[Clos-Coupable] TALP Brigandage Jasinte/Noxbis [28/02/1461]

11 Février 1461

Réception d'une plainte de la part de Noxbis qui s'est fait brigander par un groupe composé de Hellsing et de Jasinte dans les alentours de Poligny.

Plainte:

Citation :

Expéditeur : Noxbis
Date d'envoi : 11/02/1461 - 10:59:28
Titre : Re: Re: Brigandage

Bonjour,

J'ai été agressé sur le n�ud se trouvant à dix lieues de Poligny, entre Chalon et Poligny. On m'a volé six ou huit sacs de maïs (je ne me souviens plus bien) et une centaine d'écus destinés à aidés la Garde Épiscopale.
Voici la copie des événements : 02/02/1461 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Hellsing et de Jasinte .

Prompt rétablissement

Noxbis

Préjudice reçu: Environ 8 sacs de maïs et une centaine d'écus

Dossier

Vous ne la trouvez pas étrange sa lettre ?

Les faits remontent au 2 février, il en a mis du temps à porter plainte....
Et il termine par un "prompt rétablissement" surprenant vue que c'est lui la victime....


Procès lancé tout de même :

Citation :

Messire Noxbis a porté plainte pour racket par un groupe de deux brigands.

Les faits se sont déroulés le 2 février dernier entre Poligny et Chalon. Ses assaillants ont été reconnus en les personnes de Hellsing et Jasinte.

Les biens volés s'élèvent à une centaine d'écus et de 6 à 8 épis de maïs.

Le brigandage est un crime passible de poursuite judiciaire selon le Livre III du codex "Code Pénal et Judiciaire" dont voici l'extrait :
*Chapitre 2 : Les crimes et délits
Alinéa 1 : 'Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.'
Alinéa 4 : 'Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP.'*

Aussi, en ce jour du 12 février 1461, la Dame Jasinte est poursuivie devant la justice Franc Comtoise pour Trouble à l'Ordre Public par le procureur Macricri Adams de Mélincour.

J’appelle à la barre Messire Noxbis, ensuite la prévenue pourra présenter sa première plaidoirie et faire appel à ses témoins.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Noxbis à la barre

Voici son témoignage :
Mesdames et messieurs bonjour.
Comme le procureur l'a dit, j'ai été brigandé par Jasinte et Hellsing ce 2 février entre Chalon et Poligny, a dix lieues d'ici pour être exact.
La somme que je transportait était conséquente mais il était de mon devoir de la remettre aux Saintes Armées afin de les aider dans leur combat contre les hérétiques.
En me volant, Jasinte, puisque c'est d'elle dont il est question, m'a affaibli mais pire, c'est l'Église Aristotélicienne Romaine qu'elle a affaibli.

Requisitoire :

Citation :

*Ayant attendu en vain l’accusée, le procureur repris la parole :*

Monsieur le Juge,

Vu l'absence de la première plaidoirie, je requiers envers Dame Jasinte une peine de 3 jours de prison.

Fait à Dole, le 23 février 1461
Macricri Adams de Mélincour,
Procureur de Franche-Comté

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

* Le jeune Pierre était dans son bureau, puis il revêtit sa toge de magistrat, avant d'entrer dans la salle du tribunal. Comme d'habitude, le juge s'assit devant la Cour, puis laissa le tribunal faire de même.

Le jeune magistrat avait aujourd'hui à connaître du cas de deux brigands peu scrupuleux, et lâche, qui s'était attaqué à un jeune homme qui allait aider les armées saintes en France. N'étant pas mandaté par elle, et n'étant pas un clerc, le jeune homme ne se voyait pas défendre les intérêts de l'Eglise, il était là pour défendre ceux de la Franche-Comté, et ses intérêts étaient de ne plus avoir de brigands sur les routes.*

Moi, Pierre du Val d'Haine, en ma qualité de Juge de Franche-Comté, décide,

Attendu que les accusés ont violemment agressé un homme sur les terres comtoises pour lui voler ses biens,

Attendu que les accusés n'ont pas jugé bon de se défendre, et semble donc admettre les faits,

Attendu que l'article du code pénal porte sur le brigandage :

*- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 1 : 'Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.'*

Attendu que les faits ont été particulièrement violents et le vol d'envergure pour la victime,

Attendu que la Franche-Comté ne tolère plus ce genre de violence en ses terres,

Attendu que les brigands ont été assez longtemps prévenu qu'aucun acte de ce type n'est toléré en nos terres,

Attendu que les faits requièrent une punition exemplaire, et que l'état civil des deux prévenus fait en sorte que la peine doit être au plus de 6 jours, attendu qu'il ne serait pas juste qu'une prévenue aie une peine moindre du fait de son état civil.

Nous condamnons les prévenus à 6 jours de prisons, 3 pour les faits, et 3 pour la conversion en jours de prisons de l'argent et les biens volés, pour que le crime ne leur profite pas, et leurs bourses ayant été trouvées vide.

Nous n'avons pas jugé nécessaire de condamné plus durement Hellsing, car les derniers faits enregistrés remonte à l'année 1457, la récidive est dés lors lointaine, et la punition d'ores et déjà suffisante.

*TOC,

Et le maillet tranche... puis le juge signe, et enfin, se lève et repart...*

Fait à Dole le dernier jour du mois de février de l'an de Grâce 1460, Pierre du Val d'Haine, Seigneur de Châtillon et Juge de Franche-Comté.