[sécu] Talion ... petite interrogation.

Ou grosse interrogation au choix ...

Après avoir, depuis surtout l'affaire Pontalier, perdue la moitié de mon acuité visuelle sur des textes de lois et autres écrit petit, petit. J'ai discuté avec le procureur de ce que j'ai trouvé d'étrange et je vous fait remonter nos interrogations.

Citation :

Livre III : Code Pénal et Judiciaire
Chapitre 2 : Les crimes et délits
Alinéa 5 : Les modalités du talion :

* Si le procès ne peut être lancé lors du dépôt de plainte, mise en talion
* Si le verdict du procès n’est pas encore annoncé la mise en talion est toujours effective, si le talion est effectué, le verdict sera automatiquement une relaxe.
* Le Juge de Franche-Comté pendant un verdict peut mettre un contrevenant dans la liste du talion si l’accusé ne remplie pas les exigences du Juge.
* Si une province alliée ayant un traité avec la Franche-Comté demande une mise en talion pour acte de prise de ville ou/et brigandage, la Franche-Comté avec ces acteurs de la sécurité pourra accepter ou non la demande.
* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif et mise en liste ennemie pour une durée illimitée avec traques ponctuelles.
* Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.
* Il est entendu que si le talion a eu lieu toute poursuite prendra fin, sauf en cas de récidive.

Bien prenons le point 1 : "Si le procès ne peut être lancé lors du dépôt de plainte, mise en talion "

Ca me parait clair et encore que comme dirait Artifice ce n'est pas, lors du dépôt de plainte mais après constitution du dossier, bref, mais là n'est pas ou je veux en venir...
Ce que je comprend, c'est que si on ne peux pas mettre en procès on met en Talion, d'accord très bien...

Point 2 : "Si le verdict du procès n’est pas encore annoncé la mise en talion est toujours effective, si le talion est effectué, le verdict sera automatiquement une relaxe."

C'est la ou à notre sens ca ce complique et surtout que cela nous parait incohérent entre les deux points.
Comment une personne peut elle se faire poutrer en étant en procès, puisque normalement selon le point 1, elle ne devrait être sur la liste talion que si le procès n'a pas pu être lancé ?
Ou après sont sur la liste par demande du prévot et connétable mais la pareil, on suppose quand même que la personne ne soit pas en procès.
Bon alors vous me direz ensuite, c'est logique que la personne soit relaxé, j'ai eu un cas identique hier et j'ai donc relaxé la personne, on évite ainsi les doubles peines.
je ne reviendrai pas sur le fait que j'ai appris à H - 1 de mon verdict que la personne avait était poutré ceci est encore une autre histoire.

Donc pour en revenir sur ses deux points, soit il y a un truc qui m'échappe et je voudrai bien qu'on m'explique, soit il y a véritablement un légère incohérence entre ses deux points.

Ce n’est pas compliquer le talion.

Brigandage ou loi martiale (grâce à la modification maintenant, un jugement peut mettre en talion aussi) : mise en talion.
Demande de procès ou cas ou si nous ne pouvons pas les faucher, si nous arrivons à faucher, on relaxe parce qu’il y a eu fauchage, si on n’arrive pas à faucher on exécute la peine judiciaire et on retire le nom de notre liste talion.

Leif, prend du recul sur la manière de procédé et lit la loi...

C'est contradictoire les deux premiers points !

Leif a écrit:

(grâce à la modification maintenant, un jugement peut mettre en talion aussi)

oui ca c'est le point 3 non ?

apres ce que tu me dis ben ca me parait être ce qui est appliqué aujourd’hui sauf que je ne trouve pas ca en cohérence avec ce qui est écrit.

Après il y a l’écrit et la pratique.
L’écrit n’est jamais la pratique, mais personnellement je ne trouve pas contradictoire la chose ou le rendre plus clair pour tout le monde alors … Mais quand un acte de brigandage est suivi par nos services, le Talion s’engrange automatiquement avec sous le coude le procès si nous n’arrivons pas à faucher le brigand, c’est une assurance que justice sera rendu, par les armes ou le procès, ce n’est pas contradictoire.

Cela nous assure des résultats, et quoi qu’on fasse ou disent, nos moyens de pression et d’ailleurs tout les meilleurs moyen de pression détienne l’occasion d’être un motif de vengeance, sauf qu’après je ne qualifierais pas personnellement la chose comme une vengeance, mais d’une manière de faire respecter la loi.

Pour rendre plus cohérent la chose peut être remplacé le verdict de relaxe en cas de talion, en verdict d’accusation par un écu symbolique.

Leif a écrit:

Pour rendre plus cohérent la chose peut être remplacé le verdict de relaxe en cas de talion, en verdict d’accusation par un écu symbolique.

tiens marrant j'ai deja entendu ca aujourd'hui
oui tout a fait d'accord sur le principe

Apres leif pour le reste merci pour tes explications, je comprends la méthode, je comprends comment ca fonctionne ... en gros s'assurer que ca ne fasse pas le coup de la passoire et que la personne sans sorte snas rien du tout.
Je pense quand meme que la tournure devrait peut être, être revu, reformulé si on ne veux pas de problèmes de compréhension, interprétation et autre truc en -ion.

Moi ce qui me démange sincérement dans cette loi, c'est que la Talion ne tiens pas en considération la possible innocence d'une personne...

est-ce rendre Justice que de faucher un ou des innocents ?

Je comprends mieux pourquoi il n’y a pas de compréhension sur le talion.
C’est parce qu’elle n’est pas compris, pourtant compréhensible.

Le talion ne fauche aucun innocent, le talion fauche une liste qu’établit la sécurité en coopération avec la procure, le talion c’est un listage et un fauchage listé.
Faut pas confondre un talion qui liste et une armée en mode faucheuse parce que ce n’est vraiment pas pareil et ce n’est surtout pas ce que fait le talion.

Héloise-Marie, lors du précédent mandat, cette liste était elle en cohérence et concertée avec le pôle sécurité ?

Je suis pas d'accord avec toi Leif...

Ce que dit Kalvin est juste !
On est coupable à la fin d'un procès, jusque la fin d'un procès il y a la présomption d'innocence.

Présomption d'innocence parce qu'on le veux bien.
Mais quand notre milice ou nos maréchaux retrouve des corps dans la neige à même le sol et que le pauvre habitant comtois qui a reconnu les brigands, c'est considérer comme coupable non par la justice, mais par le talion.

Déjà que je trouve qu'on n'est bien souple avec le brigandage, faut pas non plus insinuer que nos mesures détiennes du paradoxe d'être sanglante.

le gros souci avec le talion est que si nous avons un innocent qui se trouve dans la même lance qu'un coupable, celui ci est fauché avec...

Je pense que nous devrons améliorer les choses : en faire une bonne publicité des noms poursuivis et les raisons pour laquelle ils le sont (comme ça les innocents n'auront aucun recours si ils sont fauchés... ils étaient prévenus) ; améliorer la communication entre trio justice et trio sécu... et appliquer sans état d'âme une Justice forte

Imladris a écrit:

en faire une bonne publicité des noms poursuivis et les raisons pour laquelle ils le sont (comme ça les innocents n'auront aucun recours si ils sont fauchés... ils étaient prévenus) ; améliorer la communication entre trio justice et trio sécu... et appliquer sans état d'âme une Justice forte

En total accord avec tout ce qui est énoncé ici

Pour le reste, pour moi, on est coupable à la fin d'un procès, d'ou la présomption d’innocence, mais être listé serait plus de l'ordre de traquer les "indésirables". Indésirables pas coupable, perso je trouve que ca permet une nuance.
En gros rendre connu cette liste comme le disait Ilmadris permettrait non seulement de prévenir ceux qui y sont mais ceux qui sont avec et de leur faire comprendre le risque qu'ils encourent sur nos terres. Bref, vous êtes chez nous vous êtes prévenu maintenant c'est à vos risques et péril.

Concernant le Talion, ne devrions nous pas statuer sur le fait qu'une liste public y est ajouté afin d'avoir un texte légiférer dessus :

Citation :

Livre III : Code Pénal et Judiciaire
Chapitre 2 : Les crimes et délits
Alinéa 5 : Les modalités du talion :

* Si le procès ne peut être lancé lors du dépôt de plainte, mise en talion
* Si le verdict du procès n’est pas encore annoncé la mise en talion est toujours effective, si le talion est effectué, le verdict sera automatiquement une relaxe.
* Le Juge de Franche-Comté pendant un verdict peut mettre un contrevenant dans la liste du talion si l’accusé ne remplie pas les exigences du Juge.
* Si une province alliée ayant un traité avec la Franche-Comté demande une mise en talion pour acte de prise de ville ou/et brigandage, la Franche-Comté avec ces acteurs de la sécurité pourra accepter ou non la demande.
* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif et mise en liste ennemie pour une durée illimitée avec traques ponctuelles.
* La dite liste sera affichée publiquement afin que tous sachent les raisons liès à la mise au talion.
* Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.
* Il est entendu que si le talion a eu lieu toute poursuite prendra fin, sauf en cas de récidive.

[Edit Confucius: passage en public]

Je trouve l'ajout judicieux.

Monsieur le franc comte, lancez vous le vote ?

J'approuve aussi

idem

Confucius a écrit:

Vote clos,

Le parlement a adopté à la majorité l'amendement de la loi régissant le Talion.

Texte en attente de publication et corollaire.

Voici le texte :

Citation :

Livre III : Code Pénal et Judiciaire
Chapitre 2 : Les crimes et délits
Alinéa 5 : Les modalités du talion :

* Si le procès ne peut être lancé lors du dépôt de plainte, mise en talion
* Si le verdict du procès n’est pas encore annoncé la mise en talion est toujours effective, si le talion est effectué, le verdict sera automatiquement une relaxe.
* Le Juge de Franche-Comté pendant un verdict peut mettre un contrevenant dans la liste du talion si l’accusé ne remplie pas les exigences du Juge.
* Si une province alliée ayant un traité avec la Franche-Comté demande une mise en talion pour acte de prise de ville ou/et brigandage, la Franche-Comté avec ces acteurs de la sécurité pourra accepter ou non la demande.
* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif et mise en liste ennemie pour une durée illimitée avec traques ponctuelles.
* La dite liste sera affichée publiquement afin que tous sachent les raisons liées à la mise en talion.
* Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.
* Il est entendu que si le talion a eu lieu toute poursuite prendra fin, sauf en cas de récidive.