[PC - Dole] TALP (non respect d'un décret municipal) : Starving_du_vivier > Mattissan [25/06/1463]

Le 25 juin 1463

Sieur Starving_du_vivier n'a pas respecté un décret municipal. Il a acheté en quantité des miches de pain sur le marché de dole. Il y a eu une plainte.

Preuve:
Achat de 10 miches de pain à 6,25 écus sur le marché de Dole à 00:00, le 25 juin 1463.

Gain perçu :10 miches de pain

Texte de loi:

Peut être témoin : Mattissan

Fiche du Contrevenant:

Missive adressée au contrevenant:

Citation :: Bonjour Sieur ,

Vous n'avez pas respecté un décret municipal. Vous avez acheté 10 miches de pain à Dole.
Pour rappel: Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandises est interdit sur le marché de Dole.
Je vous somme donc de me contacter afin de restituer ces denrées et d'être remboursé.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat, la liste des avocats est fournie sur demande.

Bien à vous

Gendarme Sweety de Vesoul

Casier

Citation :: Monsieur le juge, nous sommes ici présent pour juger le sieur Starving_du_vivier.

Celui est accusé par la Franche-Comté d'avoir acheté massivement du pain le 25 juin 1463 sans autorisation de la mairie.

En fonction du chapitre II sur l'application des lois ainsi que la Loi sur le marché et l'économie de la ville de Dole que je cite :
Article 5 : "Les marchands et commerçants ambulants, par le volume de transaction qu'ils procurent sur le marché, doivent se faire connaitre auprès du maire.
Les personnes désireuses d'acheter de grandes quantités de marchandises sont priées de s'adresser à la mairie pour s'assurer de ne pas créer de pénurie, punissable par la justice. "

Le sieur ne bénéficiant pas d'autorisation se voit donc l'object de poursuite.

La procurure peut fournir comme témoin du crime sieur Mattissan et la mairesse de Dole

Le premier a en effet vendu les dits biens à l'accusé et la seconde confirmera qu'elle n'a donné aucune autorisation à l'accusé.

Je vais laisser aux témoins et à l'accusé le soin de répondre.

Fait à Dole le 29 juillet 1463

L'accusation a appelé Misselyzya à la barre

L'accusation a appelé Mattissan à la barre

Citation :: L'accusation a appelé Misselyzya à la barre
Voici son témoignage :

Ely arrivait en course comme à son habitude, toujours aussi à la bourre, comme elle courait après le temps... Essouffler et émécher, la jeune mairesse entra dans la salle de cours, mais juste avant avec misère les mains pleine pour changer également replaçait ses mèche sauvage sur son visage.

Reprenant correctement son souffle, elle ouvrit la porte calmement, puis prit place à la barre, la jeune femme était loin de se douter que la salle du tribunal pouvait cette vision qu’elle avait dans sa mémoire.

Elle déposa ses parchemins, puis debout devant messire le procureur et monsieur le juge elle se raclât légèrement la gorge, puis prit la parole.

Monsieur le procureur, monsieur le juge bonjour,

Voilà je suis ici aujourd'hui devant vous pour une cause de vente abusif de pain, je suis ici pour éclaircir à savoir si oui ou non la mairie à remis par écrit une autorisation à cet individu ici présent.

Je vous confirme que jamais je n'ai reçue de demande autorisant messire à acheter tout le pain sur le marché et pour le déstabilisé. Déjà nous étions en temps de guerre et les jours était dure pour avoir de la nourriture.

J'espère avoir répondue à votre question et la mairie reste à votre entière disposition.

Merci à une prochaine fois, mais je l'espère en dehors de ce tribunal.

La jeune dame salua le procureur et monsieur le juge d'un signe de tête, ramassait ses parchemins, prit place sur le banc derrière pour attendre le verdict.

Citation :: L'accusation a appelé Mattissan à la barre
Voici son témoignage :

Oui je confirme que ce monsieur a vidé le marché avec monsieur Jordin.
25/06/1463 00:00 : Vous avez vendu à Starving_du_vivier 1 miche de pain pour 6,25 écus.
25/06/1463 00:00 : Vous avez vendu à Starving_du_vivier 9 miches de pain pour 6,25 écus.

Excusez moi pour mon retard j'avais vu la salle pour son comparse de voyage monsieur Jordin mais j'avais pas vu cette salle ci.

Code:: Monsieur le juge

Pour avoir violer les décrets en cours dans la ville de Dole, messire Starving_du_vivier. s'est rendu coupable des faits incriminés. Il ne semble même pas émettre la moindre protestation face aux faits que nous lui mettons devant la figure.

De ce fait, je demande à ce que la cour le condamne à une amende de 70 écus correspondant au prix d'achat des pains en question plus les frais de dossiers.

Nous vous remercions de votre écoute.

Fait à Dole le 11 août 1463
par Imladris van Ansel

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.
-- Le juge les écoutait tout en regardant la place vide de l'accusé , le procureur , la porte , re-la place vide .

Il s'était déjà habitué aux silencieux mais pas encore aux absents .
Il ouvrit le dossier d'informations sur l'accusé et cligna des yeux en regardant le procureur mais le laissa finir de disserter pour rien .
Et voilà qu'arrivait l'heure du verdict .Il fit signe à Imladris de s'approcher et lui montra les informations qui stipulaient que l'individu faisait retraite depuis le mois de juin au moins --

Cher confrère , vous êtes distrait , nous en reparlerons .

-- Il rendit son verdict --

Comme la possibilité d'être présent dès le début de son procès n'a pas été laissé à l'accusé , nous déclarons la relaxe pour vice de procédure .

-- Frappe du maillet , date et signe --

Fait le 17 aout 1463 à Dole
Sebast , juge de Franche Comté

Casier mis à jour, dossier à archiver

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