[Vote du 12 au 17 avril 1460] de la poursuite ou non du projet de l'OHC.

Vote qui permettra de statuer la poursuite ou non du travail OHC :
A l'issue de ce vote :

Si la majorité se fait entendre pour le POUR, on reprend le texte à travailler, on le travaille, on le réforme, on le vote et on le valide avant la fin de ces deux mois.

Pour rappel :

Spoiler:

Citation :: De l’ordre honorifique Comtois :

Préambule :

L’Ordre honorifique Comtois est un ordre franc comtois qui regroupe en son sein les personnes reconnues comme méritantes par la Franche Comté.
Sa devise est la même que celle de la Franche-Comté : "Comtois, rends-toi! Nenni, ma foi.".

Les classes de l'Ordre honorifique Comtois remplacent la distribution de médailles civiles, militaires et diplomatiques en Franche Comté en dehors des récompenses liées à un évènement qui ne sont pas de l'ordre du mérite.

A partir de ce jour, plus aucune médaille ne sera remise si ce n'est des médailles et barrettes liées à des évènements particuliers. Les récipiendaires des anciennes médailles conservent leurs droits sur celles-ci.

Les registres de ces anciennes médailles seront conservés dans la bibliothèque Franc-comtoise, comme tout ce qui a trait au patrimoine historique du comté.

Les médailles abolies à partir de ce jour sont :
Médaille du mérite diplomatique
Médaille de la diplomatie Avec palme, 1ère classe, 2ème classe
Médaille de l'Elite de Gendarmerie
Médaille de la Justice
Médaille des Officiers
Médaille de la Gendarmerie / Médaille de la Douane
Médaille des Gouverneurs militaires
Médaille du Mérite
Médaille de l'Honneur
Médaille de la Distinction
Médaille du Parlement
Croix de Lion
Croix de Guerre
Médaille de la Loyauté / Médaille de la Gratitude
Médaille du soutien

Article 1, De l’intégration :

L’intégration au sein de l’OHC est une récompense faite à un comtois ou un étranger en reconnaissance de son mérite quelque soit le domaine dans lequel celui ci a été remarqué. Elle se fait par nomination par le Grand Maître, sur décision du chapitre général.

Exceptionnellement, les nominations à l’Ordre en absence de chapitre général se feront à la discrétion du Grand Maître et d’un comité indépendant regroupant des personnalités comtoises.

Le comité indépendant sera composé de deux représentants provenant du Parlement (de préférence un conseiller et un maire), de l'Armée, de la Chancellerie, de la Prévôté et de deux indépendants (hors armée, chancellerie, parlement, prévôté) à la discrétion du Grand Maître. Chaque corps (Armée, Prévôté, Chancellerie, Parlement) désigneront eux-même les personnes qui y siègeront. Les deux indépendants seront cooptés au sein de la commission.

[définir les conditions objectives du mérite (voir les remarques de Fantominette dans sa proposition)]

L'entrée dans l'Ordre et l'élévation de rang se font en fin de mandat comtal et est limitée à 6 récipiendaires. Le Grand Maître offrira le cordon de l'ordre associée à la classe ainsi que la citation d'élévation à l'ordre.
(si nous mettons un volet militaire et civil, ce sera 3 de chaque) // peut être définir la primauté du mérite militaire sur le mérite civil

Article 2, Des classes :

A son intégration dans l’ordre, le méritant obtient la classe d’Escuyer. L’ordre compte 6 classes : Escuyer, Chevalier, Officier, Commandeur, Grand Officier, Grand Croix. L’accession à une classe supérieure se fait au mérite, de la même manière que l’intégration par nomination par le Grand Maître. L'obtention d'un grade ne peut se faire que si le méritant à déjà la classe précédente.

[distinguons nous une variante militaire d’une civile ?]

Article 3, Du chapitre général :

L’ordre et le chapitre général sont dirigés par le Grand Maître. Le Franc Comte légitimement élu est d’office nommé Grand Maître. Le chapitre général est composé du Grand Maître ainsi que les membres de l'Ordre.

Le chapitre reçoit et délibère sur les candidatures à l’intégration ou l’accession à une classe supérieure d’une personne méritante. Les candidatures doivent êtres envoyées par une personne membre de l’ordre. La personne qui propose la candidature ne peut pas être le candidat lui-même.

Une personne extérieure à l’Ordre peut également proposer une candidature au Grand Maitre ou un membre du chapitre. [permettre à un chancelier, conseiller, maire ou autres de désigner des personnes méritantes]

Les votes du chapitre se font à main levée à la majorité absolue. Les abstentions et les absences ne sont pas comptabilisées dans les votes. Un délai de 7 jours est prévu pour les votes.

Article 4, Des devoirs afférents :

Un membre peut être destitué de son rang sur décision de la majorité absolue du chapitre et seulement en cas d’acte reconnu, par la justice, de trahison ou haute trahison envers la Franche-Comté.

Les valeurs morales qui doivent guider l'Ordre sont la piété, l'humilité, la bravoure, la courtoisie, la foi et l'honneur.
Les membres de l'Ordre se doivent en tout temps agir pour l’intérêt de la Franche-Comté.

Article 5, Du devenir :

Les classes au sein de l'ordre ne peuvent être cédées ou transmises en héritage.

Article 6, De la localisation :

L'OHC a ses locaux au château de Dole.

Article 7, Des registres :

Le registres des membres est tenu par le Héraut de Franche Comté, au château de Dole.

Article 8, Des ornements :

Si la majorité se fait entendre pour le CONTRE, on abandonne le projet d'OHC.

Si l'abstention l'emporte, je trancherai en la faveur de l'un ou l'autre.

Pour rappel voici le débat : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t35693-ohc

Citation :: Pour [0] :

Contre [0] :

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Armael, Jym56, Confucius, Delfia, Starkel, Fantominette, Héloise Marie, Héloise, Misselyzya, Hades29, Atale, Beren, Jerome, Krän, Frederik, Floriane, Yarwelh, Jerone, Uriel. [/quote]

Citation :: Pour [0] :

Contre [0] :

Abstention [1] :Atale

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Armael, Jym56, Confucius, Delfia, Starkel, Fantominette, Héloise Marie, Héloise, Misselyzya, Hades29, Beren, Jerome, Krän, Frederik, Floriane, Yarwelh, Jerone, Uriel.

Troubadour Nombre de messages : 7390 Date d'inscription : 18/12/2010

Atale a écrit:

Citation :: Pour [0] :

Contre [1] :Floriane

Abstention [1] :Atale

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Armael, Jym56, Confucius, Delfia, Starkel, Fantominette, Héloise Marie, Héloise, Misselyzya, Hades29, Beren, Jerome, Krän, Frederik, Yarwelh, Jerone, Uriel.

Citation :: Pour [0] :

Contre [2] :Floriane, Frederik

Abstention [1] :Atale

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Armael, Jym56, Confucius, Delfia, Starkel, Fantominette, Héloise Marie, Héloise, Misselyzya, Hades29, Beren, Jerome, Krän, Yarwelh, Jerone, Uriel.

Citation :: Pour [0] :

Contre [3] :Floriane, Frederik, Héloïse

Abstention [1] :Atale

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Armael, Jym56, Confucius, Delfia, Starkel, Fantominette, Héloise Marie, Misselyzya, Hades29, Beren, Jerome, Krän, Yarwelh, Jerone, Uriel.

Citation :: Pour [0] :

Contre [4] :Floriane, Frederik, Héloïse, Jerone

Abstention [1] :Atale

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Armael, Jym56, Confucius, Delfia, Starkel, Fantominette, Héloise Marie, Misselyzya, Hades29, Beren, Jerome, Krän, Yarwelh, Uriel.

Citation :: Pour [0] :

Contre [4] :Floriane, Frederik, Héloïse, Jerone

Abstention [2] :Atale, Uriel

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Armael, Jym56, Confucius, Delfia, Starkel, Fantominette, Héloise Marie, Misselyzya, Hades29, Beren, Jerome, Krän, Yarwelh

Citation :: Pour [0] :

Contre [5] :Floriane, Frederik, Héloïse, Jerone, Anne pour Starkel,

Abstention [2] :Atale, Uriel

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Armael, Jym56, Confucius, Delfia,Fantominette, Héloise Marie, Misselyzya, Hades29, Beren, Jerome, Krän, Yarwelh

Anne-Cyrella a écrit:

Citation :: Pour [1] : Krän

Contre [5] :Floriane, Frederik, Héloïse, Jerone, Anne pour Starkel,

Abstention [2] :Atale, Uriel

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Armael, Jym56, Confucius, Delfia,Fantominette, Héloise Marie, Misselyzya, Hades29, Beren, Jerome,, Yarwelh

Bavard Nombre de messages : 1232 Date d'inscription : 12/11/2011

Citation :: Pour [1] : Krän

Contre [5] :Floriane, Frederik, Héloïse, Jerone, Anne pour Starkel,

Abstention [3] :Atale, Uriel, Yarwelh

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Armael, Jym56, Confucius, Delfia,Fantominette, Héloise Marie, Misselyzya, Hades29, Beren, Jerome,,

Citation :: Pour [1] : Krän

Contre [6] :Floriane, Frederik, Héloïse, Jerone, Anne pour Starkel,Hades29,

Abstention [3] :Atale, Uriel, Yarwelh

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Armael, Jym56, Confucius, Delfia,Fantominette, Héloise Marie, Misselyzya, Beren, Jerome,,

Invité

Citation :: Pour [1] : Krän

Contre [7] :Floriane, Frederik, Héloïse, Jerone, Anne pour Starkel,Hades29, Estebaiy pour Jym56

Abstention [3] :Atale, Uriel, Yarwelh

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Armael, Confucius, Delfia,Fantominette, Héloise Marie, Misselyzya, Beren, Jerome,,

Citation :: Pour [1] : Krän, Confucius.

Contre [7] :Floriane, Frederik, Héloïse, Jerone, Anne pour Starkel,Hades29, Estebaiy pour Jym56

Abstention [3] :Atale, Uriel, Yarwelh

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Armael, Delfia,Fantominette, Héloise Marie, Misselyzya, Beren, Jerome.

Je me réservais un temps de réflexion, étant donné que les débats sont peu accessibles.

Citation :: Pour [3] : Krän, Confucius., Jerome

Contre [7] :Floriane, Frederik, Héloïse, Jerone, Anne pour Starkel,Hades29, Estebaiy pour Jym56

Abstention [3] :Atale, Uriel, Yarwelh

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Armael, Delfia,Fantominette, Héloise Marie, Misselyzya, Beren.

Loquace Nombre de messages : 916 Date d'inscription : 20/02/2012

Citation :: Pour [3] : Krän, Confucius., Jerome

Contre [7] :Floriane, Frederik, Héloïse, Jerone, Anne pour Starkel,Hades29, Estebaiy pour Jym56

Abstention [4] :Atale, Uriel, Yarwelh, Beren

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Armael, Delfia,Fantominette, Héloise Marie, Misselyzya, Beren.

Les votes après minuit ne peuvent être légalement acceptés, l'heure minuit une faisant passer la date du 17 au 18 ...
Et on se retrouve avec un pépin, à savoir un vote invalide car le quorum requis dans les temps impartis n'est pas atteint, à savoir que 11 personnes ont voté dans le délai requis, et que la loi impose un minimum de 12 votants ...

Citation :: Alinéa 3
La proposition est votée à la majorité absolue = moitié des voix +1.
Les abstentions ne comptent pas dans le calcul des voix pour la majorité absolue.
Un minimum de 12 parlementaires doivent s'être exprimés pour que le vote soit valide.

tsss, habituellement, on prévient par missive d'un vote... et je n'ai rien reçu... Ben Tanpis..., comme je n'ai pas le temps de faire toutes les salles, je risque de ne pas voter souvent...

Faudrait prévenir lorsque vous changez de système ... Mr. Green

Hrp: Seulement la journée du 18 débute après 4 heures du matin. Et si ça ne vous suffit pas, les forums étant des outils hors temps, il suffit que j'édite mon message en faisant un RP comme quoi ma marionnette a voté avant minuit et le vote est validé.

Ben on le relance avec des courriers et puis c'est tout. L'OHC ne va pas s'en sortir comme ça.

ben pas eu de missive du tout, pour ma part, donc même pas une seule relance.. enfin si je ne réponds pas à côté de la plaque.

Loquace Nombre de messages : 871 Date d'inscription : 16/11/2011

Citation :: Pour [3] : Krän, Confucius., Jerome

Contre [7] :Floriane, Frederik, Héloïse, Jerone, Anne pour Starkel,Hades29, Estebaiy pour Jym56

Abstention [4] :Atale, Uriel, Yarwelh, Beren, Armael

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste
de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour
chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Delfia,Fantominette, Héloise Marie, Misselyzya, Beren.

Citation :: Ben on le relance avec des courriers et puis c'est tout. L'OHC ne va pas s'en sortir comme ça.

Jerone, arrête s'il te plait de prendre ton avis pour une généralité.
Les gens n'ayant pas voté sont peut-être de ton avis, peut-être pas. Je dis cela gentiment, mais honnêtement, je trouve déplacé cette manière d'en faire une vendetta lorsqu'on connait tout l'histoire depuis le début de la création de l'OHC ...
Comme par exemple le fait que les militaires n'étaient au courant de rien alors que tous les débats étaient en agora, au départ ...

tu as deja vu un militaire à l'agora Kran, c'est un coin à politicien, les militaires sont sur leur terrains d'entrainement.

N'importe quoi ça ... L'agora n'est pas un coin à politiciens, c'est le coin du peuple.

Sérieusement? C'est l'effet pervers des choses ici. On tourne sans fin !

Si la majorité se fait entendre pour le POUR, on reprend le texte à travailler, on le travaille, on le réforme, on le vote et on le valide avant la fin de ces deux mois.

Si la majorité se fait entendre pour le CONTRE, on abandonne le projet d'OHC.

Si l'abstention l'emporte, je trancherai en la faveur de l'un ou l'autre.

Majorité de contre.

Je suis désolée pour les retardataires, il faut que je me mette en mémo : les urnes.
Pas de flood ici svp !

Intendance :

Au 17 avril, date de fin des votes, seulement 11 votants sont dénombrés.

Le vote est donc annulé et doit être refait.

Rappel qu'il existe un texte sur l'OHC qui est valide légalement car juste prévu d'être modifié.

Donc même s'il y a une majorité de contre pour ce vote, il vous faudra ensuite voter pour la suppression du texte existant sur l'OHC.

Peut être serait il plus simple et direct de proposer directement la suppression du texte existant.

Soit il sera supprimé si la majorité est pour sa suppression, soit il sera modifié si la majorité est contre sa suppression.

Invité

Bien sur que ça sera plus simple, prenez la même question du haut et ajouter ainsi la suppression de tout texte sur l'OHC comme ça pour ou contre tout sera été dit:

Si la majorité se fait entendre pour le CONTRE, on abandonne le projet d'OHC et nous supprimons tout texte concernant l'OHC.

Rappel de ce qui doit être supprimé ou modifié :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34166-reconnaissance

bonjour à tous

Je me nomme mick65, je ne sais pas si je poste au bon endroit,mais je sort ma tête pour me montrer car normalement , nous avions convenu avec fantominette que je lui ferait office de remplaçant auprès du parlement , mais aprés plusieurs courriers sans réponse, j'attends encore pour savoir si oui, ou non, je puis la remplacer!
donc je m'excuse pour le vote précédant, mais étant dans une situation délicate, j'ai préféré
m'abstenir de tout commentaire. A ce jour, la situation n'a toujours pas changé, mais je suis prêt à voter à la place de notre mairesse.
si je pouvait connaitre mon statut au sein de votre groupe de travail ce serait super!
Merci !

Abandon du vote et ouverture d'un vote pour la suppression pure et simple du projet.

Citation :: Pour : 1
Contre : 7
Abstention : 3
N'ayant pas voté : 9

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» avril 1460, armée