[PC Poligny] TALP Brigandage Hellsing / Jasinte > Noxbis

11 Février 1461

Réception d'une plainte de la part de Noxbis qui s'est fait brigander par un groupe composé de Hellsing et de Jasinte dans les alentours de Poligny.

Plainte:

Citation :

Expéditeur : Noxbis
Date d'envoi : 11/02/1461 - 10:59:28
Titre : Re: Re: Brigandage

Bonjour,

J'ai été agressé sur le n�ud se trouvant à dix lieues de Poligny, entre Chalon et Poligny. On m'a volé six ou huit sacs de maïs (je ne me souviens plus bien) et une centaine d'écus destinés à aidés la Garde Épiscopale.
Voici la copie des événements : 02/02/1461 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Hellsing et de Jasinte .

Prompt rétablissement

Noxbis

Préjudice reçu: Environ 8 sacs de maïs et une centaine d'écus

Fiches des contrevenants:
Hellsing

Citation :

Informations sur Hellsing

Créé(e) le 02 Janvier 2008
Hellsing fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière connexion le 11 Février 2013

Offrir un cadeau pour la Saint Valentin
Dernière adresse connue

Pays Royaume de France
Comté/Duché Comté de Toulouse
Village Foix
Appartements :
Lyon (Duché du Lyonnais-Dauphiné)
Nancy (Duché de Lorraine)
Niveau 2
Points de réputation 255
Argent 0,03 écus
Hellsing est boucher.
Hellsing possède un culture du maïs et un culture du blé.

Jasinte:

Citation :

Informations sur Jasinte du Manoir

Créé(e) le 01 Juillet 2010
Jasinte fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière connexion le 11 Février 2013

Offrir un cadeau pour la Saint Valentin
Dernière adresse connue

Pays Royaume de France
Comté/Duché Comté de Toulouse
Village Foix
Appartements :
Lyon (Duché du Lyonnais-Dauphiné)
Nancy (Duché de Lorraine)
Niveau Vagabond
Points de réputation 20
Argent 13,53 écus
Jasinte ne cultive ni n'élève rien.

Casier de Hellsing (récidive)
Casier de Jasinte

Missive envoyer aux contrevenants:

Citation :

Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté.
Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers

Bien à vous

Brigadière Allhia

DP Jacinte
DP Hellsing

Demande de DP SVP

Dossiers envoyés en salle d'instruction

Hellsing

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

* Le jeune Pierre était dans son bureau, puis il revêtit sa toge de magistrat, avant d'entrer dans la salle du tribunal. Comme d'habitude, le juge s'assit devant la Cour, puis laissa le tribunal faire de même.

Le jeune magistrat avait aujourd'hui à connaître du cas de deux brigands peu scrupuleux, et lâche, qui s'était attaqué à un jeune homme qui allait aider les armées saintes en France. N'étant pas mandaté par elle, et n'étant pas un clerc, le jeune homme ne se voyait pas défendre les intérêts de l'Eglise, il était là pour défendre ceux de la Franche-Comté, et ses intérêts étaient de ne plus avoir de brigands sur les routes.*

Moi, Pierre du Val d'Haine, en ma qualité de Juge de Franche-Comté, décide,

Attendu que les accusés ont violemment agressé un homme sur les terres comtoises pour lui voler ses biens,

Attendu que les accusés n'ont pas jugé bon de se défendre, et semble donc admettre les faits,

Attendu que l'article du code pénal porte sur le brigandage :

*- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 1 : 'Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.'*

Attendu que les faits ont été particulièrement violents et le vol d'envergure pour la victime,

Attendu que la Franche-Comté ne tolère plus ce genre de violence en ses terres,

Attendu que les brigands ont été assez longtemps prévenu qu'aucun acte de ce type n'est toléré en nos terres,

Attendu que les faits requièrent une punition exemplaire, et que l'état civil des deux prévenus fait en sorte que la peine doit être au plus de 6 jours, attendu qu'il ne serait pas juste qu'une prévenue aie une peine moindre du fait de son état civil.

Nous condamnons les prévenus à 6 jours de prisons, 3 pour les faits, et 3 pour la conversion en jours de prisons de l'argent et les biens volés, pour que le crime ne leur profite pas, et leurs bourses ayant été trouvées vide.

Nous n'avons pas jugé nécessaire de condamné plus durement Hellsing, car les derniers faits enregistrés remonte à l'année 1457, la récidive est dés lors lointaine, et la punition d'ores et déjà suffisante.

*TOC,

Et le maillet tranche... puis le juge signe, et enfin, se lève et repart...*

Fait à Dole le dernier jour du mois de février de l'an de Grâce 1460, Pierre du Val d'Haine, Seigneur de Châtillon et Juge de Franche-Comté.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.

Jasinthe

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

* Le jeune Pierre était dans son bureau, puis il revêtit sa toge de magistrat, avant d'entrer dans la salle du tribunal. Comme d'habitude, le juge s'assit devant la Cour, puis laissa le tribunal faire de même.

Le jeune magistrat avait aujourd'hui à connaître du cas de deux brigands peu scrupuleux, et lâche, qui s'était attaqué à un jeune homme qui allait aider les armées saintes en France. N'étant pas mandaté par elle, et n'étant pas un clerc, le jeune homme ne se voyait pas défendre les intérêts de l'Eglise, il était là pour défendre ceux de la Franche-Comté, et ses intérêts étaient de ne plus avoir de brigands sur les routes.*

Moi, Pierre du Val d'Haine, en ma qualité de Juge de Franche-Comté, décide,

Attendu que les accusés ont violemment agressé un homme sur les terres comtoises pour lui voler ses biens,

Attendu que les accusés n'ont pas jugé bon de se défendre, et semble donc admettre les faits,

Attendu que l'article du code pénal porte sur le brigandage :

*- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 1 : 'Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.'*

Attendu que les faits ont été particulièrement violents et le vol d'envergure pour la victime,

Attendu que la Franche-Comté ne tolère plus ce genre de violence en ses terres,

Attendu que les brigands ont été assez longtemps prévenu qu'aucun acte de ce type n'est toléré en nos terres,

Attendu que les faits requièrent une punition exemplaire, et que l'état civil des deux prévenus fait en sorte que la peine doit être au plus de 6 jours, attendu qu'il ne serait pas juste qu'une prévenue aie une peine moindre du fait de son état civil.

Nous condamnons les prévenus à 6 jours de prisons, 3 pour les faits, et 3 pour la conversion en jours de prisons de l'argent et les biens volés, pour que le crime ne leur profite pas, et leurs bourses ayant été trouvées vide.

Nous n'avons pas jugé nécessaire de condamné plus durement Hellsing, car les derniers faits enregistrés remonte à l'année 1457, la récidive est dés lors lointaine, et la punition d'ores et déjà suffisante.

*TOC,

Et le maillet tranche... puis le juge signe, et enfin, se lève et repart...*

Fait à Dole le dernier jour du mois de février de l'an de Grâce 1460, Pierre du Val d'Haine, Seigneur de Châtillon et Juge de Franche-Comté.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.

Casiers à mettre à jour. Merci

Casiers mis à jour

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