Reconnaissance.

Par vote du parlement, l'OHC est reconnu ce 5 septembre 1459.

Citation :

De l’ordre honorifique Comtois :

Préambule :

L’Ordre honorifique Comtois, est un ordre franc comtois, il regroupe en son sein les personnes reconnues comme méritantes par la Franche Comté.
Sa devise est la même que celle de la Franche-Comté : "Comtois, rends-toi! Nenni, ma foi.".

Les classes de l'Ordre honorifique Comtois remplacent la distribution de médailles civiles, militaires et diplomatiques en Franche Comté, si ce n'est pour les barrettes liées à des évènements militaires du comté et non liées au mérite.
Les anciens médaillés comtois pourront renoncer au port des médailles obsolètes, et demander une classe équivalente au sein de l'ordre, au mérite estimé de ces médailles.
Les registres de ces anciennes médailles seront conservés dans la bibliothèque Franc-comtoise, comme tout ce qui a trait au patrimoine historique du comté.

Article 1, De l’intégration :

L’intégration au sein de l’OHC est une récompense faite à un comtois ou un étranger en reconnaissance de son mérite quelque soit le domaine dans lequel celui ci a été remarqué. Elle se fait par nomination par le Grand Maître, sur décision du chapitre général.

Article 2, Des classes :

A son intégration dans l’ordre, le méritant obtient la classe d’Escuyer. L’ordre compte 6 classes : Escuyer, Chevalier, Officier, Commandeur, Grand Officier, Grand Croix. L’accession à une classe supérieure se fait au mérite, de la même manière que l’intégration par nomination par le Grand Maître. L'obtention d'un grade ne peut se faire que si le méritant à déjà la classe précédente.

Exception faite de l'ancien Grand maître, qui accède directement à la classe de Commandeur.

Article 3, Du chapitre général :

L’ordre et le chapitre général sont dirigés par le Grand Maître. Le Franc Comte légitimement élu est d’office nommé Grand Maître. Le chapitre général est composé du Grand Maître, et des membres de l’OHC de la classe de Grand Croix, Grand Officier et Commandeur.

Le chapitre reçoit et délibère sur les candidatures à l’intégration ou l’accession à une classe supérieure d’une personne méritante. Les candidatures doivent êtres envoyées par une personne membre de l’ordre, d’une classe égale ou supérieure à celle de Chevalier. La personne qui propose la candidature ne peut pas être le candidat lui-même.

Article 4, Des devoirs afférents :

Les membres de l’ordre doivent :

- service armé en cas de danger sur le comté suivant la convocation du Grand Maitre
- aide et conseils à toute personne en ayant besoin sur nos terres

Un membre peut être destitué de son rang sur décision de la majorité absolue du chapitre et seulement en cas d’acte reconnu par la justice de trahison ou haute trahison envers la Franche-Comté.

Les valeurs morales qui doivent guider l'Ordre sont la piété, l'humilité, la bravoure, la courtoisie, la foi et l'honneur.
Les membres de l'Ordre se doivent assistance.

Article 5, Du devenir :

Les classes au sein de l'ordre ne peuvent être cédées ou transmises en héritage.

Article 6, De la localisation :

L'OHC a ses locaux au château de Dole.

Article 7, Des registres :

Le registres des membres est tenu par le Héraut de Franche Comté, au château de Dole.

Article 8, Des ornements :

Grand maître :

Grand Croix :

Grand Officier :

Commandeur :

Officier :

Chevalier :

Escuyer :

Rédigé à Dole, le 5 septembre 1459,
Par Lara von Dumb de Sparte,
Franc Comtesse.
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