoiseries, rien que pour pouvoir lire tout ça...

Proposition de la modification de la loi :

Loi sur les voyageurs et les brigands.

Texte initial :

Citation :

1. Tout voyageur sur les terres franc-comtoises doit envoyer une copie complète de son inventaire, ainsi que la description de l'itinéraire de son étape, au Prévôt des Maréchaux, pour se voir remboursé intégralement s'il est victime de brigandage.

2. Pour tout acte de brigandage dont le procès se déroule en Franche-Comté, la victime qui aura au préalable envoyé une copie de son inventaire au Prévôt des Maréchaux, se verra indemnisée une fois l'accusé jugé coupable.
La hauteur de l'indemnisation sera composée de :

- du remplacement des denrées qui ont été jugées volées lors du procès par les stocks du comté quand cela lui est permis,

- du remplacement en or de ces mêmes denrées jugées volées mais donc le comté ne peut faire le remplacement, au tarif du marché comtal,

- d'une compensation financière supplémentaire selon la hauteur du préjudice subit, à l'appréciation du Juge.
Toute victime qui n'aura pas envoyé copie de son inventaire avant les faits, ne pourra être assurée d'être intégralement remboursée, le préjudice sera alors établi à l'aide d'autres preuves et témoignages, estimé par le Juge.

Texte proposé :

Citation :

1. Tout voyageur sur les terres franc-comtoises peut se faire rembourser de ses pertes s'il est victime de brigandage. Pour ce faire, il lui est conseillé de préparer avant son voyage d'une copie datée de l'intrégralité de son inventaire et somme d'argent transportée.


2. Pour tout acte de brigandage dont le procès se déroule en Franche-Comté, la victime se verra indemnisée par le bailli une fois l'accusé jugé coupable.

La hauteur de l'indemnisation sera de 75% de la valeur des produits selon le tarif en vigueur du comté. Les sommes d'argent perdues seront remboursées intégralement.

3. Toute victime qui n'aura pas envoyé copie de son inventaire avant les faits, ne pourra être assurée d'être remboursée.
Le préjudice sera alors établi à l'aide d'autres preuves et témoignages.
Le dédommagement ne pourra pas excéder 50% de la valeur de la perte estimée par le juge à la suite des éléments recueillis.

Le texte sera soumis au vote dimanche soir ou lundi selon la participation.

Rien à redire, c'est parfait.

Vous me corrigez l'infinitif de "excèder" de la dernière phrase qui devient du passé composé par magie et c'est parfait

Faut rajouter une preuve de la date du screen !

J'ai corrigé le "excéder" et mis en gras la demande de l'inventaire "datée"

Quelle preuve peut-on donner ppour l'inventaire ?

Un screen avec l'évènement de l'AAP le plus récent.

Franchement, avant de voter un texte, faudrait faire un premier vote préliminaire pour savoir si le Comté doit prendre en charge les remboursements des victimes.

Comme l'a dit Daresha, c'est vraiment une fleur qu'on fait, donc il y a un pas entre récupérer l'argent du voleur et le remettre a la victime et prélever sur nos deniers pour indemniser la victime.
Notre devoir est de sécuriser les routes (Armée), arreter les brigands et les traduire en justice.

Je serais plutot contre l'indemnisation mais plutot pour l'organisation du remboursement de la victime par le voleur.
Réflechissons plutot a des peines pour le voleur : s'il rembourse le comté, alors on est plus clément. La question des screens concerne alors la justice et non plus le Comté ... on tombe dans les affaire classiques des preuves en cas de brigandage.
Si le voleur refuse de rembourser, alors c'est la peine capitale et la victime avec +/- amende et la victime n'a plus que ses yeux pour pleurer. Faudra voir avec les vieux Juges comment on faisait avant mais ... je prefere payer des patrouilles que rembourser les victimes.

Pour en voir traité certaines, c'est impossible ou presque d'évaluer les inventaires et il y a de la mauvaise fois de tous les cotés, car certains brigandés sont quelques fois des voleurs qui sont tombés sur plus fort qu'eux, alors bon ... on vote d'abord pour savoir si le Comté se doit de rembourser toutes les victimes.

Dans ce cas Vala, il ne faut pas modifier la loi, mais l'abroger

Il faut demander un screen des événements aussi... Et si la victime est un brigand c'est indiqué, non ? "vous avez attaqué untel et vous vous êtes pris la br...lée du siècle !" Dans ce cas, si le brigand dépose plainte, je propose même d ele traduire en justice pour trouble à l'ordre public... Il n'y reviendront pas à deux fois !

On fait quoi ? On modifie ou on abroge ?

Ah merci bien !

Personnellement, dans le souci d'être Juste, acceuillant et pas trop radin non plus, je propose qu'on rembourse la victime, puis si le Contrevenant veut échapper à la peine de mort, il devra rembourser notre Duché.

Y a pas des affaires de Brigandages tous les jours, je doute qu'on y perde beaucoup... Et puis offrir une chance au Brigand de s'en tirer vivant sera assez dissuasif dans la plupart des cas je pense.

Donc je reprendrai volontiers l'idée de rembourser 50% si on a que des preuves informelles de l'inventaire (voire 30%) et 75% si on a un screen de l'inventaire.

Donc un brigand ne sera pas tué pour ses actes ? Ca serait rop facile...

Ben s'il rembourse le comté il a pas de raison d'être puni

Si un peu quand même pour le préjudice physique ! (Vu qu'il bastonne la victime, et que ça c'est pas remboursé ^^)

Franchement, si le brigand rembourse : on donne 100% de ce qui a été volé a la victime.

La on parle du cas ou le brigand ne rend rien, dans ce cas, je pense plutot donner zero a la victime.

De toute facon, les % ne servent a rien, entre ce que le brigand et la victime déclarent, il y a un gouffre et la difficultés dans ces affaires, c'est trancher et poser une sentence juste car si la victime exagere, le brigand ne peut plus vivre et la charte du juge est violée, donc jugement cassé par Levan, si on est trop prudent, la victime est lésée.

Inutile de s'embeter avec tout ca je pense.

Certains voyageurs me font un screen de leur inventaire durant leur voyage. Avec cette preuve, aucune fraude possible, on sait ce qu'il transporte et ce qu'il a donc perdu !

Et c'était d'ailleurs l'objectif de la demande, si on sait que la victime a perdu 300 écus sous forme de pain ou que sais-je, et que le Brigand refuse de rembourser, je propose que nous remboursions tout de même la victime, question de Justice, de générosité et encore preuve que nous veillons sur les gens dont nous avons la responsabilité (ceux qui sont sur notre territoire)

Ah mais c'est pas compliqué de faire un screen au début de son voyage où on a plein de marchandises dans l'inventaire et beaucoup d'argent et de le transmettre au prévôt

Et pour le préjudice physique, c'est vraiment pas souvent que la victime se fait tabasser, la plupart du temps elle perd "seulement" ses possessions

Les soucis viennent de ceux qui n'ont rien prévu :p

Cartil, dans le cas que tu presentes, effectivement, ca peut etre logique de rembourser mais ce cas sera assez rare

Remboursements possibles

Avec Screen envoyé au Prévôt au départ du voyage:

100% si le Brigand le fait de lui même.
75% si le Brigand refuse, le Duché prend en charge.

Sans Screen:

0%

Ca vous va ? ^^

Et pour la baston, oui c'est vrai mais dans les évènements, il est marqué pour le Brigand que telle personne vous ouvre sa bourse parce qu'on a plus de force, donc bagarre, donc bobos ^^

Et pour les cas de brigandage avec screen de l'acte mais pas de screen de l'inventaire ?

Non non là je ne parle que des screens de l'inventaire pour le remboursement, les screens de l'acte, ça entre dans le coté Justice ça ^^ Moi je parle juste des remboursements.

Quelqu'un parlait tout à l'heure de se mettre au niveau de l'époque ...

Avez vous deja vu, ou lu quelque chose sur le social ?

Non, le gusse se ballade sur les grands chemins il a qu'a apprendre à se défendre ...

JE ne pense pas qu'il serve à quelque chose de voir si le Comté peut l'indemniser ...

Si on chope le brigand, on le secoue et on voit ce qu'il en tombe ! et en fonction on rembourse ou non.

Oui, d'accord avec ca.

Si on tombe sur un multicompte qui nous sort un inventaire a faire palir un CAC et que nos textes disent qu'on doit le rembourser, il se marrera bien, surtout s'il mime un brigandage avec un copain

Donc on fait le vote pour abroger cette partie de la loi.

Texte initial :

Citation :

1. Tout voyageur sur les terres franc-comtoises doit envoyer une copie complète de son inventaire, ainsi que la description de l'itinéraire de son étape, au Prévôt des Maréchaux, pour se voir remboursé intégralement s'il est victime de brigandage.

2. Pour tout acte de brigandage dont le procès se déroule en Franche-Comté, la victime qui aura au préalable envoyé une copie de son inventaire au Prévôt des Maréchaux, se verra indemnisée une fois l'accusé jugé coupable.
La hauteur de l'indemnisation sera composée de :

- du remplacement des denrées qui ont été jugées volées lors du procès par les stocks du comté quand cela lui est permis,

- du remplacement en or de ces mêmes denrées jugées volées mais donc le comté ne peut faire le remplacement, au tarif du marché comtal,

- d'une compensation financière supplémentaire selon la hauteur du préjudice subit, à l'appréciation du Juge.
Toute victime qui n'aura pas envoyé copie de son inventaire avant les faits, ne pourra être assurée d'être intégralement remboursée, le préjudice sera alors établi à l'aide d'autres preuves et témoignages, estimé par le Juge.

Bah il y a rien à garder

Ca existait ca ?

Ca n'a jamais été appliqué, quand aux victimes remboursées je doute qu'on ai jamais eu un screen.

Abrogeons oui :p

Je lance le vote quand je peux :p

Oui oui on avait ça.

Il a qu'à apprendre à se défendre ? Pourquoi un simple voyageur n'aurait qu'à apprendre à se défendre alors que nous escortons les gens "importants" ? Les Nobles se font régulièrement escorté tel Loic, Sancy de Cassel et j'en passe, par contre si ça tombe sur un pauvre type que personne ne connait, alors là qu'il se débrouille... Et s'il est trop pauvre pour se payer une escorte (encore faudrait-il voter sa mise en place ^^), alors on déclare officieusement qu'il peut aller voir ailleurs question protection, il n'est pas intéressant pour nous...

Qu'est-ce que ça coutera de rembourser si on a le screen comme preuve ? 300 écus par mois ? Contre un sentiment de gratitude envers notre Comté, que la victime répendra lors de son retour, le sentiment d'être bien accueilli et protéger pour les "gentils" MA de passage chez nous ?

Toute personne sur notre territoire est sous NOTRE responsabilité, si un Brigand pénètre sur notre territoire et pille, c'est NOTRE faute car NOUS l'avons laissé entrer !

Alors on fait plus aucun remboursement ni achat par la Gendarmerie parce que ça a beau être des plus petites sommes, on dépense bien 3 ou 4 écus par jour en sachant que l'argent ne nous reviendra pas, faites le calcule, vous verrez que ça nous coute plus cher !

Concernant le multicompte, déjà le Brigand sera mis à mort s'il n'a pas accepté de rembourser. En plus, ça n'est pas si courant que ça !

Il faudrait un cas de Multicompte, destiné à nous tendre ce piège, et riche de surcroit puisqu'il devrait nous causer de graves dommages... Une chance sur combien ?

J'ai un peu l'impression que dès qu'il s'agit de débourser un sou sans avoir de retour directe, y a plus personne...



Si la victime nous a transmis un screen en bonnes et dues formes, qu'il a effectivement perdu tout le fruit de son travail depuis parfois plusieurs mois, je trouve normal de lui offrir une compensation... Et j'insiste sur le fait que ça ne devrait pas nous couter plus de 300 écus par mois, ce qui est un grain de poussière comparé à nos dépenses actuelles...

Tu n'y es pas du tout Cartil. Ce n'est pas une question de sous.
Mais comme tu dis si bien, le pauvre type que personne connait qui va se ballader ne va pas faire de screen et là on ouvre la porte à pleins d'abus.
Il faut être réaliste : très peu feront un screen, il faudra rembourser sur leur parole.
Le jour où un petit malin va découvrir ça, il peut en profiter.

S'ils veulent une escorte, qu'il se la paye ou alors il nous paye aussi ...
On n'est pas reponsable des vols ni des brigands ...

notre role, ou plutot celui de la gendarmerie est d'enqueter pour le retrouver.

Mais si comme je le disais, il s'est deja debarrasse des fonds ... on ne va pas nous rembourser la personne ...

HRP : allo la police, on m'a vole mon collier de perles, quand est ce que vous me remboursez ? DeMain a beh tres bien ... et si tu t'apercois que c'est une grosse arnaque a l'assurance tu feras quoi ?

Je pense plutot que si vraiment cela te derange, les escortes soient payees, par le demandeur noble ou pas noble et si ça ne peut etre comme ça, alors pourquoi ne pas autoriser des societes d'escorte.

Ensuite, pas de remboursements ... trop de risque d'arnaque, dans un sens comme dans l'autre.

Mac si on se replacait dans le contexte de l'époque il y aurait beaucoup de choses à changer^^

Je suis donc d'accord avec Cartil

Non non moi je parlais de rembourser si on a un screen !

75% de l'argent et des produits perdus si on a un screen de l'inventaire avant le Brigandage !

Et il suffit que nous votons cette loi pour que le PP la publie, ce qui la fera connaitre sur notre territoire, et alors là je suis sur que les screens vont affluer, que ce soit le premier pauvre type venu ou un noble.

Bien sûr certains tenteront peut-être d'abuser, mais on ne rembourse pas les yeux fermés, on fait une petite enquête. Et oui, je ne peux pas vous promettre qu'on ne commette jamais d'erreur, mais pensez à tous ceux qui auront accumulé des richesses pendant plusieurs mois pour se voir soudainement voler l'oeuvre de leur vie !

Et retrouver le coupable, le punir etc c'est le Role de la Justice, tandis que le role du Parlement, selon moi, est de veiller sur les personnes présentes sur nos terres, ou nos ressortissants à l'étranger...

Il faudra bien présicer qu'il nous faut un screen COMPLET avec le nom, la ville, ect

Sinon, m'en vais me faire brigander et puis je vous montre le screen d'un ma qui a 2000 ecus...

Cartil, dans les dernieres affaires de brigandages, avons nous eu des screens des inventaires ?

Il faut pas se leurrer, nous parlons du seul cas ou le brigand refuse de payer .... normalement il doit casquer, sinon on le tue.
Le Comté rend Justice en poursuivant le fautif, mais est-ce a nous de rembourser la victime ? est-ce que Levan rembourse ceux qui déménage par erreur ?

Le concept de remboursement pourrait se concevoir si chaque marchand s'assurait et nous payait x% de son inventaire, mais ce n'est pas le cas.

Si un jour on tombe sur un guss avec 250 peaux, qu'il se fait brigander, moi je ne veux rien rembourser

Je suis OK pour que le Juge ordonne au comté de rembourser la victime au vu du dossier : je serais pour refuser d'inscrire ca dans nos textes.
Qu'on rembourse la victime, sur le fond je suis OK, dans certains cas mais si on tombe sur quelqu'un de mauvaise foi : on sera en tord devant le CSI si on refuse de le rembourser.

Je suis POUR laisser la question du remboursement de la victime a la discrétion du Juge, ou alors la question est traité directement par le Parlement .... en tout cas, rien de systématique.

On pourrait toujours ajouter que le parlement se concertera pour chaque remboursement à effectuer, non ?
Ca applanirait tes doutes, Vala et ça serait bien aussi pour la victime...

le parlement ? T'as vu déja la tonne de dossiers qui trainent ?

Oui, bien sûr...
Mais une fois qu'ils seront finis, nous devrions en avoir moins non ???
Enfin. Je suis peut-être trop optimiste...

Bah cela m'étonnerait qu'on les finisse tous en claquant des doigts (mais on peut déja supprimer les deux sur les concordats avec les teutons et l'Eglise), et puis d'autres viendront se rajouter. Et puis sincèrement c'est un peu un taf pour les gendarmes, si on doit prendre toutes les décisions, des plus grands aux plus petites, rien ne sert d'avoir une gendarmerie, des mairies...

Citation :

Cartil, dans les dernieres affaires de brigandages, avons nous eu des screens des inventaires ?

Je réponds à sa place, mais quand j'étais procureur on a eu deux cas de brigandage et on a eu un screen pour un victime, mais pas pour l'autre (enfin comme elle disait qu'elle avait 45 écus sur elle je pense pas qu'elle abusait ).

Citation :

Si un jour on tombe sur un guss avec 250 peaux, qu'il se fait brigander, moi je ne veux rien rembourser

Bah si... si on le rembourse avec de peaux

Ca tombe que vous en parlez^^
En ce moment j'ai une affaire de brigandage sans screen...Alors conseillez moi

C'est a la justice de le faire !
Pas que ça a faire, je pense...

Peut on ouvrir des dossier en portant plainte contre X ?
S'il s'avere que le brigandé, tient un bon dossier, alors peut etre que la justice pourrait s'arranger d'un remboursement ...


Mais faut pas deconner quand meme !! ... et surtout, je doute que des seigneurs aient "prêtés" leur gens ...