de la coopération judiciaire

Ben si on part déjà sur le principe qu'on ne peut pas leur faire confiance, c'est très mal partit en fait ...

Citation :

Dans les coopérations judiciaires, ce sont les lois de la région qui a subi un délit et poursuit le prévenu dans une autre région, qui s'appliquent. Pas celles de la région où est lancée l'accusation.

Pour moi c'est clair et concis. Peut importe l'accord du juge ou non de l'autre province, on applique la loi du Comté préjudicié, et c'est tout.

Fort bien, si on sait se réduire à cela, je suis l'idée...

Si l'occasion se présente, je tacherai de faire fi de mon analyse personnelle du dossier qui me sera présenté

Si une autre région demande de poursuivre un prévenu venu en Franche Comté, il ne faudra poster que les accusations et réquisitoires du procureur de cette région et le verdict du juge de cette région. Les procureur et juge de Franche Comté ne seront que des intermédiaires pour permettre le procès.
Et ce sont les proc et juge de Franche Comté qui donnent accusation, réquisitoire et verdict pour tout procès lancé à la demande de la Franche Comté dans une autre région.

C'est quand même bien fait les choses parfois

En ce sens dans les coopérations judiciaires je m'accorde dans les délits de tous les jours.

Par contre là où je ne pourrai abonder dans le sens d'obéir et de me conformer aux exigences d'une province frontalière, c'est l'interception militaire. Je ne saurais me résoudre à faire payer le prix fort à une personne ayant commis un acte regrettable ... qui n'est pas propre aux deux provinces. Voyez-vous, avec ce genre de comportement, je suis quasiment convaincu que l'on aboutirait dans le même bourbier dans lequel a nagé la Savoie récemment. Une guerre, pour avoir fauché une personne indésirable à la libre circulation sur le territoire alors qu'il y aurait eu un accord de passé avec un de leurs maires.

Hé bien, ça serait pire nous et pour moi... de ne pouvoir m'en défendre qu'avec un "j'ai fait uniquement ce qu'on m'a demandé de faire"
La coopération s'arrête à la frontière de l'emploi des forces armées.

On parle de justice, pas d'assiassinat, donc je concorde avec le Franc Comte.

J’avoue que les concordats judiciaire, ce n’est pas au point avec tout le monde. Comme je l’avais dis tantôt avoir des coopérations judiciaire avec les comtés/duchés frontalier c’est la meilleure chose pour profiter de nos traité judiciaire, mais plus loin c'est inutile dans le sens que de toute façon le condamnée est loin.

Mais Kalvin dis une chose intéressante, « Un juge n'est pas l'autre, un Comté n'est pas l'autre, une justice n'est pas une autre... »

Je pense que supprimer les concordats judiciaire et de rajouter des clauses à nos traité d'alliance sur la justice est le mieux.

Bah tout dépend si on arrive à concorder sur le fait que la justice appliquée soit celle du comté ou le méfait à été commis ...
Si pas possible, alors oui, c'est mieux d'ajouter simplement dans les traités d'alliance et boycotter le rester ...

Justement tout les comtés/duchés n’ont pas les mêmes lois et les mêmes mentalités, ici on juge la spéculation c’est possible qu’autre part pour eux la spéculation il en n’ont juste rien à foutre, c’est un exemple, mais c’est comme ça qu’on doit penser et faut avouer que de signer des choses qui nous sert pas, c’est inutile.

Vu comme ça, en effet . . .

Mais bon... c'est pourtant simple de comprendre que les lois appliquées dans la coopération judiciaire sont celles de la région qui demande la coopération, JAMAIS les lois de la région qui lance le procès pour l'autre région.

Ce sont les procureur et juge de la région qui demande la coopération qui font acte d'accusation, réquisitoire et verdict... ceux de la région qui lance le procès ne font que copier igéiquement ce qui leur a été transmis.

Donc qu'importe que les lois soient différentes puisque ce sont celles de la région qui poursuit le prévenu qui s'appliquent. c'est tout de même logique.

Le seul texte commun à toutes les régions est la Charte du juge.

Oui mais il y a des gens qui aiment compliquer les choses simples ...

pour moi on laisse tomber sauf des demandes ponctuelles (pas besoin de texte) ou pour les demandes de nos alliés

je comprend pas pourquoi on tergiverse là dessus...

Exact... quand on a besoin d'une coopération judiciaire, le greffier demande à la région où se trouve le prévenu s'il veulent bien lancer un procès et si non .. pas grave

Et quand une région demande à la FC une coopération judiciaire, si le proc et le juge de FC sont d'accord (car ils peuvent aussi refuser si l'affaire ne plait pas), le procès est lancé en appliquant les textes envoyés par les proc et juge de la région qui demande.

Bon bah on peut archiver alors?

A voir ce que pense Von et Sa Grandeur

L'idée originelle était de savoir si oui ou non la chancellerie pouvait refaire des traités de coopération judiciaire
Maintenant on a beau discuter des heures et des heures sur leur contenu ils devront quand même être fait au cas par cas selon les désidératas des deux parties

et a écouter les débats on dirait que vous chercher un traité type hors dans un traité on y met ce qu'on veux bien y mettre donc il ne sert a rien de mettre la charrue avant les bœufs

personnellement je suis pour le fait de remettre en activité ce genre de traité mais uniquement sur la demande des provinces qui le désire et non les proposer nous même

bah non moi je veux pas de traité du tout

Les traités ça sert quand même, quoi qu’on en dise, mais je n’ai jamais trouvé que la coopération judiciaire était utile pour notre justice …

Mais je pense comme Lys :

Citation :

Exact... quand on a besoin d'une coopération judiciaire, le greffier demande à la région où se trouve le prévenu s'il veulent bien lancer un procès et si non .. pas grave

Et quand une région demande à la FC une coopération judiciaire, si le proc et le juge de FC sont d'accord (car ils peuvent aussi refuser si l'affaire ne plait pas), le procès est lancé en appliquant les textes envoyés par les proc et juge de la région qui demande.

Moi je trouve mieux de faire des traités respectant la règle du jugement du Comté préjudicié ... Doit bien y avoir moyen de s'entendre avec les signataires pour ce soit bien fait.

En attendant, avec toutes ces discussions qui ne mènent nulle part, nous à la procure on ne sait plus sur quel pied danser. La Lorraine doit nous trouver pas mal girouettes parce qu'on leur en refuse un et après on leur en demande un. Pas étonnant qu'il n'aient pas répondu à notre demande.
Faudrait prendre des décisions claires là, parce qu'on a l'air vraiment....

Et un petit courrier diplomatique à la Lorraine pour s'excuser...

bah normalement nous avons une coopération judiciaire avec la Lorraine

je comprends pas pourquoi on leur refuse... c'est dans notre traité d'alliance

Les seuls traités conservés le sont via nos alliances avec la Savoie la Lorraine la Bourgogne

et il y a un traité avec les Allemands que j'ai préféré maintenir pour de bonnes relations avec eux

maintenant il y a encore des clauses de coopération dans certains traités d'amitié qu'il faudrait résilier

C'était l'été dernier et Franchesco était intervenu pour en salle d'instructions pour dire:

Citation :

Voilà pour vous : par là. *

Quasiment tous dénoncé sauf :

Tourraine, Poitou, Alençon, Bourbonnais-Auvergne.

Pour la Lorraine autant pour moi, j'avais oublié le traité Sring francophone et germanophone que je viens de revoir, traité qui n'est pas dénoncé

Est-ce que l'on pourrait avoir une véritable mise à jour. Parce que même si je passais des heures à éplucher tous les traités que nous avons, je suis persuadée que je manquerais quelque chose. Je pense que tu es, Imla, la seule personne qui puisse vraiment nous renseigner.

* lien vers la salle des traités.

normalement ça aurait du être dénoncé...

enfin soit... un chancelier va devoir collé au cul des ambassadeurs pour voir si ils transmettent
génial

Autant attendre lorsque les poules auront des dents Imla

ça m'agace

Pour le Poitou par exemple, je me rappelle fort bien avoir eu mon ambassadeur qui me disait qu'il l'avait fait...

je fais confiance quand on me dit que le boulot est fait mais même pas...

C’est au chancelier-vice chancelier de s’occuper et de mettre à jour les traités d’amitié si on veut enlever la clause des coopérations judiciaire il faut les remettre à jour ou soit les laisser tel quel, mais faut faire quelque chose.

Je laisse faire aux diplomates.

Imladris a écrit:

ça m'agace

Pour le Poitou par exemple, je me rappelle fort bien avoir eu mon ambassadeur qui me disait qu'il l'avait fait...

je fais confiance quand on me dit que le boulot est fait mais même pas...

dans la plus part des ambassades ce fut fait mais le souci vient surtout que les chancelleries ne transmettent pas a leurs conseils ou que les bureaux ne sont plus visité depuis des lustres donc personne ne sait quoi ou qu'est ce

quand a nos traités d'alliances si il faut renégocier les closes de coopération ça peut se faire le tout est de définir si on veut encore de cette coopération et surtout si on la souhaite voir comment trouver une coopération plus adaptées a nos désidératas

renvoyé donc les demandes de coopération vers le juge et le procureur, on avisera si on le temps et l'envie de juger les demandes.

Ca permettra à notre justice de ne pas crouler sur les dossiers en attentes et de mener rondement une politique de travail judiciaire prompt à répondre à un acte répréhensible tout en restant distant dans le cas contraire...et surtout répondra clairement aux attentes de nos éventuels coopérant.

Si la procureur à trop de boulot, vous pouvez directement les orientés chez moi, je ferai un tri collectif et assumerai les pigeons désagréable tant qu'on ne sera pas fixé sur cette histoire de décret et de traité...

Moi je serais pour qu’on arrête les coopérations judiciaire et les retirer de nos traité d’alliance, et que les procureurs/juges contacte leur collègues ou vice versa pour juger certaine personne de l’extérieur.

C'est ce que je pense aussi, laisser la liberté aux membres de la justice de décider.

Leif a écrit:

Moi je serais pour qu’on arrête les coopérations judiciaire et les retirer de nos traité d’alliance, et que les procureurs/juges contacte leur collègues ou vice versa pour juger certaine personne de l’extérieur.

le moment est il bien choisi pour redéfinir nos traités d'alliances ?

Pas à l’heure actuel, mais rien n’empêche de le faire par la suite si vraiment le parlement le souhaite.

je pense que là ce sera au parlement d'après guerre de statuer car je pense que nous somme parti pour une longue période de crise et il n'est pas certain que ce parlement ci sera encore en place a ce moment là

Bon en attendant, je vais faire au cas par cas. Si je reçois des demandes, je vais les évaluer et je prendrai une décision, mais de toute manière je répondrai par courrier au procureur. Si nous avons des demandes à faire, je les ferai et verrai bien leur réponse. Et ce, quel que soit l'endroit. Voilà.

Est-ce que nos traités d’alliance sont respectés à la lettre concernant les coopérations judiciaire ? La réponse est non, soit par manque d’information ou soit que les différends juge/proc des régions qui sont en alliance avec nous, ainsi que nos différends juge/proc ne sont pas au courant ou ne s’en informe pas.

La solution de faire du cas par cas par le duo de justice est pour moi le meilleur à mon sens niveau organisation pour tout le monde, alors oui nos traité d’alliance sont rare et encore heureux, mais nos coopération judiciaire avec les différentes régions sont quand même souvent oublier et pas fait.

Je rejoinds Leif sur la question.

Le cas par cas est beaucoup plus appréciable. Bien que conscient des accords existants ou pouvant exister entre divers régions ou provinces.

Les accords de principes ou les ententes cordiales peuvent varier entre les intervenants.
Le cas par cas permet de répondre aux attentes tout en restant attentif à ce qui se passe en nos frontières.

Au départ de ce sujet, Von justement posait la question pour les traités n'existant plus sans remettre en question les existants. Ceux qui existent devraient être affichés en salle de coopération judiciaire, ce serait le plus simple. Pour les autres, le procureur et le juge décident au cas par cas. Inutile de se prendre la tête, il suffit de répondre aux régions qui le demandent qu'elles sont libres de demander une coopération judiciaire sur une affaire et que le duo de la Cour de justice décidera s'ils acceptent de lancer le procès.

Pour ma part, sans vouloir remettre sur la table tous les traités d'alliance que nous avons avec d'autres provinces, j'ai toujours trouvé ... bizarre de faire des coopérations judiciaires avec des provinces à l'autre bout de la France. Je trouve ça un peu absurde d'attraper un brigand à l'autre bout de la France pour lui faire payer ses crimes. Je limiterais la coopération judiciaire au cas par cas et aux provinces qui nous sont frontalières ; après autant admettre RP que le contrevenant nous a échappé.

Donc voila on garde nos alliés, bourgogne, Savoie et Lorraine vu que c’est écrit dans nos alliance … Mais, alors bien le mettre en évidence dans la salle de procure.

Mais concernant le reste il faudrait proscrire autre coopération judiciaire écrit et qu'on fait du cas par cas.

Seigneuraslan a écrit:

Pour ma part, sans vouloir remettre sur la table tous les traités d'alliance que nous avons avec d'autres provinces, j'ai toujours trouvé ... bizarre de faire des coopérations judiciaires avec des provinces à l'autre bout de la France.

Limiter la diplomatie à la Savoie , la Bourgogne et la lorraine en matière de cooppération , c'est un peu réducteur non ?
Voyez le résultat : les brigands peuvent se promener comme ils veulent et se réfugier à l'ouest , en ayant la garantie de ne pas être inquiétés ... et à l'est chez ceux qui s'en servent comme force militaire !

Réduisez les accords ,et bien , beaux jours à eux ... impunité totale garantie !

Ensuite : le traité judiciaire est un acte qui permet aux diplomates d'entamer des négaociations et je dirai qu'après la reconnaissance des statuts des ambassadeurs , c'est le 2eme point qui permet d'entamer une relation avec une autre Province ... Mais effectivement si ce sProvinces sont à l'autre boutde la france ... Une remarque à ce sujet :
Combien de temps les Bretons ont ils mis pour défendre la Guyenne ???

Alors , moi je vous le dis , ouvrez les yeux , car les chevaux galopent bien plus vite que vous ne le pensez !

La Savoie, la Bourgogne et la Lorraine c’est un peu notre frontière, bon il manque la CH, mais sinon c’est nos frontière donc si on n’a des gros bandits ils devront passer par une de nos frontière pour partir.

Et par exemple ça sert à rien de faire un traité de coopération judiciaire avec la Bretagne, vu qu’elle est loin et qu’on va perdre plus de temps a attendre que le brigand va la bas et que le duo de la justice prépare le procès ect … Que le malfrat est déjà autre part.

Puis pas besoin de coopération judiciaire pour être diplomate avec une région ou lui proposé un traité de paix, logiquement un diplomate a plus d'arme que des traités de coopération judiciaire.

Je signale qu'on a aussi des coopérations judiciaires avec le Royaume d'Allemagne

Pour information

Ben tu vois j’en savais rien et j’en suis sur que le procureur actuel et le juge non plus, pour cela faudrait penser à mettre les coopérations existante avec nos traités d’alliance ou coopération simple en salle de procure.