| | [vote du 16 au 20 février 1461] Modification du talion | |
|
+13Floriane de Cheroy Jenah Fredyanne Van Ansel gustavev Aziliz Héloïse Beren H. de la F.Ebrêchée Thybault_du_Val_d'Haine Guiscard Anne-Cyrella Krän Claya Confucius 17 participants | Auteur | Message |
---|
Confucius Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 1406 Date d'inscription : 24/03/2012
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: [vote du 16 au 20 février 1461] Modification du talion Sam 16 Fév 2013 - 14:50 | |
| S'ouvre en ce 16 février un vote, en vue d'une modification de la loi régissant le talion.
Rappel des modalités du vote:salle du débatLoi telle que + modification en rouge. - Citation :
- Livre III : Code Pénal et Judiciaire
Chapitre 2 : Les crimes et délits Alinéa 5 : Les modalités du talion :
* Si le procès ne peut être lancé lors du dépôt de plainte, mise en talion * Si le verdict du procès n’est pas encore annoncé la mise en talion est toujours effective, si le talion est effectué, le verdict sera automatiquement une relaxe. * Le Juge de Franche-Comté pendant un verdict peut mettre un contrevenant dans la liste du talion si l’accusé ne remplie pas les exigences du Juge. * Si une province alliée ayant un traité avec la Franche-Comté demande une mise en talion pour acte de prise de ville ou/et brigandage, la Franche-Comté avec ces acteurs de la sécurité pourra accepter ou non la demande. * Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif et mise en liste ennemie pour une durée illimitée avec traques ponctuelles. * La dite liste sera affichée publiquement afin que tous sachent les raisons liées à la mise en talion. * Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises. * Il est entendu que si le talion a eu lieu toute poursuite prendra fin, sauf en cas de récidive. - Citation :
- Le parlement comtois peut-il dès lors, se prononcer en faveur, en défaveur et/ou contre l'adoption de cette modification?
Pour [1]: Confucius,
Contre [0]:
sans avis [0]:
Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Guiscard; Anne_cyrella; Kran; Beren; Pierre (dict Martyn); Flory..; Claya1; Heloise; Estebaiy; Loulou; Macricri; Shenkj; Aziliz; Fredyanne; Imladris (représentant de Mousseline); Joris; Gustavev; Uriel (remplacé suite à sa démission par Soeur Jenah).
| |
| | | Claya Conteur
Nombre de messages : 3090 Localisation : Dole Date d'inscription : 06/02/2010
| Sujet: Re: [vote du 16 au 20 février 1461] Modification du talion Sam 16 Fév 2013 - 15:26 | |
| - Citation :
- Le parlement comtois peut-il dès lors, se prononcer en faveur, en défaveur et/ou contre l'adoption de cette modification?
Pour [1]: Confucius, Claya
Contre [0]:
sans avis [0]:
Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Guiscard; Anne_cyrella; Kran; Beren; Pierre (dict Martyn); Flory..; Heloise; Estebaiy; Loulou; Macricri; Shenkj; Aziliz; Fredyanne; Imladris (représentant de Mousseline); Joris; Gustavev; Uriel (remplacé suite à sa démission par Soeur Jenah). | |
| | | Krän Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 15324 Age : 34 Localisation : Sur la route Date d'inscription : 01/05/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [vote du 16 au 20 février 1461] Modification du talion Sam 16 Fév 2013 - 16:08 | |
| - Citation :
- Le parlement comtois peut-il dès lors, se prononcer en faveur, en défaveur et/ou contre l'adoption de cette modification?
Pour [2]: Confucius, Claya
Contre [0]:
sans avis [1]: Krän
Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Guiscard; Anne_cyrella; Beren; Pierre (dict Martyn); Flory..; Heloise; Estebaiy; Loulou; Macricri; Shenkj; Aziliz; Fredyanne; Imladris (représentant de Mousseline); Joris; Gustavev; Uriel (remplacé suite à sa démission par Soeur Jenah). | |
| | | Anne-Cyrella Troubadour
Nombre de messages : 5748 Date d'inscription : 23/01/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Anne_Cyrella Type de personnage:
| Sujet: Re: [vote du 16 au 20 février 1461] Modification du talion Sam 16 Fév 2013 - 16:42 | |
| Le parlement comtois peut-il dès lors, se prononcer en faveur, en défaveur et/ou contre l'adoption de cette modification?
Pour [3]: Confucius, Claya, Anne_cyrella;
Contre [0]:
sans avis [1]: Krän
Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Guiscard; Beren; Pierre (dict Martyn); Flory..; Heloise; Estebaiy; Loulou; Macricri; Shenkj; Aziliz; Fredyanne; Imladris (représentant de Mousseline); Joris; Gustavev; Uriel (remplacé suite à sa démission par Soeur Jenah).
| |
| | | Guiscard Loquace
Nombre de messages : 761 Date d'inscription : 12/04/2012
| Sujet: Re: [vote du 16 au 20 février 1461] Modification du talion Sam 16 Fév 2013 - 17:37 | |
| - Citation :
- Le parlement comtois peut-il dès lors, se prononcer en faveur, en défaveur et/ou contre l'adoption de cette modification?
Pour [4]: Confucius, Claya, Anne_cyrella; Guiscard
Contre [0]:
sans avis [1]: Krän
Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Beren; Pierre (dict Martyn); Flory..; Heloise; Estebaiy; Loulou; Macricri; Shenkj; Aziliz; Fredyanne; Imladris (représentant de Mousseline); Joris; Gustavev; Uriel (remplacé suite à sa démission par Soeur Jenah).
| |
| | | Thybault_du_Val_d'Haine Moulin à paroles
Nombre de messages : 2222 Date d'inscription : 04/06/2012
Feuille de personnage Pseudo IG: Thybault Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [vote du 16 au 20 février 1461] Modification du talion Sam 16 Fév 2013 - 19:26 | |
| - Citation :
- Le parlement comtois peut-il dès lors, se prononcer en faveur, en défaveur et/ou contre l'adoption de cette modification?
Pour [4]: Confucius, Claya, Anne_cyrella; Guiscard, Pierre (dict Martyn)
Contre [0]:
sans avis [1]: Krän
Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Beren; Flory..; Heloise; Estebaiy; Loulou; Macricri; Shenkj; Aziliz; Fredyanne; Imladris (représentant de Mousseline); Joris; Gustavev; Uriel (remplacé suite à sa démission par Soeur Jenah). | |
| | | Beren H. de la F.Ebrêchée Loquace
Nombre de messages : 916 Date d'inscription : 20/02/2012
| Sujet: Re: [vote du 16 au 20 février 1461] Modification du talion Sam 16 Fév 2013 - 19:39 | |
| - Citation :
- Le parlement comtois peut-il dès lors, se prononcer en faveur, en défaveur et/ou contre l'adoption de cette modification?
Pour [5]: Confucius, Claya, Anne_cyrella; Guiscard, Pierre (dict Martyn), Beren
Contre [0]:
sans avis [1]: Krän
Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Flory..; Heloise; Estebaiy; Loulou; Macricri; Shenkj; Aziliz; Fredyanne; Imladris (représentant de Mousseline); Joris; Gustavev; Uriel (remplacé suite à sa démission par Soeur Jenah). | |
| | | Héloïse Troubadour
Nombre de messages : 6645 Age : 27 Localisation : Sur les routes des Royaumes Date d'inscription : 23/02/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [vote du 16 au 20 février 1461] Modification du talion Sam 16 Fév 2013 - 21:24 | |
| - Citation :
- Le parlement comtois peut-il dès lors, se prononcer en faveur, en défaveur et/ou contre l'adoption de cette modification?
Pour [7]: Confucius, Claya, Anne_cyrella; Guiscard, Pierre (dict Martyn), Beren, Héloïse
Contre [0]:
sans avis [1]: Krän
Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Flory..; Estebaiy; Loulou; Macricri; Shenkj; Aziliz; Fredyanne; Imladris (représentant de Mousseline); Joris; Gustavev; Uriel (remplacé suite à sa démission par Soeur Jenah). | |
| | | Aziliz Bavard
Nombre de messages : 1143 Localisation : Poligny Date d'inscription : 09/10/2012
| Sujet: Re: [vote du 16 au 20 février 1461] Modification du talion Sam 16 Fév 2013 - 22:48 | |
| - Citation :
- Le parlement comtois peut-il dès lors, se prononcer en faveur, en défaveur et/ou contre l'adoption de cette modification?
Pour [8]: Confucius, Claya, Anne_cyrella; Guiscard, Pierre (dict Martyn), Beren, Héloïse, Aziliz,
Contre [0]:
sans avis [1]: Krän
Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Flory..; Estebaiy; Loulou; Macricri; Shenkj; Fredyanne; Imladris (représentant de Mousseline); Joris; Gustavev; Uriel (remplacé suite à sa démission par Soeur Jenah). | |
| | | gustavev Volubile
Nombre de messages : 2604 Age : 50 Localisation : 10,Impasse des Remparts VESOUL Date d'inscription : 12/09/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [vote du 16 au 20 février 1461] Modification du talion Dim 17 Fév 2013 - 1:57 | |
| - Citation :
- Le parlement comtois peut-il dès lors, se prononcer en faveur, en défaveur et/ou contre l'adoption de cette modification?
Pour [9]: Confucius, Claya, Anne_cyrella; Guiscard, Pierre (dict Martyn), Beren, Héloïse, Aziliz; Gustavev
Contre [0]:
sans avis [1]: Krän
Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Flory..; Estebaiy; Loulou; Macricri; Shenkj; Fredyanne; Imladris (représentant de Mousseline); Joris; Uriel (remplacé suite à sa démission par Soeur Jenah). | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: [vote du 16 au 20 février 1461] Modification du talion Dim 17 Fév 2013 - 5:05 | |
| - Citation :
- Le parlement comtois peut-il dès lors, se prononcer en faveur, en défaveur et/ou contre l'adoption de cette modification?
Pour [10]: Confucius, Claya, Anne_cyrella; Guiscard, Pierre (dict Martyn), Beren, Héloïse, Aziliz; Gustavev, Estebaiy
Contre [0]:
sans avis [1]: Krän
Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Flory..; Loulou; Macricri; Shenkj; Fredyanne; Imladris (représentant de Mousseline); Joris; Uriel (remplacé suite à sa démission par Soeur Jenah). |
| | | Fredyanne Van Ansel Poète
Nombre de messages : 11904 Localisation : Dole F.C //HRP: Cévenole pure et dure Date d'inscription : 27/01/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Fredyanne Van Ansel Type de personnage:
| Sujet: Re: [vote du 16 au 20 février 1461] Modification du talion Dim 17 Fév 2013 - 9:42 | |
| - Citation :
- Le parlement comtois peut-il dès lors, se prononcer en faveur, en défaveur et/ou contre l'adoption de cette modification?
Pour [11]: Confucius, Claya, Anne_cyrella; Guiscard, Pierre (dict Martyn), Beren, Héloïse, Aziliz; Gustavev, Estebaiy,Fredyanne,
Contre [0]:
sans avis [1]: Krän
Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Flory..; Loulou; Macricri; Shenkj; Imladris (représentant de Mousseline); Joris; Uriel (remplacé suite à sa démission par Soeur Jenah). | |
| | | Jenah Troubadour
Nombre de messages : 5454 Localisation : Luxeuil Date d'inscription : 17/11/2010
| Sujet: Re: [vote du 16 au 20 février 1461] Modification du talion Dim 17 Fév 2013 - 10:48 | |
| - Citation :
- Le parlement comtois peut-il dès lors, se prononcer en faveur, en défaveur et/ou contre l'adoption de cette modification?
Pour [12]: Confucius, Claya, Anne_cyrella; Guiscard, Pierre (dict Martyn), Beren, Héloïse, Aziliz; Gustavev, Estebaiy,Fredyanne, Jenah
Contre [0]:
sans avis [1]: Krän
Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Flory..; Loulou; Macricri; Shenkj; Imladris (représentant de Mousseline); Joris; | |
| | | Floriane de Cheroy Troubadour
Nombre de messages : 7390 Date d'inscription : 18/12/2010
| Sujet: Re: [vote du 16 au 20 février 1461] Modification du talion Lun 18 Fév 2013 - 16:05 | |
| Le parlement comtois peut-il dès lors, se prononcer en faveur, en défaveur et/ou contre l'adoption de cette modification?
Pour [12]: Confucius, Claya, Anne_cyrella; Guiscard, Pierre (dict Martyn), Beren, Héloïse, Aziliz; Gustavev, Estebaiy,Fredyanne, Jenah
Contre [0]:
sans avis [2]: Krän, floriane
Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Loulou; Macricri; Shenkj; Imladris (représentant de Mousseline); Joris; | |
| | | Louisette Troubadour
Nombre de messages : 5204 Date d'inscription : 27/02/2012
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [vote du 16 au 20 février 1461] Modification du talion Mar 19 Fév 2013 - 3:30 | |
| - Citation :
- Le parlement comtois peut-il dès lors, se prononcer en faveur, en défaveur et/ou contre l'adoption de cette modification?
Pour [12]: Confucius, Claya, Anne_cyrella; Guiscard, Pierre (dict Martyn), Beren, Héloïse, Aziliz; Gustavev, Estebaiy,Fredyanne, Jenah
Contre [0]:
sans avis [3]: Krän, floriane, Loulou;
Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté :Macricri; Shenkj; Imladris (représentant de Mousseline); Joris; | |
| | | shenkj_ Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 8025 Localisation : Saint Claude Date d'inscription : 18/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [vote du 16 au 20 février 1461] Modification du talion Mar 19 Fév 2013 - 11:32 | |
| - Citation :
- Le parlement comtois peut-il dès lors, se prononcer en faveur, en défaveur et/ou contre l'adoption de cette modification?
Pour [13]: Confucius, Claya, Anne_cyrella; Guiscard, Pierre (dict Martyn), Beren, Héloïse, Aziliz; Gustavev, Estebaiy,Fredyanne, Jenah, Shenkj
Contre [0]:
sans avis [3]: Krän, floriane, Loulou;
Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté :Macricri; Imladris (représentant de Mousseline); Joris; | |
| | | Macricri Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 18374 Age : 104 Localisation : Dole Date d'inscription : 06/11/2005
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [vote du 16 au 20 février 1461] Modification du talion Mar 19 Fév 2013 - 21:36 | |
| - Citation :
- Le parlement comtois peut-il dès lors, se prononcer en faveur, en défaveur et/ou contre l'adoption de cette modification?
Pour [14]: Confucius, Claya, Anne_cyrella; Guiscard, Pierre (dict Martyn), Beren, Héloïse, Aziliz; Gustavev, Estebaiy,Fredyanne, Jenah, Shenkj, Macricri
Contre [0]:
sans avis [3]: Krän, floriane, Loulou;
Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté :Imladris (représentant de Mousseline); Joris; | |
| | | Mousseline Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 13536 Localisation : Clerval Date d'inscription : 02/06/2010
| Sujet: Re: [vote du 16 au 20 février 1461] Modification du talion Mer 20 Fév 2013 - 14:03 | |
| Le parlement comtois peut-il dès lors, se prononcer en faveur, en défaveur et/ou contre l'adoption de cette modification?
Pour [14]: Confucius, Claya, Anne_cyrella; Guiscard, Pierre (dict Martyn), Beren, Héloïse, Aziliz; Gustavev, Estebaiy,Fredyanne, Jenah, Shenkj, Macricri
Contre [0]:
sans avis [4]: Krän, floriane, Loulou;Mousseline
Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté :Joris; | |
| | | Confucius Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 1406 Date d'inscription : 24/03/2012
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [vote du 16 au 20 février 1461] Modification du talion Jeu 21 Fév 2013 - 21:16 | |
| Vote clos,
Le parlement a adopté à la majorité l'amendement de la loi régissant le Talion.
Texte en attente de publication et corollaire. | |
| | | Confucius Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 1406 Date d'inscription : 24/03/2012
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [vote du 16 au 20 février 1461] Modification du talion Jeu 28 Fév 2013 - 16:04 | |
| Publication effectuée, à archiver. | |
| | | Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: [vote du 16 au 20 février 1461] Modification du talion | |
| |
| | | | [vote du 16 au 20 février 1461] Modification du talion | |
|
Sujets similaires | |
|
| Permission de ce forum: | Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
| |
| |
| |