Projet : remise à jour des décrets municipaux.

J'ai demandé l'autorisation au conseil comtal de pouvoir remettre à jour les décrets municipaux de Vesoul avec l'aide de l'intendant.

Spoiler:

En concret :

• Abroger les lois dépassées
  
• Redéfinir certains décrets comme celle sur le bois, les marchands ambulants, les candidatures.
  
• Créer un décret sur les fraudeurs fiscaux et d'autres si besoin.
  
• Ne faire qu'un seul décret sur la grille des prix, qui devra être modifié et non repostés (la procédure sera discuté au conseil comtal puisque pour le moment nous ne pouvons éditer et bien stipulé ici au conseil municipal).
  
• Mettre les décrets aussi ici au conseil dans la partie visible à tous. (qui devra aussi être mis à jour à chaque changement)

Il te faut un coup de main ou pas ?

Bah on va d'abord attendre ce que dit le conseil comtal ^^

Je vais copier tous les décrets hors grilles des prix et je vais les mettre ici pour en discuter. Donc le coup de main sera à donner à ce moment là surtout. Merci

des retours , des evolution sur ce que dit le conseil comtal?..
(avoue passer en coup de vent et ne prend pas trop le temps de lire les debat au conseil comtal)

possibilité d'avoir à un endroit un point sur les debat qui sont tenu au parlement?... qu'on puisse eventuellement te donner avis complementaires sur les sujets,..

Le conseil est favorable, on a son feu vert. La semaine prochaine nous débuterons le travail sur nos décrets, je ne sais pas encore comment je vais le faire pour être le plus clair et rapide possible mais je préviens déjà, les interventions sur les topics des décrets se devront constructifs, pas de flood!

Pour les sujets du parlement, je suis désolé mais je ne peux faire de point ici, j'y donne mon avis en tant que maire et si ça concerne directement les villages et que l'avis du conseil municipal est important j'ouvrirai alors un sujet. Mais je n'ai vraiment pas le temps à perdre de vous tenir informer des débats au parlement. Et d'ailleurs ce qui se dit en privé au parlement doit y rester. Et les séances publiques sont ouvertes à tous en lecture.

On sait déjà quels décrets? Enfin, dans quels domaines? Parce que vous dites certains, mais qu'est ce qu'on va choisir?

Toutes ^^

oui artis effectivement,.. j'aurait du preciser,.... parlait pas que tout nous fasse point sur toute es discution en cour,.. uniquement si il y avait des conversation qui concernaient les municipalité,.. soit dans leur decisions,.. soit d'ans l'impacts que cela pourrait produire,... mais s'il n'y en a pas,.. tant mieux

Au niveau des salaires, la grille a été abrogée ? Parce que je n'ai trouvé de trace de ça nulle part.