Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Partagez
 

 [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes

Aller en bas 
AuteurMessage
Macricri
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Macricri

Féminin Nombre de messages : 18374
Age : 99
Localisation : Dole
Date d'inscription : 06/11/2005

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes Empty
MessageSujet: [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes   [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes EmptyDim 22 Oct 2006 - 17:35

Suite à cette discussion : http://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=84267#84267

Veuillez trouver ci-joint le texte soumis au vote :

Citation :
Convention franc comtoise avec les ordres de chevaleries sans allégeance à l'empereur LongJohnSilver


Le Parlement de Franche-Comté, représentant de la Franche-Comté et de son peuple et directement désigné par celui-ci, déclare le texte suivant, qui aura force de loi et sera donc pénalement sanctionné en cas de manquement:

La Franche-Comté reconnaît le droit à ses habitants de se rattacher à un ordre de chevalerie, quel qu’il soit, que celui-ci soit impérial ou étranger. Toute personne ayant rejoint un ordre de chevalerie, se voit reconnaître les droits suivants:

- Le droit d’aller et venir sur les terres comtoises sans risque pour elle d’être incriminée

- Le droit de posséder terres et demeure

- Le droit de commercer et d’exercer une activité artisanale afin de pourvoir à ses besoin

- Le droit de suivre et de dispenser des cours à l’Université Comtoise

- Les droits reconnus par les lois comtoises à leurs sujets

- Le droit de se présenter aux élections municipales.

- Le droit de se présenter aux élections comtales mais sous les conditions suivantes: l’individu concerné se verra interdire, au nom de la sauvegarde des intérêts de la région et de son peuple, les charges de comte, secrétaire du comte, Capitaine des Armées Franc-Comtoises, de connétable, prévot et Cac.

En contrepartie des droits reconnus, les individus rattachés à un ordre de chevalerie, se voient reconnaître des devoirs et des interdictions, énumérées ci-dessous:

- Interdiction leur est faite de joindre les armées Franc-Comtoises, même en tant que simple soldat.

- Soumission impérative aux lois franc-comtoises: le juge se réserve le droit de contacter le Grand Maitre du fautif suivant la faute commise, afin que d’autres sanctions soient prises, notamment si les principes chevaleresques ont été bafoués.

Option A
A1 Se soumettre au recensement : La liste des ordres de chevalerie est tenue à jour à la chancellerie avec l'enregistrement des membres résidant en terre comtoise.

A2 partie supprimée


Option B
B1- Si l'ordre et la Franche Comté venait à entrer en conflit, directement ou via un ordre du roy de France, les personnes concernées devraient avoir 48h pour faire un choix et soit renoncer à son ordre, ou quitter la Franche Comté.

B2 partie supprimée


Option C

C1- Tout individu étranger, ayant rejoint un ordre étranger et désirant s’installer en terres comtoises, devra faire un choix entre son ordre et son installation en province du SERG.

C2 - Il est autorisé par le Parlement de Franche-Comté à tout chevalier étranger de s'installer en terres de Franche-Comté, à condition toutefois qu'il avertisse le Franc-Comte de son arrivée deux jours à l'avance et qu'il jure hommage lige à l'Empereur, comme cela est demandé à chacun de ses frères résidant déjà en terres de Franche-Comté.


Le Parlement franc-comtois décide que cette convention sera applicable à tous les ordres de chevalerie étrangers. Toutefois, ces derniers sont invités à envoyer un ambassadeur à Dole, le Parlement étant ouvert à toute discussion concernant la signature d'un concordat particulier, réglementant les relations entre la Franche-Comté et les ordres. Il est précisé que le Concordat pourra déroger aux présentes conditions de la Convention.

*************************************************************
Vote principal : l'ensemble du texte sauf les articles avec options.

POUR ( 1 ) : Macricri,

CONTRE ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Cartil, Daresha, Dwiral, Gandalf01, Gildedcrotch, McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Titeluna, Valaraukar, Huon

*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle A

Option A1 ( 1 ) : Macricri,

Option A2 ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Cartil, Daresha, Dwiral, Gandalf01, Gildedcrotch, McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Titeluna, Valaraukar, Huon

*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle B

Option B1 ( 1 ) : Macricri,

Option B2 ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Cartil, Daresha, Dwiral, Gandalf01, Gildedcrotch, McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Titeluna, Valaraukar, Huon


*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle C

Option C1 ( 1 ) : Macricri,

Option C2 ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Cartil, Daresha, Dwiral, Gandalf01, Gildedcrotch, McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Titeluna, Valaraukar, Huon

_________________
[VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes 2macri11
Revenir en haut Aller en bas
Cartil
Troubadour
Cartil

Masculin Nombre de messages : 5757
Age : 32
Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA)
Date d'inscription : 20/05/2006

[VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes   [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes EmptyDim 22 Oct 2006 - 17:42

*************************************************************
Vote principal : l'ensemble du texte sauf les articles avec options.

POUR ( 2 ) : Macricri, Cartil,

CONTRE ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Daresha, Dwiral, Gandalf01, Gildedcrotch, McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Titeluna, Valaraukar, Huon

*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle A

Option A1 ( 2 ) : Macricri, Cartil,

Option A2 ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Daresha, Dwiral, Gandalf01, Gildedcrotch, McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Titeluna, Valaraukar, Huon

*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle B

Option B1 ( 2 ) : Macricri, Cartil,

Option B2 ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Daresha, Dwiral, Gandalf01, Gildedcrotch, McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Titeluna, Valaraukar, Huon


*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle C

Option C1 ( 1 ) : Macricri,

Option C2 ( 1 ) : Cartil,

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Daresha, Dwiral, Gandalf01, Gildedcrotch, McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Titeluna, Valaraukar, Huon

_________________
Ex...un peu de tout ^^

Membre de l'Ordre des Choux.
Revenir en haut Aller en bas
Dwiral
Troubadour
Dwiral

Masculin Nombre de messages : 7012
Localisation : Pontarlier
Date d'inscription : 11/01/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes   [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes EmptyDim 22 Oct 2006 - 17:49

*************************************************************
Vote principal : l'ensemble du texte sauf les articles avec options.

POUR ( 3 ) : Macricri, Cartil, Dwiral

CONTRE ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Daresha, Gandalf01, Gildedcrotch, McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Titeluna, Valaraukar, Huon

*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle A

Option A1 ( 3 ) : Macricri, Cartil, Dwiral

Option A2 ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Daresha, Gandalf01, Gildedcrotch, McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Titeluna, Valaraukar, Huon

*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle B

Option B1 ( 3 ) : Macricri, Cartil, Dwiral

Option B2 ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Daresha, Gandalf01, Gildedcrotch, McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Titeluna, Valaraukar, Huon


*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle C

Option C1 ( 1 ) : Macricri,

Option C2 ( 2 ) : Cartil, Dwiral

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Daresha, Gandalf01, Gildedcrotch, McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Titeluna, Valaraukar, Huon

_________________
Dwiral de Sainte Binouse dict le sanguinaire
[VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes 842461BannireDwiral

i'M BACK!!!!!  rambo  
Revenir en haut Aller en bas
gandalf01
Loquace
gandalf01

Nombre de messages : 842
Date d'inscription : 08/03/2006

[VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes   [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes EmptyDim 22 Oct 2006 - 20:50

C'est compliqé tout ca Laughing


*************************************************************
Vote principal : l'ensemble du texte sauf les articles avec options.

POUR ( 4 ) : Macricri, Cartil, Dwiral, Gandalf01,

CONTRE ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Daresha, Gildedcrotch, McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Titeluna, Valaraukar, Huon

*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle A

Option A1 ( 4 ) : Macricri, Cartil, Dwiral, Gandalf01,

Option A2 ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Daresha, Gildedcrotch, McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Titeluna, Valaraukar, Huon

*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle B

Option B1 ( 4 ) : Macricri, Cartil, Dwiral, Gandalf01,

Option B2 ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Daresha, Gildedcrotch, McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Titeluna, Valaraukar, Huon


*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle C

Option C1 ( 1 ) : Macricri,

Option C2 ( 3 ) : Cartil, Dwiral, Gandalf01,

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Daresha, Gildedcrotch, McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Titeluna, Valaraukar, Huon
Revenir en haut Aller en bas
Daresha
Moulin à paroles
Daresha

Nombre de messages : 2029
Localisation : En Franche-Comté, mon Paradis
Date d'inscription : 16/01/2006

[VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes   [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes EmptyDim 22 Oct 2006 - 21:38

*************************************************************
Vote principal : l'ensemble du texte sauf les articles avec options.

POUR ( 5 ) : Macricri, Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha

CONTRE ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Gildedcrotch, McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Titeluna, Valaraukar, Huon

*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle A

Option A1 ( 5) : Macricri, Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha

Option A2 ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Gildedcrotch, McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Titeluna, Valaraukar, Huon

*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle B

Option B1 ( 5 ) : Macricri, Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha

Option B2 ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Gildedcrotch, McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Titeluna, Valaraukar, Huon


*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle C

Option C1 ( 1 ) : Macricri,

Option C2 ( 4 ) : Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Gildedcrotch, McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Titeluna, Valaraukar, Huon

_________________
Daresha de Saint Laurent
Vicomtesse d'Isles et de Montbarrey
Baronne de Saint Laurent en Grandvaux

Vel Avulsae Crescunt!
Revenir en haut Aller en bas
Titeluna
Ouvert
Titeluna

Nombre de messages : 156
Date d'inscription : 18/04/2006

[VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes   [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes EmptyLun 23 Oct 2006 - 13:27

*************************************************************
Vote principal : l'ensemble du texte sauf les articles avec options.

POUR ( 6 ) : Macricri, Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna

CONTRE ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Gildedcrotch, McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Valaraukar, Huon

*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle A

Option A1 ( 6) : Macricri, Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna

Option A2 ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Gildedcrotch, McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Valaraukar, Huon

*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle B

Option B1 ( 6 ) : Macricri, Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna

Option B2 ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Gildedcrotch, McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Valaraukar, Huon


*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle C

Option C1 ( 1 ) : Macricri,

Option C2 ( 5 ) : Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Gildedcrotch, McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Valaraukar, Huon

_________________
EX Rectrice de l'université de Franche-Comté
tisserande de pontarlier
Revenir en haut Aller en bas
gildedcrotch
Exubérant
gildedcrotch

Masculin Nombre de messages : 1633
Age : 46
Date d'inscription : 07/03/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes   [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes EmptyLun 23 Oct 2006 - 14:11

*************************************************************
Vote principal : l'ensemble du texte sauf les articles avec options.

POUR ( 7 ) : Macricri, Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna, Gildedcrotch,

CONTRE ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Valaraukar, Huon

*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle A

Option A1 ( 7 ) : Macricri, Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna, Gildedcrotch,

Option A2 ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Valaraukar, Huon

*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle B

Option B1 ( 7 ) : Macricri, Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna, Gildedcrotch,

Option B2 ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Valaraukar, Huon


*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle C

Option C1 ( 2 ) : Macricri, Gildedcrotch,

Option C2 ( 5 ) : Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Valaraukar, Huon
Revenir en haut Aller en bas
valaraukar
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
valaraukar

Masculin Nombre de messages : 11455
Localisation : Dole
Date d'inscription : 15/12/2005

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes   [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes EmptyLun 23 Oct 2006 - 16:31

Vote principal : l'ensemble du texte sauf les articles avec options.

POUR ( 7 ) : Macricri, Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna, Gildedcrotch

CONTRE ( 1 ) : Valaraukar

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Huon

*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle A

Option A1 ( 8 ) : Macricri, Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna, Gildedcrotch, Valaraukar

Option A2 ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Huon

*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle B

Option B1 ( 8 ) : Macricri, Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna, Gildedcrotch, Valaraukar

Option B2 ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Huon


*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle C

Option C1 ( 3 ) : Macricri, Gildedcrotch, Valaraukar

Option C2 ( 5 ) : Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
McAneyth, Pinss, Rakovski, Sirius7, Huon

_________________
Valaraukar Adams de Mélincour
Comte de Bletterans
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes   [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes EmptyLun 23 Oct 2006 - 21:14

Vote principal : l'ensemble du texte sauf les articles avec options.

POUR ( 8 ) : Macricri, Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna, Gildedcrotch, Sirius7

CONTRE ( 1 ) : Valaraukar

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
McAneyth, Pinss, Rakovski, Huon

*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle A

Option A1 ( 9 ) : Macricri, Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna, Gildedcrotch, Valaraukar, Sirius7

Option A2 ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
McAneyth, Pinss, Rakovski, Huon

*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle B

Option B1 ( 9 ) : Macricri, Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna, Gildedcrotch, Valaraukar, Sirius7

Option B2 ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
McAneyth, Pinss, Rakovski, Huon


*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle C

Option C1 ( 3 ) : Macricri, Gildedcrotch, Valaraukar

Option C2 ( 6 ) : Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna, Sirius7

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
McAneyth, Pinss, Rakovski, Huon
Revenir en haut Aller en bas
Pinss
Troubadour
Pinss

Masculin Nombre de messages : 5069
Localisation : Cimetière de Dole
Date d'inscription : 29/12/2005

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes   [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes EmptyMar 24 Oct 2006 - 17:41

Vote principal : l'ensemble du texte sauf les articles avec options.

POUR ( 9 ) : Macricri, Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna, Gildedcrotch, Sirius7, Pinss

CONTRE ( 1 ) : Valaraukar

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
McAneyth, Rakovski, Huon

*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle A

Option A1 ( 10 ) : Macricri, Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna, Gildedcrotch, Valaraukar, Sirius7, Pinss

Option A2 ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
McAneyth, Rakovski, Huon

*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle B

Option B1 ( 10 ) : Macricri, Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna, Gildedcrotch, Valaraukar, Sirius7, Pinss

Option B2 ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
McAneyth, Rakovski, Huon


*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle C

Option C1 ( 3 ) : Macricri, Gildedcrotch, Valaraukar

Option C2 ( 7 ) : Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna, Sirius7, Pinss

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
McAneyth, Rakovski, Huon

_________________
[VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes Finalbanxz7
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes   [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes EmptyMer 25 Oct 2006 - 12:44

Vote principal : l'ensemble du texte sauf les articles avec options.

POUR ( 10 ) : Macricri, Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna, Gildedcrotch, Sirius7, Pinss, McAneyth,

CONTRE ( 1 ) : Valaraukar

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Rakovski, Huon

*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle A

Option A1 ( 11 ) : Macricri, Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna, Gildedcrotch, Valaraukar, Sirius7, Pinss, McAneyth,

Option A2 ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Rakovski, Huon

*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle B

Option B1 ( 11 ) : Macricri, Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna, Gildedcrotch, Valaraukar, Sirius7, Pinss,McAneyth,

Option B2 ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Rakovski, Huon


*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle C

Option C1 ( 3 ) : Macricri, Gildedcrotch, Valaraukar

Option C2 ( 8 ) : Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna, Sirius7, Pinss, McAneyth,

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Rakovski, Huon
Revenir en haut Aller en bas
Rakovski
Loquace
Rakovski

Nombre de messages : 743
Date d'inscription : 05/12/2005

[VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes   [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes EmptyMer 25 Oct 2006 - 12:45

Vote principal : l'ensemble du texte sauf les articles avec options.

POUR ( 11 ) : Macricri, Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna, Gildedcrotch, Sirius7, Pinss, McAneyth, Rakovski

CONTRE ( 1 ) : Valaraukar

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Huon

*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle A

Option A1 ( 12 ) : Macricri, Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna, Gildedcrotch, Valaraukar, Sirius7, Pinss, McAneyth, Rakovski

Option A2 ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Huon

*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle B

Option B1 ( 12 ) : Macricri, Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna, Gildedcrotch, Valaraukar, Sirius7, Pinss, McAneyth, Rakovski

Option B2 ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Huon


*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle C

Option C1 ( 3 ) : Macricri, Gildedcrotch, Valaraukar

Option C2 ( 8 ) : Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna, Sirius7, Pinss, McAneyth, Rakovski

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Huon

_________________
Vice Chancellier
Revenir en haut Aller en bas
Monseigneur Huon
Bavard
Monseigneur Huon

Masculin Nombre de messages : 1177
Localisation : Entre Besançon et Poligny
Date d'inscription : 10/08/2006

[VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes   [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes EmptyMer 25 Oct 2006 - 15:01

Vote principal : l'ensemble du texte sauf les articles avec options.

POUR ( 12 ) : Macricri, Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna, Gildedcrotch, Sirius7, Pinss, McAneyth,
Rakovski, huon

CONTRE ( 1 ) : Valaraukar

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :

*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle A

Option A1 ( 13 ) : Macricri, Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna, Gildedcrotch, Valaraukar, Sirius7, Pinss, McAneyth, Rakovski, Huon

Option A2 ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :


*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle B

Option B1 ( 13 ) : Macricri, Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna, Gildedcrotch, Valaraukar, Sirius7, Pinss, McAneyth, Rakovski, Huon

Option B2 ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.




*************************************************************
Vote sur la partie optionnelle C

Option C1 ( 3 ) : Macricri, Gildedcrotch, Valaraukar

Option C2 ( 10 ) : Cartil, Dwiral, Gandalf01, Daresha, Titeluna, Sirius7, Pinss, McAneyth, Rakovski, Huon

NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Revenir en haut Aller en bas
Macricri
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Macricri

Féminin Nombre de messages : 18374
Age : 99
Localisation : Dole
Date d'inscription : 06/11/2005

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes   [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes EmptyMer 25 Oct 2006 - 15:10

Résultat des votes :

Pour la convention et C2 : à la majorité absolue
A1 et B1 : à l'unanimité

Voici donc le texte final :

Citation :
Convention franc comtoise avec les ordres de chevaleries sans allégeance à l'empereur LongJohnSilver


Le Parlement de Franche-Comté, représentant de la Franche-Comté et de son peuple et directement désigné par celui-ci, déclare le texte suivant, qui aura force de loi et sera donc pénalement sanctionné en cas de manquement:

La Franche-Comté reconnaît le droit à ses habitants de se rattacher à un ordre de chevalerie, quel qu’il soit, que celui-ci soit impérial ou étranger. Toute personne ayant rejoint un ordre de chevalerie, se voit reconnaître les droits suivants:

- Le droit d’aller et venir sur les terres comtoises sans risque pour elle d’être incriminée

- Le droit de posséder terres et demeure

- Le droit de commercer et d’exercer une activité artisanale afin de pourvoir à ses besoin

- Le droit de suivre et de dispenser des cours à l’Université Comtoise

- Les droits reconnus par les lois comtoises à leurs sujets

- Le droit de se présenter aux élections municipales.

- Le droit de se présenter aux élections comtales mais sous les conditions suivantes: l’individu concerné se verra interdire, au nom de la sauvegarde des intérêts de la région et de son peuple, les charges de comte, secrétaire du comte, Capitaine des Armées Franc-Comtoises, de connétable, prévot et Cac.

En contrepartie des droits reconnus, les individus rattachés à un ordre de chevalerie, se voient reconnaître des devoirs et des interdictions, énumérées ci-dessous:

- Interdiction leur est faite de joindre les armées Franc-Comtoises, même en tant que simple soldat.

- Soumission impérative aux lois franc-comtoises: le juge se réserve le droit de contacter le Grand Maitre du fautif suivant la faute commise, afin que d’autres sanctions soient prises, notamment si les principes chevaleresques ont été bafoués.

- Se soumettre au recensement : La liste des ordres de chevalerie est tenue à jour à la chancellerie avec l'enregistrement des membres résidant en terre comtoise.

- Si l'ordre et la Franche Comté venait à entrer en conflit, directement ou via un ordre du roy de France, les personnes concernées devraient avoir 48h pour faire un choix et soit renoncer à son ordre, ou quitter la Franche Comté.

- Il est autorisé par le Parlement de Franche-Comté à tout chevalier étranger de s'installer en terres de Franche-Comté, à condition toutefois qu'il avertisse le Franc-Comte de son arrivée deux jours à l'avance et qu'il jure hommage lige à l'Empereur, comme cela est demandé à chacun de ses frères résidant déjà en terres de Franche-Comté.

Le Parlement franc-comtois décide que cette convention sera applicable à tous les ordres de chevalerie étrangers. Toutefois, ces derniers sont invités à envoyer un ambassadeur à Dole, le Parlement étant ouvert à toute discussion concernant la signature d'un concordat particulier, réglementant les relations entre la Franche-Comté et les ordres. Il est précisé que le Concordat pourra déroger aux présentes conditions de la Convention.

_________________
[VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes 2macri11
Revenir en haut Aller en bas
valaraukar
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
valaraukar

Masculin Nombre de messages : 11455
Localisation : Dole
Date d'inscription : 15/12/2005

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes   [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes EmptyMer 25 Oct 2006 - 21:45

Citation :
Convention franc comtoise avec les ordres de chevaleries sans allégeance à l'empereur LongJohnSilver

Le Parlement de Franche-Comté, représentant de la Franche-Comté et de son peuple et directement désigné par celui-ci, déclare le texte suivant, qui aura force de loi et sera donc pénalement sanctionné en cas de manquement:

La Franche-Comté reconnaît le droit à ses habitants de se rattacher à un ordre de chevalerie, quel qu’il soit, que celui-ci soit impérial ou étranger. Toute personne ayant rejoint un ordre de chevalerie, se voit reconnaître les droits suivants:

- Le droit d’aller et venir sur les terres comtoises sans risque pour elle d’être incriminée

- Le droit de posséder terres et demeure

- Le droit de commercer et d’exercer une activité artisanale afin de pourvoir à ses besoin

- Le droit de suivre et de dispenser des cours à l’Université Comtoise

- Les droits reconnus par les lois comtoises à leurs sujets

- Le droit de se présenter aux élections municipales.

- Le droit de se présenter aux élections comtales mais sous les conditions suivantes: l’individu concerné se verra interdire, au nom de la sauvegarde des intérêts de la région et de son peuple, les charges de comte, secrétaire du comte, Capitaine des Armées Franc-Comtoises, de connétable, prévôt et CAC.

En contrepartie des droits reconnus, les individus rattachés à un ordre de chevalerie, se voient reconnaître des devoirs et des interdictions, énumérées ci-dessous:

- Interdiction leur est faite de joindre les armées Franc-Comtoises, même en tant que simple soldat.

- Soumission impérative aux lois franc-comtoises: le juge se réserve le droit de contacter le Grand Maitre du fautif suivant la faute commise, afin que d’autres sanctions soient prises, notamment si les principes chevaleresques ont été bafoués.

- Se soumettre au recensement : La liste des ordres de chevalerie est tenue à jour à la chancellerie avec l'enregistrement des membres résidant en terre comtoise.

- Si l'ordre et la Franche Comté venait à entrer en conflit, directement ou via un ordre du Roy de France, les personnes concernées devraient avoir 48h pour faire un choix et soit renoncer à son ordre, ou quitter la Franche Comté.

- Il est autorisé par le Parlement de Franche-Comté à tout chevalier étranger de s'installer en terres de Franche-Comté, à condition toutefois qu'il avertisse le Franc-Comte de son arrivée deux jours à l'avance et qu'il jure hommage lige à l'Empereur, comme cela est demandé à chacun de ses frères résidant déjà en terres de Franche-Comté.

Le Parlement franc-comtois décide que cette convention sera applicable à tous les ordres de chevalerie étrangers. Toutefois, ces derniers sont invités à envoyer un ambassadeur à Dole, le Parlement étant ouvert à toute discussion concernant la signature d'un concordat particulier, réglementant les relations entre la Franche-Comté et les ordres. Il est précisé que le Concordat pourra déroger aux présentes conditions de la Convention.

Voté le 25 octobre 1454, publié le 24 octobre 1454
Valauraukar, Franc-Comte, au nom du Parlement franc-comtois


[VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes Fcvertmr4

_________________
Valaraukar Adams de Mélincour
Comte de Bletterans
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




[VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes Empty
MessageSujet: Re: [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes   [VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
[VOTE 22/10au27/10 17h35] Convention avec les ordres 4 votes
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» CONVENTION FONTAINEBLEAU le 09/10
» Impossible de connecter lapinette avec ma sfr box
» Travailler avec Illustrator et Photoshop
» [TUTORIEL] jouer en réseaux avec la psp
» [RESOLU avec xfruits.com] Flux RSS en anglais

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Le Parlement de Franche-Comté :: Archives publiques des débats parlementaires :: Archives publiques des votes-
Sauter vers: