[important]Avec qui devons nous signer des traités d'entente

Bonjour
Comme j'ai pu le voir, apparemment le conseil ne savais pas que je signais des traités d'ententes avec les duchés, donc je vais vous faire un petit résumé :

Citation :

Suivit de la politique Kermito-Tyraelienne

Artois OK
Flandres OK -> Lilin
Normandie OK
Champagne Ok
Bourgogne OK -> Thanatoldur
Auvergne OK
Languedoc OK
Savoie OK

Berry
Bretagne
Tourraine
Anjou
Poitou
Limousin
Dauphiné
Provence
Perigord -> en cours avec Pinss

Là où il y a des OK, c'est qu'un traité existe et le reste, ça se comprend, bref donc maintenant, j'ai pris une résolution [ un peu tard mais bon pas la peine de me faire la morale j'ai compris ] de demander l'avis du conseil avant de signer un traité d'entente !!
Donc parmis les duchés suivant avec lesquels souhaitez vous signer un traité que voiçi :

Citation :

Proposition d'un Traité Juridique et d'Amitié a écrit:

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries , Comte Tyrael de Franche-Comté et NOM DU COMTE , Comte de COMPLETER ont souhaité mettre par écrit l’amitié et un traité juridique qui lie les peuples de COMPLETER et de Franche-Comté, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Article 1
1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.

Article 2
1. Si un accusé fuit dans la province alliée par ce traité pour essayer d'échapper à la justice il sera soit extradé, soit jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation. Le jugement par délégation implique la collaboration totale entre les procureurs et les juges des deux provinces de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.
2. La procédure à suivre serait la suivante;
- Inculpation sur demande du Comté sur le territoire duquel l'infraction a été commise. Le procureur du Comté requérant rédigera l'acte d'accusation, le réquisitoire sera rendu pas le procureur du Comté requis.
- Procédure conduite par les autorités judiciaires duComté requis. Le juge requis tranche souverainement, avec pour seul obligation de motiver sa décision suivant le droit (au sens large) du Comté requérant.
- Collaboration entre les autorités judiciaires des deux duchés en vue de la bonne application du droit du Comté requérant


Article 3
1. Les représentants de la justice (Lieutenant de Police, Sergent de Police, Prévôt, Procureur, Juge) du Comté collaboreront ensemble afin de créer un registre des casiers judiciaires entre les deux provinces.
2. Tout délit commis dans le Comté, déjà commis auparavant dans l'autre pourra être poursuivi comme récidive.

Article 4
1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l'amitié entre nos deux provinces. Ceci tant et aussi longtemps que les deux régions concernées respecteront leur allégeance à leur Roy et/ou Empereur.
2. Cette entente ne créant aucune obligation de défense mutuelle.

Article 5
1. Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
2. Toute annulation unilatérale du traité en situation de paix devra respecter l’ordre sous cité sinon sera considérée comme un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
3. Un message du Comte sera envoyé à l'autre Comte puis une Déclaration officielle et solennelle sera publiée à la gargotte de l'autre Comté.
4. Les affaires entre les deux Comtés en cours lors de l'annulation ne pourront être arrêtées et iront jusqu'aux termes de leur instruction.
5. Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
6. Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Signé à l'Ambassade du Chateau de Dole le COMPLETER DATE

Au nom du Comté de Franche-Comté
Au nom du Comté de COMPLETER PAR LE NOM DE VOTRE COMTé

Témoins: Bigmetal, chancelier de FC
Tyrael, comte de FC
NOM DE VOTRE CHAMBELLAN / CHANCELIER
NOM DE VOTRE COMTE

Merci d'avoir lu et de ne pas vous etre endormis !

et ils disent quoi, les traités que tu as signé avec les autres comtés sans nous en parler???

rien de spécial, c'est le traité du dessus ! J'avais demander à Tyrael son accord avant de les faire signer et à cette date, j'étais pas au conseil dont je ne sais pas de quoi de vous avez parlé !

C'était les même que l'exemple donné.

effectivement

Donc, récapitulons,

tu signe des traités avec des duchés, sans l'accord du conseil....
et dans ces traités il y a je cite:

Citation :

1. Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
2. Toute annulation unilatérale du traité en situation de paix devra respecter l’ordre sous cité sinon sera considérée comme un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.

est ce que c'est ça BigMétal?

heuu... il y a un probléme ...t'as l'air furieux..

Rassurrez moi les autres, est ce que je suis le seul que ça choque ici???

ben l'article ...-1 dit que si une partie annule alors le traité est suspendu jusqu'à ce qu'un accord soit trouvé article fin ..-1

Citation :

3. Un message du Comte sera envoyé à l'autre Comte puis une Déclaration officielle et solennelle sera publiée à la gargotte de l'autre Comté.

Tu as oublié ça Loic ? Il me semble que ces lignes reglent ton probléme au sion j'ai rien compris !

Bon on arrête les engueulades svp, voici ce que je crois qu'il a dû se passer :
- bigmetal a proposé un traité type pour le signer avec un max de duché/comté, ce traité type qu'on est train de modifier parce qu'il n'est pas bon d'ailleurs.
- il a du poser la question du genre "puis je proposer ce traité type à un max de gens ?"
- "on" a du lui répondre oui pensant que cela sous entendait que ça passerait par un vote, ce que ne sous entendait ptet pas bigmetal.

au passage il y eut cette proposition là : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=1306



bon au final, ce qui est fait est fait, mais peut etre modifié
bigmetal, j'aimerais que tu nous fasses ici un résumé de tous les traités qu'on a, avec un lien vers le traité signé stp, ça nous permettra de jauger un peu mieux l'acquis.

merci

Moi ce qui me choque surtout c'est qu'on demande aps l'avis du conseil...

L'histoitre s'est déroulé comme l'a dit Duncan et je vous fait parvenir ce que vous voulez !

** FC-Normandie
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=1332

**FC-Auvergne
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=1331

**FC-Berry
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=969

**FC-Savoie
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=924

**FC-Champagne
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=923

**FC-Flandres
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=921

Ces traités ont été signés soit par Volpone, tyrael ou moi !

bon, il n'y a que que le traité avec la normandie et l'auvergne qui comporte les memes pts problématiques soulevés dans la dernière version de traité type qu'on a faillé voter.

et le traité avec le berry est ambigu sur ces memes pts

reste à renégocier avec eux, en indiquant que le chancelier a été un peu vite en besogne et que nous, parlement de FC, avons soulevé qq ambiguités et imprécisions qu'il serait bon de corriger dans le traité signé, en leur proposant donc une version finale propre

3 traités à renégocier c'est pas la mort



mais dorénavant chaque signature doit être discutée

ça va à tout le monde ?

Moi ça me va.

Mais j'aimerai que BigM soit plus clair: au début tu dis que tu as signé ces traités sans accord du conseil, ensuite tu dis (et c'est plutôt ça qui semble être vrai finalement) que tous les traités ont été signés par le comte ou les ex-comtes... J'aimerai que tu sois plus clair dans tes annonces BigM.

Bien, les choses sont tirees au clair, on peut travailler

BigM - desole d'avoir ete un peu virulent dans ma reponse sur ton post du vote pour le Baden et la Bretagne... D'aileurs, pourquoi le topic a t il disparu ?

Aucune idée

J'ai rien fait, ne me regardé pas come ça !

lol

mon avatar regarde tt le monde qui le regarde bigm, don't worry !

Le topic sur le vote pour le Baden et la Bretagne?
C'est pas le topic que tu as mis en archive Duncan?