Message à faire suite aux verdicts de Haute-Trahison.

Les voix grondent en Franche-Comté notamment pour soutenir Bralic et Daresha. Zygomar a rendu son jugement, soit, mais il est à nous maintenant de nous entendre sur un message à divulguer à la population afin de prendre position ou de donner notre avis.

Maintenant, devons nous donner un avis au nom du parlement ou au nom de chacun d'entre nous séparément ?

Je crois que le parlement en tant que plus Haute Institution de Franche Comté doit faire un geste ou du moins se déclarer sur les évènements.

Je tiens à préciser que nous n'avons nul raison en temps normal de nous imiscer dans le travail des conseillers sauf en cas de troubles et de contestations. C'est bien l'une des rares raisons pour laquelle le parlement ou des conseillers seraient en mesure de discuter la position prise par un autre conseiller sur sa fonction.
Hors ici, il y a contestation car certains annoncent qu'ils vont faire appel des jugements rendus à leur encontre.
Et je préfères trouver une solution ici par l'intermédiaire du parlement que de voir la Diète ou je ne sais qui s'immiscer une fois de plus dans nos problèmes récurents.

Donc, voici ce que je vous propose de dire et de faire afin que le Parlement puisse prouver qu'il n'est pas totalement impuissant à réagir.

1... Tout d'abord voici ce que je posterais.

" Le Parlement a prit note des verdicts et des sentences prises à l'encontre des personnes accusées de Haute Trahison envers la Franche-Comté. Elle approuve les verdicts mais se réserve le droit, en tant que plus Haute Institution de Franche-Comté, d'interférer dans les sentences.
Tout cela est actuellement en discussion au Parlement afin de sortir de cette crise une bonne fois pour toute et surtout afin de clore un chapitre douloureux de l'histoire de Franche-Comté avant que le nouveau Conseil prenne place.
Merci donc de patienter le temps de la discussion qui se voudra la plus rapide possible et qui met en suspend les sentences actuelles afin de les confirmer ou de les modifier."

2... Le débat commence dès maintenant et il nous faut statuer alors sur les personnes et les sentences. Je ne vises ici que Bralic et Daresha pour qui je penses la leçon a été bonne mais dont la sentence a été je penses vraiment trop lourde.

Voici les compromis que je vous propose:

Bralic:
"Le Parlement a décidé juste le verdict du juge Zygomar à l'encontre du Vicomte Bralic. Néanmoins, il trouve difficile pour notre région de punir ainsi le Vicomte. La peine est donc modifiée.
Le Vicomte Bralic pourra rester en Franche-Comté mais le bannissement sera automatiquement rajouter aux sanctions d'une quelconque récidive de Haute-Trahison."

Daresha:
"Le Parlement a décidé juste le verdict du juge Zygomar à l'encontre de Dame Daresha. Néanmoins, il trouve difficile pour notre région de la punir ainsi. La peine est donc modifiée.
La Dame Daresha sera inéligible pour la durée de deux mandats pleins de Conseils du Comté, à savoir 120 jours, et cela à partir du nouveau Conseil prochainement élu.
Toute récidive pour Haute -Trahison entrainera automatiquement une inéligibilité permanente au sein d'élections en Franche-Comté."

Voilà ce que je proposes, à vous de dire le plus rapidement possible ce que vous en pensez et les modifications que vous y apporteriez afin que je lances un vote final en fin de soirée si possible.
Notez que nous serons alors en accords avec les verdicts mais que nous changerions 2 sentences afin de calmer les Franc-Comtois et de restaurer le calme en Franche-Comté et de passer le flambeau à un Conseil qui n'aura pas à gérer (j'espère) ce cas.

Merci de répondre assez vite afin de cloturer cette affaire.

Dans l'ordre, je vous demande:
1/ un accord ou non sur le message au nom du parlement qui stipule que nous observons les peines prononcées afin d'agir ou non dessus et ce sans avoir recours à un appel des accusés.

2/ on aura le temps ensuite d'en discuter.


Donc donnez votre avis pour que j'envoies le message en gras sur la gargotte. Merci.

hors de question de modifier les peines, seule la CSi en a le pouvoir.
De plus j'ai jugé ces affaires en mon âme et conscience, je suis persuadé d'avoir agit pour le bien de la Franche-Comté et que les sentences sont à la hauteur des actes, on parle quand meme de haute trahison!

Que nous donnions notre opinion, soit.
Mais aucune juridiction n'a le droit d'interférer avec la justice.
Modifier les peines seraient une très mauvaise chose.

On n'a pas à dire qu'on est d'accord ou non avec les peines encourues, ça nous placerait dans une position bien trop délicate mais plutôt que nous faisons comme tous : en prenons acte et que nous trouvons les peines lourdes (mais haute trahison, ce n'est pas rien).
En effet, comme le dit Zygomar, il a décidé en son ame et conscience.

Par contre, on peut dire qu'on souteint les francs comtois accusés dans leur démarche d'appel, et à la rigueur, intervenir auprès du CSI pour juste communiquer notre opinion.

Cette situation est très délicate: comment le conseil peut-il interagir avec la justice ?

je vias faire court...

voila comment je vois la chose...

si on intervient pas pour modifier certains verdicts...
le chateau crame...

si on change le verdict.. le chateau crame pas.. la justice aura peut etre ete bafoue..

mais entre plus de chateau, tous le monde a la rue et un jugement revu a la baisse.. bah je prefere vraiment la seconde solution..

desole Zygomar. je ne veux pas remettre tes verdicts en question.. ils sont justes.. mais les sentences.. trop lourde..

surtout que connaissant Bralic.. tu le bannis lui.. alors que Duncan non.. c'est pire que tous..


d'ailleurs.. je suis affligé de ne pas voir que Duncan a ete banni. tu dis de bralic que c'est un danger pour la societe et la FC.... excusez moi chers conseillers.. Duncan ne vaut pas mieux..

cela aurait plus juste de bannir les deux au lieu d'en banir qu'un...

Je ne permet à aucun des conseillers de me faire des remarques sur mes choix. j'ai été désigner pour rendre la justice, je l'ai rendue, point.
La cours d'appel est là pour faire le reste, ce n'est pas au parlement et aux conseillers de changer les sentences.
Et puis pour le banissement de Duncan, je rapelle qu'une réunion extraordinaire des maires de FC doit se faire pour statuer sur une eventuelle peine suplémentaire à son encontre. Et je m'en vais de ce pas organiser la chose.

Je suis d'accord sur ce point : le Parlement n'a pas à revenir sur les décisions de la Justice.

allez donc expliquer ca a Duncan qui s'en tape completement de la justice comtoise a l'ehrauderie du SERG...

vous voulez de la justice.. tres bien.. il va y en avoir..

j'accuse Duncan_ idaho pour ( nouvel) trahison envers la JUSTICE franc comtoise pour non respect de verdict, usage de faux et foutage de gueule ( la tienne en particulier zyg)

faites un tours a l'herauderie.. on se marre bien..

l'application des peines n'est pas de mon ressort.

dans ce cas, tous les verdicts que tu rends on peut en rigoler..

qui applique les peines?? soyons serieux.. toi seul a ce pouvoir..

je ne met pas en doute ton impartialite.. mais le fait que tu refuse d'ouvrir les yeux sur c.. ca me debecte..

elle est belle la justice.. on fait des verdicts, tous le monde les applique ( oui oui mm bralic et daresha qui en faisant appel suspendent le verdict comtois) sauf Duncan qui se marre bien en crachant sur la justice, TA justice..

arretez de croire au bisounours.. ca existe plus ca..

ps: mon accusation etait serieuse..

Bien,

Duncan est parti et m'a laissé la régence (en gros je suis admin jusqu'aux prochaines élections). Duncan ne répondra plus à toutes les questions de politiques jusqu'a nouvel ordre.

Bon, là je suis au boulot on verra ça ce soir quand je rentrerais.

Mon objectif est que les élections se déroulent sans soucis.

Pour moi, la main est au CSI et non au Parlement. La Justice est independante et je me refuse à ce que le Parlement aille trifouiller les jugements, pas de jurisprudence sinon c'est la porte ouverte à tous les excès : imaginons un pillage de mairie, une condamnation par la Justice et ensuite le Parlement (et le Comte) qui casse le Jugement. Cela s'est vu en Provence avec RicLayat et le Duc alors non non non et non : Je refuse donc qu'on change les peines.

Nous avons une Justice, la Politique n'a pas a bafoué la Justice car alors, comment justifier ensuite les condamnations pour les petits délits si les Seigneurs sont graciés.

Je refuse les menaces de prise du chateau : le Parlement est souverain et Duncan est maintenant parti. Il faut attendre 4 JOURS et je comprends parfaitement ta colère Dwirlal, mais il ne faut utiliser de tels arguments.

Duncan est parti : il n'a pas été banni mais je pense que le résultat est le même non ? Pour moi ces histoires ont fait trop de dégats, d'un coté comme de l'autre.

Ce qui me semble le plus approprié, c'est que le Parlement déclare qu'en attendant la décision du CSI, les peines sont suspendues. On enfonce peut-être une porte ouverte mais c'est pas grave.
On a reproché à Duncan d'avoir téléguidé les décisions de Justice, ce n'est pas pour que le Parlement fasse pareil dans l'autre sens. La Justice rend sa décision et le pouvoir politique la fait appliquer : on joue sur ce tableau et on reste dans notre domaine sans piétiner les plates-bandes de la Justice en suspendant les peines à la décision du CSI.

Vous reprochez a Duncan d'avoir manipulé la Justice, c'est cela qui va faire l'objet de la plainte au CSI non. Pas envie qu'ensuite l'autre camp nous sorte la même rengaine pour dire que les peines ont-été annulée par le pouvoir en place et que donc ... bla bla bla.

je ne menace rien du tous...

je fais un point sur la situation. a la vue des reactions sur la gargotte, si franchement ça part pas en guerre civile.. on aura eu du c**

ensuite le parlement n'a peut etre pas le droit d'intervenir dans des jugemens et des verdicts... mais c'est son DEVOIR de faire applique les verdicts..

je l'ai deja ecrit sur la gargotte. tous le monde applique le verdict.. sauf un.. devinez qui!!!! oui oui.. vous vous en doutez.. Duncan!!
pourquoi ne suis je pas etonne que cet individu ne respecte pas la justice.. ( deja qu'il ne respectait pas le parlement.. alors la justice.. laissez moi rire!!)

Sirkis a ete degrade.. verdict applique
daresha et bralic font appel: verdict suspendu..
Duncan il fait quoi lui?? il compte les champignons...

que le parlement prenne position..

Je crois qu'il vient de prendre position Dwiral. A savoir le jugement est suspendu le temps des appels auprès du CSI. Donc je prépare un petit texte pour le dire sur la gargotte.
Sinon plusieurs points me dérangent.

C'est n'importe quoi de dire que le Parlement ne peut réviser un jugement. Si le parlement ne peut pas réviser toute décision de ses parlementaires alors ils sont tout puissant dans leur domaine. Le Cac peut faire autant de connerie qu'il veut il ne serait jamais mis en cause ? Idem pour le capitaine, connétable etc ... Et si je m'amusais à raconter n'importe quoi sur la gargotte, ne serais-je pas démentis par le Parlement ?
Montrez moi qu'un verdict ou une sentence ne peut pas être révisé par le Parlement. Je doutes que cela soit écrit, mais qui sait ?
Comme tout conseiller, le juge nous a, le parlement, comme garde fou. En l'occurence, ici on ne casse pas un verdict, mais juste sa sentence afin de ramener la paix. Là c'est partit le temps de la décision au CSI pour durer. Ils ont pas une réputation d'être rapide et donc merci à vous de faire durer cet état de fébrilité de nos institutions.

Je rappel que majoritairement nous avons remis en cause les actions de notre Comte et nous sommes intervenus pour "corriger" son / ses erreurs. En quoi le juge serait un poste qui échapperait à la surveillance du Parlement ?

Idem Valaraukar. Ton exemple :

Citation :

La Justice est independante et je me refuse à ce que le Parlement aille trifouiller les jugements, pas de jurisprudence sinon c'est la porte ouverte à tous les excès : imaginons un pillage de mairie, une condamnation par la Justice et ensuite le Parlement (et le Comte) qui casse le Jugement. Cela s'est vu en Provence avec RicLayat et le Duc alors non non non et non : Je refuse donc qu'on change les peines.

Je ne suis pas d'accord, car pour avoir un Parlement dans sa poche, c'est hautement plus difficile que d'avoir une personne à savoir le juge dans sa poche. En rapport juste au nombre de personne.
Je réutilise ton même exemple afin de prouver que ce que tu racontes ne rime à rien.
Imaginer un homme qui aurait tous les droits de pillage, esclavagisme etc ... et qui aurait le juge a sa botte. Et oui simplement le juge. Tous les procès capoteront. Donc Valaraukar, ton exemple ne rime à rien, au contraire il va à l'encontre même de ce que tu veux à savoir la justice.

Le Parlement reste la plus HAUTE INSTITUTION de la Franche-Comté et vous êtes vous même en train d'en faire quelque chose d'assez pitoyable.

Le Parlement se doit de pouvoir intervenir sur TOUTES les actions de ses parlementaires à partir du moment ou il y a une ou des contestations à son encontre ou à l'encontre d'une de ses décisions.
Sinon vous aurez l'air fin quand l'un d'eux fera n'importe quoi.
Ou alors ne voulez-vous tout simplement vous impliquer dans une telle action, dans ce cas dites le franchement et ne vous cacher pas derrière des absurdités. Le Parlement reste le Parlement et si ce dernier décide de tout changer, alors il change tout puisqu'il est la voix de Franche-Comté.

Citation :

Nous avons une Justice, la Politique n'a pas a bafoué la Justice car alors, comment justifier ensuite les condamnations pour les petits délits si les Seigneurs sont graciés.

On en reviendra là si le CSI les gracie. Et la politique qu'on le veuille ou non est lié à la justice et vice versa puisque c'est un conseiller, donc politicien qui est juge. Arrêter de donner de fausses raisons ou tout simplement ouvrez les yeux.

Votre théorie est belle, je le conçois de séparer la politique de la justice, mais c'est impossible et de toute manière déjà faux.

Nous avons la chance d'avoir un Parlement, autant l'utiliser et voir ce que nous pouvons faire avec rapidement pour calmer les tensions actuelles. Là en attendant on favorise les tensions et les risques de révoltes pour rien ou alors y en a qui aiment ça.

Donc validons les verdicts, mais discutons des sentences et révisons les si la majorité des conseillers le décident.

je suis d'accord avec la vision de scaladin..

Il y a plusieurs pouvoirs en FC :
- le législatif avec le Parlement,
- le judiciaire,
- l'armée.

Pour moi, ces pouvoirs se doivent d'être independant, à savoir qu'il ne faut pas les mélanger. Le CaC est tout conseiller répond de ses actes devant le Comte, tu as raison Scaladin mais je refuse de dire que le Juge doit référer de ses jugements au Comte ou au parlement. On a assez critiqué Triton pour lu iavoir prêté de telles intentions.
La Politique n'a pas a dicter ses ordres à la Justice (ce qu'on reproche à Duncan d'avoir fait).

Si on veut modifier les sentences, alors il faut considérer que Zygomar a fait une faute et dans ce cas le sanctionner. Il faut être logique, on ne peut pas changer les sentences à notre convenance quand bon nous chante en laissant le Juge en place.

Le parlement à certes remis en question la décision du Comte, elle a remis en question les procès et maintenant qu'il y a jugement elle les remets en cause.

Je trouve que le Juge a tapé sur tout le monde : Bralic, Daresha et Duncan.

En conclusion :
Le parlement intervient quand un conseiller fait n'importe quoi.
Dans le cas présent on considère que Zygomar a fait n'importe quoi et alors seulement on modifie les sentences et faisons une demande auprès du CSI pour mettre fin à cette mascarade.

Du point de vue juridique pur, le Parlement a-t-il le droit de modifier des décisions de Justice ?
Si c'est le cas, comment justifier devant le CSI que Duncan est intervenu alors que maintenant on demande au Parlement d'intervenir (je suis d'accord, dans un cas c'est duncan seul et dans l'autre le parlement).
Est-ce une utopie de demander une Justice Libre et Independante ?

Perso, je suis OK pour geler les sentences mais pk que pour Bralic et Duncan ? faut le faire pour tout le monde dans ce cas.
Si on modifie les sentences, les procès vont-il aller quand même devant le CSI ? on devient quoi si jamais le CSI confirme les peines et les sentences ? on les envoie sur les roses eux aussi ?

J'ai bien conscience d'etre l'avocat du diable (non non je ne parle pas de Duncan) mais au dela du climat passionnel qui entoure ces affaires, il faut voir l'avenir (si si il y en a un).
J'ai conscience qu'il y a des irrégularités dans la procédure, à ce titre on (le Parlement) TOUT geler en attendant la décision du CSI, mais modifier les sentences ... bof.

C'est quand même curieux que le Parlement se batte pour les sentences et non leur culpabilité. Le parlement accepterait de fait qu'ils sont coupables mais trouve la peine inadéquate. Il faut bien se rendre compte que le chef d'inculpation est le plus élevé : haute trahison et que déja etre reconnu de haute trahison est grave. Je pense perso que le CSI (avec du temps) va relaxer tout le monde pour vice de forme ou un truc dans le genre.
En demandant des peines légères, on reconnait de fait la culpabilité.

Donc au lieu de faire un truc ciblé qui va nous retomber dans 6 mois sur le coin du nez, votons plutot une Loi d'Armistie, un truc de réconciliation comtale. C'est plus logique, ca permet de zapper toute la partie CSI, on lave notre linge sale en public et on clos cette affaire sans avoir a voir des échanges venimeux.

Votons plutot cela et annulons l'autre vote : qu'en pensez-vous ?

on balance une amende a tous le monde..

Ne mélangeons pas tout s'il vous plait

Si un conseiller fait mal son travail ou commet une erreur grave, il y a la possibilité au parlement d'agir en conséquence : le retirer du poste, le mettre en accusation.

Dans ce cas précis, je ne vois pas en quoi Zygomar a commis une erreur. Il a émis ses jugements, si on n'est pas d'accord, on n'y peut rien. La procédure a été suivi.
Ce serait plutôt Triton qui s'étant fait aider (et je ne rentre pas dans la problématique de qui lui à apporter cette aide) serait à incriminer. Mais là, ça sera le CSI qui jugera s'il y a lieu de valider ou pas la procédure.

Je maintiens ma position : le parlement n'a pas à intervenir dans une sentence sauf pour la mettre en application.
Je préfère maintenir la séparation politique - justice.

EDIT : j'ai été dérangée, j'ai donc pas tout mis, je verrais + tard.
Et je vois que Vala a répondu entre temps.

Tu les considères donc coupable ?

On va passer pour des truffes : je crois qu'il y a du barouf à la diète et je ne sais ou encore. En modifiant les peines, on les reconnait implicitement Coupable, ensuite devant le CSI, si le jugement est annulé ... on va se foutre de nous.

On efface tout et on recommence sur des bases saines.

Une loi d'Armistie pour la sécurité de la Franche-Comté, on tourne la page et on passe a autre chose.
Quitte à voter un truc, je préfère que le Parlement soit plus ambitieux et qu'il y ait une vrai décision politique courageuse.

Si on demande au Peuple s'il prefère commuer les peines en peines plus légères ou alors passer un coup d'éponge sur cet épisode malheureux, je suis certains de ce qu'il va vouloir

le fief de retraite de Duncan aura du mal a passer pour certains ( voir bcp) si on passe l'eponge.. parce que cela veut dire qu'il reprend on poste et ses droits de fin de mandats..
les annoblissements n'est pas le probleme.... son fief de retraite oui.. mais la je pense que c'est un detail..

En mon ame et conscience, oui.
Ils ont tous autant qu'ils sont foutu une sale ambiance, donner une image déplorable de la région.
Mais c'est mon avis personnel et il n'engage que moi.

Quand à la sentence du juge, j'en prends acte point barre. IL avait les éléments pour décider, je n'ai pas à remettre en question cela.
Quand aux sentences par elles-mêmes, c'est un autre débat.

Si on décide d'annuler les peines par une armistice, il faudra annuler les appels.
Il se passera quoi ensuite selon toi ? Vont-ils tous se calmer ?

Dwiral, il lui reste 3 jours + 2 le temps de nommer le comte.
Il y a qu'à dire que Vala garde les clés car Duncan est introuvable.

Quand au fief de retraite, ben il est en retraite non ? Franchement, tous ces trucs de noblesses me fatiguent.

Faut que je relise cette partie, mais si on lui refuse son fief alors on refuse aussi les anoblissements : pareilj, pas l'un sans l'autre je pense.

Une Loi d'armistice et d'unité par principe impose des sacrifices à tout le monde, que ce soit un camp ou l'autre mais personnelement, je trouve ca préférable : pas de gagnants ni de perdants, juste un tres tres mauvais souvenir.

Faut être lucide, Duncan va se retirer, Bralic et Daresha surement rester ...

Pour moi l'armistice me semble une décision courageuse et un message fort pour le prochain conseil. Sinon, je vois encore bien ce dossier continuer a perdurer des mois sur la gargotte, avec chacun faisant un résumé des débats à la diete et au CSI ... et dans 4-5 mois, tout le monde aura oublié (en tout cas les nouveaux ) mais ca continuera a nous les casser menue.

Laissons une base saine, passons un coup d'éponge : votons l'armistie.

Pure illusion. Y a pas de séparation entre Plitique et Justice. Je me répètes, le Juge est un politicien. Donc y a pas de séparation, c'est absolument faux.

Citation :

Une loi d'Armistie pour la sécurité de la Franche-Comté, on tourne la page et on passe a autre chose.
Quitte à voter un truc, je préfère que le Parlement soit plus ambitieux et qu'il y ait une vrai décision politique courageuse.

Ce que je demandais c'était ni plus ni moins une révision des sentences, pas le fait de critiquer s'ils sont coupables ou non. Ils sont coupables, y a pas de problème, mais je demandes une révision de la sentence, ça revient un peu à cette loi d'Amnisite que tu demandes Valaraukar.

Mais l'Amnisite les laisse sortir sans sanctions ? Et ça c'est pas normal et c'est pourquoi je demandais cette révision des peines afin de ramener le calme et c'est tout.

Finalement Valaraukar, on est d'accord pour calmer le jeu en modifiant les sanctions. Reste à savoir de quelle manière et le vote que j'ai lancé, c'était uniquement dans le but de savoir si nous étions d'accord pour aller dans ce sens. Tu l'es tant mieux, reste à convaincre les autres ou qu'ils se prononcent définitivment contre.

Si le Parlement décide rapidement des suites à cette affaire, le CSI n'aura pas le temps de se plonger dedans qu'on pourra leur dire que l'affaire c'est réglé par un consensus ou une amnisite.

quant à Zygomar, j'acceptes les verdicts. Mais il a été trop dur dans les sanctions en ce qui concerne Bralic et Daresha ... à mon avis. Le vote nous permettra de poursuivre ou non cette discussion. Mais dans 3 jours, cela ne sera plus dans nos mains, du moins pas dans les mains de tout le monde.

Je suis plus pour cette armistice que la révision des sentences.

Un de nos conseillers à failli (Triton)

Mais Vala, cela signifie aussi qu'on reconnait leur culpabilité.
Et que faire si ça remet ça ? Si dès qu'une décision du conseil ne plairait pas à monsieur Bralic ?

Je refuse de revivre un conseil comme celui qui vient de se passer, comtesse ou simple conseiller, c'est pareil.
Idem pour Duncan, que ce soit à la diète, l'hérauderie ou autre.

Il faut qu'ils se calment, donc l'armistice devra être accompagné d'un message clair.

Hum on parle d'Amnistie hein ... et pas d'Armistice (quoiqu'on était presque en guerre après tout ... m'enfin).

Va pour l'amnistie et le message de mise en garde.

Maintenant il y a plusieurs points à éclaircir.

1/ L'Amnistie concerne qui ? Tous les accusés : de Bralic à Duncan ?

2/ Dans le message du Parlement, il faudra expliquer la raison de cette Amnistie. Que dire ? Pour un soucis de stabiliter et de pardon ?

3/ La mise en garde envers les accusés ? Que leur peine est en sursis et qu'elle s'appliquera dès la récidive pour Haute-Trahison ?

Tu as raison Scaladin, je dois être un utopiste à vouloir séparer la politique de la Justice. Ce que je veux dire, c'est que la Justice ne doit pas être un instrument dans les mains de l'un ou l'autre et que quand on accède à ce poste, on doit faire abstraction de toutes ses opinions personnelles pour seulement appliquer la Loi.

La vertue RP des procès ... je crois qu'on peut oublier.

Je me rends parfaitement compte que c'est procès ont été du grand n'importe quoi, à partir de là le Parlement peut/doit donc effectivement e, tirer des conclusions.
Réviser les peines, cela signifie que primo on les reconnait coupable malgré les "éventuels" vices de procédure et deuxio on se substitue à la Justice en révisant les peines.
Je doute que les personnes concernées acceptent d'avoir un casier judiciaire avec marqué en rouge dedans : coupable de haute-trahison.
Voter une Loi d'armistie permet aussi d'introduire la notion "d'exceptionnel" par rapport à un simple changement de la sentence.

On s'en rend bien compte nous même : les procès sont partis en sucette. Pour l'honneur de la FC, je souhaite avec cette armistie laver notre linge sale en public et ne pas étaler nos différents et la façon dont on gère les dossiers sensibles à la face de tous

[url]Explications[/url] :
L'Armistie doit effectivement s'inscrire dans une démarche d'apaisement et de réconcialiation.
Le Parlement à parfaitement conscience du climat dans lequel se sont déroulés ces procès et considère que le corps judiciaire a failli à son rôle de Justice (autant rester vague).

[url]La Loi d'Armistie[/url] :

Citation :

Art 1. Sont armistiés tous les Francs-Comtois poursuivis pour Haute-trahison.
Art 2. Aucune trace des poursuites et éventuelles condamnations ne sera inscrite au casier Judiciaire des prévenus

En ce qui concerne les éventuels menaces, pour moi les cas de haute-trahison sont rares, hélas je trouve que ce chef d'inculpation est galvaudé. Pour moi cela concernerait les pillages de mairies, de Comté ou autre .... mais là .....
Bref, pour faire de la récidive de haute trahison, faut en vouloir.

Je serais pour rester sobre : notre objectif est l'apaisement, pas la peine de teinter l'Armistie de menaces voilées.

Même si cela ne se voit pas, je n'ai jamais été à l'aise dans cette affaire, car j'y vois la haine entre Duncan et d'autres. Dans ce conflit, tous les coups sont permis et c'est pour ça que j'ai voulu fuir ce combat stérile qui ne m'apporte rien. Le Hic c'est qu'il est délicat de rester neutre

Cette Loi d'Armistie est un signe fort pour le prochain conseil, un signe pour travailler sereinement en oubliant ces querelles destructrices. C'est cela aussi le message que nous devons mettre en avant.

Pour en finir avec cette histoire de conflit, il faut se rendre compte qu'en promulguant une telle Loi cela signifie qu'il n'y aura aucun vainqueur. J'espère que tout le monde acceptera cette décision, car aucun vainqueur signifie aussi 2 perdants
Pour moi, cette Loi signifie que la neutralité a gagner : 0 partout et balle au centre. Tout ça pour ça. Pas de gagnant ni de perdant.

En plus, ca serait un message fort envoyé à la Diète : on s'est débrouillé seul vous pouvez clore le dossier (concernant les procès tout du moins).

Excellente synthèse Vala.

J'ai aussi voulu la neutralité, l'apaisement, et on se fait prendre à parti, traiter d'opportuniste etc...
Vraiment, il y en a qui ne comprendrons jamais rien.

Enfin pour en revenir au suje : on peut préciser que le parlement avait voulu rester au-dehors de ce conflit haineux opposant en réalité des personnes et non 2 partis.
Que nos appels au calme interne n'ont servi à rien, et la justice faillit...

Autant reprendre les propos de Vala, ils résument parfaitement la situation.

Si vous touchez à mes sentence ou mes jugements, je considererais ça comme un affront.
Celà signifierait que j'ai mal fait mon travail, et au contraire, je crois, je suis meme certain d'avoir fait ce qu'il fallait, d'avoir donner les peines adéquates.

Duncan n'a pas été la hauteur de sa fonction de comte, destitution.
Bralic a largement foutu le bordel sur les forums et et trés clairement l'artisan principal de la révolte, bannissement.
Daresha, a eu une attitude nuisible pour les institutions de franche-comté, c'est une politique, la sentence logique est l'inégibilité.

Je suis donc persuader d'avoir fait ce qu'il fallait pour que notre comté et ses institutions soient preservés.

Maintenant, il a fallu que ça tombe sur quelqu'un de populaire... c'est pas mon probleme, si bralic n'avait pas été aussi charismatique et n'avait pas eu autant d'amis "bruyants" , en clair, s'il avait été un citoyen comme les autres, alors tout le monde aurait accepté les peines et les aurait reconnu comme juste, c'est une evidence.

Maintenant si vous prononcez une admistie ou une quelconque remise de peine, je me verrais obliger de démissionner.

J'insiste mais c'est pour votre bien, on dit AMNISTIE et pas "Armistie" ou "Armistice" .

Nous ne sommes que 4 à parler de cela pour l'instant. Moins le Comte, il reste 7 personnes à donner leur avis la dessus.

Il y a une différence entre armistie et remise de peine.

Pour la remise de peine : toucher à la sentence signifie vraiment remettre en cause le travail du Juge, donc effectivement, tu n'as pas a démissionner : c'est le Comte qui te vire


Pour l'Armistie par contre, c'est différent : on peut remettre en cause la Justice dans son ensemble : les chefs d'inculpations, le déroulement du procès (avec les réquistoires) et la sentence en bout de chaine, je pense que c'est la raison primaire du choix de l'armistie.
La seconde raison, c'est un signe fort pour les générations futures (MODE NICOLAS HULOT ) ou plutot expliquer qu'on passe l'éponge, que le prochain conseil n'a pas a trainer ces casseroles et que par conséquent on annule tout pour repartir sur des bases saines.
Ce n'est pas dans ce cas une remise en cause de ton travail.

Il y a quand meme eu mise en place d'une révolte contre le parlement... je peux pas imaginer que les fautifs soient impunis.

On applique mes sentences, elles sont clairement mérités, et ensuite, on vote ce que vous voulez, armistice, traité de paix..

Mais si vos actions modifient meme d'un yota le destin de bralic daresha et duncan, alors je démissionnerais, c'est clair. (c'est pas une menace, c'est juste que je me sentirais désavouer par le parlement et ne pourrais plus travailler en son sein.)

En gros on se dirige vers une AMNISTIE (j'insiste sur l'orthographe). Zygomar, sur le procès et le verdict pour moi ils sont tous coupables. Mais de là à en arriver à de telles sentences ... moi je dis non, c'est pas ainsi qu'on va calmer tout le monde.

tu commences à me souler avec ton amnistie à tout bout de champs, on sait parfaitement ce que c'est et moi je n'en veux pas du tout!

Calmer tout le monde je m'en tape le coquillage, il ont eu ce qu'ils meritaient, c'est tout.

Si vous touchez à ces peines, vous n'etes pas citoyens, on touche à votre parlement et vous vous laisseriez faire? excuseriez les auteurs? c'est inimaginable pour moi.

*Jette des fleurs*
Hum

Réconciliation.

On débat de tout cela au Parlement et comme vous le voyez le débat est animé

Du calme Zygo, si tu veux passer tes nerfs, prend l'adresse de Duncan ou de Bralic, s'il te plait . Si je répètes sans arrêt AMNISTIE c'est pour que nos chers camarades en corrige l'orthographe, c'est tout.

Quoiqu'il en soit nous sommes ici pour en discuter et pour trouver une solution à cela. Maintenant, et ce malgré tes menaces de quitter le conseil avant sa fin, il faut qu'on décide de ce que l'on fait et pour ça on attend nos très chers camarades du conseil qui ne se sont pas encore prononcé.

Pour ma part, je soutient Zygomar dans ses decisions ; personne n'a le droit de toucher à ses verdicts car il est la justice Franc Comtoise. Si le peuple ne se calme pas, c'est qu'il est aveugle car Duncan a été comdamné et c'est ce qu'ils voulaient, non?

Je suis contre l'éventualité de revenir sur les verdicts.
Zygomar a donné des verdicts, et il est juge.

Si on voulait contester, on aurait du en discuter / voter avant, mais voilà on lui a laissé faire ce boulot et en endosser seul les responsabilités.
On lui a fait confiance, je vois pas pourquoi contester maintenant. Surtout qu'il n'y a pas lieu.

L'amnistice cependant ne conteste pas les verdicts mais les efface, alors ... les délits sont non punis mais pas annulés ...
Sur ce point là, je ne sais pas comment me positionner, donc neutre.

Donc Lluna est pour qu'on ne touche a rien.

Je pense que nous avons ici les 3 idées maitresses qui représentent tous les avis du Parlement.

Je propose donc qu'on lance un vote avec 3 propositions :
- modifier les sentences pour Bralic + Daresha
- voter l'amnistie pour tous
- laisse tel quel

Des objections sur la tenue de ce vote ?[/i]

non lance le, sinon on est pas couché

Idem ça me va très bien ainsi

Oui enfin ce vote signifiera que le parlement a les moyens de revenir sur une decision du juge.
Ce n'est pas cela qu'il faut c'est pour vice de procedure et non parce que les sentances ne nous plaise pas qu'il faut intervenir.
Il ne faut pas tout mélanger même si au final cela donne la méme chose. La légitimité est avec nous et peut etre que zygo nous rejoindra dans cette histoire...

De plus le vote avec ces 3 solutions cela va faire compliqué car en effet le prefere 1 que 2 et 2 que 3...Alors il faudra faire un second tour pour avoir la majorité absolue tant le final de ce debat est important...

Beh leconquerant a raison.
Je reste perplexe sur un choix de proposition.

Tout ce que je veux, c'est que Duncan ne puisse esperer obtenir un fief de retraite en FC, puisqu'il se moque bien de nos lois, en implorant l'empire.

A cote de cela, bannir Bralic ou rendre inelligible Daresha, des gens de qualite quand on ne les poussent pas dans leur retranchement, serait dommage.

Hum, tu veux 2 votes ? dans le premier on élimine 1 choix et dans le second on à plus que 2 solutions c'est ça ?

De toute facon, comme c'est parti on ne va même pas arriver a voter sur le sujet.

Je ne sais pas si vous vous rendez compte mais ca devient un sac de noeud cette histoire et comme c'est parti j'ai la désagréable impression que personne ne tente rien pour apaiser les choses, je me demande vraiment si cette idée est envisageable.
De fil en aiguille un nouveau sujet de discorde est trouvé, maintenant c'est le droit de retraite du Comte, sont droit d'annoblir ... ca n'a plus rien a voir avec le schilmbilic tout ca.

Avec l'aministie, on coupe toutes ses herbes folles et on repart à zéro : plus d'arguments pour les uns et les autres .... et de grandes vacances pour tous.

Tout ce qu'on va gagner, c'est une vague de démission.

Je crois que ca sera au prochain conseil de se décider sur ce sujet, il aura sans doute plus de légitimités que nous qui baignont la dedans depuis 2 mois
Essayons quand meme de cloturer le vote, en 3 jours ca doit être jouable.

Sinon, on laisse faire le travail de la CSI qui est la pour ça.
Mais il faudrait quand meme faire qq chose.

Parce que le jugement est plutot modere pour duncan qui na toujours pas demissionne de son poste ... et franchement rendre les cles du chateau ne suffit pas et daresha et bralic on souffert d'etre de fort partisans de notre region.

Alors effectivement, le tout me laisse perplexe.

Pour moi, soit on laisse le CSI tout faire et on se contente de suspendre les peines en attendant sa décision.

Soit on vote une Loi d'amnistie qui blanchit tout le monde.

Pas de jurisprudence ou on se met a trafiquer les peines, car entre ceux qui considerent que c'est trop pour Bralic et Daresha et pas assez pour Duncan, on a pas fini.

Il faut se dire que bientot des élections vont porter de nouveaux conseillers au Parlement, du sang neuf pour la plupart. Ils ont suivi cette histoire moins passionnant qu'ici mais je ne suis pas sur qu'ils apprécient de trainer les casseroles de ce conseil, enfin moi, rien que d'entendre parler de cette affaire pendant encore 6 mois, le temps que ce soit traité au CSI, ca me donne des boutons

Bon pour le vote j'ai voté B,, je pense que faire table rase est la bonne solution. Laissons repartir le nouveau conseil sur des bases solides...
Maintenant il y a le problème de zygo aussi, bref on aura jamais finis, il y aura toujours quelqu'un de mécontent dans l'histoire. Enfin faisons parler la majorité

Je suis d'accord, il faut arriver à une solution avant la fin et faire table rase est la meilleure.
Ainsi le nouveau conseil n'aura pas, je l'espère, à se prendre la tête avec toute cette histoire. Ne leur laissons pas ça.

On ne pourra pas tout avoir sauf en se battant encore pendant de longues semaines, et franchement je doutes que qui que se soit en a la force.

3 jours et se sera finit notamment pour moi qui ne serait probablement pas au prochain conseil. Ca me rassure un peu quand même ^^.

Scaladin a raison ... règlons ça une bonne fois pour toute.
PAr les armes ou toute autre chose ...

De la même façon, je risque probablement de ne plus être présent au conseil ... vive la jeunesse qui disait, alors effectivement, évitons de leur laisser la patate chaude.