[Justice] Du dossier unique

Voilà, la mi-mandat arrive comme un boulet de canon en furie souhaitant détruite l'immensité de l'humanité en un milliardième de seconde (ça s'appelle nanoseconde ouai je me la pète) et comme j'ai quelques secondes de tranquillité vu que vous dormez tous encore sur vos deux oreilles (ou que vous travaillez caché dans votre bureau), je viens lancer un projet qui était sur le programme AP lors des dernières élections :

LE DOSSIER UNIQUE


C'est assez visible comme ça ?


Alors, rappel de ce qu'AP avait noté dans son programme :

Citation :

On a souvent évoqué un besoin de simplification, nous proposons de ne travailler qu'avec un seul dossier, de la prévôté à la justice.
Le dossier une fois complet et finalisé par la gendarmerie serait transmis (déplacé) dans le bureau du procureur, et ce, pour les dossier qui nécessitent une mise en procès.
L'affaire suivrait alors son cours, les plaidoiries et jugement y seraient déposés à la suite du constat jusqu'au verdict par le juge. (concept = 1 affaire / 1 dossier / 1 seul post)
Ceci éviterait en outre à la prévôté de devoir créer un dossier dans le bureau du proc avec un lien vers leur procès verbal ... donc gain de temps (et moins d'encombrement dans les salles du Château de Dole)
Prévôté et Justice y verraient plus clair car seules les affaires en cours seraient rangées dans leurs propres locaux.
En cours d'instruction le Procureur pourrait renvoyer le dossier à la Prévôté pour des devoirs complémentaires (auditions de témoins, vérifications, ...)
En fin de parcours, le dossier jugé repasserait par la gendarmerie pour compléter le casier judiciaire et archivage, il y aurait donc un archivage unique pour les affaires judiciaires et donc un gain de place.

Sauf erreur de ma part, j'ai parcouru le Codex pénal et judiciaire, la procédure judiciaire du suivit du dossier ne nécessiterait pas de modification car elle ne fait pas le détail de la tenue des dossiers. A voir par contre sur le Code de la Prévôté s'il en est de même.

(Au passage, les liens dans le code de la Prévôté renvoient aux archives des lois)

Euh... Tout le monde s'en fout ?

Les plus aptes à repondre je penses sont la justice et la prevoté, honnetement ca me parle pas beaucoup ce systeme de classement ne l'utilisant pas.
Et surtout je vois mal ta question sur ta remarque après ta citation :S si ce n'est adopté ce procédé.

Moi je suis franc, j’ai rien compris

Je vais demander en Prévôté aux gendarmes pour savoir ce qu'ils en pensent.

Ce n'est pas ce que tu avais proposée Lys au mandat dernier ou celui d'avant? On avait même eu un débat en agora.

Je n'ai rien contre, ça ne changera rien pour moi dans tout les cas en tant que Juge
Si on peut gagner des places dans nos salles, autant le faire. On fermerait donc notre salle d'archivage en salle de Justice donc? Tout serai stocké en Prévôté?

Pour le Procureur et le juge il y aurait peu de changements ... mais cela demande plus d'adaptations au niveau de la procédure à la Prévoté.

Donc Lysiane va en débattre à l'Etat Major Gendarmerie pour voir la faisabilité de cette nouvelle méthode de travail.

L'étape suivante serait de faire coïncider les procédures prévôté et justice en adaptant le codex.