[Clos-coupable] TALP - Non respect décret achat marché : Resindrel [15/07/1462]

22/06/1462

Plainte est déposée par Messire Dwiral, Maire de Pontarlier, à l'encontre de Messire Resindrel, celui-ci n'ayant pas respecté un décret de la ville stipulant que la mise à l'achat ou à la vente d'une grande quantité de produits est soumise à une autorisation préalable de la mairie tout comme l'achat d'une quantité de denrées alimentaires supérieure à six points de faim (3 pains ou 3 poissons ou 3 viandes ou 6 légumes ou 6 bouteilles de lait ou 6 maïs...).

Décret

Spoiler:

Au vu des preuves fournies par Monsieur le Maire, on constate que le sieur Resindrel a acheté :

- 7 miches de pains en 3 jours
- 2 morceaux de viande
- 1 légume

(pour la seule journée du 21/06 : 2 pains, 2 viandes et 1 légume)

Citation :: 19/06/1462 17:20 : Vous avez vendu à Resindrel 5 miches de pain pour 6,50 écus.
1462-06-21 20:00:06 : Vous avez vendu 2 morceaux de viande pour 17,90 écus à Resindrel.
1462-06-21 20:00:06 : Vous avez vendu 2 miches de pain pour 6,45 écus à Resindrel.
1462-06-21 20:00:06 : Vous avez vendu 1 légume pour 9,50 écus à Resindrel.

Fiche du contrevenant

Citation :: Né le 08 Août 1459
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 3
Voie : Etat
Points de réputation : 255
Argent : 124,51 écus
Resindrel est forgeron.
Resindrel possède un culture du maïs et un culture du maïs.

Casier

Courrier

Citation :: Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour non respect des décrets de la ville de Pontarlier (Trouble à l'ordre public).

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.

Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers.

Bien à vous,
Gwenaël d'Eyrignac
Major de la Prévôté

Mise en accusation

Citation :: *Tom prit la parole pour une nouvelle affaire.*

Votre Honneur,

Nous sommes ici en présence du sieur Resindrel, accusé de trouble à l'ordre public pour avoir enfreint le décret municipal de la ville de Pontarlier que voici.

*Tom s'avança et présenta au Juge le décret en question.*

=====
Décret relatif à la Dérégulation du Marché

Toute action visant à la dérégulation du marché est passible de poursuite :

-La mise à l'achat ou à la vente d'une grande quantité de produits est soumise à une autorisation préalable de la mairie. L'achat d'une quantité de denrées alimentaires supérieure à six points de faim (3 pains ou 3 poissons ou 3 viandes ou 6 légumes ou 6 bouteilles de lait ou 6 maïs...) est également soumis à une autorisation municipale.
Tout contrevenant s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public au motif d'une création de pénurie (achat) ou d'un encombrement du marché (vente). En cas de doute, prendre contact avec la mairie.

La mise en place d'accords commerciales de tout genre visant à la hausse artificielle des tarifs sans le consentement préalable de la mairie est passible de poursuite pour escroquerie.

Décret adopté par le conseil municipal,
Promulgué par le Maire de Pontarlier,
Messire Lodwig,
Le 25 février 1462.
=====

*Reprenant la parole :*

Voici en outre l'extrait du registre du marché de Pontarlier prouvant les faits allégués.

*S'avançant une nouvelle fois.*

=====
19/06/1462 17:20 : Vous avez vendu à Resindrel 5 miches de pain pour 6,50 écus.
1462-06-21 20:00:06 : Vous avez vendu 2 morceaux de viande pour 17,90 écus à Resindrel.
1462-06-21 20:00:06 : Vous avez vendu 2 miches de pain pour 6,45 écus à Resindrel.
1462-06-21 20:00:06 : Vous avez vendu 1 légume pour 9,50 écus à Resindrel.
=====

*Et reprenant une dernière fois la parole :*

Nous pouvons donc constater que l'accusé a acheté en l'espace de trois jours, 7 miches de pains, 2 morceaux de viande et 1 légume. Et, rien que dans la journée du 21 juin : 2 miches de pain, 2 morceaux de viandes et 1 légume.

La dérégulation du marché telle que visée par le décret municipal en question est donc manifestement avérée.

Je vous remercie pour votre attention. La parole est maintenant à l'accusé.

*Tom regagna sa place et signa la transcription de sa mise en accusation.*

Fait à Dole, le vingt-six juin de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux.
Thomas von Dumb du Val d’Allon,
Procureur de Franche-Comté

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Résindrel se leva et demanda l autorisation de parler à mr le juge.

D'un air fier et d'une voix distincte il dit.

Mr le juge en effet je n avais pas pris acte des décrets de la ville et oui j ai acheter plus de nourriture dont j avais droit . pour cela je plaide coupable.

Pour ma défense j ai deux raisons mal-grès ça à vous soumettre et ensuite je me plierais à votre décision.

1er quand j ai pris tout cette nourriture c'est que je comptais partir chercher des fournitures dans les villages voisins et en témoignage vous pouvez questionner lecy-ane (pardonnez moi pour l’orthographe) elle devait m'accompagner mais à cause de ce jugement je n ai pue quitter la ville et évidemment puisé dans mes réserves. Et tout cela pour mon village, car ses derniers temps étant le PRINCIPALE vendeur de maïs dernière vente 100 unitées et j en met régulièrement cela Mr le procureur ne le voit pas ensuite je suis que je sache le seul qui fait des armes pour la défense de notre ville. et de temps en temps je fais des dons à la mairie. Et vu l’état du marché donc je comptais le renfloué. Je me considère donc comme un bon citoyen et je pense que je n ai vraiment rien à me reprocher. J' ajoute aussi que mon nouveau stock de maïs et d'arme ainsi que des meubles sont dans mes entrepôts en attendant votre jugement.

2em pour raison irl ces temps çi je ne suis pas chez moi et je fais tout de mon smartphone donc quand j achète je prends en gros pour éviter les longs moments de chargement.

Avec tout mon respect mr le Juge.

Résindrel toujours fier s'assit et d'un visage impassible attendait la réponse de Mr le procureure.

Réquisitoire

Citation :: *Tom écouta la première plaidoirie de al défense. Satisfait au début, il fut pour le moins interloqué par la suite. C'est donc sur un sentiment mitigé qu'il prit la parole.*

Votre Honneur,

Je ne reviendrai pas sur les fait, l'accusé ayant lui-même reconnu avoir enfreint les décrets municipaux de la ville de Pontarlier.

Le premier argument de défense de l'accusé témoigne de sa bonne volonté. Cependant, je rappelle que le fait d'être un bon citoyen, même si cela peut inciter à la clémence de la Cour, ne place personne au-dessus des lois : tout un chacun est tenu de les respecter.

Quant au second point qu'il a soulevé, je n'en ai pas compris un traitre mot, et je présume qu'il en est de même pour la Cour. L'accusé peut-être éclairer ce Tribunal sur ce qu'il entend par yérèl, ou encore par smartfaune, termes pour le moins incongrus.

*Après quelques brefs instants de silence, Tom reprit.*

Au regard de tout ce qui précède, étant donné la nature des faits, étant donné que ceux-ci ont été reconnus par la défense, et étant la bonne volonté de l'accusé, nous, Thomas von Dumb, Procureur de Franche-Comté, requérons à l'encontre de l'accusé, outre 2 écus de frais de dossier, une amande de 30 écus.

Qu'il soit dit et su qu'en Franche-Comté, l'on ne transgresse pas impunément les lois !

Je vous remercie.

*Tom regagna sa place et signa la transcription de son réquisitoire.*

Fait à Dole, le trente juin de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux.
Thomas von Dumb,
Procureur de Franche-Comté

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bavard Nombre de messages : 1269 Date d'inscription : 05/01/2013

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Gnéééééé ?

*Haussement de sourcil du Juge qui se demande sur quel spécimen il était encore tombé. Un smart quoi ? Irl ? Ké ke c ça ? Encore un qui avait forcé d'une fumette de chanvre ou d'une soirée arrosé à la bibine. Se grattant la barbe, il prit la parole après avoir relu le réquisitoire du procureur*

Bon, je n'ai pas tout compris à votre charabia pour ma part, mais je vais être indulgent avec vous cette fois-ci. Les décrets sont là pour protéger les villageois, ils sont là pour être respectés également. Les erreurs, ça arrive, c'est d'ailleurs pour cela que généralement, on est conciliant et que l'on règle ça à l'amiable.
Pour cette fois-ci, je vous condamne à une simple amende de 15 écus. Vous pouvez y aller après avoir réglé l'amende au greffier.

Le jugement est rendu !

Fait le 15 juillet 1462 à Dole
Lancelot de Bénoïc, juge de FC
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

A archiver

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