[clos-relaxé]TALP > décret municipal : Georges_jacquart / Mairie[30 juillet 1460]

Georges_Jacquart à été pris en flagrant délit de Trouble à l'ordre public pour non respect de Décret Municipal, en achetant à la Mairie 6 stères de Bois.

Dossier (Récidive)

Citation :

Acte d'accusation
Monsieur le juge,

nous nous rassemblons aujourd'hui pour instruire le cas de Georges_Jacquart.
En effet cet homme s'est rendu coupable de l'achat de 6 Stères de bois à 4,10, dans le village de Dole.
Or le décret municipal de Dole stipule que, je cite :

"Décret exeptionnel sur l'achat de bois
Seuls les Dolois peuvent acheter des stères de bois aux quantités suivantes:
Les Boulangers ne peuvent acheter plus de 6 stères par jour
Les Charpentiers ne peuvent acheter plus de 2 stères par jour
Les Forgerons ne peuvent acheter plus de 4 stères par jour
Les Fromagers ne peuvent acheter plus de 2 stères par jour
Les Notables qui construisent leur Hôtel Particulier et qui veulent acheter du bois doivent contacter avec le maire." Fin de citation.

Messire jacquart est certe Dolois, mais il est vagabond et n'a pas demandé d'accord pour acheter tout ce bois à la mairie.

* se tournant vers l'accusé

Je vous accuse de trouble à l'ordre public.
Vous pouvez demander à vous faire représenter par un avocat du Barreau de Franche-comté : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte.

Dit le 17 Juin 1460
Par Pouline
Procureur de Franche-comté

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

La défense a appelé Georges_jacquart à la barre
Voici son témoignage :
Madame, Monsieur,

Ce jour vous souhaitez me condamner à raison à l'achat de 6 stères de bois,auquel un decret communal prévoit que l'achat de ce dernier est conditionné.

Force est de reconnaitre ma culpabilité, je ne nie pas les faits, bien que je sois étonnament surpris de n'avoir pas reçu d'avis venant de la mairie. J'affirme aujourd'hui et en toute honnêté, que si le décret en question était clairement énoncé en ville et à tout nouvel arrivant, vagabond ou non, cet affaire que l'on vous demande de trancher n'aurait pas eu lieu.

Je reconnais bien volontier aussi que si on m'avait averti de l'illégalité de mon action, je me serai aussitôt acquitter de ma charge par un accord à l'amiable afin de trouver au litige, une solution négociée et discutée...

J'entends voir ici que la justice est prompt et honnête, mais je n'être que déçu de voir qu'un cas comme celui-ci ne se soit pas régler à l'amiable suite à une simple erreur humaine.

J'entends également que la justice se doit d'être prompte et équitable, au vu des éléments qui me sont reproché, je ne vois ni mort d'homme, ni négociation à l'amiable. J'attire donc encore une fois votre attention et ma volonté de réparer mon erreur.

Georges_Jacquart entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : Vagabond
Points de réputation : 11
Argent : 45

Georges_Jacquart ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 02 Juillet 2012

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

La défense a appelé Georges_jacquart à la barre

Voici son témoignage :
Madame, Monsieur,

Ce jour vous souhaitez me condamner à raison à l'achat de 6 stères de bois,auquel un decret communal prévoit que l'achat de ce dernier est conditionné.

Force est de reconnaitre ma culpabilité, je ne nie pas les faits, bien que je sois étonnament surpris de n'avoir pas reçu d'avis venant de la mairie. J'affirme aujourd'hui et en toute honnêté, que si le décret en question était clairement énoncé en ville et à tout nouvel arrivant, vagabond ou non, cet affaire que l'on vous demande de trancher n'aurait pas eu lieu.

Je reconnais bien volontier aussi que si on m'avait averti de l'illégalité de mon action, je me serai aussitôt acquitter de ma charge par un accord à l'amiable afin de trouver au litige, une solution négociée et discutée...

J'entends voir ici que la justice est prompt et honnête, mais je n'être que déçu de voir qu'un cas comme celui-ci ne se soit pas régler à l'amiable suite à une simple erreur humaine.

J'entends également que la justice se doit d'être prompte et équitable, au vu des éléments qui me sont reproché, je ne vois ni mort d'homme, ni négociation à l'amiable. J'attire donc encore une fois votre attention et ma volonté de réparer mon erreur.

Citation :

Informations sur Georges_Jacquart


Né(e) le 28 Mars 2012

Georges_jacquart fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole

Georges_Jacquart entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : Vagabond
Points de réputation : 11
Argent : 45

Georges_Jacquart ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 02 Juillet 2012

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été relaxé.

*Sarrasin regarda le monde s'endormir à ce procès et le clos sans attendre*

Nous, Sarrasin, juge de Franche-Comté au vu des faits et témoignages entendus, prononçons en notre âme et conscience le verdict suivant.

Attendu que le prévenu s'est présenté et expliqué
Attendu que l'accusation ne s'est pas exprimée quand à sa seconde plaidoirie, rendant le procès caduc

Reconnaissons le procès caduc et déclarons le prévenu innocent et le relaxons

Vous pouvez partir libre

Signons notre verdict ce 30 juillet de l'an de grâce 1460