Le château de Dole
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Le château de Dole

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 [PC] Complicité présumée prise de Mairie - Seblebeau

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4 participants
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Eulalie
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Eulalie


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MessageSujet: [PC] Complicité présumée prise de Mairie - Seblebeau   [PC] Complicité présumée  prise de Mairie - Seblebeau EmptyMer 23 Oct 2013 - 14:00

 23/10/1461

Seblebeau s'est rendue coupable de complicité présumée de prise de la Mairie de Vesoul dans la nuit du 22 au 23 octobre 1461.

Citation :

23/10/1461 Révolte à Vesoul ! Thylia prend le pouvoir
un groupe composé de Thylia de Ulderic de Seblebeau de Eustache_le_moine et de Dulin et Bigbull.
Arrow en attente de témoignages

Citation :
Informations sur Seblebeau
Créé(e) le 28 Mai 2007
Seblebeau fête son anniversaire le 05 Juin.
Dernière connexion le 22 Octobre 2013
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Dijon
Niveau : 3
Voie : Etat
Points de réputation : 255
Argent : 200,77 écus
Seblebeau possède un culture du blé et un culture du blé.
Les dernières personnes à avoir fait confiance à Seblebeau
Point annulé
Laeti89250
Leonie.
Thylia
Arrow Casier


Dernière édition par Eulalie le Jeu 31 Oct 2013 - 19:43, édité 1 fois
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ariel1253400
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ariel1253400


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MessageSujet: Re: [PC] Complicité présumée prise de Mairie - Seblebeau   [PC] Complicité présumée  prise de Mairie - Seblebeau EmptyMer 23 Oct 2013 - 18:10

Envoyé en procure en mon pouvoir de Maire de Poligny sous demande du Prévôt Arrow 
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Katarina
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Katarina


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MessageSujet: Re: [PC] Complicité présumée prise de Mairie - Seblebeau   [PC] Complicité présumée  prise de Mairie - Seblebeau EmptyMer 23 Oct 2013 - 18:13

Le maire de Luxeuil a lancé les proces.

Ne le faites pas !! ca ferait doublon !!
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Katarina
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MessageSujet: Re: [PC] Complicité présumée prise de Mairie - Seblebeau   [PC] Complicité présumée  prise de Mairie - Seblebeau EmptyMer 23 Oct 2013 - 18:29

Pour éviter des doublons... je me permet d'envoyer ce dossier en salle d'audience ... le procès ayant été ouvert par le maire de Luxeuil.

Demande de procès
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Katarina
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MessageSujet: Re: [PC] Complicité présumée prise de Mairie - Seblebeau   [PC] Complicité présumée  prise de Mairie - Seblebeau EmptyJeu 31 Oct 2013 - 19:27

Seblebeau était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
 * Le juge, presque aussi aveugle que la justice, voyait suffisamment cependant pour être navrée par le numéro du prévenu. Pas assez cependant pour ne pas rendre son jugement*

Au vu de l'accusation de prise de mairie.
Au vu des faits qui sont reproché à l'accusé de participation à la prise de la mairie de Vesoul.
Au vu du peu de crédibilité de la déclaration de l'accusé.
Au vu de la gravité des faits reprochés.

Nous, Draugaran Marchebrumes, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusé Seblebeau à une amende de 100 écus, ainsi qu'à une peine d'emprisonnement de 10 jours en nos geôles. Assorti d'un marquage au fer rouge de l'écu franc-comtois afin de lui permettre de garder un souvenir inoubliable de sa prestation en nos terres.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*Un coup de maillet, une bafouille et une datation, et voilà une bonne chose de faite, un jugement rendu de plus, avant de s'attaquer au suivant*

Verdict rendu à Dole, le 31 octobre 1461
Par Draugaran Marchebrumes , Juge de FC.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et � une amende de 100 écus.
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Eulalie
Volubile
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MessageSujet: Re: [PC] Complicité présumée prise de Mairie - Seblebeau   [PC] Complicité présumée  prise de Mairie - Seblebeau EmptyJeu 31 Oct 2013 - 19:43

Casier à jour.
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gwenael
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gwenael


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MessageSujet: Re: [PC] Complicité présumée prise de Mairie - Seblebeau   [PC] Complicité présumée  prise de Mairie - Seblebeau EmptyJeu 31 Oct 2013 - 19:50

Arrow Procès clos, à archiver
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MessageSujet: Re: [PC] Complicité présumée prise de Mairie - Seblebeau   [PC] Complicité présumée  prise de Mairie - Seblebeau Empty

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