[JUST-PREV-DIPL] Application d'un traité de coop. judiciaire

Anthea Valendar, vendredi dernier :

Citation :

Une question : lorsqu'un prévenu est localisé dans une autre région, qui a la compétence pour contacter les autorités locales et demander la mise en application des accords de coopération ?

La compétence ne me semble point définie de manière précise, disons qu'à chacun de prendre l'initiative ...
Le Proc' peut appeler son homologue, ou le greffier jouer de polyvalence et contacter la Justice du Duché où le fuyard se cache, ou on peut jouer de nos ambassadeurs pour montrer haut le traité de coopération judiciaire.
Donc à ce jour, ça concerne pas mal de monde ...
La Prévôté qui monte le dossier (gendarmes, douanes et Prévôt), la Justice qui attend (Proc et Juge), la chancellerie (ambassadeurs et Chancelier). Mais qui poursuit ensuite pour le fuyard ...?

On clarifie la procédure ?

[Alberte et les titres :
[JUST-PREVOTE-DIPLO] Application d'un traité de coop. jud. > [en attente - débat public] Appl. d'un traité de coop. jud.] > retour au titre initial

Prete.
c'est vrai que le flou est là.

Il me semble qu'a partir du moment où la prevoté a monté le dossier et retrouvé l'individu recherché, que l'affaire est entre les mains de la justice, ce n'est plus du recours de la prevoté.

De plus , ayant dejà ete confrontée au probleme plusieures fois en plusieurs mois, il semble que les prevots d'autres regions ne soient pas enclins a user le leur plume.

Donc je pencherais plus par une prise en charge diplomatique en cas de traité de cooperation judiciaire.

Je pense également que ce role revient à la chancellerie puisque les traités passent tous par là.
Maintenant il est vrai que ce pole a énormément de travail à effectuer.
En conséquence, il faut, à mon avis, que le dossier soit très bien monté pour que le pole diplo n'ait plus qu'à écrire une belle lettre de demande en joignant ce même dossier.

Les dossiers sont tres bien montés !!

Je le sais bien. C'est pour ça que je ne me fais pas de souci quant à l'application Mme la R !

c'est un sujet serieux ici!!! Monsieur le TG (non, je ne rajoute pas V )

Bah à l'époque j'ai contacté mes homologues, parfois le procureur contactait ses homologues.

Maintenant si la chancellerie peut s'occuper de cela, la procédure pourrait être plus rapide

Debenja a écrit:

Maintenant si la chancellerie peut s'occuper de cela, la procédure pourrait être plus rapide

ou plus lente....
imagine: le proc passe au chancelier, qui passe à l'ambassadeur, qui passe à l'autre chancelier, qui passe à l'autre proc....
Pendant ce temps, le gars en question a le temps de changer de duché

en effet, trop d'intermédiaires et c'est le bordel ...

Pas faux...
Le mieux serait de laisser au proc ou à défaut au gendarme (ou son/sa chef) le soin de gérer.
Mais l'avantage de passer par la chancellerie, c'est qu'eux connaissent le nom du procureur de l'autre comté/duché...

Ce n'est pas pour contre dire, mais là, dans l'option:
évitons les intermediaires,
on n'est pas plus avancés me semble t il!

Ce serait donc une nouvelle charge au Greffier.
Des personnes contre cette idée ?
Vous pouvez en parler avec la Greffière actuelle pour savoir ce qu'elle en pense (étant donné qu'elle est à même de connaître ses champs d'actions possibles) ?

A mon avis le/la greffiere a déjà beaucoup de travail aussi.
C'est beaucoup de paperasse.
Mais bon s'il/elle accepte, pourquoi pas ?

alors deux greffiers effectifs et pas comme nous l'avons choisi dernierement "un puis l'autre"

Ce serait lemieux en effet.
Avec pour chacun des charges plus précises.

Reprise de la séance publique

Greffier, Procureur, Chancelier ? mix ?

Et si il y a accord de coopération judiciaire, pourquoi ne pas crééer des salles annexes à celle du proc communes aux comtés? Ainsi on aurait un lieu de réflection et d'action où greffier et proc des comtés intéressés pourraient traiter les affaires bipartites!

Alors ... pour les salles ... On ne peut plus créer de couloirs à foison, ils n'ont pas pensé à nous construire un chêteau extensible à volonté.

Donc le Procureur reçoit une plainte de la Prévôté concernant un étranger, le Greffier se renseigne auprès du Chancelier pour connaître l'existence d'un traité de coopération judiciaire, le Chancelier contacte son homologue et apporte la réponse au Greffier qui transmet au Procureur ?

Faudrait se décider.

on cherche la complication quand même.... Le proc demande à l'autre proc.... juste à vérifier avant qu'on a un traité de coop judiciaire. Et là, on peut juste mettre dans la salle de le justice une liste des Comtés/Duchés avec qui nous en avons. Charge au greffier de la mettre a jour régulièrement par exemple...

Une réponse

Je suis aussi pour la simplicité.

Donc Proc.

Est-ce appliqué ou le trio judiciaire n'a pas eu encore l'occasion de l'appliquer ?

Qui ferait partie du trio judiciaire ...?

Hmmm ... Uruk, Gildedcrotch et PhilippeLeBel ...?

On parle de tout ça mais après il faudra encore en parler à nos partenaires étrangers car ce serait logique que nos homologues fonctionnent comme nous. Donc ne peut-on pas demander à nos ambassadeurs de construire un mode opératoire avec nos voisins, des trucs qui prendront peut être un peu de temps mais une fois que les modes opératoires seront signés par les différents duchés nous rendra tranquille...

Oui évidemment.
Mais cette étape là n'a de sens que si l'étape que l'on essaie de lancer par ce sujet se concrétise.

Genre on fait le comté Pilote!
Bahj si on a une bonne interaction avec nos voisins et que les dossiers sont bien ficelés, il me semble que le proc peut faire son boulot même pour des cas internationaux. Par conter si effectivement c'est la galère et que les procs peuvent pas bosser directement ensemble, il faut un poste spécifique aux cas étrangers...

attendez là,
vous parler d'appliquer un systeme de fonctionnement commun à tous les duchés pour l'application des traités?
donc, cela implique une reunion de tous les duchés, français, impériaux francophones, impériaux germanophone, anglais, espagnols, bulgares, pour se mettre d'accord sur un principe d'application?
ok, donc pourquoi pas appeller cette reunion l'ODU pour Organisation des Duchés Unis?

Non, sincerement, ça part d'une bonne idée mais c'est irréalisable. Déjà qu'on arrive pas à parler à notre plus proche voisin...

Je reste sur l'idée que le proc A doit s'adresser au proc B, eventuellement avec l'aide de la chancelerie A pour connaitre le nom du proc et quel est le traité applicable.
Voilà.
Simple.

Je les ai pas reveillé au moins?

On pourrait sortir les timballes je pense, que même pas peur !

Le Proc A s'adresse au Proc B, éventuellement avec l'aide de la chancellerie A pour connaître le nom du Proc B et quel est le traité applicable.
Simple. Je dirai même très simple.

A l"équipe judiciaire : est-ce déjà appliqué ou pas encore eu d'occasion pour ?

ZzzzzZzzzzZ

Se gratte le nez, les yeux rougient par un sommeil prolongé.

Gné, on parle de quoi la ?

Normalement, le proc (ou greffier) envoit un message au proc du comté où l'affaire doit etre ouverte. Le procureur du comté l'ouvre, et le tour est joué...

Le "normalement" s'oppose à "automatiquement" ?

Bah le probleme, c'est que je ne sais pas si cette regle a été suivis pendant les X mandats precedents, ce qui fait qu'elle s'est un peu perdue. D'où le normalement

Effctivement que les proc s'arrangent entre eux c'est encore le plus simple...

Uruk, je demandais pour ce mandat là !
Donc j'en conclus par tes mots : ça s'est un peu oublié ...
Tu peux tenter de mettre un affichage dans vos bureaux pour plus que ça ne se perde ?


Vous voulez aller au delà du dénouement Proc A ou Alberte peut passer ?

bon, on peut en parler des années, mais il en sera toujours que le plus simple, c'est que le proc gère !!!!

Donc, au pire, si il le faut, on (re) modifie le texte définissant le rôle du proc (vous savez celui qu'on est en train de voter pour l'histoire des listes...). Et on y ajoute qu'il est en charge de gérer la communication avec les les autre duchés/Comtés pour les demandes de procès à l'étranger !!!


CE QUI SERAIT BIEN, C'EST QUE LE PROC PASSE PAR ICI !!!!!!!!!!!!!

lluna a écrit:

Tu peux tenter de mettre un affichage dans vos bureaux pour plus que ça ne se perde ?

Ce sera fait ( journée bilan demain, donc ce sera fait car c'est a faire )

C'est fait que je puisse vérouiller et archivé ?

Oui, c'est fait ! Je viens de vérifier

vérouillage et archivage