Verania
Troubadour
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Localisation : Dole et Cléron
Date d'inscription : 20/11/2008
Feuille de personnage
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 | | Sujet: Traités que nous avons avec les Ordres Mar 29 Mai 2012 - 7:03 | |
| - Citation :
- Votre Grandeur, je désire porter à votre attention une lettre que la Ministre Royale de la guerre, Silanie de Trévière, a déposé à la vue de tous à l'entrée du Château. Elle désire s'entretenir avez vous au sujet des Ordres de Chevalerie qui évoluent en Lotharingie et requiert copie de nos traités avec les dits Ordres.
l'Ordre des Lames.
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- Citation :
- TRAITÉ de reconnaissance de L’Ordre des Lames pour la Franche-Comté
Préambule : l'Ordre des Lames a pour seul Maître et Seigneur l'Empereur, à qui ses Chevaliers prêtent serment d'allégeance lige. Aucun autre serment ou promesse ne saurait prendre le pas sur ce fait.
Article 1
Compte tenu de la nécessité d'une défense solide, l’Ordre des Lames dit « Garde Impériale » affirme et réaffirme s’investir comme force armée légale au service de l’Empire, de son peuple et de chacune de ses provinces. Ses membres ne seront donc poursuivis pour le port légitime de leurs armes ainsi que le droit de se déplacer en lance, dans les conditions du respect de la Charte de l’ODL.
Article 2
Alinéa 1
L’Ordre des Lames entrera au service de la Franche-Comté, province appartenant au Cercle Francophone ; pour l'Empire.
Alinéa 2
Les membres de l’Ordre des Lames ne peuvent être ni soldats de l'armée Franc-Comtoise ni employés à la Prévôté.
Alinéa 3
Le Commandeur de la Province pour l’Ordre des Lames sera un premier interlocuteur des forces armées pour traiter et répondre des questions de sécurité. A titre exceptionnel ou pour des raisons plus particulières, l’Ambassadeur de l’Ordre des Lames sera reçu par le Parlement.
Droits et devoirs de l’Ordre des Lames
Article 3
La Franche-Comté accorde l'usufruit des terres de Marchaux sise en Franche-Comté à l'Ordre des Lames. L'Ordre des Lames pourra y installer sa commanderie et bénéficier du produit des terres. En retour, le commandeur de l'Ordre des Lames en Franche-Comté se devra de faire allégeance à la couronne comtale.
Article 4
L’Ordre des Lames fait foi de ne jamais concurrencer l'armée provinciale. A cet effet, s'engage le présent ordre militaire à ne jamais recruter dans leurs rangs et à ne pas faire de prosélytisme auprès des militaires.
Article 5
En contre partie, le parlement et l'armée de Franche Comté s'engagent à respecter sa plus grande plage de manœuvre. Le Grand-Maître de ce présent Ordre militaire et le Franc-Comte Élu s'en porteront garants.
Article 6
Les membres de l’Ordre des Lames renouvellent leurs serments de toujours défendre la Franche Comté et l'Empire contre toute menace extérieure. S’étant dès lors déclaré sans ambition politique d’aucune sorte, qu’il soit consigné que l’Ordre des Lames ne sera pas une muraille à un soulèvement intérieur à la province.
L’Ordre des Lames ne saurait prendre légitimement les armes contre le pouvoir issu des urnes.
Article 7
L’Ordre des Lames restera libre d'agir selon sa volonté propre et ses priorités. Il apportera son aide aux provinces du Cercle Francophone jugées prioritaires et se réserve le droit de se retirer d’autres opérations sans conditions.
L'Ordre des Lames devra notifier par missive son retrait dans un délai de 2 jours pour permettre à la Franche-Comté de palier ce dit retrait.
Article 8
L’Ordre des Lames ne sera jamais une menace directe ou imminente à la Franche-Comté, ni ne nuira à sa sécurité. A noter toutefois que le présent Ordre se dressera et fera taire toute action militaire conduite contre une province sœur.
Article 9
En cas de menace pour la sécurité de la province, le Franc-Comte en viendra à saisir l’Ordre des Lames. La missive indiquera clairement la nature de la mission, un lieu d'affectation, une durée approximative et toute information qui pourra précipiter son intervention.
Article 10
Alinéa 1
L'Ordre des Lames s'engageant pour une mission pour le compte de la Franche-Comté. Celle-ci s'engage à subvenir pleinement aux besoins des Lames engagées sur son territoire suivant les modalités logistiques fixées entre le Franc Comte et le Grand Maître ou le Commandeur de Franche-Comté de l'Ordre des Lames.
Le cas échéant, si la Franche-Comté contrevient à subvenir aux besoins des Lames, l'Ordre des lames ne sera plus liée à la mission confiée et pourra se retirer.
Si par contre, l'Ordre des lames ne suit pas la mission confiée, la Franche-Comté ne sera plus liée aux paiements futurs des besoins logistiques des Lames.
Alinéa 2
Les Lames Comtoises engagées volontairement dans une mission intégralement organisée par une institution Franc-Comtoise, qui imposera son éloignement pendant une période dépassant deux levées d'impôts municipaux, pourra prétendre à un remboursement du montant correspondant à ces taxes perçues sur son champ et sur son échoppe au cours de cette même durée. Les modalités de remboursement seront fixées par le bailli en collaboration avec les maires.
Article 11
L’Ordre des Lames fait foi de se mobiliser immédiatement pour rejoindre son lieu d'affectation après validation du contenu de la missive. L’ODL s’engage à s'acquitter de sa mission dans la mesure où celle-ci dépend de sa juridiction. Qu’il convienne de dire qu’il fera son possible du fait de l’étendue de sa dite juridiction ; disponibilité, priorité.
Article 12
L’Ordre des Lames ne saura prévaloir sur l’emploi des premières forces armées de la province.
Article 13
Le responsable de l’Ordre des Lames assigné à une mission pour la Franche-Comté fera état de ses troupes aux autorités compétentes de la province.
Article 14
Le responsable de l’Ordre des Lames assigné à cette même mission collaborera au bon déroulement des opérations. Il recevra ses ordres de la part des autorités compétentes et créera un réseau d’informations avec son Chapitre. Un manquement aux égards de l’ODL entraînant sa frustration le conduira à son retrait immédiat. En toutes bonnes personnes intelligentes, aucun supérieur ne saurait lui être imposé ; Le Grand-Maître de l’Ordre et le Franc-Comte s’en portent garants.
Le responsable de mission sera le seul interlocuteur privilégié durant l'opération.
Exécution et rupture du concordat
Article 15
Le Franc-Comte associé au Grand-Maitre de l’Ordre des Lames seront les seuls interlocuteurs en cas de litiges entre l'armée régulière et l’ODL. Il appartiendra à eux seuls de faire le nécessaire pour la sauvegarde de ce présent document.
Article 16
Le Grand-Maître de l’Ordre des Lames a possibilité de déléguer ses fonctions à son second le Sénéchal. Si pour des raisons quelconques ce dernier ne peut s’acquitter de ses fonctions, il est écrit qu’un Grand Intendant est nommé parmi les chevaliers de l’Ordre. Sommes d’accords que ces deux derniers personnages seront compétents pour répondre du Grand-Maître de L’Ordre des Lames.
Article 17
Si la rupture du présent document est à envisager, alors le doute et la méfiance se seront installés entre les deux parties signataires. Dans le bénéfice du doute, l’Ordre des Lames du fait de son serment prendra acte de l’opinion des Instances Supérieures avant d’entreprendre toutes actions répréhensibles ou non, quelles qu’elles soient.
Article 18
Si l'une des deux parties signataires désirait faire annuler le présent concordat, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration argumentée par écrit à l'autre. Le concordat serait dès lors caduc une semaine après la réception dudit courrier.
Article 19
Le présent concordat remplace et annule les précédentes dispositions.
Signé et scellé à Dôle le IV jour du mois de Janvier 1460
Alexandrine de Réaumont_Kado'ch
Dite Mousseline
Franc Comtesse
Chancelier
Grand Maître de l'Ordre des Lames
p/o Régente de l’Ordre des Lames
Coquine du Clos d’Épinal,
Régente et Chambellan de l'Ordre des Lames,
L'Ordre du Lion d'Or
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- Citation :
Concordat entre la Franche-Comté et l'Ordre du Lion d’Or
Par le présent Concordat, la Franche Comté reconnaît l'officialité des ses rapports avec l'Ordre du Lion d’Or. Afin de garder une certaine souveraineté dans ses rapports avec cet Ordre, le Parlement de Franche Comté reconnaît comme telles ses relations avec l'Ordre du Lion d’Or.
De par cette reconnaissance, le parlement Franc-Comtois reconnaît également la noblesse issue de l'Ordre du lion d’or. Le seul titre de noblesse qu'un membre pourrait obtenir au sein de l'ordre est le titre de chevalier. Ainsi, les Chevaliers adoubés par le Grand Maître de l'Ordre seront reconnus comme de plein droit par le parlement Franc-Comtois. De facto, le parlement reconnaît le grand-maître co-signataire de cet acte comme étant le premier chevalier issu de l’ordre.
De part ce concordat, l’ordre s’engage également à reconnaître le caractère exceptionnel d’un adoubement et à ne pas en abuser. L’ordre s’engage donc à ne pas adouber à tord et à travers. De même, l’ordre s’engage à travailler de concert avec la hérauderie afin de garantir le respect des régles héraldiques.
Le présent accord lie le parlement Franc Comtois et l'ordre du lion d'or, chacun ayant des droits et des devoir envers l'autre. Le parlement engage donc sa responsabilité envers l'ordre. De ce fait, le parlement garde le droit d'annuler le présent accord en cas d'actes passibles de trahison ou de haute trahison. Dans ce cas, il devra justifier sa démarche par des preuves probantes et signifier à l'ordre l'annulation de cet accord.
I) De l’entente entre le Parlement Franc-comtois et l’Ordre du Lion d’Or
Article 1.
Nul Franc-comtois ne pourra être inquiété par l'Ordre du Lion d’Or pour sa non appartenance ou affiliation à celui-ci.
Article 2.
Les membres de l'Ordre du Lion d’Or ont le droit de porter les armes en territoire Franc-comtois.
Article 3.
Le Parlement de Franche Comté autorise l’Ordre du Lion d’Or de se doter d’une armée si tant est que cette dernière soit recensée auprès du Capitaine des armées Franc-comtoises et que ses déplacements soient expliqués au Capitaine des armées Franc-comtoises.
Article 4.
Il est octroyé par la Franche Comté à l'Ordre du Lion d’Or les terres situées à Gray, pour y héberger leur commanderie.
Article 5.
Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre du Lion d’Or une salle au Château de Dole, dont l'accès est réservé aux membres du Parlement et aux membres de l'Ordre désignés par celui-ci. De son côté, l’Ordre du Lion d’Or s’engage à laisser une salle de sa commanderie à la disposition du Parlement Franc-comtois dont l’accès sera réservé aux personnes désignées par le Franc Comte et/ou le Chancelier en place.
Article 6.
L'Ordre du Lion d’Or s'engage à informer le Connétable, le Capitaine et le Prévôt des Maréchaux de tout mouvement extraordinaire de troupes de leur Ordre en Franche Comté ou dans ses alentours.
Article 7.
L'Ordre du Lion d’Or s'engage à une pleine coopération avec la Franche-Comté au niveau des renseignements sur les criminels.
Article 8.
Toute preuve fournie par l'Ordre du Lion d’Or sera recevable devant la Justice Franc-comtoise, dans la mesure où elle respecte et est conforme au droit Franc-comtois.
Article 9.
Tout membre de l'Ordre du Lion d’Or en terre Franc-comtoise est soumis au droit Franc-comtois, et peut être jugé par la Justice de Franche Comté s'il y commet un crime ou un délit.
Article 10.
L'Ordre du Lion d’Or s'engage à ne pas proposer d'escorte à des prix relevant d'une concurrence déloyale envers les autres institutions proposant ces services, et en particuliers l'Armée Franc-comtoise.
Article 11.
L'entrée d'un membre de l’Ordre du Lion d’Or dans l'Armée Franc-comtoise est interdite. Le conseil Franc-comtois s'engage à prévenir l'Ordre du Lion d’Or à tout manquement à cet article.
L'Ordre du Lion d’Or ne reconnaît aucunement les postes de conseiller Comtal comme faisant partie de l'Armée Franc-comtoise.
Article 12.
Tout conseiller Comtal également membre de l’Ordre du Lion d’Or s'engage à servir la Franche Comté durant son mandat tout en respectant les valeurs de son Ordre.
Si le conseiller Comtal également membre de l’Ordre du Lion d’Or est appelé en mission par son Ordre, il peut répondre à l'appel à condition de démissionner de sa fonction de conseiller.
Si des évènements mettent l'Ordre et la Franche Comté en position de conflits, il devra faire un choix soit démissionner du Conseil ou briser son serment envers l'Ordre.
Article 13.
La Franche Comté s'engage à mettre à disposition tout les moyens techniques pour aider au jugement d'un membre de l’Ordre du Lion d’Or Franc-comtois.
II) De l’échange entre l’Ordre du Lion d’Or et l’Armée franc-comtoise
De l’entente militaire
Article 14.
Le Parlement franc-comtois peut demander assistance à l’Ordre du Lion d’Or sur tout action militaire engagée par les armées franc-comtoises. Cette demande sera étudiée par le Chapitre de l’Ordre du Lion d’Or qui donnera sa réponse dans les vingt-quatre heures suivant la demande officielle.
Article 15.
L’Ordre du Lion d’Or par le biais de son Chapitre peut proposer au Parlement franc-comtois une aide militaire lors de n’importe quelle occasion nécessitant un mouvement militaire. Le Parlement étudiera cette demande et devra rendre réponse dans les vingt-quatre heures suivant la demande officielle.
Article 16.
Dans le cas d'un conflit civil au sein de la Franche Comté, l'Ordre du Lion d'Or s'engage à faire intervenir ses membres au nom de l'Ordre que si la protection du peuple Franc-comtois est en danger. Son rôle se limitera à défendre un ou plusieurs villages et/ou le Château de Dole, après concertation et vote à la majorité absolue au sein de son Chapitre. De cette façon, l'Ordre du Lion d'Or ne prendra jamais part à une action armée contre le Château de Dole.
Du recrutement au sein de l’Ordre du Lion d’Or
d’anciens membres de l’Armée Franc-comtoise
Article 17.
Le cumul entre l’Armée Franc-comtoise et l’Ordre du Lion d’Or est strictement interdit. Néanmoins, des dérogations exceptionnelles pourront être accordées en accord entre l’Armée et l’Ordre.
Article 18.
L’Ordre du Lion d’Or s’engage à refuser toute candidature de Franc-comtois si cette dernière est précédée d’une démission de l’Armée Franc-comtoise sans discussion avec les dirigeants de l’Armée Franc-comtoise, les membres chargés du recrutement au sein de l’Ordre du Lion d’Or et le candidat en question.
Article 19.
Si un membre de l’Armée Franc-comtoise souhaite intégrer l’Ordre du Lion d’Or, il doit suivre le protocole suivant :
1) Contacter les dirigeants de l’Ordre et de l’Armée Franc-comtoise.
2) Après discussion avec les deux partis, démissionner de son poste au sein de l’Armée Franc-comtoise.
3) Une fois que la démission est acceptée par les dirigeants de l’Armée Franc-comtoise, l’ancien membre de l’Armée peut déposer sa candidature auprès de l’Ordre du Lion d’Or.
Du financement des troupes lors d’actions concertées entre
l’Ordre du Lion d’Or et l’Armée Franc-Comtoise
Article 20.
L’Ordre du Lion d’Or s’engage à faire en sorte que ses membres puissent subvenir à leur besoin durant le temps de toute action militaire.
Article 21.
Le Parlement de Franche Comté peut demander à l’Ordre du Lion d’Or de créer une armée qui recevra l’agrément de la Franche Comté pour le temps de sa mission et dont la création sera payée par le Parlement de Franche Comté.
Les deux parties contractantes de ce Concordat s’engagent à remettre ce Concordat à jour tous les ans lors d’une réunion extraordinaire entre les deux parties.
Fait à Dole le cinquième jour du septième moi de l'an de grâce mil quatre cent cinquante six.
Pour le Parlement et la Franche Comté, Franc Comte Jontas
Pour l'Ordre du Lion d'Or, le Grand Maître Quinlan
L'Ordre des Chevaliers Francs
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- Citation :
Traité entre
la Franche-Comté et l'Ordre des Chevaliers Francs
Par le présent traité, la Franche-Comté reconnait l'officialité des ses rapports avec l'Ordre des Chevaliers Francs. L'Ordre des Chevaliers Francs rappelle qu'il ne relève que de la seule autorité de sa Sainteté le Pape. Afin de garder néanmoins une certaine souveraineté dans ses rapports avec cet Ordre, le Parlement de Franche-Comté reconnait comme telles ses relations avec l'Ordre des Chevaliers Francs :
Article 1.
Nul Franc-Comtois ne pourra être inquiété par l'Ordre des Chevaliers Francs pour sa non-appartenance ou non-affiliation à celui-ci.
Article 2.
Les membres de l'Ordre des Chevaliers Francs ont le droit de porter les armes en territoire Franc-Comtois. Il leur est également accordé le libre achat d’armes sur les marchés Franc-Comtois, après avis préalablement envoyé auprès des autorités.
Article 3.
Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre des Chevaliers Francs les terres situées à Châtenoy-les-Forges, pour y héberger leur commanderie. Le port des armoiries de Châtenoy-les-Forges leur est également accordé.
Article 3.1.
Le commandeur, gérant de la commanderie de l'OCF en Franche-Comté, a le droit de disposer des armes aux couleurs de la commanderie comme il l'entend.
Article 4.
Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre des Chevaliers Francs une salle au Château de Dole, dont l'accès est réservé aux membres du Parlement et aux membres de l'Ordre désignés par celui-ci.
Article 5.
L'Ordre des Chevaliers Francs s'engage à informer le Connétable, le Capitaine ou le Prévôt des Maréchaux de tout mouvement de troupe(s) armée(s) ou lance(s) de leur Ordre en Franche-Comté.
Article 6.
L'Ordre des Chevaliers Francs s'engage à aider les forces armées de Franche-Comté (Maréchaussée et Armée), dans la mesure où cela lui est possible militairement et politiquement, dans le plus strict respect des valeurs et des idéaux de justice et d’ordre Franches, et uniquement avec l'aval du Connétable, du Capitaine ou du Prévôt des Maréchaux (selon la juridiction en question). L’Ordre des Chevaliers Francs n’entreprendra aucune action à but offensif aux côtés de la Franche-Comté (Excepté si ordonné par la Curie), ni aucune action militaire que ce soit si elle venait à mettre en opposition l’Ordre des Chevaliers Francs avec les Sainctes Armées.
Article 7.
En cas de conflit armé sur les terres Franc-Comtoises, l'Ordre des Chevaliers Francs s'engage à tout mettre en œuvre pour apaiser les tensions entre les parties en opposition présentes, et à aider le peuple Franc-Comtois, dans mesure où ses actions sont validées par le membre du Conseil responsable du domaine de juridiction en question.
Article 8.
L’Ordre des Chevaliers Francs et la Franche comté s'engagent à une coopération réciproque au niveau des renseignements sur les criminels.
Article 9.
Tout membre de l'Ordre des Chevaliers Francs en terre Franc-Comtoise est soumis au droit Franc-Comtois, et peut être jugé par la Justice de Franche-Comté s'il y commet un crime ou un délit, cela sans être bénéficiaire d’aucune faveur de par son appartenance à l’Ordre des Chevaliers Francs.
Article 10.
De par les responsabilités des membres de l’Ordre des Chevaliers Francs, ainsi que par les répercussions que la décision de justice pourra avoir sur le membre à l’intérieur de l’Ordre, il est demandé au tribunal Franc-Comtois d’aviser dans les plus brefs délais l’Ordre des Chevaliers Francs si un procès a lieu contre l’un de ses membres.
Article 11.
Dans le cas de poursuites contre un membre de l’Ordre des Chevaliers Francs par la justice Franc-Comtoise, il est possible à la justice Franc-Comtoise de laisser le procès à la justice de l’Ordre des Chevaliers Francs. Dans un cas comme dans l’autre, les deux justices se doivent d’être totalement impartiales, et de prendre des mesures proportionnelles aux faits de l’accusé, en tenant compte de toutes les circonstances atténuantes et aggravantes.
Article 12.
Toute transaction pécuniaire ou de denrées entre membres de l'Ordre des Chevaliers Francs est autorisée, dans la mesure où ces transactions sont notifiées au Prévôt des Maréchaux ou à l'Adjudant de Gendarmerie de la ville où a lieu la transaction en question. Une telle transaction est considérée comme transaction privée ne tombant sous la juridiction du Juste Commerce exerçable en Franche-Comté. Cependant, il revient à la mairie et aux forces de police du village où aura lieu la transaction de voir à ce que le tout se fasse sans problèmes. L’Ordre des Chevaliers Francs pourra, si une tierce partie interfère avec les échanges, porter plaintes devant la justice Franc-Comtois.
Article 13.
L'entrée d'un membre ou d’une recrue de l’Ordre des Chevaliers Francs dans l'armée Franc Comtoise est strictement interdite. Le conseil Franc-Comtois s'engage à prévenir l'Ordre des Chevaliers Francs de tout manquement à cet article.
Par ailleurs, l'Ordre des Chevaliers Francs ne reconnaît aucunement les postes de Conseiller Comtal comme faisant partie de l'armée Franc-Comtoise.
Article 14.
Tout Conseiller Comtal membre de l’Ordre des Chevaliers Francs s'engage à servir la Franche Comté durant son mandat tout en respectant les valeurs de son Ordre.
Si le conseiller Comtal membre de l’Ordre des Chevaliers Francs est appelé en mission par son Ordre, il peut répondre à l'appel à condition de démissionner de sa fonction de Conseiller.
Si des évènements mettent l'Ordre et la Franche Comté en position de conflits, il devra faire un choix entre démissionner du Conseil ou briser son serment envers l'Ordre, s'exposant ainsi en toute connaissance de cause à une accusation pour désertion en vertu du Droit Canon régissant les Sanctes Armées.
Fait à Dole le 12 juillet de l'An de grâce 1456
Pour la Franche-Comté
La Franc-Comtesse Lysiane d'Ormerach
Le chancelier Debenja von Riddermark
Pour l'Ordre des Chevaliers Francs :
Monseigneur Sabotin de la Marche Di Césarini
Grand Maistre de l'OCF
L'Ordre du Temple
Je ne suis pas du tout certaine qu'il existe toujours puisqu'il y a maintenant Le Nouvel Ordre du Temple
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- Citation :
Concordat avec l'Ordre du Temple
Par le présent Concordat, la Franche-Comté reconnait l'officialité des ses rapports avec l'Ordre du Temple. Afin de garder néanmoins une certaine souveraineté dans ses rapports avec cet Ordre, le Parlement de Franche-comté reconnait comme telles ses relations avec l'Ordre dU Temple :
Article 1. Nul Franc-Comtois ne pourra être inquiété par l'Ordre du Temple pour sa non-appartenance ou affiliation à celui-ci.
Article 2. Les membres de l'Ordre du Temple ont le droit de porter les armes en territoire Franc-Comtois.
Article 3. Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre du Temple les terres situées à la sortie du Pont Roman de Dole, prés de l'ilot des Templiers, au bas de la bedugue, en aval du vieux moulin, pour y héberger leur Chapître.
Article 4. Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre du Temple une salle au Château de Dole, dont l'accès est réservé aux membres du Parlement et aux membres de l'Ordre désignés par celui-ci.
Article 5. L'Ordre du Temple s'engage à informer le Connétable, le Capitaine et le Prévôt des Maréchaux de tout mouvement extraordinaire de troupe de leur Ordre.
Article 6. L'Ordre du Temple s'engage à aider les forces armées ou les forces de l'ordre de la Franche-Comté, dans la mesure où cela lui est possible militairement et politiquement, et uniquement avec l'aval du Connétable, du Capitaine ou du Prévôt des Maréchaux (selon la juridiction en question).
Article 7. En cas de conflit armé sur les terres Franc-Comtoises, l'Ordre du Temple s'engage à tout mettre en oeuvre pour apaiser les tensions entre les parties en oposition présentes, et à aider le peuple Franc-Comtois, dans mesure où ses actions sont validées par le membre du Conseil responsable du domaine de juridiction en question.
Article 8. L'Ordre du Temple s'engage à une pleine coopération avec la Franche-Comté au niveau des renseignements sur les criminels.
Article 9. Toute preuve fournie par l'Ordre du Temple sera recevable devant la Justice Franc-Comtoise, dans la mesure où elle respecte et est conforme au droit Franc-Comtois.
Article 10. Tout membre de l'Ordre du Temple en terre Franc-Comtoise est soumis au droit Franc-Comtois, et peut être jugé par la Justice de Franche-Comté s'il y commet un crime ou un délit.
Article 11. La Franche-Comté reconnait à l'Ordre du Temple le droit de juger ses membres selon les règles qu'il édicte pour ceux-ci. Un procès lancé par l'Ordre du Temple bénéficiera du soutien technique du tribunal de la Cour de Justice Franc-Comtoise : chaque étape du procès de l'Ordre sera suivie par l'étape correspondante au tribunal Franc-Comtois, le Haut-Justicier de l'Ordre en charge de l'affaire faisant office de procureur, le Chapître de l'Ordre faisant office de Juge (HRP : techniquement, le procureur suit scrupuleusement ce que lui dicte le Haut-Justicier lors du procès, et le Juge ce que lui dicte le Chapître).
Article 12. En cas de contradiction entre le droit Franc-Comtois et les règles de l'Ordre du Temple, ou de procès contradictoire entre ces 2 entités, la juridiction Franc-Comtoise prévaut, sauf exception accordable par vote du Parlement de Franche-Comté.
Article 13. Toute transaction pécunière ou de denrées entre membres de l'Ordre du Temple est autorisée, dans la mesure où ces transactions sont notifées au Prévôt des Maréchaux et à l'adjudant de la Gendarmerie de la ville où a lieu la transaction en question. Une telle transaction est considérée comme transaction privée ne tombant sous la juridiction du Juste Commerce exerçable en Franche-Comté. Cependant, aucune réclamation ne pourra être portée auprès de la Justice Franc-Comtoise si une tierce partie interfère avec les échanges, il appartient à l'Ordre du Temple de s'assurer de la sécurité de ceux-ci.
Article 14. L'Ordre du Temple s'engage à ne pas proposer d'escorte à des prix relevant d'une concurrence déloyale envers les autres institutions proposant ces services, et en particuliers l'Armée Franc-Comtoise.
Signé le 10 Avril de l'an de Grâce 1454 par le Grand Maitre du Temple,
Gandalf NIM
Signé le 19 Avril de l'an de Grâce 1454 par le Franc-Comte,
Loïcisdumb
La Garde Épiscopale de Lyon
- Spoiler:
- Citation :
Traité relatif à la Garde Épiscopale de Lyon
I. De l’organisation de la garde épiscopale
I.1. De l'organisation spatiale
Est reconnue l'autorité de la garde épiscopale dans les provinces appartenant à l'archevêché de Lyon. Ces différentes provinces sont le Duché du Lyonnais-Dauphiné, le Duché de Bourgogne, le Duché de la Savoie, le Duché de Bourbonnais-Auvergne, le Comté de La Franche-Comté, ainsi que le Duché de Champagne.
I.2. De l'organisation temporelle
I.2.1
Reconnaissant l'autorité première des ducs et comtes des provinces sur lequel la garde épiscopale est établie, les responsables de la garde avertiront les responsables des dites-provinces préalablement à toute action sur leur sol pour obtenir leur accord écrit.
I.2.2
La garde épiscopale de Lyon s'engage à fournir régulièrement aux provinces de l'archevêché une liste à jour contenant le nom des membres de la garde, ainsi que la liste de leurs actions.
I.2.3
La garde épiscopale, dans un soucis de stabilité, s'engage à ne pas aller à l'encontre des intérêts du pouvoir temporel dont elle dépend.
I.2.4
En cas de litige ou exaction dans le cadre de ses missions, la garde épiscopale, collabore à toute enquête de la justice temporelle et se soumet à ses décisions.
I.3. Des membres de la garde
I.3.1. Du Vidame
La charge du Vidame est définie par le Droit-Canon relatif à cette fonction.
Le vidame de Lyon dirige la garde épiscopale de Lyon dans le respect du Droit-Canon, du présent traité, ainsi que des concordats en vigueur dans les provinces dépendantes de l'archevêché de Lyon.
Le vidame ne rend des comptes qu'à l'archevêque de Lyon.
I.3.3. Des capitaines
Sont nommés, en concertation avec le vidame, l'archevêque de Lyon, et les évêques des diocèses de Lyon, d'Autun, et de Langres, un capitaine pour chacun de ces diocèses.
Les lieutenants auront la responsabilité de la garde épiscopale dans le diocèse qui leur aura été assigné.
I.3.4. Lieutenants
Le vidame, après concertation avec les capitaines en charge du diocèse, nommera un lieutenant pour chaque ville appartenant au diocèse.
I.3.5. De la Garde
Seront nommés des soldats pour chacune des villes du diocèse.(5 max pour les capitales diocésaines et 2 max pour les villes)
I.3.6. De la hiérarchie
Le système hiérarchique s'appliquant au sein de la garde épiscopale est le suivant :
- Vidame
- Capitaine
- Lieutenant
- Soldat
II. Du rôle de la garde épiscopale
II.1. De la protection
La garde épiscopale de Lyon se donne pour mission de protéger les lieux de cultes, cathédrale, église, chapelles, et cimetières de l'Église d'Aristote et des fidèles lors de rassemblement religieux.
La garde est également chargé de la protection de tout membre du clergé, archevêque, évêque, curé, prêtre, théologien, diacre, de l'Église d'Aristote.
II.2. De l'escorte
La garde épiscopale de Lyon se charge d'escorter les dignitaires du clergé lors de leurs déplacements inter et intra-provinces. Ainsi, des groupes dits "armée" ou "lance" seront constitués avec accord préalable des instances comtales ou ducales afin d'assurer cette mission. Si l'escorte se fait par groupe " simple" aucune demande particulière ne sera requise.
III. De l'entrée dans la garde épiscopale
- Être aristotélicien baptisé.
- Ne pas être fiché comme membre d'une organisation hétérodoxe, secrète, ou criminelle.
- Ne pas être fiché comme criminel.
- Il est possible de faire partie d'un militaro-religieux (Le vidame veillera à ce que l'integrité de la garde soit respectée ainsi qu'à la non-prépondérance d'un ordre sur les autres.)
- Résider dans la ville (minimum depuis 3 mois ou être de préférence issu de cette ville) où il sera engagé.
Fait au Château de Dole le 23 Juillet 1455
Au nom du parlement Franc-Comtois
Franc-Comte
Debenja
Témoin :
Chancelière de Franche-Comté,
Baronne de Villersexel Kiboki
Préfet des Vidames
Motarde d'Ascalon de Ruffieux
Témoin :
Aspirant Vidame de Lyon,
Loolne
Aussi je voulais vous dire que le Grand Maitre de l'Ordre Teutonique Makcimus vous offre l'aide de son ordre contre Thoros. Le concordat avec eux a été dénoncé.
Votre chancelière
Verania | |
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