Coop judiciaire

J'aimerais dans un premier temps savoir quel à été dénoncé et lesquels nous avons encore?

c'est ça le problème que j'ai eu... Certains traités que je croyais dénoncé ne l'ont pas toujours été... Merci les ambassadeurs glandeurs...

Quoi qu'il en soit les traités dénoncés sont ceux pour lequel je l'ai indiqué.

Il reste la coopération avec le royaume germanique la Savoie et la Lorraine (incluse dans le traité d'alliance), la Bourgogne

Ceux qui doivent être dénoncé sont normalement les traités avec qq provinces

A noter que Maathys a été dénoncé auprès de la Bourgogne, dépositaire du traité et qu'il n'est plus en cours

Personnellement, je souhaiterais faire le tour de toutes les chancelleries pour vérifier si le travail a bien été fait

pour ma part, je suis d'avis de laisser les coopérations judiciaires avec le royaume de germanie, la Lorraine, la Savoie et la Bourgogne.

Le reste, je dois aller voir chaque chancellerie pour m'assurer que la dénonciation a eu lieu ou pas.

Tout le monde est d'accord pour que je fasse le tour des chancelleries pour dénoncer tous les traités de coopération judiciaire sur la base de la dénonciation de 1457?

Il va de soi que les régions suivantes en seront exclues :
- Bourgogne ;
- Lorraine ;
- Savoie ;
- Germanie (Nous en avons deux : un direct FC-Germanie et un global)

Tout est dénoncé et il faut tout dénoncer ? Superbe !

Je me souviens de cette dénonciation , un grand moment de diplomatie , effectivement ! C'est là que j'ai balancé ma charge d'ambassadeur , tellement je trouvais ça nul ! Je pensais qu'on avait reconstruit , non ?

Je comprends vraiment pas très bien quelle ligne diplomatique nous suivons ,en nous isolant ainsi , en dehors d'être "avalé" par la lota-diplomatie

Il serait bien , enfin je sais pas si ça peut être fait , même en parlement privé , que la diplo ait des lignes directrices . Moi j'ai l'impression que la chancellerie est un bateau ivre qui tangue selon le vent . je ne dis pas ça pour vous dame Verania , mais plutôt vis avis du Parlement et du Franc Comte .

Ou alors , on abandonne effectivement toute velleité diplomatique , comme le laisse suposer la venue icelieu de messire Imla et son coup de grogne , que je ne comprends pas . un Régent qui fait le tour des chancelleries , je trouve ça curieux et personnellement , je ressens ça comme une atteinte au droit du peuple Comtois de gérer ses affaires .

Vous savez Imladris que je vous respecte et vous tiens en haute estime , je connais vos capacités diplomatiques , mais je suis surpris de votre intervention brutale et autoritaire ici . Sommes nous déféinitivement avalés par la diplomatie de lotarégentie ?

Se dit qu'il est stupide ....

Heu , voyez vous il ya des échos qui résonnent longtemps , et j'ai cru entendre les voix de Imla , venant de là haut ....[ les messages précédents... j'avais pas vu la date oups ! ].

Faut que je me repose moi .....

N'écoutez pas ce que j'ai dit [moi j'avais tout relu depuis le début ... quelle idée de reprendre un vieux sujet , aussi ...]

[Je propose que mon post soit effacé ....ainsi que celui ci , sauf si Dame Verania veut vraiment montrer à tout le monde que je suis stupide !]

Je reprends les vieux sujets parce que c'est en continuité et que je vais pas faire des doublons inutilement et parce que vous pouvez tous voir ce qui s'est dit avant sur le sujet.

*soupir*

Alors, après cet aparté, je reprends ma question.

Devrions-nous avoir des coopérations judiciaires avec certaines provinces qui en font la demande. Oui ou non?

Si oui, ferons-nous de nouveaux traités ou bien y aller au cas par cas?
Je pense que ce serait bien de pouvoir collaborer judiciairement avec certains provinces surtout celles qui ne sont pas trop éloignés. Dans un intérêt mutuel et si l'on a un traité avec des provinces comme la Champagne par exemple ce pourrait être intéressant. Mais cela c'est à vous tous de voir et plus particulièrement aux membres du trio justice.



(Édit : Je ne vais pas retirer vos posts Tristan, parce que personne ne comprendrait rien à mes interventions dans lesquelles je donne des infos ou une mise au point qui peuvent être utiles à d'autres parlementaires. Il faut assumer parfois...désolée)

Le PéPé il est fatiguer.
Mon avis moi, c'est que les coopérations judiciaire oral et par demande spécifique en cas d'affaire nous donne pas l'utilité des traités de cop, même si c'est vrai qu'avec un traité on n'oblige aussi le duché/comté de juger l'accusé.

Mais après si leur diplomate veulent faire ça et qu'il nous le propose, pourquoi pas, ça permet souvent de faire des premiers pas.
Même si ça reste un traité pas vraiment dans l'utilité, à mon sens.

Personnellement, je serais plus enclin à faire en sorte de refaire des traités, et avant de tout de reprendre des conversations avec nos provinces voisines de Lotharingie en ce sens, ces provinces pour commencer, puis élargir au fur et à mesure selon nos intérêts et intérêtes des provinces au delà des forntières.

Pour les provinces qui en font la demande, de mon avis perso, je pense que nous devrions passer accord avec eux, cela peut grandement nous faciliter la vie sur certains dossiers.

Je vois aussi qu'aucun traité n'est en cours avec le DR, celui avec orleans est obsolète en autre.

Attention je ne dis pas de signer avec tout le monde

Mais qu'on signe avec ceux qui désire avoir un traité de coopération judiciaire, mais que nous en fessions la demande ne me parait pas utile vu que c'est pas nécessiteux d'être en coopération judiciaire avec tout le monde.

Pardon, j'y vais un peu vite sans vérifier ce que nous avons déjà, je l'avoue.
Donc pour les autres provinces, d'abord voir qui a des intérêts, quels sont nos propres intérêts, pis si désir entre provinces, on peut refaire des traités, c'est pas une mauvaise chose à mon sens.

En fait je crois que la chancelière aimerait une piste de comment nous devons en chancellerie traité les demandes dans un premier temps. Une ligne de conduite. Si le parlement n'est pas d'accord en partant d'avoir des traités de coop on le dit dès le départ. Sinon on négocie.

Un traité de toute façon n'est pas valide sans l'aval d'un vote donc nécessairement parlé ici avant un vote.

Donc la question primaire est quelle est la ligne de conduite face aux demandes de traité de coop judiciaires

J'confirme Tristan.

La ligne de conduite est simple, nous acceptons toute proposition de traité de coopération judiciaire, mais nous allons pas en quérir nous.

Si la Champagne désire un traité de coopération, qu'il propose un texte.
L'Orléanais pareil, qu'il propose et on jugera si on accepte ou pas.

Je préféré pour mon cas proposer des traités générale qui traiterais de tout sujet, ainsi que de coopération que de proposer un seul traité de coopération à chacun.

En ce cas nous pouvons faire des traités d'entente de cooperations qui regroupent si mes souvenirs sont bons la justice, l'eco ( il doit y avoir un 3eme truc)

Et la sécurité

Pour une coopération avec la Champagne, je dis un grand oui.
De souvenir, à l'époque nous en avons un et il me semble même un traité avec eux, qu'on discute avec eux pour remettre en place dans le premier temps une coopération judiciaire.

Je suis contre les coopérations judiciaires

Ils nous lient les mains et les provinces avec qui nous avons des accords ne suivent pas toujours

Je m'oppose donc formellement à ce genre de traité

Bonjour,

je suis personnellement pour les coop judiciaires, le mandat précédent j'ai eu l'occasion d'en faire certaine demande en temps que greffière et j'ai toujours recu tres bon accueil des provinces voisines. Je trouve que cela permet de faire avancer des affaires.

Toutefois j'ai une question si vous me le permettez,
j'ai pu constater et ce grâce à messire gwenael que le traité de coop avec la bourgogne n'était plus.
je souhaiterai savoir si c'est effectivement toujours d'actualité car je crains avoir fait une demande concernant centaines personnes accusées de méfait sur nos terres et j'ai reçu a mon courrier un avis favorable de la part du procureur de bourgogne.

je vous remercie de votre écoute

La question des traités de coopération soulève deux problématique.

La première est la question de la mobilité des mouvements qui font que même lorsqu'un procès est lancé, il est impossible de s'assurer que ces derniers restent sur nos terres.

De part ce fait unique, je serais d'avis de s'assurer d'un tel traité.

A l'inverse, ce genre de traiter surcharge parfois nos densités de dossiers et freine la machine juridique...a voir si le traité est équitablement répartis

Pour vous répondre concernant la Bourgogne

Ils ont installé une diplomatie différente

Ils nous ont demandé de dénoncer nos traités pour que les relations comto-bourguignonnes se basent sur des actions concrétes et la coutume

En clair, selon eux, rien n'empêche des coopérations judiciaires entre eux et nous. Nous leur demandons une coopération ou vice-versa et voilà... Cela permet de la souplesse... Souplesse qui n'existe pas avec un traité...

Mais contrairement à certains ici, les bourguignons ont compris tout l'intérêt de continuer les coopérations judiciaires SANS passer par des traités "rigides"

C'était d'ailleurs la philosophie qui a mené la dénonciation des traités de coopération judiciaire par la Franche-Comté en son temps... Dommage que personne n'a compris l'idée "révolutionnaire" de l'époque...

Ceci dit, il est possible que la Bourgogne ait changé sa diplomatie. Seule Verania peut répondre

Je vous remercie pour votre réponse en tout cas,
j'attendrais de voir avec dame vérania ce qu'il en est actuellement, enfin si changement il y a eu.

En tout cas je comprends bien ce que vous avancé et l'utilité que cela peut avoir effectivement, en fait j'avais compris "plus de coop possible" lorsqu'un traité était dénoncé.

C'est ce que j'avais saisi aussi pour ma part

Non du tout

D'ailleurs lors des ruptures de traité, j'avais bien mis en avant que la coopération se poursuivrait quand j'étais chancelier : seulement cela ne se fairait plus dans un cadre de texte mais à la "carte" dans l'intérêt des deux parties

D'ailleurs, nous en avons eu après les dénonciations


Les traités de coopération judiciaire qui ont perduré viser juste à accentuer des proximités et des liens importants comme la Bourgogne, la Lorraine, la Savoie et la Germanie.

Par contre, Vera est plus à jour que moi dans le monde diplomatique

Verania...que pensez vous de l'apport du Vicomte...est ce envisageable avec d'autres provinces ?

Bon. Il n'est pas question de recommencer à faire des traités de coop judiciaire à-tout-va. Je suis encore entrain d'en dénoncer.
Il n'y avait que la Champagne parmi nos provinces limitrophes avec qui nous nous n'avions pas d'entente judiciaire, ni formelle ni informelle.

Je pense que si nous avons un traité avec la Champagne, il sera plus facile pour le procureur comtois à faire accepter ses demandes de coops. Je le sais, j'ai été procureur. Il y a des procureurs qui sont tatillons et des conseils cela peut avoir un impact sur la rapidité d'acceptation et même sur un potentiel refus du procureur champenois. Et tout le monde connaît l'importance de la rapidité à intenter une action en justice!
Je ne crois pas trop aux accords à l'amiable, les opinions des conseils ducaux ou comtaux changent tous les deux mois. Le procureur changent très souvent aussi. Chacun a ses petites opinions et ses petites manies. Un traité nous met au-dessus de tous ces travers.

Si cela se limite à nos proches voisins, je laisserais la chance de tester

Mais une coopération judiciaire avec des duchés éloignés je reste totalement sceptique

Normal c'est ton job ^^

Comme je l'ai dit, je lirais ce que propose la champagne...

Une erreur que j'ai commise quand j'étais chancelier c'est de les avoir négligé

Je vais essayer de rattraper mon erreur en te soutenant

Bon, bon, nouveau proc, et rebelote sur les questions...

Vous parlez de traites de coopérations mais comme ça l'est actuellement avec la Bourgogne avec qui nous n'avons plus de traités, il est possible d'avoir des coopérations judiciaires sans avoir de traités ?

Normalement oui

C'est ce qu'ils m'avaient certifié quand j'étais chancelier

Je prend le cas de Bourgogne, mais ma question est générale.

Pourquoi ? car il y a plus d'une vingtaine de demande de procès en attente, un peu partout.

De plus, on a dénoncé les traités car les comtés à qui on demandait, prenait trop de temps à traiter les affaires. Et bien moi je peux vous dire que de ce que j'ai vu des mandats précédents, c'est plutôt ici en Franche-Comté que ça trainait... D'ailleurs certains ont été relaxés car ça a trop trainé de notre côté !