Le réel problème de nos lois

On n’a depuis toujours un problème avec nos lois qui légifères tout et n’importe quoi, j’ai rien contre la loi, mais quand elle est utile et censé actuellement on n’a vraiment des lois pour rien et surtout le plus grave c’est que le peuple s’y perd avec nos lois, certain on l’habitude et on étudier les lois très souvent, mais le but est quand même de faire comprendre la loi et ce n’est pas avec incompréhension qu’on va y arriver.

Les parlements qui se succèdent fait que des lois sont crée au vu de la situation, amender, supprimer en bref chaque parlement futur supprime et modifie souvent les lois des prédécesseurs parce que la situation n’est pas la même ou que les dix-huit parlementaire ne partage pas l’avis des 18 d’avant …

Pourquoi crée des lois ?
Si on n’a une constitution en béton, modifiable par vote du parlement à la majorité absolue a-t-on vraiment besoin de lois pour pallier à notre constitution ?
Je conçois que certaine situation n’hésite des lois pour pallier à la situation, mais si on n’a une constitution en béton, on n’aurait plus besoin des lois futile, et quand la situation l’exige on peut toujours faire appliquer des décrets exceptionnels ou des textes voté par le parlement ect … Mais, avec une durée de deux mois que le prochain parlement pourra refaire promulguée ou non.

Pourquoi faire compliquer, quand on peut faire simple ?
Pourquoi chaque parlement doit se farcir les lois crée et voter pour une situation spécifique ?

Avec une constitution parfaite et la possibilité d’avoir des décrets exceptionnelle à court terme est mieux que d’avoir des lois X fois modifier …

Il existe un grand principe de droit et il n'est pas récent :

Citation :

Nullum crimen, nulla poena sine lege.

Les juges ne peuvent retenir l'existence d'une infraction ni prononcer une peine sans s'appuyer sur une loi. ...

Autrement c'est la porte ouverte à l'inéquité ... voire à l'arbitraire

Maintenant il faut un juste milieu car c'est vrai on va finir pas ne plus s'y retrouver dans tout ces textes ...

Faudrait trouver le juste milieu de notre époque surtout ^^

comme je l'ai dit auparavant

il y a trois priorités

d'abord, placer nos lois dans un bon niveau de pouvoir

ensuite, retirer tous les relents d'asherpisme

enfin simplifier

le travail entrepris ces derniers mois allait dans ce sens

je me suis juré de poursuivre mais je manque un peu de temps

Ce qu'il faudrait en gros c'est une personne ou un groupe de personnes du parlement en place, qui reprendra la constitution pour relever exactement tout les soucis qui sont dedans et les corriger par des lois plus générales.

Citation :

Les juges ne peuvent retenir l'existence d'une infraction ni prononcer une peine sans s'appuyer sur une loi. ...

On peut élargir la considération de loi, aux amendements exceptionnels valables que durant le mandat comtal. Et même sans cela, je penses que peu de cas peuvent sortir d'une constitution bien ficelée.

il est triste de constaté que c'est a moins de deux semaines de la fin de ce mandat qu'enfin on décide de prendre cette problématique a bras le corps

triste de ce temps perdu a chercher des poux sur la tête des gens pendant près de 6 semaines alors qu'il y avait bien mieux a faire , reprendre le travail entrepris par nos prédécesseurs alors mettons nous au travail

Heu … Von rien ne t’empêchait de crée un débat la dessus, je n’aime pas trop qu’on dise que des gens cherche des poux et pense travail après, j’ai bossé et le problème que j'ai fait part au Parlement c’est justement en consultant nos lois, en les travaillant ect … Que je me suis rendu compte que c’était un foutoir, mais je ne vais pas te citer Von, mais tu me parlait de critique facile, et la tu critique sans du constructif parce que t’aurait pu ouvrir un tel débat si tu connaissais le problème.

Bref … Sarrasin je t’adore ! Tu à bien résumer ce que j’ai voulu dire que si on n’a une constitution bien ficelé et des décrets exceptionnelle à chaque mandature avec la possibilité de promulgué ou pas ce serait vraiment mieux qu’actuellement et la justice juge plus souvent sur la constitution, les lois logiquement sont la pour rajouter ce qu’il manque à notre constitution, mais si on n’a une vrai constitution avec du lourd à l’intérieur on n’a pas a avoir tellement de loi.

En faite passage en publique.

La majorité des lois sont anciennes et il y a simplement souvent des amendements et allègements. Les dernières créations sont pratiquement les chartes.

Les amendements servent justement à revenir sur les défauts des anciennes lois. Il en reste encore à traiter car il a d'abord fallu faire un classement pour s'y retrouver et des allègements ont déjà commencé.

Maintenant que la guerre devient moins un problème principal, le BDD recommence à proposer des amendements nécessaires et attend aussi que les parlementaires le contactent sur les points qu'ils veulent amender.

Si Imla veut revenir au BDD il sera le bienvenu, faut juste qu'il arrête de rendre ses clés à tour de bras. Je lui laisse même la présidence s'il veut.

Citation :

Si Imla veut revenir au BDD il sera le bienvenu

Merci

Citation :

faut juste qu'il arrête de rendre ses clés à tour de bras

cela, ça me regarde

Citation :

Je lui laisse même la présidence s'il veut

J'en veux pas, mais merci d'avoir pensé à moi. Je l'ai déjà refusé à deux reprises^^

Vous êtes pas possible tout les deux ^^

Citation :

Les amendements servent justement à revenir sur les défauts des anciennes lois. Il en reste encore à traiter car il a d'abord fallu faire un classement pour s'y retrouver et des allègements ont déjà commencé.

Les lois comme tu l'a dit sont anciennes, pourquoi ne pas faire avec les anciennes lois et les amendements, une reformulation en de nouvelles lois plus clairs et d'actualité?
Je sais que ca ferait un gros chamboulement si on part sur ce principe, mais rajouter des amendements sur d'anciennes lois n'est pas forcément la solution la plus concise et claire. Car j'ai remarqué sur les derniers changements que cela était une reformulation partielle, un ajout, ou une suppression plutot qu'une reformulation totale.

En fait les amendements sont des modifications de lois, il n'y a pas de textes rajoutés à l'ancienne loi. La loi est justement souvent reformulée ou juste corrigée. Juste que la reprise de toutes les lois ne se fait pas en peu de temps car le Parlement doit débattre de la proposition de modification et la voter sans être noyé sous une "tonne" de sujets à débattre. Donc cela se fait progressivement.

Et si les débats étaient limités dans le temps, pour accentuer la vitesse de mise à jour des lois? avant de passer au vote il va de soit.
Il serait fait exception si une nouvelle modification est apporté relancant la limite de temps pour les débats. Car il en est de ceux qui s'eternisent, chacun restant sur sa propre position et donc dans un débat illimité et stérile ne pouvant être résolu que par le vote.
Ca reste ma vision sur ce sujet ^^ Je ne suis pas un spécialiste de la justice mais je m'y interesse tout comme tout domaine

Parfait, le BDD a déjà d'autres propositions de remaniement avec allègement à faire, grâce à Epson qui travaille d'arrache pied, et j'avoue avoir un peu peur de noyer le Parlement.

Il y aussi le problème de non participation dans les propositions faite par le BDD …

ce n'est qu'une question mais ne pouvons nous pas travailler dans l'autre sens

partir de zéro sur un sujet comme si il n'existait pas et arriver a un projet concret au lieu de corriger un sujet déjà existant qui n'est que mettre des emplâtres sur une jambe de bois

Ma question est surtout pour définir une méthodologie pour ne pas partir dans tout les sens et définir un protocole de travail pour savoir par quel partie du codex commencer

Le Codex est classé par domaine, donc c'est très facile de travailler dessus. A moins que vous vouliez que cela s'éternise. Il a fallu plus de 2 ans pour la Constitution entièrement reprise à neuf.

ça répond pas a ma question

si chacun fait sa popote de son coté alors oui c'est pas prêt d'être changer encore faut il que l'on veuille réellement ce changement et accepter que ce qui a été fait précédemment soit entièrement revu et corrigé chose que je doute de la part de certains
mais si on y travail avec méthode il y a moyen de changer les choses assez rapidement

Sous le mandat de Leo un allègement considérable du Livre du commerce, finances et économie a été fait, bizarre que vous ne l'ayez pas remarqué. La reprise de chaque livre continue à se faire et sera proposée au Parlement si les sujets en cours avancent.

Epson a déjà bien travaillé sur le Code pénal et judiciaire.

ça je le sais mais on en est encore a mettre des pensements sur des choses existantes et quand on veux aider tout ce que vous savez faire ce sont des réponses a la 6, 4 , 2 mais c'est vrai quand on touche a votre joujoux rien ne va plus ....

Ce n'est pas mon joujou, j'ai même proposé à Imla d'en prendre la présidence.

Si vous voulez proposer un texte complet de Codex tout neuf, faites le. Rien ne vous en empêche, le seul habilité à en débattre et le voter, c'est le Parlement, pas le BDD.

Je continuerai à travailler sur l'existant car je n'ai nulle envie de me casser la tête à tout refaire. Je l'ai fait pour la Constitution en reprenant le texte neuf d'Eldorach et en le modifiant pour l'adapter... je ne recommencerai pas avec le Codex. Cela a pris trop de temps. Débrouillez vous. Vous voulez du neuf ? faites le !

Je confirme tout le monde qui à un temps soit peu d'expérience peut s'investir au BDD, il y a de l'ouvrage , j'en suis d'ailleurs le dernier membre en date.

Vous etes donc les bienvenus avec une proposition de texte, on travaille toujours sur base d'un premier jet ...

lysiane a écrit:

Ce n'est pas mon joujou, j'ai même proposé à Imla d'en prendre la présidence.

Si vous voulez proposer un texte complet de Codex tout neuf, faites le. Rien ne vous en empêche, le seul habilité à en débattre et le voter, c'est le Parlement, pas le BDD.

Je continuerai à travailler sur l'existant car je n'ai nulle envie de me casser la tête à tout refaire. Je l'ai fait pour la Constitution en reprenant le texte neuf d'Eldorach et en le modifiant pour l'adapter... je ne recommencerai pas avec le Codex. Cela a pris trop de temps. Débrouillez vous. Vous voulez du neuf ? faites le !

Bien dis
Je pense que c'est un sujet qui va s'étaler sur plusieurs parlement ça ^^.

Bien, vu que le BDD reprend petit à petit le Codex pour le réécrire, je pense que l'on peut clore ici le temps que celui-ci propose les modifications. J'invite du coup tous les parlementaires à aller participer au BDD pour l'élaboration des textes ainsi que tout volontaire qui pourrait nous lire et qui souhaiterait rejoindre le BDD pour travailler sur nos lois de contacter Lysiane.

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