Le château de Dole
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment :
Réassort du coffret Pokémon 151 ...
Voir le deal

 

 [Clos - Coupable] TALP VESOUL - Prise Mairie Vesoul - Thylia [09/12/1461]

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
gwenael
Ecrivain
gwenael


Nombre de messages : 19644
Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP)
Date d'inscription : 28/11/2010

[Clos - Coupable] TALP VESOUL - Prise Mairie Vesoul - Thylia [09/12/1461] Empty
MessageSujet: [Clos - Coupable] TALP VESOUL - Prise Mairie Vesoul - Thylia [09/12/1461]   [Clos - Coupable] TALP VESOUL - Prise Mairie Vesoul - Thylia [09/12/1461] EmptyMer 23 Oct 2013 - 8:00

23/10/1461

Thylia s'est rendue coupable de prise de la Mairie de Vesoul dans la nuit du 22 au 23 octobre 1461.

Citation :

23/10/1461 Révolte à Vesoul ! Thylia prend le pouvoir
Arrow en attente de témoignages
Revenir en haut Aller en bas
Katarina
Ecrivain
Katarina


Féminin Nombre de messages : 15591
Age : 43
Localisation : Rochefort sur Nenon
Date d'inscription : 01/07/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG: Katarina
Type de personnage: PJ

[Clos - Coupable] TALP VESOUL - Prise Mairie Vesoul - Thylia [09/12/1461] Empty
MessageSujet: Re: [Clos - Coupable] TALP VESOUL - Prise Mairie Vesoul - Thylia [09/12/1461]   [Clos - Coupable] TALP VESOUL - Prise Mairie Vesoul - Thylia [09/12/1461] EmptyMer 23 Oct 2013 - 12:35

Acte d'accusation

Citation :
*Le maire Kohdan arrive a la cour, un dossier sous le bras*

Cet acte d'accusation a été rédigé en urgence par le Prévôt de Franche-Comté pour la prise de la cité de Vésoul, nous espérons que le juge accordera à ces circonstances exceptionnelles des conditions exceptionnelles de recevabilité.

Le maire kodhan s'est proposé pour lire l'acte d'accusation, comme il en a le pouvoir.

La dénommée 'Thylia' a violé le code pénal franc-comtois dans cette disposition :

''Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire

Chapitre 2 : Les crimes et délits

Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château

Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un crime punissable par la loi, considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.
Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie en communiquant le nom de la personne qu'il a autorisé à prendre la mairie.
Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout mouvement de panique. ''

L'article 2, rédigé comme suis :

''- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte sont des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison. ''

Ces deux articles sont clair : Thylia, habitante de Vésoul sur nos listes de population, doit être poursuivie pour l'accusation de trahison, pour avoir pris la mairie de Vésoul.

Quels sont nos preuves, messire Juge?

Elle a été tellement discrète que l'AAP a publié un article traitant de son infâme acte de prise de mairie ! Par ailleurs, certains habitants l'ont aperçue à la mairie, accompagnée par ses complices, qui seront comme elle poursuivis.

Ils ont eu l'intelligence de les reconnaître. Voici le dossier rédigé par la prévôté :

*Le maire donne le dossier que le prévôt lui avait confié devant la Cour.*

Le défendeur peut également consulter le dossier, qui lui est accessible au château de Dole, dans la salle des dossiers, dont voici le chemin :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t41264-dp-talp-vesoul-prise-de-la-mairie-de-vesoul-thylia

Le défendeur peut avoir un avocat, qu'il choisira dans la liste ci donnée :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Les témoins seront appelé au cours de la procédure, par le procureur qui sera nommer. Nous demandons humblement au juge de prendre en compte les difficiles conditions de ces procès pour juger les crapules qui ont décidé que l'argent des vésoulois devaient leur revenir, et lui demandons de ne pas prononcer le vice de forme, en invoquant le principe de droit suivant : '' A circonstances exceptionnelles, procédures exceptionnelles.''
Revenir en haut Aller en bas
Katarina
Ecrivain
Katarina


Féminin Nombre de messages : 15591
Age : 43
Localisation : Rochefort sur Nenon
Date d'inscription : 01/07/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG: Katarina
Type de personnage: PJ

[Clos - Coupable] TALP VESOUL - Prise Mairie Vesoul - Thylia [09/12/1461] Empty
MessageSujet: Re: [Clos - Coupable] TALP VESOUL - Prise Mairie Vesoul - Thylia [09/12/1461]   [Clos - Coupable] TALP VESOUL - Prise Mairie Vesoul - Thylia [09/12/1461] EmptyJeu 24 Oct 2013 - 11:40

Première plaidoirie de la défense

Citation :
* Ses prunelles balayèrent le tribunal, ses doigts s'enroulèrent dans sa chevelure, l'ennui total. Un appel, elle se leva pour se rendre à la barre. *

M'sieur le Juge, m'sieur le Proc', mes hommages.

Je vais commencer par me présenter, Thylia, simple voyageuse, aimant visiter les maires depuis deux ans maintenant. Je voyageais de village en village quand un jour j'suis arrivée ici à Vesoul. Les vieilles pierres, les vieilles bâtisses j'suis restée inerte devant toutes ses merveilles.
Faut dire que Vesoul est bien mieux que Lyon, ou Parma et bien d'autres.

Après avoir posé mon baluchon dans la première auberge, j'ai rencontré le maire Aldhor, enfin indirectement je dirais, mais son invitation à venir visiter la mairie de l'intérieur, je n'ai pas pu refuser. Qui le ferait, pas vous j'suis sure.


Enfin je m'égare....
J'ai donc visité la belle mairie, pris le siège fort confortable. Et là je reçois un drôle de courrier pour me dire que j'suis vilaine. J'en suis restée sans voix. Moi une brigande, mais on aura tout vu, je n'ai fait que accepter une invitation. Comment osez vous me traiter de la sorte?


* Sort une lettre cachée soigneusement dans sa poitrine pour l'énoncé à la justice du FC *

Je vais vous lire la lettre qu'on m'a fait parvenir.
-------------------------------------------------------------------
Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour prise de la mairie de Vesoul (Trouble à l'ordre public).

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers

Bien à vous,

Major Gwenaël
Prévôté de Franche-Comté.
-------------------------------------------------------------------


Le prévôt me dit que je vais être poursuivie pour un Trouble à l'ordre Public, sauf qu'en début de séance, le maire de Saint Claude, d'ailleurs inconnu au bataillon et très porté sur la sorcellerie, a dit pour Haute Trahison.
J’exige qu'on me relaxe pour cette erreur, cette plainte est irrecevable.
En plus comment le maire de Saint Claude peut il savoir mon nom? était il dans les murs de Vésoul? Dois je convoquer l'inquisition?


Autre chose on me dit que je peux bénéficier d'un avocat, j'en ai contacté trois, et une seule m'a répondu pour me prévenir qu'elle était en retrait au vu de ses fonctions actuelles, ce que je comprends mais les autres?
Pourquoi proposé ce service si personne n'y répond. Dois je contacter le Bâtonnier, sieur Pierre du Val d'Hainen pour lui faire part de cette injustice contre ma personne, sans oublier tous ses vices de forme dans la plaintes et la sorcellerie.


Dîtes moi car là j'suis perdue. Faut savoir jouer dans les règles, respecter les lois du Franche Comté, et là elles sont bafouées dans cette plainte.
Puis je compter sur vous ou dois je écrire de suite à la Cour d'Appel?


* Thyl fixa le juge, le proc', avec un grand sourire innocent. P'tain qu'il faisait soif! Quelle idée de jacasser comme ça, mais elle détestait toutes ses magouilles "hacheurpé" pour condamner. Certains ne savaient pas le jour autrement, et bien dommage. *




[Merci de respecter l'époque et les moyens que RP. Pourquoi parler d'une annonce AAP? et impossible de mettre les autres membres des Terreurs en procès, pas reconnaissable dans une prise d'une mairie, il n'y a qu'un nom qui apparait. Jouer RP, merci! Bon jeu.]
Revenir en haut Aller en bas
Katarina
Ecrivain
Katarina


Féminin Nombre de messages : 15591
Age : 43
Localisation : Rochefort sur Nenon
Date d'inscription : 01/07/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG: Katarina
Type de personnage: PJ

[Clos - Coupable] TALP VESOUL - Prise Mairie Vesoul - Thylia [09/12/1461] Empty
MessageSujet: Re: [Clos - Coupable] TALP VESOUL - Prise Mairie Vesoul - Thylia [09/12/1461]   [Clos - Coupable] TALP VESOUL - Prise Mairie Vesoul - Thylia [09/12/1461] EmptyJeu 28 Nov 2013 - 9:21

Réquisitoire envoyé au maire de Saint Claude
Revenir en haut Aller en bas
Katarina
Ecrivain
Katarina


Féminin Nombre de messages : 15591
Age : 43
Localisation : Rochefort sur Nenon
Date d'inscription : 01/07/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG: Katarina
Type de personnage: PJ

[Clos - Coupable] TALP VESOUL - Prise Mairie Vesoul - Thylia [09/12/1461] Empty
MessageSujet: Re: [Clos - Coupable] TALP VESOUL - Prise Mairie Vesoul - Thylia [09/12/1461]   [Clos - Coupable] TALP VESOUL - Prise Mairie Vesoul - Thylia [09/12/1461] EmptyVen 29 Nov 2013 - 11:49

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Dame juge,

Ce fut le maire de Saint Claude qui lança le procès a la demande de la prévôté, car au moment même ou la mairie de Vesoul fut prise, nous n’avions plus de procureur en ces lieux.
Mon prédécesseur a cependant fait une erreur, il ne s’agit pas d’une haute Trahison, la dame n’étant pas comtoise mais d’un Trouble à l’Ordre Public. Je demande donc à ce que ce procès soit requalifié ainsi comme l'autorise la charte du juge:

Le juge a la possibilité de requalifier la nature de l'infraction (esclavagisme, escroquerie, trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison) lors de son verdict. Cependant elle doit rester en adéquation avec les faits reprochés par l'acte d'accusation du procureur.

Pour en revenir au petit laïus que cette dame nous fait, je doute que le maire de l’époque l’est convié à visiter sa mairie de nuit, accompagné de ses terreurs, ni à le sortir de son bureau par la force, et encore moins à prendre avec eux tout ce qui pouvaient se transporter …
Je préconise 300 écus d'amendes, 10 jours de prison et le marquage au fer rouge pour lui faire un beau souvenir de son passage en franche comté.

Merci d'avance
Katarina
Procureur
Revenir en haut Aller en bas
Floriane de Cheroy
Troubadour
Floriane de Cheroy


Nombre de messages : 7390
Date d'inscription : 18/12/2010

[Clos - Coupable] TALP VESOUL - Prise Mairie Vesoul - Thylia [09/12/1461] Empty
MessageSujet: Re: [Clos - Coupable] TALP VESOUL - Prise Mairie Vesoul - Thylia [09/12/1461]   [Clos - Coupable] TALP VESOUL - Prise Mairie Vesoul - Thylia [09/12/1461] EmptyLun 9 Déc 2013 - 21:52

Citation :
Il lui semblait que l'accusée s’était volatilisée du tribunal sans même présenter sa dernière défense.  Même sans la prévenue, un verdict devait être rendu.


Au vu des éléments à charge,
Au vu  qu'il est indéniable que  l'accusée a  envahit la mairie de Vesoul, malmenant le maire et ses gardes,
Au vu  que l'accusée a, sans scrupules vidé les coffres des écus contenus, pillé sans remords les caves municipales des denrées contenues.


Moi Floriane de Cheroy Montestier, Juge de Franche Comté,  condamne la prévenue Thyllia  à  300  écus d'amende et 5 jours de prison.

Verdict rendu ce jour 9 Décembre 1461,

Floriane de Cheroy Montestier
Juge de Franche Comté.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[Clos - Coupable] TALP VESOUL - Prise Mairie Vesoul - Thylia [09/12/1461] Empty
MessageSujet: Re: [Clos - Coupable] TALP VESOUL - Prise Mairie Vesoul - Thylia [09/12/1461]   [Clos - Coupable] TALP VESOUL - Prise Mairie Vesoul - Thylia [09/12/1461] Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
[Clos - Coupable] TALP VESOUL - Prise Mairie Vesoul - Thylia [09/12/1461]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Clos - Coupable] TALP VESOUL - Complicité présumée Prise Mairie Vesoul - Seblebeau [31/10/1461]
» [Clos - Coupable] TALP VESOUL - Complicité présumée Prise Mairie Vesoul - ulderic [31/10/1461]
» [Clos - Coupable] TALP VESOUL - Complicité présumée Prise Mairie Vesoul - eustache_le_m [12/12/1461]
» [Clos - Coupable] TALP VESOUL - Complicité présumée Prise Mairie Vesoul - Dulin [22/11/1461]
» [Clos-Coupable] TALP - Prise de la Mairie de SC (complicité) par Alexlegrand[02/07/1461]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Cour de justice :: Archives de la Cour de justice :: Classement des affaires terminées-
Sauter vers: