Coopération judiciaire avec le Languedoc?

Sujet: Re: Coopération judiciaire avec le Languedoc? Sam 8 Oct 2011 - 16:36

J'en suis sûr de moi, le traité multilatéral n'est pas dénoncé chez nous
Seul le traité de coopération

Le multilatéral reprenait presque mot à mot le traité de coopération judiciaire que nous avions avec le Languedoc, mais les signataires étaient beaucoup plus nombreux, une douzaine de souvenir
Donc deux traités différents dont un seul dénoncé
Nous avons donc une coopération

Sujet: Re: Coopération judiciaire avec le Languedoc? Sam 8 Oct 2011 - 21:07

Oui sauf que dans les registres tout traité avec Touraine et tout ça, c'est bien noté que c'est dénoncé, faudrait demander a Imladris il avait fait ça avec macricri

EDIT : voilà c'est bien ce que je disais, il a été dénoncé aussi : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t8713-traite-de-maathis-15-signataires

Sujet: Re: Coopération judiciaire avec le Languedoc? Mer 2 Nov 2011 - 11:14

Le traité de Maathis est à la base de la dénonciation des coopérations judiciaires

donc oui il a été dénoncé...

» Traité de coopération judiciaire avec le Languedoc
» Coopération Judiciaire avec la CH
» Coopération Judiciaire avec la Provence
» [DEBAT] Traté de coopération judiciaire avec le Cornwall
» Traité de coopération judiciaire avec Lausanne