[Enquête - Dole] Plainte pour insulte et menace de mort

Bonsoir,

Je souhaite porter plainte pour insulte aggravée et menace de mort aggravée contre Lancelot de Bénoïc qui est l'auteur de cette affiche.

Citation :

Comtois, Comtoises,
Parlementaires et Franc-Comtesse,

Les Bénoïcs vous remercient pour les conclusions d'enquêtes que le Parlement a pu tirer d'une commission fantôme et incompétente. Si les preuves manquaient à l'appel pour nous condamner, c'est simplement, car aucune preuve de culpabilité n'existait à notre encontre. Non, uniquement la haine et les bassesses politiques de certains, le tout englobé dans une profonde magouille de rageur avide de pouvoir. Que voulez-vous, ils sont surement hanté par les fantômes qui traînent dans leur placard. Mais rappelez-vous d'une chose, tôt ou tard, vos fautes seront dévoilées, vos crimes seront connus et la justice vous frappera de son maillet.
Et ce jour-là, nous serons là pour célébrer votre chute.

Mike, Adriah, Grégor, Flory, Sarah Elisabeth, Alexandre Farnèse, les Bénoïcs vous saluent et vous conchient.

PS : Pour Alexandre, il parait que tu voulais ma tête de Gouverneur, alors par les Saintes couilles du Pape, sous ta robe de gitane, serre donc ton Saint postérieur que je ne vienne pas à Besançon réclamer la tienne.

Je porte plainte en vertu de ces articles du code pénal.

Citation :

Art 1-1-7 : L’insulte est le fait de prononcer contre une personne des propos injurieux dans le but de la dénigrer publiquement. C'est un trouble à l'Ordre Public.
La peine encourue est de nature contraventionnelle.

Art 1-1-8 : La menace est le fait de prononcer publiquement ou d’écrire son intention de commettre un acte répréhensible à l’encontre d’un individu, contre sa vie, son intégrité physique ou morale, ses biens ou sa famille. C'est un trouble à l'Ordre Public.
La peine encourue est de nature contraventionnelle.

Je réclame l'application des circonstances aggravantes en raison du fait que je sois un élu (maire de Dole), Représentant de l'Eglise Aristotélicienne Romaine (Archevêque) et noble comtois, en vertu de cet article du code pénal.

Citation :

Art 2-2-2 : La commission d’une infraction contre un élu, un membre d’une institution, un représentant de l’Eglise Aristotélicienne Romaine, un mandataire comtal ou municipal, un noble Comtois ou Impérial, un dignitaire étranger, un enfant ou un membre de sa propre famille est une circonstance aggravante.
Le Juge devra en tenir compte dans le prononcé de la peine.

Merci

Citation :

HRP : En accord avec le Jd Lancelot, la plainte devra être traité uniquement en rp. Merci de bien vouloir en tenir compte.

Je m'occupe de ce dossier !

Citation :

HRP : en accord avec lj Alexandre, Deb s'occupera de la plainte

Merci

Dossier

Aucune nouvelle ? Pour des insultes ?

De coutume la prévôté ne traite t-il plus les affaires d'insultes ?
Que faire ? On archive ou on relance ?

Normalement ils devaient le jouer en rp pour ce que j'en lis. Et si les insultes c'est de nouveau prévu (voir dans la plainte les articles concernés)

J'ai prit contact avec Debenja pour savoir ce qu'il en était. Il semble que Lancelot ait répondu en gargote mais je ne trouve pas. Je contacte Alexandre, si l'affaire est close, autant l'archiver.

Ajouté au dossier :

Citation :

Expéditeur : Alexandrefarnese de Dole
Date d'envoi : 15/04/1463 - 21:28:46
Titre : Re: Plainte contre Lancelot
Bonsoir,

Je souhaite que vous archiviez ce dossier.

Je pardonne les erreurs d'un homme qui a été aveuglé par la haine et le désir de vengeance.

Que Dieu vous garde

Monseigneur Alexandre

Plainte retirée
Dossier classé sans suite
Casier mis à jour
Archivage par Noa le 15/04/1463