[AC DOLE] TALP > décret municipal : Georges_jacquart / Mairie

Georges_Jacquart à été pris en flagrant délit de Trouble à l'ordre public pour non respect de Décret Municipal, en achetant à la Mairie 6 stères de Bois.

Fiche du Contrevenant:

Citation :

Né(e) le 28 Mars 2012

Georges_jacquart fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 11
Argent : 48

Georges_jacquart ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 12 Juin 2012

Décret Concerné:

Citation :

Décret exeptionnel sur l'achat de bois



Seuls les Dolois peuvent acheter des stères de bois aux quantités suivantes:



Les Boulangers ne peuvent acheter plus de 6 stères par jour

Les Charpentiers ne peuvent acheter plus de 2 stères par jour

Les Forgerons ne peuvent acheter plus de 4 stères par jour

Les Fromagers ne peuvent acheter plus de 2 stères par jour

Les Notables qui construisent leur Hôtel Particulier et qui veulent acheter du bois doivent contacter avec le maire.

Preuves:

Citation :

2012-06-12 18:20:26 : Vous avez vendu 6 stères de bois pour 4,10 écus à Georges_jacquart.

Missive Adressée au Contrevenant:

Citation :

Messire Georges_Jacquart

Vous avez été pris en flagrant délit de Trouble à l'Ordre Public en ne respectant pas le décret Municipal en vigueur sur l'achat de Bois.

Vous avez acheté 6 stères de Bois à la Mairie de Dole, alors que vous n'en avez aucune utilité.

Je vous rappelle que vous pouvez trouver le décret en vigueur ainsi que tout Décret Municipal à cet endroit.

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme à ce jour de prendre contact avec la Mairie de Dole pour la revente de ses stères (soit les 6 achetés)

Si aucune réponse ne nous ai parvenu dans un délai de 24 heures, un procès sera intenté à votre encontre et vous risquerez amendes et peine de prison, dans ce cas vous pourrez demander l'assistance d'un avocat.

Bien à vous.

Emma.

Gendarme de Dole.

Casier

Fantominette a écrit:

Etant donné sa récidive dans les deux cas et ses non réponses, on peut monter un dossier de plainte contre cette personne.

Demande de procès

Citation :

Le prévenu a été relaxé.

*Sarrasin regarda le monde s'endormir à ce procès et le clos sans attendre*

Nous, Sarrasin, juge de Franche-Comté au vu des faits et témoignages entendus, prononçons en notre âme et conscience le verdict suivant.

Attendu que le prévenu s'est présenté et expliqué
Attendu que l'accusation ne s'est pas exprimée quand à sa seconde plaidoirie, rendant le procès caduc

Reconnaissons le procès caduc et déclarons le prévenu innocent et le relaxons

Vous pouvez partir libre

Signons notre verdict ce 30 juillet de l'an de grâce 1460

Casier mis à jour,
Prêt pour archivage