[EA]Concordat à revoir

J'ai détecté un problème en lisant notre concordat

il autorise en effet ceci :

Citation :

Article V.5 : Tout artisan sur le point d'entrer dans la Voie de l'Eglise pourra demander au comté un prêt sans intérêt d'un minimum de 500 écus, selon les conditions éventuelles de la loi franc-comtoise.

Hors la loi a été abrogée, je vais voir avec eux ce qu'il y a lieu de faire... sachant que pour modifier des traités avec eux c'est long...

Sinon j'ai aussi demandé de voir avec qui je pourrais discuter pour un traité sur les SA vu que le texte ne dit rien là dessus...

Nous avons des traités individuels avec les OMR mais rien de particulier pour la Congragation des Sanctes Armées

Si tu arrives à avoir quelqu'un aux SA, dis leur que je veux voir un de leur représentant

Ok, j'espère avoir un de leur représentant

au passage, la Savoie autorise les SA a passé sur son territoire...

Cette partie je l'avais fait remarqué lorsqu'on n'avait négocier le concordat avec eux ... on m'avait plus ou moins répondu que je devais me taire à l'époque et que ca ne bougerait pas ! Je ne suis pas sur que l'EA voudra retirer ce point

faudra bien en venir car l'abrogation de la loi fait que cet article n'est plus applicable

et je les avais prévenu à l'époque des références aux lois

oui tout a fait. Mais se sera dur de les faire changer tu les connais hein

si je les connais...

Malheureusement autant parler à des sourds... suffit de voir à Gouda comment ils sont

J'ai invité Monseigneur à en discuter à la chancellerie

Où en sont les discussions à ce propos ?

c'est au point mort

j'attends toujours Nufilen à la chancellerie sinon je demanderais une salle ici

qu'importe tant qu'on puisse commencer...

On ne le voit que très rarement ici, on ne peut pas négocier avec quelqu'un d'autre?

pour le concordat des SA, MrGroar est partant pour un concordat global ce qui implique que nous aurons plus qu'un seul traité pour les OMR ou autres.

Je vais lui soumettre un traité général en m'inspirant sur ceux que nous avons déjà.

J'ai aussi promis que nous maintiendrons les deux commanderies actuellement existantes pour les OMR (celle pour l'OT et celle pour l'OCF).



pour la révision du concordat avec l'EA... j'ai pas eu de réponse de Monseigneur Nufilen suite au problèle à la chancellerie (problème technique) soit j'attend son retour ; soit je m'adresse directement à Tully

vos avis ?

pour le moment, MrGroar me laisse écrire le texte

je veux bien vous le montrer avant en sachant qu'il y a des points à changement

et il va de soi que je serais assez conscencieux sur certains points

faut déjà que je l'écrive et je manque de temps. J'espère le faire dans le courant de ce week end.

J'ai du lui poser des questions préalables pour voir ce que j'allais y mettre

Voilà une proposition que je pourrais faire à al Congrégation des Sanctes Armées :

Citation :

Par le présent Concordat, la Franche-Comté reconnait l'officialité des ses rapports avec la Congrégation des Sanctes Armées. La Congrégation des Sanctes Armées rappelle qu'il ne révèle que de la seule autorité de sa Sainteté le Pape. Afin de garder néanmoins une certaine souveraineté dans ses rapports avec la Congrégation des Sanctes Armées, le Parlement de Franche-Comté reconnait comme telles ses relations avec celle-ci :

Article 1. Des Ordres Membres de la Congrégation des Sanctes Armées
La Franche-Comté reconnait les Ordres suivants comme appartenant à la Congrégation des Sanctes Armées :
- L’Ordre Teutonique ;
- L’Ordre du Temple ;
- L’Ordre des Chevaliers Francs ;
- L’Ordre de Santiago ;
- Les Gardes Episcolales sises sur le territoire souverain de Franche-Comté.

Tout autre Ordre ne pourra être reconnu qu’en faisant une demande aux autorités officielles comtoises.

Article 2. De la non appartenance à la Congragation des Sanctes Armées
Nul Franc-Comtois ne pourra être inquiété par a Congrégation des Sanctes Armées pour sa non-appartenance ou affiliation à l’un des Ordres membres de la Congrégation des Sanctes Armées.

Article 3. Du port d’armes
Les membres des Ordres membres de la Congrégation des Sanctes Armées ont le droit de porter les armes en territoire Franc-Comtois.

Article 4. De la diplomatie des Ordres militaro-religieux
Il est octroyé par la Franche-Comté aux Ordres membres de la Congrégation des Sanctes Armées une salle dans les locaux de la Chancellerie Franc Comtoise, dont l'accès est réservé aux membres du Parlement et aux membres des Ordres désignés par ceux-ci.

Article 5. De l’engagement militaire des Sanctes Armées.
5.1. Des mouvements de troupes
La Congrégation des Sanctes Armées ou l’un de ces membres s'engage à informer le Connétable, le Capitaine et le Prévôt des Maréchaux de tout mouvement extraordinaire de troupe en Franche Comte ou dans ces alentours.
Tout mouvement de troupes sur le sol comtois doit avoir l’aval du Parlement comtois. En cas de refus du Parlement Comtois, les troupes ne pourront pas passer sur le sol comtois au risque d’être interceptées par les armées comtoises.

5.2. De la coopération militaire
Dans le cadre d’une coopération militaire entre la congrégation des Sanctes Armées ou un des membres de la Congrégation et la Franche-Comté, la Congrégation des Sanctes Armées ou l’Ordre militaro-religieux s'engage à aider les forces armées ou les forces de l'ordre de la Franche-Comté, dans la mesure où cela lui est possible militairement et politiquement, dans le plus strict respect des valeurs et des idéaux de justice et d’ordre Teutonique, et uniquement avec l'aval du Connétable, du Capitaine ou du Prévôt des Maréchaux (selon la juridiction en question).

5.3. De la médiation
En cas de conflit armé sur les terres Franc-Comtoises, a Congrégation des Sanctes Armées ou l’un de ses membres reconnus s'engage à tout mettre en œuvre pour apaiser les tensions entre les parties en opposition présentes, et à aider le peuple Franc-Comtois, dans mesure où ses actions sont validées par le membre du Conseil responsable du domaine de juridiction en question.

Article 5.4. Du renseignement
La Congrégation des Sanctes Armées ou l’un de ses membres reconnus s'engage à une pleine coopération avec la Franche-Comté au niveau des renseignements sur les criminels.

Article 5.5. De la non concurrence entre armées
L'entrée d'un membre de la Congrégation des Sanctes Armées dans l'armée Franc Comtoise est interdite. Le conseil Franc Comtois s'engage à prévenir la Congrégation des Sanctes Armées ou l’Ordre Militaro-religieux a tout manquement à cette article.
La Congrégation des Sanctes Armées ne reconnait aucunement les postes de conseiller Comtale comme faisant partie de l'armée Franc Comtoise.

Article 6. De la Justice
6.1. De l’apport de preuves
Toute preuve fournie par l'Ordre Teutonique sera recevable devant la Justice Franc-Comtoise, dans la mesure où elle respecte et est conforme au droit Franc-Comtois.

6.2. Du respect des lois
Tout membre de la Congrégation des Sanctes Armées en terre Franc-Comtoise est soumis au droit Franc-Comtois, et peut être jugé par la Justice de Franche-Comté s'il y commet un crime ou un délit.
De par les responsabilités des membres d’un Ordre militaro-religieux reconnu par la Franche-Comté, ainsi que par les répercussions que la décision de justice pourra avoir sur le membre à l’intérieur de l’Ordre, il est demandé au tribunal Franc-Comtois d’aviser dans les plus brefs délais l’Ordre en question si un procès a lieu contre l’un de ses membres.

6.3. De la coopération judiciaire
La Franche Comté s'engage à mettre à disposition tout les moyens techniques pour aider au jugement d'un membre de la Congrégation des Sanctes Armées Franc Comtois.

Article 7. De l’engagement au Conseil Comtal
Tout conseiller Comtal membre de la Congrégation des Sanctes Armées s'engage à servir la Franche Comté durant son mandat tout en respectant les valeurs de son Ordre.

Si le conseiller Comtal membre de la Congrégation des Sanctes Armées est appelé en mission par son Ordre, il peut répondre à l'appel à condition de démissionner de sa fonction de conseiller.

Si des évènements mettent la Congrégation des Sanctes armées ou un Ordre reconnu et la Franche Comté en position de conflits, il devra faire un choix soit démissionner du Conseil ou briser son serment envers l'Ordre.

Article 8. Des transactions économiques
Toute transaction pécuniaire ou de denrées entre membres d’un Ordre reconnu par la franche-Comté est autorisée, dans la mesure où ces transactions sont notifiées au Prévôt des Maréchaux et à l'adjudant de Gendarmerie de la ville où a lieu la transaction en question. Une telle transaction est considérée comme transaction privée ne tombant sous la juridiction du Juste Commerce exerçable en Franche-Comté. Cependant, aucune réclamation ne pourra être portée auprès de la Justice Franc-Comtoise si une tierce partie interfère avec les échanges, il appartient à à l’Ordre reconnu par la Franche-Comté de s'assurer de la sécurité de ceux-ci.

Article 9. De la spécificité des Gardes Episcopales
9.1. Des dépendances spatiales des Gardes Episcopales

L’autorité épiscopale de l’archevéché de Lyon est reconnue sur le territoire de la ville de Saint-Claude en Franche-Comté. L’autorité épiscopale de l’archevêché de Besançon est reconnue sur le territoire restant de la Franche-Comté

9.2. Des recommandations
Les gardes épiscopales de Lyon et de Besançon s’engagent à fournir régulièrement aux provinces de l'archevêché une liste à jour contenant le nom des membres de la garde, ainsi que la liste de leurs actions.

De plus, les gardes épiscopales, dans un souci de stabilité, s'engagent à ne pas aller à l'encontre des intérêts du pouvoir temporel dont elle dépend.

En cas de litige ou exaction dans le cadre de ses missions, la garde épiscopale, collabore à toute enquête de la justice temporelle et se soumet à ses décisions.

9.3. Des membres de la garde
9.3.1. Du Vidame
La charge du Vidame est définie par le Droit-Canon relatif à cette fonction.
Le vidame de Lyon dirige la garde épiscopale de Lyon dans le respect du Droit-Canon, du présent traité, ainsi que des concordats en vigueur en Franche-Comté.
Le vidame ne rend des comptes qu'à l'archevêque de Lyon.
Le vidame de Besançon dirige la garde épiscopale de Besançon dans le respect du Droit-Canon, du présent traité, ainsi que des concordats en vigueur en Franche-Comté.
Le vidame ne rend des comptes qu'à l'archevêque de Besançon.

9.3.2. Des capitaines
Sont nommés, en concertation avec le vidame, l'archevêque, et les évêques des diocèses en question, un capitaine pour chacun de ces diocèses.
Les lieutenants auront la responsabilité de la garde épiscopale dans le diocèse qui leur aura été assigné.

9.3.3. Lieutenants
Le vidame, après concertation avec les capitaines en charge du diocèse, nommera un lieutenant pour chaque ville appartenant au diocèse.

9.3.4. De la Garde
Seront nommés des soldats pour chacune des villes du diocèse.(5 max pour les capitales diocésaines et 2 max pour les villes)

9.3.5. De la hiérarchie
Le système hiérarchique s'appliquant au sein de la garde épiscopale est le suivant :
• Vidame
• Capitaine
• Lieutenant
• Soldat

9.4. Du rôle de la garde épiscopale
9.4.1. De la protection
La garde épiscopale de Lyon ou de Besançon se donne pour mission de protéger les lieux de cultes, cathédrale, église, chapelles, et cimetières de l'Eglise d'Aristote et des fidèles lors de rassemblement religieux.
La garde est également chargée de la protection de tout membre du clergé, archevêque, évêque, curé, prêtre, théologien, diacre, de l'Eglise d'Aristote.

9.4.2. De l'escorte
La garde épiscopale de Lyon ou de Besançon se charge d'escorter les dignitaires du clergé lors de leurs déplacements inter et intra-provinces. Ainsi, des groupes dits "armée" ou "lance" seront constitués avec accord préalable des instances comtales afin d'assurer cette mission. Si l'escorte se fait par groupe " simple" aucune demande particulière ne sera requise.

Article 10.
Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre Teutonique les terres situées à Fontaine, pour y héberger leur commanderie.

Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre des Chevaliers Francs les terres situées à Châtenoy-les-Forges, pour y héberger leur commanderie. Le port des armoiries de Châtenoy-les-Forges leur est également accordé.

Je souhaiterais vos remarques avant de le soumettre à Son Eminence

Tu pourrais nous dire un peu quels sont les points qui sont différents de la précédente version Imla?
Que voulons-nous changer au juste?

En fait, j'ai repris les textes des concordats avec l'OT, l'OCF ,l'Ordre du Temple et sur la GE et j'ai tout regroupé en un seul texte

d'ailleurs, je devrais préciser dans le texte que ce concordat annule les concordats particuliers avec les OMR

enfin j'ai ajouté u narticle particulier :

Citation :

5.1. Des mouvements de troupes
La Congrégation des Sanctes Armées ou l’un de ces membres s'engage à informer le Connétable, le Capitaine et le Prévôt des Maréchaux de tout mouvement extraordinaire de troupe en Franche Comte ou dans ces alentours.
Tout mouvement de troupes sur le sol comtois doit avoir l’aval du Parlement comtois. En cas de refus du Parlement Comtois, les troupes ne pourront pas passer sur le sol comtois au risque d’être interceptées par les armées comtoises.

le vote est en cours Imla, ça devrait pas tarder a étre bon pour le concordat!

ben j'ai vu mais c'est un texte qui risque de changer

c'est un support de négociation avec l'EA^^ j'espère que vous en rendez compte

oui oui
mais c'est déja bon pour accord! :p

le vote sur la proposition est presque finit chancelier!
je pense que vous pouvez d'ors et déja le proposer. mais je pense que cela est déja fait! non?
si je me trompe pas dans les chiffres, il y a 13 pour, 4 absentions et deux personnes qui n'ont pas encore voté.

Je vais leur proposer

Non cela n'avait pas encore été fait. je ne peux pas proposer quelque chose de cette importance sans l'accord du Parlement

Fin du vote ce soir.

Bonne nouvelle...

Je viens de sauver la bourse du comté...

L'EA est d'accord de supprimer l'article V.5 du concordat qui pour rappel nous obliger à prêter 500 écus pour les études de nos curetons...

J'attends de finaliser et je vous tiens au courant sauf si ça veut en discuter... J'oubliais... personne ne parle ici

Oui mais dans nos lois, le prêt est toujours présent non?

Non il a été retiré.

Sinon je ne leur aurait pas demander de le virer ^^

au fait, ce concordat est tjs en négociation?

heu nous sommes tombés sur un accord pour faire un amendement sur le problème du prêt universitaire...

Le problème de ce concordat c'est qu'on peut pas le dénoncer comme ça... On sera considéré comme hérétique... enfin pour certains à l'EA nous le serions déjà

quoiqu'il en soit

c'est le genre de choses à faire très attention

j'ai pas ,dis qu'il fallait le dénoncer Imla!
je posais simplement la question...
(surtout pour balancer des votes en fait..)

Et pis y a ce truc là du culte de Sheptal... Manquait plus que ça!

Je commence à penser que Monseigneur veut revoir tout le Concordat...

Vu le peu de respect qu'il pour les institutions parlementaires et sécuritaires... ainsi que pour nos lois... On ferait peut être bien de revoir tous les articles du concordat

Bon apparemment je dois leur soumettre un texte en entier mais vu nos relations pas au beau fixe, j'ai eu une idée d'apaisement

Citation :

Vacance du Siège apostolique

Le gouvernement de l’Eglise Aristotéloicienne fait l’annonce par la voix de son cardinal camerlingue,
le Pape est mort dans ses appartements.
Sa Sainteté Eugène V est décédée des suites d’une longue maladie rappelée auprès de son créateur.

À la mort du Pape, tous les responsables des dicastères quittent leurs fonctions, à l'exception du Camerlingue. Pendant le temps de la vacance, le gouvernement de l'Église revient à l'assemblée des cardinaux, réunie en Congrégation générale.

La congrégation générale des cardinaux tient lieu de gouvernement de l’Eglise à compter de ce jour, sous la présidence du cardinal camerlingue.
Cependant, celle-ci ne peut prendre aucune décision dont la validité excéderait la période de vacance du Siège apostolique. En effet, « les questions qui sont du ressort du Souverain Pontife, durant sa vie ou dans l'exercice des fonctions de sa charge [...], devront toutes être réservées exclusivement au futur Pontife. » Le pouvoir pontifical ne peut pas être suppléé.

SE Aaron, Doyen des cardinaux, aura en charge l’organisation des obsèques du souverain Pontife défunt et l’organisation et l’organisation du conclave qui doit débuter entre le quinzième et le vingtième jours de l’annonce du décès du souverain Pontife.

En signe de deuil, aucune cérémonie, investiture, intronisation, couronnement, mariage , baptême etc. Mis à part les messes dominicales et enterrements, ne pourra être effectuée et ce, jusqu’à l’élection du nouveau souverain Pontife.

Ad Majorem Dei Gloriam


Clodeweck de Montfort-Toxandrie, cardinal camerlingue, cardinal-archevêque de Tours, Cardinal Chancelier de la Congrégation de la Saincte Inquisition, duc de Montforzh, par la grâce de Dieu, devant le Très Haut, sous le regard d’Aristote et au nom de notre Sainte Mère l’Eglise,

Fait à Rome le XXX du mois de Mai de l’an MCDLIX. de la Saincte Eglise Aristotélicienne.

Qu'en pensez vous de décréter un deuil provincial pour Sa Sainteté le Pape? Après tout nous une province aristotélicienne. je pense que c'est un bon moyen de rappeler à l'EA que malgré nos différences, nous sommes à leur coté lors de la mort du Souverain Pontife?

je soutiens

Citation :

A Son Eminence Clodeweck de Montfort-Toxandrie, cardinal camerlingue,
Aux membres du Sacré Collège,
Aux membres de la clergie,
A nos frères aristotéliciens,

Nous avons appris avec une grande tristesse le décès de Sa Sainteté le Pape Eugène V. Nous nous souhaitons rejoindre Notre Sainte Mère L'Eglise dans son deuil et nous décrétons par la présente le deuil en Franche-Comté jusqu'à l'élection du prochain souverain pontife.

Nous prierons pour le repos de l'âme de Sa Sainteté et réitérons nos sincères condoléances à ses proches ainsi qu'à toute l'Aristotélité.

Fait à Dole le ...

Vous en pensez quoi?

Nous verrons bien si cela fait réagir.

on est aussi aristotélicien

ça permet de le rappeler aussi

d'un autre coté, c'est juste une réaction normal.
si il n'y a pas forcement de réaction d'un point de vue diplomatique, c'est pas grave.
Nous rejoignions la douleur de l'EA... faut pas non plus que cela nous serve a calculer quelque chose derriere.
juste a etre humain..

Citation :

A Son Eminence Clodeweck de Montfort-Toxandrie, cardinal camerlingue,
Aux membres du Sacré Collège,
Aux membres de la clergie,
A nos frères aristotéliciens,

Nous avons appris avec une grande tristesse le décès de Sa Sainteté le Pape Eugène V. Nous souhaitons rejoindre Notre Sainte Mère L'Eglise dans son deuil et nous décrétons par la présente le deuil en Franche-Comté jusqu'à l'élection du prochain souverain pontife.

Nous prierons pour le repos de l'âme de Sa Sainteté et réitérons nos sincères condoléances à ses proches ainsi qu'à toute l'Aristotélité.


Fait à Dole le 2 juin 1459
Par Dina Galli
Franc Comtesse

Si pas d'opposition ce soir, ce sera envoyé ^^ (avant ma retraite)

Citation :

A Son Eminence Clodeweck de Montfort-Toxandrie, cardinal camerlingue,
Aux membres du Sacré Collège,
Aux membres de la clergie,
A nos frères aristotéliciens,

Nous avons appris avec une grande tristesse le décès de Sa Sainteté le Pape Eugène V. Nous souhaitons rejoindre Notre Sainte Mère L'Eglise dans son deuil et nous décrétons par la présente le deuil en Franche-Comté jusqu'à l'élection du prochain souverain pontife.

Nous prierons pour le repos de l'âme de Sa Sainteté et réitérons nos sincères condoléances à ses proches ainsi qu'à toute l'Aristotélité.


Fait à Dole le 2 juin 1459
Par Dina Galli
Franc Comtesse

Voilà Imla.

posté à l'EA

Bon il faut que j'écrive l'amendement... pas encore eu le temps

Selon la loi, vous devez mettre Monseigneur Uriel comme représentant de l'EA au sein du Parlement.

Je remarque qu'il n'a pas encore reçu ces clés.

Merci de les lui donner

Si, Je devais le faire hier soir, mais je n'ai pas eu le temps de farfouiller dans mes clefs.
C'est à présent chose faite.
Question: Nufilen doit-il rester maître ces clefs de l'église, ou dois-je lui lui retirer les trousseaux?
J'avoue ne pas suivre énormément tout ce qui se passe du côté de l'église.

Nufilen est mort.. alors met Uriel