[Clos-coupable] TALP - Non respect décret vente sur marché : Smittwesson [16/06/1462]

15/05/1462

Plainte est déposée par Dame Emelyne de Pommard, Maire de Vesoul, à l'encontre du Sieur Smittwesson, qui n'a pas respecté le décret exceptionnel promulgué le 6 mai dernier en vendant du maïs sur le marché de la ville, qui plus est à un prix anormalement élevé, cherchant ainsi à tirer profit de la situation de pénurie.

Citation :: 1462-05-15 07:50:04 : Vous avez acheté 1 sac de maïs pour 4,12 écus à Smittwesson.

Courrier adressé aux habitants

Spoiler:

Décret:

Fiche du contrevenant :

Citation :: Né le 10 Mars 1456
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 3
Voie : Eglise
Points de réputation : 255
Argent : 1 972,01 écus
Smittwesson est boulanger.
Smittwesson possède un culture du maïs et un potager.

Casier

Citation :: Messire,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour non respect d'un décret de la ville de Vesoul (Trouble à l'ordre public).
Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers.

Bien à vous,
Gwenaël d'Eyrignac
Major de la Prévôté

Mise en accusation

Citation :: *Tom prit la parole pour un nouveau procès.*

Votre Honneur,

Nous somme ici en présence du Sieur Smittwesson, qui n'a pas respecté le décret exceptionnel promulgué le 6 mai dernier en vendant du maïs sur le marché de la ville, qui plus est à un prix anormalement élevé, cherchant ainsi à tirer profit de la situation de pénurie.

Voici les extraits du registre du marché, pouvant les faits.

*Tom présenta au juge document en question.*

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1462-05-15 07:50:04 : Vous avez acheté 1 sac de maïs pour 4,12 écus à Smittwesson.
===

Et voici premièrement le courrier adressé par le Maire de Vesoul, Dame Emelyne de Pommard, aux habitants et deuxièmement le décret municipal qui a été enfreint.

*Tom t'avança et présenta au juge ce dont il venait de faire mention.*

===
Villageoises, Villageois,

Malgré le courrier expliquant pourquoi le marché devait rester vide de nourriture, demande faite dans les villes envahies comme Vesoul ou Dôle, ce matin le marché c’est retrouvé avec plus de 60 miches et du maïs !

Cet acte met grandement la défense de la Vesoul en danger … Car cet acte permet au furtifs de se cacher et de pouvoir prendre la ville par surprise car pas identifié donc ville pas suffisamment gardé … cela permet aussi de pouvoir stocker de la nourriture et le jour ou les brigands le décident, ils font semblant de partir … ils restent en ville en mangeant leur stock ils sont invisible … et peuvent prendre la mairie le soir … donc nos impôts et tout ce qu’il y aura dans la mairie …

J’ai donc réagit dans l’urgence ce matin en mettant en place un décret d’urgence !

Une villageoise proposait de la nourriture chère, maïs à plus de 5 écus … cela ne nuisait pas à la défense de Vesoul … et j’ai laissé faire. (en cas de stockage elle me prévenait !)

Je comprends que vous souhaitiez vendre … mais nous avons une armée dissoute dans nos murs plus de 30 personnes et que quelques morts donc si nous ne veillons pas notre mairie tombe !

Cela nous oblige de faire quelques sacrifices ou nous perdrons nos impôts …

3 possibilités :
1- la mairie achète vos matières premières ce que je fais actuellement si les prix vous conviennent (cela a permis à la mairie en plus des dons de remonter ses finances en négatifs et de baisser les impôts je remercie chacun !)
2- Les prix ne vous conviennent pas je peux vous aider à vendre …
Vous pouvez vendre en accord avec un autre villageois à un prix double et ensuite vous me faite un don que je reverse … à cette personne !
· par exemple vous vendez 1 miches à 12 écus, à une personne Xxxx car vous vous mettez d’accord par missive, vous me faite un don de (6 écus que je reverse à la personne Xxxx) vous avez vendu je vous aide et la défense n’est pas mise à mal
3- S’adresser à Artifice qui peut stocker pour ceux qui ont besoin …

Je suis ouverte à toutes suggestions afin d’aider Vesoul sans pénaliser la défense ! donnez moi rendez-vous en taverne ou à mon bureau pour discuter si vous le souhaitez (Korinne-74)

Très cordialement

Emelyne
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Décret exceptionnel de 30 jours sur le commerce de la nourriture pour le marché de Vesoul

Applicable au 6 mai 1462

Des droits sur le marché de Vesoul

Il est interdit de poser de la nourriture sur le marché de Vesoul sans l’autorisation du la mairie, et ce tant que les brigands seront dans nos murs.

Ce décret vise à pouvoir surveiller qui est dans nos murs, obligeant les furtifs à se nourrir dans les tavernes et ainsi de se découvrir. Afin aussi d’empêcher les brigands de stocker de la nourriture.

Toute personne ne respectant pas ce décret se verra poursuivi devant les tribunaux !

Fait à Vesoul, le 6 mai 1462

Par Emelyne de Pommard, Maire de Vesoul
[Sceau]
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La parole est maintenant à l'accusé.

*Tom regagna sa place et signa la transcription de sa mise en accusation.*

Fait à Dole, le dix-sept mai de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux.
Thomas von Dumb,
Procureur de Franche-Comté

L'accusation a appelé Jony à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Bonjour Votre Honneur,

Le Procureur m'a confirmé qu'il s'agissait d'une erreur de transcription de la part du greffier. Je ne suis en effet pas appelé à témoigné dans cette salle mais bien dans cette d'à côté.

Désolé pour le dérangement et bonne journée !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Je n'ai rien a ajouter , ni a dire , si ce n'ai qu'après le procès je quitterais cette ville pour toujours pour ne plus voir et entendre des inepties de ce genre !

Faites comme bon vous semble sa me laisse de glace . a jamais vous revoir et je vous salue meme pas .

SmittWesson De La Boétie

Réquisitoire

Citation :: *Et bien, voilà au moins qui irait vite ! Tom se leva et prit la parole.*

Votre Honneur,

Au vu des propos que vient de tenir l'accusé, la Procure n'a également rien de plus à ajouter. Son comportement devant la Cour témoigne suffisamment de son désintérêt pour son propre procès, tout comme son absence de défende témoigne de sa culpabilité car il ne prend même pas la peine de nier les faits qui lui sont reprochés.

*Puis, après quelques instants de silence, Tom reprit.*

Au regard de tout ce qui précède, étant donné la nature des faits, étant donné que l'accusée ne nie pas les faits qui lui sont reprochés, et étant donné l’absence manifeste de remords dans son chef pour avoir enfreint nos lois, nous, Thomas von Dumb du Val d'Allon, Procureur de Franche-Comté, requérons à l'encontre de l'accusée, outre 5 écus de frais de dossier, une peine d'emprisonnement de trois jours et une amende de 50 écus.

Qu'il soit dit et su qu'en Franche-Comté, l'on ne transgresse pas impunément les lois !

Je vous remercie.

*Tom regagna sa place et signa la transcription de son réquisitoire.*

Fait à Dole, le vingt mai de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux.
Thomas von Dumb du Val d’Allon,
Procureur de Franche-Comté

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: "Dans la vie, il faut répondre aux imbéciles par le silence et aux cons par la patience!

Devise de la famille La Boétie ; je pense que tout est dit.

Bavard Nombre de messages : 1269 Date d'inscription : 05/01/2013

Citation :: Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

* Le Bénoïc se mit à sourire à la dernière tirade de l'accusé*

On est vif d'esprit à ce que je vois, peut-être le serez-vous moins après une nuit en geôle. Même si ce décret peut paraître absurde à vos yeux, il n'en reste pas moins qu'il a force de loi, et de ce fait, vous vous devez de le respecter.
Si vous n'êtes pas d'accord avec la politique de votre village, il vous suffit Messire, de vous présenter aux élections et devenir maire.

Pour ma part, une peine d'un jour de prison et une amende de 20 écus me paraissent suffisant. Il y a des crimes bien pire que celui-ci et qui méritent une sentence telle que celle voulu par le procureur.

Et dites-vous bien une chose Messire, c'est à cause de votre insolence devant cette cour que vous passerez votre nuit en prison.

Sur ce, l'imbécile vous remercie de votre visite et vous souhaite, un agréable séjour.

Le jugement est rendu !

Fait le 16 juin 1462 à Dole
Lancelot de Bénoïc

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et ?une amende de 20 écus.

Casier à jour, dossier à archiver

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