[Clos - Coupable] TALP VESOUL - Complicité présumée Prise Mairie Vesoul - Seblebeau [31/10/1461]

Dernière édition par Katarina le Jeu 31 Oct 2013 - 19:28, édité 2 fois

23/10/1461

Seblebeau s'est rendue coupable de complicité présumée de prise de la Mairie de Vesoul dans la nuit du 22 au 23 octobre 1461.

Citation :: 23/10/1461 Révolte à Vesoul ! Thylia prend le pouvoir
un groupe composé de Thylia de Ulderic de Seblebeau de Eustache_le_moine et de Dulin et Bigbull.

en attente de témoignages

Dossier

Acte d'accusation

Citation :: * Jerone Dellavandé, Maire de Luxeuil et ancien gendarme arrive a la cour, plusieurs autres dossiers sous le bras*

Cet acte d'accusation a été rédigé en urgence par le Prévôt de Franche-Comté pour la prise de la cité de Vésoul, nous espérons que le juge accordera à ces circonstances exceptionnelles des conditions exceptionnelles de recevabilité.

Je me suis proposé pour lire l'acte d'accusation, comme j'en ai le pouvoir.

Le dénommé 'Seblebeau' a violé le code pénal franc-comtois dans cette disposition :

''Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire

Chapitre 2 : Les crimes et délits

Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château

Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un crime punissable par la loi, considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.
Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie en communiquant le nom de la personne qu'il a autorisé à prendre la mairie.
Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout mouvement de panique. ''

L'article 2, rédigé comme suis :

''- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte sont des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison. ''

Le dénommé Seblebeau, qui est étranger car il n'apparait pas sur nos registres de population, est donc dans l'exception réservée à ceux ci, à l'article 1, alinéa 1 : il doit dés lors être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Quels sont nos preuves, demandez vous, messire Juge?

Certains habitants l'ont vu dans le groupe de la dénommée Thylia avant et après l'assaut. Ils seront appelés pour témoigner de cela, nous espérons d'ailleurs avoir d'autres témoignages. Certains habitants ont pu nous désigné l'homme, le voici devant vous.

Et voici le dossier rédigé par la prévôté :

*Jerone donne le dossier que le prévôt lui avait confié devant la Cour.*

Le défendeur peut également consulter le dossier, qui lui est accessible au château de Dole, dans la salle des dossiers, dont voici le chemin :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/f221-salle-des-dossiers

Le défendeur peut avoir un avocat, qu'il choisira dans la liste ci donnée :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Les témoins seront appelé au cours de la procédure, par le procureur qui sera nommé. Nous demandons humblement au juge de prendre en compte les difficiles conditions de ces procès pour juger les crapules qui ont décidé que l'argent des vésoulois devaient leur revenir, et lui demandons de ne pas prononcer le vice de forme, en invoquant le principe de droit suivant : '' A circonstances exceptionnelles, procédures exceptionnelles.''

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *seblebeau faisait l'ahuri mieux que personne... arrivé devant tout ce beau monde , il les regardait en ne comprenant pas le moins du monde ce qu'il faisait ici*

M'sieur dame..heu... j'comprends rien!! de quoi qu'on peut bien m'accuser moi qui m'ballade les mains dans les poches? viendez dans mon groupe qu'y disaient !! me v'la qu'on m'reproche chai pas quoi d'avoir escaladé les murs d'la mairie alors que j'arrive meme pas à monter sur l'dos d'ma mule!!
m'sieurs dame , parcequ'on m'a vu dans c'groupe on peut m'accuser d'avoir été à la mairie avec eux? j'peux vous l'dire, c'te nuit là j'ai trouvé une bonne mule de foin bien confortable , qui puait un peu la vache en chaleur c'est vrai mais enfin..elle etait bien confortable quand meme!!même ma mule m'a pas reveillé à 4 heures pour aller se soulager dans l'pré comme elle le fait tous les jours !!
*se gratte la tete*
vous savez ma mûle , elle a la vessie plus p'tite que celle d'un rouge-gorge... pas facile pour elle de faire une nuit complete dans une etable,d'habitude elle m'aurait reveillé mais là, voyez vous messieurs dames, ba là, l'foin etait tellement agreable qu'elle a dormi mieux qu'un bébé et qu'elle s'est pas reveillée alors hein... si elle m'reveille pas, j'vois pas c'que j'aurai été faire dehors sous la pluie moi!! meme si j'sais pas si il a plu en plus!!

La défense a appelé Thylia à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
* Enième comparution face aux justiciers, elle ne savait pas ce qu'elle foutait là. Elle écouta l'homme qu'elle avait pris en route et lui sourit. *

M'sieur le proc' et l'juge,
Je confirme les dires de cet homme, simple voyageur.
Il ne voulait pas faire la route seul avec son ami donc je lui ai proposé de se joindre à nous pour un moment, de quoi brouiller vos gardes aux remparts.

Voilà ce que c'est d'user de sorcellerie, pas parce qu'il était dans ma charette que c'est une de mes Terreurs. Même si c'est un bel homme charmant, s'il s'ennuie il peut toujours nous rejoindre, les portes de notre repère lui seront grandes ouvertes.

Bref, je m'égare..
Je ne connais pas cet homme, juste croisé un soir en taverne avec un de ses amis.
Vous vous êtes trompé dans le choix de mes complices.

*se marre à pleins poumons*

Sans rancune...

*les salue et retourne s'asseoir, parler, se foutre royalement d'eux, épuisait la brune.*

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Ho le "beau" comédien qu'elle avait devant elle. Un peu plus et elle en aurait applaudit en plein tribunal tiens. Heureusement elle n'était pas née de la dernière pluie et elle en avait vu passer d'autre dans un tribunal. Un soupir et elle se leva pour prendre la parole.*

Dame juge,

Nous avons là un fort mauvais comédien qui devrait prendre un jour de taule de plus pour sa piètre scène qu'il vient de nous jouer. Enfin bref passons ... Je ne vois là que des explications farfelus et surtout pas une once de remord ou de pitié pour ceux qui vient de ce passer. Ne montrant toujours aucune pitié pour les preneurs de mairie, je préconise une amende de 100 écus ainsi que 10 jours de prison et pour finir en beauté la marque au fer rouge de notre écus franc comtois.

*Un sourire de la blonde, oui, oui, un sourire.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Ho le "beau" comédien qu'elle avait devant elle. Un peu plus et elle en aurait applaudit en plein tribunal tiens. Heureusement elle n'était pas née de la dernière pluie et elle en avait vu passer d'autre dans un tribunal. Un soupir et elle se leva pour prendre la parole.*

Dame juge,

Nous avons là un fort mauvais comédien qui devrait prendre un jour de taule de plus pour sa piètre scène qu'il vient de nous jouer. Enfin bref passons ... Je ne vois là que des explications farfelus et surtout pas une once de remord ou de pitié pour ceux qui vient de ce passer. Ne montrant toujours aucune pitié pour les preneurs de mairie, je préconise une amende de 100 écus ainsi que 10 jours de prison et pour finir en beauté la marque au fer rouge de notre écus franc comtois.

*Un sourire de la blonde, oui, oui, un sourire.*

Seblebeau était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

* Le juge, presque aussi aveugle que la justice, voyait suffisamment cependant pour être navrée par le numéro du prévenu. Pas assez cependant pour ne pas rendre son jugement*

Au vu de l'accusation de prise de mairie.
Au vu des faits qui sont reproché à l'accusé de participation à la prise de la mairie de Vesoul.
Au vu du peu de crédibilité de la déclaration de l'accusé.
Au vu de la gravité des faits reprochés.

Nous, Draugaran Marchebrumes, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusé Seblebeau à une amende de 100 écus, ainsi qu'à une peine d'emprisonnement de 10 jours en nos geôles. Assorti d'un marquage au fer rouge de l'écu franc-comtois afin de lui permettre de garder un souvenir inoubliable de sa prestation en nos terres.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*Un coup de maillet, une bafouille et une datation, et voilà une bonne chose de faite, un jugement rendu de plus, avant de s'attaquer au suivant*

Verdict rendu à Dole, le 31 octobre 1461
Par Draugaran Marchebrumes , Juge de FC.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et � une amende de 100 écus.

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