[Divers] De la charte du Chancelier

Bonjour, je viens vous soumettre l'idée d'intégrer le Chancelier au sein du Parlement. Voici une idée de la partie de la charte modifiée. En vert, les ajouts, en rouge, ce qui ne me semble plus utile au vu de l'ajout.

Citation :

4. Devoirs et obligations

Le Chancelier se voit imposeré un devoir de réserve: il ne devra aucunement donner son avis, même personnel, sur un évènement se rapportant à la diplomatie.
Il s'engage à respecter les institutions qu'il représente et les institutions du Comté/Duché dans lequel il officie, ainsi que les institutions étrangères.
Il est interdit au Chancelier de diffuser des informations non autorisées par le Conseil.
Il se doit d'avoir des relations étroites avec le Parlement.
En tant que parlementaire il est soumis au secret défense.
Il doit participer aux débats parlementaires et aux votes du Parlement, à l'exception des votes concernant la diplomatie.

*casquette de vice chancelière*

Cela fait longtemps que nous demandons à ce que la chancelière ait accès ici. Au dernier parlement semblerait que pas le temps d'en débattre...

Je salue votre initiative

En chancellerie nous sommes a retravailler la charte de la chancelière, la vice chancelière et des ambassadeurs, et nous l'incluons justement ce point dans la charte de la chancelière, donc si cela prend de l'avance tant mieux...

*enlève sa casquette de vice chancelière*

Bah j'suis pour qu'elle ait accès, sinon comment voulez vous qu'elle veilles au bon intérêt si elle sait pas a moitié...

Sauf je ne comprend pas pourquoi ceci

Citation :

Il doit participer aux débats parlementaires et aux votes du Parlement, à l'exception des votes concernant la diplomatie.

Je pense que son vote est justement primordiale en tant que spécialiste du domaine c'est comme si nous disons qu'Uriel ne peut voter sur les affaires religieuses, le trio justice sur les affaires judiciaires, le trio éco sur les affaires économiques etc... a moins que vous m'expliquez... je peux changer d'avis..

Bonne initiative, Sarani.
Les modifications me conviennent également.

Alors, tout simplement pour rester dans la logique de cette phrase qui est actuellement dans la charte :

Citation :

Le Chancelier se voit imposer un devoir de réserve: il ne devra aucunement donner son avis, même personnel, sur un évènement.

Sachant qu'à ce jour, le Chancelier s'occupe de la partie diplomatique et n'a pas accès au Parlement, j'en déduis donc que cela veut dire qu'il ne peut exprimer son avis au sujet de la diplomatie, donc pas de vote concernant la diplomatie. C'est pour cela également que j'ai fait un ajout de précision sur la première phrase afin de pouvoir lui permettre de s'exprimer sur le reste des sujets.

Maintenant, je ne peux en aucun cas vous dire pourquoi la phrase que je vous cite ici y est, tout simplement parce que.. ben parce que j'en sais rien en fait. D'ailleurs, si quelqu'un sait m'éclairer sur ce point, suis preneuse.

C’est en effet un projet important, mais lourd dans la modification.
J’ai demandé qu’on me réunisse toute les lois et tous les textes de la constitution pour modifier la composition du parlement futur et les mentions qui parlent du chancelier.

Personnellement que le diplomate vote pour les choses diplomatiques c’est important vu qu'il (ou elle) est acteur de la vision globale de la diplomatie. Par contre aucunement favorable qu’il s’occupe des affaires internes et externe de la politique d’administration du peuple, le chancelier s’occupera au parlement privée des débats diplomatiques et des projets diplomatique avec le parlement, le reste ne sera pas de sa prérogative.

Pourrait-on soit déplacé en publique ou en diplo?

Je crois que la première concerné, la chancelière voudrait peut être donné son avis..

Leif a écrit:

Personnellement que le diplomate vote pour les choses diplomatiques c’est important vu qu'il (ou elle) est acteur de la vision globale de la diplomatie. Par contre aucunement favorable qu’il s’occupe des affaires internes et externe de la politique d’administration du peuple, le chancelier s’occupera au parlement privée des débats diplomatiques et des projets diplomatique avec le parlement, le reste ne sera pas de sa prérogative.

Bon, au vu de ce que tu souhaites, à savoir, participation sur les sujets se rapportant à la diplomatie et rien d'autre, et dans l'attente des textes que tu pourras réunir, pour l'instant les modifications donneraient donc ça :

Citation :

4. Devoirs et obligations

Le Chancelier se voit imposeré un devoir de réserve: il ne devra aucunement donner son avis, même personnel, sur un évènement ne se rapportant pas à la diplomatie.
Il s'engage à respecter les institutions qu'il représente et les institutions du Comté/Duché dans lequel il officie, ainsi que les institutions étrangères.
Il est interdit au Chancelier de diffuser des informations non autorisées par le Conseil.
Il se doit d'avoir des relations étroites avec le Parlement.
En tant que parlementaire il est soumis au secret défense.
Il doit participer aux débats parlementaires et aux votes du Parlement concernant la diplomatie.

Citation :

4. Devoirs et obligations

Le Chancelier se voit imposeré un devoir de réserve: il ne devra aucunement donner son avis, même personnel, sur un évènement ne se rapportant pas à la diplomatie.
Il s'engage à respecter les institutions qu'il représente et les institutions du Comté/Duché dans lequel il officie, ainsi que les institutions étrangères.
Il est interdit au Chancelier de diffuser des informations non autorisées par le Conseil.
Il se doit d'avoir des relations étroites avec le Parlement.
En tant que parlementaire il est soumis au secret défense.
Il doit participer aux débats parlementaires et n'aura aucun droit de vote sur les urnes.
Le Chancelier ne pourra pas être un élu comtal, c’est un cumul interdit pour la bonne entente des institutions.

Modification de ceci :

Citation :

Chapitre 1 : Définition
Article 1
Le Parlement est l'assemblée législative de Franche-Comté dont les membres débattent et votent les lois gouvernant l'existence de la Franche Comté. Ils prennent les décisions parlementaires qu'imposent les circonstances.

...

Chapitre 3 : Composition du Parlement
Article 3
Alinéa 1
Le Parlement est composé :
- des 12 conseillers élus pour 2 mois par l'ensemble du peuple
- des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois,
- du représentant religieux de l'Eglise Aristotélicienne, résident franc comtois, désigné par l'EA au nom des fidèles d'Aristote.
- du chancelier de Franche-Comté, résident franc comtois, nommé par le Franc-Comte.

Le chapitre 1 de l’exécutif, vu que le chancelier n’aura aucun rôle propre d’exécutif et vu qu’il va gérer la majeure partie de la diplomatie est-ce que c’est utile de le mentionner dans le chapitre 1 de l’exécutif ? Je demande conseil.

A bien des endroits les chanceliers ont accès au parlement, notamment la Bourgogne, la Savoie et la Lorraine.

Posté à la demande de la chancelière

Verania a écrit:

J'ai vu que vous avez un débat de l'autre côté auquel je ne peux participer. Puisque je désire plus que quiconque que cette promesse électorale soit tenue, il faut bien que je m'attèle à cette tâche d'ordre législatif qui n'est pas du ressort actuel de chancelière. Les deux tiers de votre mandat étant passés, une liste étant déjà en formation, vous allez bientôt commencer vos campagnes électorales et donc serez encore plus occupés. Si l'on veut que le prochain chancelier puisse être admis, il faut que vous travailliez là-dessus au plus vite.

D'abord je vais vous faire part de mes réflexions sur le rôle du Chancelier, du vice-chancelier et des ambassadeurs, car vous devrez vous pencher sur les autres chartes également.

- Tout d'abord, je crois fermement dans le devoir de réserve et je pense que la diplomatie doit être un métier à part entière. C'est pourquoi, je vous demande d'inclure dans la Charte du chancelier, et, éventuellement aussi dans celles du vice-chancelier et des ambassadeurs, que tous les acteurs diplomatiques ne doivent pas être conseillers élus du Parlement, car cela va directement à l'encontre du devoir de réserve qui est l'un des principaux fondements du travail diplomatique. Que si l'un d'entre eux devient membre du Parlement, il devra donner sa démission de son poste diplomatique ou de son poste de conseiller comtal.
- Le rôle de chancelier représente un travail très assidu, exigeant, alors il doit être vraiment présent quotidiennement à la Chancellerie et au Parlement. S'il doit s'absenter pour une courte période, il pourra être remplacé par le vice-chancelier, qui devra alors recevoir les accès de chancelier au Parlement. Un Groupe chancelier pourrait être créé.

-Pour ce qui est du rôle du chancelier aux sessions privées et publiques du Parlement, je vois cela ainsi :

1. Attirer l'attention des parlementaires sur les sujets diplomatiques traités au bureau de la diplomatie et les inciter à venir y participer.
2. Se prononcer sur tous les sujets touchant la diplomatie, les relations extérieures, incluant ceux sur la sécurité lorsque celle-ci est menacée par des personnes d'autres provinces ou par des États étrangers.
3. Pour les sujets qui ne touchent ni la diplomatie, ni la sécurité, le chancelier se doit de respecter son devoir de réserve et donc de ne pas intervenir.
4. Le chancelier, n'étant pas un élu, je ne vois pas pourquoi il aurait le droit de vote sur quelque sujet que ce soit, incluant les sujets diplomatiques.
5. Le chancelier doit être informé en tout premier lieu lorsqu'il y a des tensions que ce soit au niveau de la sécurité ou de la politique entre la Franche-Comté et quelque État étranger.
Il devrait avoir aussi accès aux Lois secrets défense.
Voilà ce

Voici ce que j'ai trouvé dans la loi et qui devra être changé pour y ajouter le chancelier:

Citation :

La Constitution
Volume 2 : Du pouvoir législatif, le Parlement Franc-Comtois

Chapitre 3 : Composition du Parlement
Article 3
Alinéa 1
Le Parlement est composé :
- des 12 conseillers élus pour 2 mois par l'ensemble du peuple
- des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois,
- du représentant religieux de l'Eglise Aristotélicienne, résident franc comtois, désigné par l'EA au nom des fidèles d'Aristote.

Je n'ai pas trouvé autre chose dans les lois, mais peut-être pourriez-vous consulter un spécialiste en la personne de la présidente du BDD pour vous assurer que tout sera dans l'ordre.

Verania a écrit:

3. Pour les sujets qui ne touchent ni la diplomatie, ni la sécurité, le chancelier se doit de respecter son devoir de réserve et donc de ne pas intervenir.

Citation :

4. Devoirs et obligations

Le Chancelier se voit imposeré un devoir de réserve: il ne devra aucunement donner son avis, même personnel, sur un évènement ne se rapportant pas à la diplomatie ou à la sécurité.
Il s'engage à respecter les institutions qu'il représente et les institutions du Comté/Duché dans lequel il officie, ainsi que les institutions étrangères.
Il est interdit au Chancelier de diffuser des informations non autorisées par le Conseil.
Il se doit d'avoir des relations étroites avec le Parlement.
En tant que parlementaire il est soumis au secret défense.
Il doit participer aux débats parlementaires et n'aura aucun droit de vote sur les urnes.
Le Chancelier ne pourra pas être un élu comtal, c’est un cumul interdit pour la bonne entente des institutions.

En accord pour le reste des modifications.

Regarde Louisette et puis l’observe à nouveau.

Que que que QUOI ?
Grand sourire. Je l’ai jamais entendu celle-là, le chancelier qui userait de l’espionnage et espionner quoi d’ailleurs ? C’est une personne qui représente la diplomatie, qui parle pour la diplomatie comtoise et au vu de la participation des sujets diplomatiques si personne va vers le chancelier c’est le chancelier qui ira vers les parlementaires, un moment donner faut concevoir que la diplomatie tel qu’elle est définit dans nos lois nous concerne tous.

Et un chancelier est une personne importante, le Franc-Comte le nomme pour ces qualités diplomatique et intellectuel donc c’est pas trop la personne qu’on pourrait qualifier d’espion, enfin bon.

Nous avons bien pris en compte toute les modifications, est-ce qu’il y aurait d’autre remarque concernant une entré du chancelier au parlement ?
D’ailleurs, à l’époque, le chancelier était un membre du parlement et même élu parmi les listes comtales, puis ensuite nous avons changé les choses, crée un vice-chancelier et séparer l’organisme de la diplomatie avec le parlement, grossière erreur au vu de l’efficacité que ça nous prouve aujourd’hui.

J’ai honte vu que je comptabilise seulement cinq personne du parlement qui on mis les pieds dans le bureau diplomatie, c’est peu et ça prouve bien que ça n’intéresse personne actuellement, autant changer les choses pour crée une nouvelle ère d’intérêt.

Si pas d'opposition formelle ou des modifications complémentaire, nous voterons dans les projets jours.
J'ai vérifié les textes de loi, mais je suis pas infaillible donc si j'ai oublié un quelconque texte de loi sur le chancelier merci de m'en informer.

C'est bon pour moi, le Chancelier a toute sa place pour intervenir sur les sujets concernant la diplomatie...

Urnes : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t37667-vote-du-13-au-18-septembre-1460-modification-des-statues-du-chancelier-et-composition-du-parlement

Modification accepté par la majorité du parlement.
Porte-Parole annonce.
Intendance que les clés du Chancelier soit remis à jour.