[Clos - Relaxe] TALP - Loi martiale (janvier 1460) - Epitaphe [22/02/1460]

Epitaphe s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en franchissant les frontières de la Franche-Comté sans laissez-passer.

Arrivé le 15 février 1460 à Saint Claude s'est vu envoyer un courrier le jour même l'informant de quitter la FC sous 48h (ou de faire une demande de LP) sous peine d'avoir un dossier monté à son encontre, suivi d'une mise en procès. A quitté Saint Claude pour Poligny le 18 février 1460, ville où il est encore ce jour. Il n'a toujours pas demandé de LP.

Dossier

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Poligny [Franche-Comté], aujourd'hui à 5h39.

24h pour quitter les terres.

Citation :

Expéditeur : Epitaphe
Date d'envoi : 23/02/2012 - 18:01:35
Titre : Re: Procès

Bonjour Dame le Procureur,

Mon étourderie me perdra....

J'ai en effet reçu un courrier du gendarme Kirikette lors de mon arrivée en Franche comté il y a de cela 8 jours, et par mégarde je n'ai pas pris la peine de faire une demande d'autorisation de séjour, voir d'installation...

Ma compagne de voyage s'étant installée à Poligny, où je me trouve également, j'en ai oublié toutes les démarches administratives qu'elle a certainement effectué pour enménager dans cette belle région.

Je compte moi même les entreprendre, mais avant cela, il me faudra retourner en Poitou pour aller y chercher mes biens... à ce titre, peut être serez vous à même de me renseigner sur la possibilité d'avoir recours à quelques personnes de confiance pour m'escorter au cours de ce voyage.

En attendant cela, je vous remercie de bien vouloir pardonner mon étourderie, et m'indiquer la conduite à tenir afin d'éviter cette information judiciaire...

Dans l'attente de votre bonne compréhension,

avec tout mon respect,

Epitaphe.

Citation :

Epitaphe entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1

Citation :

Informations sur Epitaphe

Né(e) le 08 Février 2011

Epitaphe fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars

Epitaphe entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 58
Argent : 242

Epitaphe ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 22 Mars 2012

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Poligny [Franche-Comté], aujourd'hui à 10h20.

Citation :

*Elle n'avait pas vu l'annotation de sa greffière la veille, mais là elle le voyait. Ni une ni deux, elle prit le dossier sous le bras et fila au tribunal.*

Monsieur le Juge,

Voici ici devant vous le Sire Epitaphe, étranger à nos terres qui durant la loi martiale de Novembre 1459 n'a pas quitté la Franche-Comté, malgré le courrier qui lui a été adressé par la maréchaussée comtale le 15 frévrier 1460 et lui demandait de quitter nos terres sous 48h. Malgré l'interdiction et cette sommation, ce Sire a fait route de Saint Claude à Poligny le 18 février, à aucun moment il n'a demandé de LP. Il est de retour ce jour sur nos terres, c'est pourquoi je demande sa mise en procès afin qu'il comprenne que nul ne peut violer nos terres sans en répondre.

De plus, je rappelle l'annonce comtale portant le scel de Sa Grandeur Mousseline de Réaumont Kado'ch qui, datée du 30 Novembre 1459, déclarant la fermeture des frontières de notre comté :

"A tous les étrangers sur les terres comtoises
A qui lira

FERMETURE IMMÉDIATE DES FRONTIÈRES COMTOISES


Par un souci de sécurité pour nos citoyens et en accord avec les conseillers et maires de Franche-Comté, Nous, Alexandrine de Réaumont_Kado'ch annonçons la fermeture des frontières comtoises à tous les ressortissants non Comtois.

Tous les étrangers devront se munir d’un laissez-passer auprès de la prévôté comtoise avant de franchir les frontières. Tous les ressortissants non comtois déjà présents sur notre territoire auront 48h pour quitter ou demander un laissez-passer et à défaut de se soumettre à cette ordonnance un procès pour trouble à l’ordre public sera enclencher sans autre avertissement.

Pour que nul ne conteste nous apposons notre scel.

Fait au château de Dole le 30 novembre 1459

Alexandrine de Réaumont_Kado'ch
Dite Mousseline
Franc-Comtesse''

Sire Epitaphe, je vous accuse d'avoir déroger à la loi martiale ! Vous avez le droit de faire appel à un avocat pour assurer votre défense, dont voici la liste exhaustive :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Merci de votre attention,

Fait au Château de Dole par Héloïse du Val d'Haine, le 3 Juin 1460.

Merci Tamara!!

Citation :

*Le Juge frappa par tris fois du maillet, avant de prendre la parole.*

Accusé, levez vous.

Attendu le fait que mon prédecesseur a tu la possibilité pour le Procureur précédent de s'exprimer dans son réquisitoire,

Attendu donc, qu'aucune réquisition n'a pu être émise,

Attendu que le rôle d'un Juge est de décider en son âme et conscience de la culpabilité ou non d'un accusé au vu des preuves présentées et des réquisitions demandées par la Procure lors du procès,

Attendu que celle-ci ne s'est pas exprimée,

Moi, Beren Hartasn de la Fiole Ebréchée, Juge de Franche Comté, prononce la relaxe pure et simple de l'accusé.

A tous, merci de votre attention.

*Un coup de plus, pour ponctuer le jugement, et le Fiole de parapher le procès verbal :*

Fait à Dôle le 22 juin 1460
Beren Hartasn de la Fiole Ebréchée,
Juge de F.C.