Le château de Dole
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 [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler

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Madalen
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[Débat] Problème des arriérés des impôts à régler - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler   [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler - Page 2 EmptyDim 14 Nov 2010 - 17:14

Citation :
J'ai mis en place les impots le 13 novembre, ces impots prélever serviont à payé les impots hebdomadaire que le comté demande

Vu les stats de votre ville à moins de ne prélever qu'un impôt de 2 ou 3 écus .... la somme récoltées permet bien plus que de prélever la taxe hebdomaire

Les ventes Cac apportent un apport non négligeable si vous observez bien vostre marché et y achetez les marchandises sous prix Cac

Faire des contrats municipaux avec des artisans sont bien souvent une rentrée pour la Mairie tout en aidant ces derniers à écouler du stock qui s'entasse

Enfin comme me l'avais suggéré Hooks à l'époque un petit rappel à tous ceux qui n'ont pas honorés leurs impôts peut vraiment être surprenant comme apport et en plus cela permet de se rendre compte que c'est pas drôle d'attendre d'être payés ... tentez vous verrez Mr.Red


Citation :
Mainteant vous décider de gelé toute transaction commerciale avec Saint-Claude qu'il en soit ainsi, nous seront alors dans l'obligation d'exporté et d'importé d'ailleurs.

Rien ne vous empêche de le faire toutes les villes tentent de faire des affaires mais croyez-moi vous trouverez beaucoup plus d'offres pour acheter que pour écouler vos produits la conjoncture économique actuelle n'est guère florissante par-delà nos frontières non plus hélas ....
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Léonin Monmouth
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MessageSujet: Re: [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler   [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler - Page 2 EmptyDim 14 Nov 2010 - 18:30

J'aimerais déjà pour commencer connaitre le montant exact de la dette en souffrance et si possible avec le détail du pourquoi du comment. Je suis à SC pour ça et j'aimerais avoir des détails pour la discussion.
Merci.
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MessageSujet: Re: [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler   [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler - Page 2 EmptyDim 14 Nov 2010 - 18:35

aprés, je n'ais pas dit que je refusait de payer la dette.Maintenant voici ma proposition:

Le Cm aillant donné sont verdic, je vais donc tenté un sondage de 3 jours en Hall pour en informé la population de la décision.Je vaisl eurs proposé 2 choix sachant que le refus ne fait pas partie des choix.Voilà se que jeurs propose:

- un payement sur plusieurs fois ( se qui évite de trop gros impots d'un coup) ou
-Un payement direct, saint-claude verse directement la totalité de la dette ( se qui conduira à desi mpots lourd pour amortir le coup).

Je vais aussi discuter de cela avec le comte qui est en visite à Saint-Claude.
Vous aurez une réponse dans la semaine.Mais on payera.
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MessageSujet: Re: [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler   [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler - Page 2 EmptyDim 14 Nov 2010 - 19:26

Bon, les discussions on commencé. On va laisser un peu de temps, disons quelques jours pour donner un résultat et la décision finale.
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MessageSujet: Re: [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler   [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler - Page 2 EmptyDim 14 Nov 2010 - 19:35

On peut clore ici en attendant? Le sujet n'a lieu d'être débattu ici tant que vous serez en négociations là bas ...
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MessageSujet: Re: [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler   [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler - Page 2 EmptyDim 14 Nov 2010 - 19:45

oui je pensse, nous somme actuellement en négociation. où en pour parlé^^
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MessageSujet: Re: [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler   [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler - Page 2 EmptyDim 14 Nov 2010 - 19:53

Depuis le temps que çà négocie on est plus à quelques mois ...

Fermons oui toute manière ....
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MessageSujet: Re: [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler   [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler - Page 2 EmptyDim 14 Nov 2010 - 20:52

Léonin Monmouth a écrit:
J'aimerais déjà pour commencer connaitre le montant exact de la dette en souffrance et si possible avec le détail du pourquoi du comment. Je suis à SC pour ça et j'aimerais avoir des détails pour la discussion.
Merci.

Léo, sur la première page, j'ai posté les tableaux de calcul de taxe comtale sous la Régence. Donc juste à prendre les sommes dues par St Claude sur les 3 tableaux.
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MessageSujet: Re: [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler   [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler - Page 2 EmptyDim 14 Nov 2010 - 20:59

lysiane a écrit:
[Débat] Problème des arriérés des impôts à régler - Page 2 Impot23mai1458
[Débat] Problème des arriérés des impôts à régler - Page 2 Impot31mai1458
[Débat] Problème des arriérés des impôts à régler - Page 2 Impotdu7au13juin1458

pour les fainéants ^^
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MessageSujet: Re: [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler   [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler - Page 2 EmptyDim 14 Nov 2010 - 21:44

Alors St-Claude doit un montant de 4150,13 écus + intérêt à calculer pour ne pas avoir payé ces trois semaines de taxe sous la régence de juin.
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Fredyanne Van Ansel
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MessageSujet: Re: [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler   [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler - Page 2 EmptyDim 14 Nov 2010 - 22:49

Ca fait une grosse somme ,mais je ne doute pas que les pourparler et des arrangements aboutiront après une bonne discution entre le maire de SC et notre comte .


C'est déjà bien parti me semble t'il Very Happy
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MessageSujet: Re: [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler   [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler - Page 2 EmptyDim 14 Nov 2010 - 22:57

Somme remboursée ce jour pour la dette par Luxeuil 1.200 écus

Solde de la dette au 14 novembre 1458

12.530,03 - 1.200 => 11.330,03 écus
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MessageSujet: Re: [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler   [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler - Page 2 EmptyLun 15 Nov 2010 - 2:03

Juste qu'il y a un os quelque part... car si je me réfère au débat "Impôts! Il faut bien les payer" Jade a cité le montant que devait SC et sur lequel Andora avait promis que ce paiement serait effectué...mais changement de maire et pas de paiement d'où le fait que nous devons reprendre la discussion à ce sujet et ce montant ne correspond pas tout à fait avec celui que vient de nous donner Aslan... alors Rolling Eyes c'est quoi ce bins?... sinon pas d'intérêt de retard concernant les impôts de la Régence, dans le sens que les villes qui ne les avaient pas payés, mais qui s'en sont acquittés par la suite n'en ont pas payé. C'est la seule différence entre le refus de payer les impôts normaux.
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MessageSujet: Re: [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler   [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler - Page 2 EmptyLun 15 Nov 2010 - 6:36

Saint-Claude doit en tout est pour tout 5538 ecus sachez le. Pour mettre fin à des calcul interminable.
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MessageSujet: Re: [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler   [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler - Page 2 EmptyLun 15 Nov 2010 - 7:40

Vous êtes au Parlement ici Messire Floriani pas crieur public sur le marché de Saint-Claude ...

Commencez par lire un tant soit peu le rôle qui vous est dévolu et cessez de nous rabâcher les oreilles avec je dis, je veux, j'impose !

Vostre ville est sur le même pied d'égalité que les autres ni plus ni moins

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MessageSujet: Re: [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler   [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler - Page 2 EmptyLun 15 Nov 2010 - 13:05

Pour information, et si SC continue dans l'optique de ne rien vouloir payer, je demande le remboursement de chaque ville durant la période que SC n'a pas payé, soit 1 semaine avant Régence et 3 semaines de Régence.

Dole : 1268,64 écus
Poligny : 3674,22 écus
Pontarlier : 1500 écus (montant payé après déduction des services de sécurité)
Luxeuil : 4265,70 écus (à déduire de la dette de Lux)
Vesoul : 4101,19 écus

Soit un total de : 14 718,75 écus (mais effectif c'est 10 453,05 écus car le remboursement de Lux peut être imputé sur sa dette)

Trésorerie actuelle du Comté (autorisation du FC à la publier) : Trésorerie : 8469,35 écus

Je compte pas le stock, juste la trésorerie car c'est elle qui permet les achats, les mandats, les remboursements.

Maintenant j'aimerai savoir ce que pense SC de mettre à mal leur Comté par leur décision, décision qui est unipersonnelle et ne prend pas en compte les autres villes comtoises?
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MessageSujet: Re: [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler   [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler - Page 2 EmptyLun 15 Nov 2010 - 13:10

Vraiment Fleur, c'est bas, très bas ...
Je ne pensais pas le Comté capable d'un tel coup ...
M'enfin, juste parce que nous, sanclaudiens, donnons nos avis, nous en venons à une telle situations
Tout est dit à l'Agora maintenant, pas envie de me répéter ici ^^
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MessageSujet: Re: [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler   [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler - Page 2 EmptyLun 15 Nov 2010 - 13:19

Il y a une loi Acis, et SC ne la respecte pas, elle a été rappelée par Deb dans sa lettre. Cela aurait été une autre ville que SC, j'aurai agi de même et demander la même chose, même si cela avait été Poligny, et pourtant c'est ma ville.
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MessageSujet: Re: [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler   [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler - Page 2 EmptyLun 15 Nov 2010 - 13:23

Acis, il faut aussi que tu pense au Comté. SC sans le Comté ne fonctionnera pas longtemps, mais l'inverse est vrai aussi.
Si SC refuse de payer, les autres maires seront en droit d'exiger ça et ce n'est pas être très bas, c'est une réalité un fait, va voir la réaction de certains. Etes-vous prêt à ruiner la FC ?

Alors, on va arrêter de mettre de l'huile sur le feu. Je suis à SC pour discuter de ça directement avec le CM. Discussion close ici.
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MessageSujet: Re: [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler   [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler - Page 2 EmptyLun 15 Nov 2010 - 13:28

Close... ah dommage ; j'aurais bien ajouté d'y envoyer l'armée ensuite pour résoudre le problème en remplaçant le maire. Nous ferions d'une pierre deux coups en mâtant la pseudo rébellion de St-Claude et en protégeant notre frontière contre cette menace qui nous vient directement de Genève...
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MessageSujet: Re: [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler   [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler - Page 2 EmptyLun 15 Nov 2010 - 13:37

Je me demande parfois pourquoi on parle de mettre hors danger une ville hors la loi ... Et comment je puis dire que je serai le premier à aller me battre pour la repousser si elle y vient ... Sans doute parce-que derrière le maire bien installé sur son siège y a une ville remplie de Franc Comtois qu'on ne peut abandonner ...
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MessageSujet: Re: [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler   [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler - Page 2 EmptyLun 15 Nov 2010 - 13:39

Je suis du même avis que Fleur pas de payement de la part de Saint-Claude je déduirai avec l'accord de mon CM et des luxoviens la somme de Luxeuil : 4265,70 écus de la dette

Comme il n'y aura pas d'intérêt sur cette somme elle restera ainsi en suspend après tout nous sommes nous aussi francs comtois pas de raison qu'on ne bénéficie pas des mêmes avantages !

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MessageSujet: Re: [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler   [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler - Page 2 EmptyLun 15 Nov 2010 - 13:44

florianIII a écrit:
aprés, je n'ais pas dit que je refusait de payer la dette.Maintenant voici ma proposition:

Le Cm aillant donné sont verdic, je vais donc tenté un sondage de 3 jours en Hall pour en informé la population de la décision.Je vaisl eurs proposé 2 choix sachant que le refus ne fait pas partie des choix.Voilà se que jeurs propose:

- un payement sur plusieurs fois ( se qui évite de trop gros impots d'un coup) ou
-Un payement direct, saint-claude verse directement la totalité de la dette ( se qui conduira à desi mpots lourd pour amortir le coup).

Je vais aussi discuter de cela avec le comte qui est en visite à Saint-Claude.
Vous aurez une réponse dans la semaine.Mais on payera.


florianIII a écrit:
Saint-Claude doit en tout est pour tout 5538 ecus sachez le. Pour mettre fin à des calcul interminable.

Je pense qu'il faut arrêter de parler dans le vide. Le Maire s'est engagé à payer... attendons de voir qu'il le fasse vraiment.
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MessageSujet: Re: [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler   [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler - Page 2 EmptyLun 15 Nov 2010 - 13:49

Même chose qu'au parlement, à clore, ou à clore à l'agora ... Ou à clore partout puisque le Franc Comte est actuellement en négociations, histoire d'arrêter les risques de remettre de l'huile sur le feu ... Et je parle pour moi aussi.
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MessageSujet: Re: [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler   [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler - Page 2 EmptyLun 15 Nov 2010 - 13:53

Oui surtout que l'armée n'est pas à SC pour ces raisons là. Attendons la fin des discussions. Merci Very Happy
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MessageSujet: Re: [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler   [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler - Page 2 EmptyLun 15 Nov 2010 - 13:53

Je verrouille le temps des négociations ici et en agora
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MessageSujet: Re: [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler   [Débat] Problème des arriérés des impôts à régler - Page 2 EmptyLun 29 Nov 2010 - 21:07

Bon, vu que le problème est en passe d'être réglée. Donc demain j'archive sauf avis contraire par MéSaNge ou MP.
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